BOUCLANS Infos…

BOUCLANS Infos…
Juillet et septembre 2011
Séance du mois de Juillet
1 – INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
1/ Compte-rendu Commission Urbanisme
DECLARATION PREALABLE :
 Monsieur Thierry POETE
9, rue des Epinettes – 25360 BOUCLANS
Projet : Installation d’une pergola ossature aluminium avec bâche en PVC amovible. Superficie
19m2. Avis favorable.
CERTIFICAT D’URBANISME D’INFORMATION :
 Maitre Eric KLEBER – 14 rue de la Préfecture – 25000 BESANCON
Terrain : Lieu dit Derrière la Croix. Superficie : 8 ares 40. Projet : Vente BELLAUD / BAUD
Pour information :
Projet d’installation sur la commune de Bouclans (grande rue), d’une station de lavage par le
Garage BOBILLIER. Dépôt de permis de construire obligatoire compte tenu de la nature de la
construction (conditions particulières liées au respect de l’environnement). Conditions d’évacuation
des eaux à respecter. Il convient de prendre contact avec l’architecte des Bâtiments de France
étant donné que la station serait située dans le périmètre classé de la commune. Délai
d’instruction du permis de construire porté à six mois.
2/ Compte-rendu de la réunion du 6 juillet 2011 pour le réaménagement du presbytère avec
les financeurs potentiels.
L’ensemble des financeurs invités a répondu présent, à savoir : les services de l’Etat, le Conseil
Régional, le Conseil Général, la Médiathèque Départementale et la Fondation du Patrimoine. Ont
également participé à cette réunion, Monsieur KOEBELE, percepteur, Monsieur PICOT pour ACEBTP, Le Conseiller Général du canton de Roulans ainsi que deux membres du comité de pilotage.
Présentation du projet par Bruno LECLERT puis des financements possibles par les partenaires
concernés :
- Fondation du Patrimoine : financement par mécénat par des entreprises locales
- Préfecture – Etat : financement Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux (DETR)
pour le logement conventionné et pour la cellule emploi dans le cadre du développement
économique.
- Région : Financement dans le cadre de la performance thermique globale, notamment pour
des bâtiments répondant aux normes Bâtiment Basse Consommation (BBC).
- Département : financement de la bibliothèque avec production d’un projet culturel et
éducatif dans la demande de subvention avec des exigences particulières (superficie : la
bibliothèque municipale devra être tête de réseau avec une professionnalisation du
personnel à plus ou moins long terme).
Lors de cette réunion l’assistance à maitrise d’ouvrage a donné une première estimation du
montant des travaux liés au bâtiment avec une partie seulement des extérieurs à savoir
706 000.00€ HT.
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Les dossiers de subventions doivent être remis aux différents financeurs potentiels avant le 31
octobre 2011. Compte tenu de la complexité et de l’état d’avancement du projet il semble difficile
de respecter de tels délais. Il est nécessaire de ne pas se précipiter et de bien préparer les
dossiers de demandes de subventions. L’appel d’offre pour le maître d’œuvre sera ensuite lancé.
3/ Installation d’un cabinet médical sur la commune de Bouclans
Delphine GARNACHE souhaite installer un cabinet de médecine générale sur la commune, la
proposition d’utilisation de la parcelle communale « Corvée au Bouclée » (face Villa Family) lui a
été faite par Monsieur le Maire. Le conseil municipal approuve cette proposition pour permettre de
maintenir un médecin généraliste au village. Le prix sera fixé en tenant compte des servitudes
liées au passage des réseaux (eau, égout) au milieu de la parcelle, ce qui ne rend que
partiellement utilisable celle-ci pour une construction. Dossier à suivre.
4/ Dossiers CCVA
- ZAE Gonsans : Retard pris sur les délais. En effet, en l’absence de carte communale, la
ZAE ne peut voir le jour en l’état. Nécessité de valider le projet de carte communale.
- Information sur le développement du service TADOU.
- Procès verbal du conseil communautaire du 20 juin 2011 (intervention de Madame
HUMBERT concernant le transfert de la DDT sur le site de Clerval, transfert qui finalement
n’aura pas lieu – intervention de Monsieur ALAUZET et de Madame SAUTENET pour le
SYBERT – présentation de Mélanie JACQUINOT, agent en contrat territorial jeunesse –
création d’un poste d’ATSEM à Pouligney Lusans et à Naisey les Granges – Travaux
d’aménagement de la maison prévue pour le siège de la CCVA à Roulans).
- Compte rendu de la Commission 5 (Etude pour la mise en place d’une taxe de séjour –
sentiers de randonnée – point sur les dossiers en cours – points sur les travaux des futurs
locaux de la CCVA).
- SYBERT (présentation de la nouvelle politique de gestion des déchets).
