conseil municipal du 27 mai 2015 ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2015
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2015.
Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1/ Demande de subvention auprès de la CAF des Yvelines pour des travaux de remplacement des menuiseries de la crèche du
Vieux Moulin.
2/ Transfert de la compétence « Organisation des sessions estivales de cinéma en plein air » au profit de la Communauté
d’Agglomération de la Boucle de la Seine.
3/ Convention de règlement de factures municipales par prélèvement.
4/ Modification de la garantie d’emprunt accordée le 30/06/2010 à l’OPIEVOY pour la réhabilitation de 183 logements et une
loge.
5/ Admission en non-valeur - Ville.
6/ Durée d’amortissement des droits d’usage annuel.
7/ Politique de régulation des collections de la Médiathèque Municipale.
8/ Demande de subvention auprès de la DRAC Ile-de-France pour le changement de SIGB (système intégré de gestion de
bibliothèque) et l’achat d’un portail documentaire pour la médiathèque.
9/ Cinéma Louis Jouvet - Rapport d’activité de la société ANIM’ACTION pour l’année 2014.
10/ Tarifs municipaux secteur Culturel 2015/2016.
11/ Convention de partenariat entre la ville de Chatou et la Société Générale pour la mise en place de Fest’Ile été 2015.
12/ Demande d’agrément centre social et culturel des maisons de quartier.
13/ Convention de mise à disposition du domaine public conclue entre la commune de Chatou et la société EQ’INVEST.
14/ Convention relative à l’enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques avec ORANGE pour l’avenue
de Verdun.
15/ Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial (PEDT) à Chatou.
16/ Convention d’objectifs et de financement entre la ville de Chatou et la CAF des Yvelines relative à la prestation de service
« Accueil de Loisirs sans Hébergement - Aide spécifique rythmes éducatifs ».
17/ Convention relative à l’organisation d’activités éducatives complémentaires par l’association « Lire et Faire Lire ».
18/ Convention relative à l’organisation d’activités éducatives complémentaires par l’association « Val Fleuri en Action ».
19/ Questions diverses.