A cette occasion, Fabrice LOMBARDOT, délégué à la commission 3 de la CCVA, présente les
modalités d’attribution des bacs aux collectivités et entreprises.
Ainsi, la commune sera dotée de bacs avec clefs : un bac de 660 L pour l’espace culturel (le
montant des charges liées à la location de la salle sera revu pour tenir compte du prix de la
collecte), un bac de 240 L pour la salle du foot, un bac de 240 L pour le groupe scolaire, un bac de
240 L pour l’atelier communal.
En ce qui concerne les locaux de la mairie, il conviendra de mettre en place un fonctionnement
spécifique pour la collecte des déchets en lien avec les employés municipaux. Le prix pour la
collecte des déchets des entreprises ou collectivités a été fixé à la moitié du tarif fixé pour les
ménages. Pour le cimetière, un bac sera conservé afin que les utilisateurs puissent y déposer les
déchets verts et les pots de fleurs. Celui-ci sera régulièrement vidé à la déchèterie par les
employés communaux. Ce bac est strictement réservé aux usagers du cimetière.
Les documents sont à la disposition des citoyens en mairie et sur le site internet de la CCVA.
5/ Délibérations
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunal du Doubs – Projet de fusion des
communautés de communes de Vaîte Aigremont et de la Bussière – Les membres du Conseil
Municipal refusent à l’unanimité ce projet de fusion. En effet, cela déséquilibrerait le territoire,
déjà historiquement partagé entre la plaine, la vallée et le plateau. Les compétences scolaires
n’étant pas exactement les mêmes il y a une incertitude quant à l’équilibre des financements
futurs. Il est nécessaire pour la CCVA de renforcer ses propres compétences, afin de les faire
évoluer dans le futur avec une population en augmentation constante qui se rapproche des
10 000 habitants. Continuer à travailler avec le « Pays du Doubs Central » est certainement une
source d’opportunités plus favorables aux habitants de la CCVA, malgré la contrainte du SCOT
de l’agglomération Bisontine qui lie la CCVA avec le développement urbanistique de la CAGB.
- Financement de la plateforme proche de la déchèterie – travaux réalisés pour l’accueil de la fête
intercommunale, réalisés par l’entreprise Pusard pour un montant de 3 872.05 € TTC – adopté à
l’unanimité.
- Encaissement remboursement GROUPAMA des frais d’avocat concernant l’affaire ETIGNARD
pour un montant de 767.49 € - adopté à l’unanimité.
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- Location de l’appartement 2, rue de l’Ecole à Madame Marguerite DA SILVA à compter du 1er
août 2011 pour un loyer de 410 € mensuel – adopté à l’unanimité
- Facturation d’un poteau de signalisation à l’entreprise «Transport PELETIER » suite à un sinistre
Grande Rue pour un montant de 273.29 € TTC – adopté à l’unanimité.
- Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau – adopté à l’unanimité.
6/ Informations diverses
- Libération du logement occupé par Karen HUMBERT. A prévoir des travaux de réfection
(fenêtres – tapisseries). L’appartement sera disponible à compter du mois de septembre 2011.
- Fête intercommunale du plateau 2011 : Le Maire tient à remercier chaleureusement les
bénévoles qui ont apporté leur aide et concourus à la réussite de cette fête, ainsi que les élus
présents pour le service de l’apéritif du dimanche midi.
- Sécurité : la commune envisage de se munir d’un radar pédagogique. Dans un premier temps, le
prêt de cet équipement sera sollicité auprès de la Prévention Routière.
- Fête foraine du village prévue pour le week-end du 8 et 9 octobre 2011.
- Prévoir un grand chantier nettoyage de l’espace culturel (mobilier).
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Séance du mois de Septembre
1 – INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
1/ Dossiers Urbanisme
DECLARATIONS PREALABLES :
 Sté DOMU NEO
1 rue des Vergers – Parc Limonest – 69760 LIMONEST
Terrain : M. FEIXEIRA Jean-Pierre – 12 rue de la Vie de Chaux – 25360 BOUCLANS
Section ZK Parcelle 135 – Superficie : 749 m²
Projet : Installation de panneaux photovoltaïques en intégration toiture d’une superficie de 15m². 2
X 4 modules format paysage.
 Monsieur Gaëtan JACQUOT
4 rue du Grand Plain – 25360 BOUCLANS
Terrain : Section ZH Parcelle 185
Projet : Construction d’un abri pour voitures. Structure bois. Tuiles rouges. Surface abri : 5.40 X
3.30 = 19.60 m²
 Monsieur Philippe PESCAY
28 rue du Château – 25360 BOUCLANS
Terrain : Section E Parcelle 108
Projet : Modification d’une fenêtre en porte-fenêtre (couleur bois)
CERTIFICAT D’URBANISME D’INFORMATION :
 Maître MARCONOT - Notaire
Terrain : 3 rue de la Libération – 25360 BOUCLANS
Section ZH Parcelle 83 – Superficie : 817 m²
Projet : Vente du bien immobilier situé sur la commune.
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2/ Grille tarifaire Periscolaire
A compter du 1er septembre 2011 pour le périscolaire : modalités de calcul suivant le quotient
familial. Dans le cadre d’une réunion avec les Francas en date du 30 août 2011 et d’une réunion
de la commission éducation enfance et périscolaire du 6 septembre 2011, une grille tarifaire a été
travaillée prenant en considération les revenus des familles. Ainsi, quatre tranches ont été arrêtées
avec quatre tarifs différents suivant le quotient familial :
Matin /h
Repas
Soir /h
TRANCHE 1
1.45 €
3.85 €
QF de 0 à 750
TRANCHE 2
1.90 €
4.95 €
QF de 751 à 1000
TRANCHE 3
1.95 €
5.15 €
QF de 1001 à 1200
TRANCHE 4
2.00 €
5.30 €
QF sup à 1200
Toute heure commencée est due. Un coût supplémentaire de 2
personnes extérieures à Bouclans.
Soir 2ème heure
1.45 €
2.75 €
1.90 €
3.20 €
1.95 €
3.25 €
2.00 €
3.30 €
€ / jour sera appliqué pour les
Ces nouvelles modalités de tarification sont mises en place à partir du 1er septembre 2011
conformément à la demande de la Caisse d’Allocations familiales. Adopté à l’unanimité.
Au cours de ces réunions, des remarques ont été faites au sujet de la qualité des repas servis à la
cantine. Claire Certoux a mis en place une fiche qualité à compléter par chaque enfant après
chaque repas. Cette fiche permettra ainsi d’améliorer ce service en tenant compte des
observations formulées.
Une réunion d’information des parents d’enfants concernés par le périscolaire aura lieu le mardi 13
septembre 2011 à 20h30 afin de leur présenter les nouveaux tarifs.
Légère hausse des effectifs du groupe scolaire à la rentrée 2011 soit 117 élèves inscrits contre
112 en septembre 2010.
3/ Achats ordinateurs
L’achat d’un nouvel ordinateur pour le secrétariat de mairie ainsi que l’achat d’un ordinateur
portable pour la bibliothèque sont prévus en 2012. Des devis seront sollicités afin de pouvoir
inscrire les crédits nécessaires au budget 2012 dans le cadre de la DETR (Dotation d’Equipements
des Territoires Ruraux).
4/ Ralentisseur école
Ce plateau nécessite une réfection compte tenu des dégradations constatées. Trou à la hauteur de
la grille d’évacuation des eaux de pluie. Une rencontre avec les services techniques du Conseil
Général sera demandée pour conseils ainsi que des devis auprès d’entreprises compétentes afin
d’envisager une réfection en 2012.
5/ Rapport annuel du Syndicat du Gour
Présentation en réunion du 3 septembre 2011. Remarques : Il serait intéressant d’avoir un tableau
pour la signification des sigles contenus dans ce rapport. Vérifier la convention avec la Fromagerie
du Plateau.
6/ Vente de bois
Vente de parcelles de bois à Ornans le 12 septembre 2011. Parcelles concernées (essentiellement
feuillus, chêne et hêtre)
- parcelle 11 – Bois du Roi – 98 m3 (estimation 5 500 €)
- parcelles 24 et 26 – Côte à Reuilley – 237 m3 (estimation 11 000 €)
- parcelle 45 – Bois de Bouaille – 105 m3 (estimation 4 500 €)
Délai d’exploitation : 30 avril 2012
Délai d’abattage : 15 janvier 2012
Pour information : pas de taillis à l’affouage en 2012
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7/ Délibérations
- Validation du programme de la Maison Culturelle (ex-Presbytère)
Le programme provisoire N°3 modifié par les remarques du comité de pilotage et des membres du
conseil municipal est approuvé à l’unanimité. La publication appel d’offres pour un maître d’œuvre
sera inscrite à partir du 22 septembre 2011 au BOAMP (Bulletin Officiel Annonces des Marchés
Publics) avec une consultation jusqu’au 22 octobre 2011 midi et également sur le site de profil
d’acheteur du Conseil Général (site permettant l’accès à tous au dossier). Diagnostic amiante et
plomb à réaliser. Adopté à l’unanimité.
- Rénovation presbytère - Relevé de l’existant – choix de l’architecte
Les documents fournis par HDL dans l’avant-projet de rénovation du presbytère ne font apparaître
aucune cote. Aussi, est-il nécessaire de recourir à un architecte pour la réalisation du relevé de
l’existant avant de lancer l’appel d’offre. Compte tenu du délai imparti pour rester dans le planning
de l’assistance à maitrise d’ouvrage et de l’engagement de Monsieur BOSSY à réaliser ce relevé
pour la semaine 37, un devis lui a été demandé pour ce travail complémentaire. Montant du devis
pour le relevé de l’existant : 1 530.88€ TTC. Adopté à la majorité. Une abstention.
- Validation du document d’arpentage terrain LEVY / Commune de Bouclans
Cession pour un montant de 35 € le m2. Frais de géomètre soit 926.28 €, pris en charge pour
moitié par la commune. Dès réception des documents monsieur le Maire sera autorisé à signer
tous les documents nécessaires avec Monsieur LEVY pour l’acquisition de cette parcelle de terrain
de 625m² jouxtant le groupe scolaire. Adopté à l’unanimité.
- Droit de stationnement pour déballage
Fixé à 50 € pour les camions de plus de 3T5 et 35 € pour les moins de 3T5 à compter du 1 er
janvier 2012. Adopté à l’unanimité.
- Convention de déneigement de la déchetterie
Mise en place d’une convention à partir de l’hiver 2011-2012, entre la commune et le SYBERT. Un
forfait de 50 € par intervention est arrêté prenant en compte le temps de travail des agents
communaux, le matériel et le carburant. Adopté à l’unanimité
- Encaissement des frais de réparation suite à la location salle du foot
Suite à des dégradations constatées après location de la salle, vitre brisée et plaque de plafond
abimée, les frais d’un montant de 41.90 € ont été facturés. Adopté à l’unanimité.
- Frais de réparation de la barrière à proximité de la Boulangerie
Un camion de l’entreprise Direct Delta a endommagé la barrière lors d’une manœuvre. Les frais
d’un montant de 58.12 € ont été facturés à l’entreprise. Adopté à l’unanimité
8/ Dossiers CCVA
- Procès-verbal du conseil communautaire du 20 juillet 2011
- Compte-rendu de la commission 3 du 21 juillet 2011
- Déménagement du siège de la CCVA les 26 et 27 septembre 2011 à Roulans.
- Invitation de la commission 4 et du bureau le jeudi 29 septembre 2011 pour la visite du
terrain multisports de Bouclans à 17 heures 30
- Développement d’un réseau d’aires de camping-car est à l’étude (commission 5). Des
remarques concernant le stationnement de ce genre de véhicule seront formulées à la
commission en charge de ce dossier (propreté, vidange sauvage, etc…).
- Prochain conseil communautaire le 20 septembre 2011 à 19H à NAISEY LES GRANGES.
RAPPEL : les bacs noirs (ordures ménagères) doivent être présentés pour la collecte
couvercle fermé. Aucun sac ne doit être déposé à côté du bac et en tout état de cause,
aucun sac ne sera ramassé en dehors du bac noir.
Attention, les personnes n’ayant pas de bacs conformes n’auront pas leurs déchets
ramassés. Merci de venir se signaler en mairie.
Les documents sont à la disposition des citoyens en mairie et sur le site internet de la CCVA.
www.bouclans.fr
9/ Informations diverses
- Renégociation des contrats d’assurance pour la commune pour un montant de 6 469 € soit une
économie de 2 994 € par rapport aux contrats antérieurs.
- Des dégradations, volontaires ou non, ont été constatées récemment au sein de la commune :
tilleul cassé près du Château d’Eau et destruction des catadioptres sur la barrière de la liaison
Ambre Bouclans. La personne ayant cassé l’arbre pourrait avoir la civilité de se faire connaître ou
de remplacer l’arbre à ses frais, même si cet acte est involontaire.
Ces incivilités pèsent sur le budget de la commune et donc sur chacun des contribuables
que nous sommes.
- A noter : Nouveau numéro de dépannage électricité tout public : 09 726 750 25 disponible 7
jours sur 7 et non surtaxé.
- Travaux EDF- commencement des travaux prévus le 19 septembre 2011 postes Bas du Village,
Combotte d’Or et Lotissement du Stade (amélioration des prises de terres).
- Vide grenier organisé par l’Association des Parents d’Elèves le 18 septembre 2011. Un arrêté
sera pris pour interdire toute circulation « Rue de l’Ecole » le dimanche 18 septembre 2011.
- Réparation de la porte d’entrée de la Mairie par l’entreprise MARTEL (1 063.72 € TTC)
- Remerciement du Père Piquard suite à la soirée concert organisée au profit de l’association
Partage Haiti en juin dernier à l’Espace culturel prêté gracieusement à cette occasion.
- Bilan de l’association « Entente Bouclans Gonsans » présenté aux élus.
- Courrier adressé à Monsieur Michel COLINO relatif aux nuisances causées par ses chiens.
- Randonnée VTT la Sapinette organisée à Nancray le 25 septembre 2011 et qui traversera
partiellement le territoire de la commune.
- Vente d’une parcelle à Madame Delphine GARNACHE pour la construction d’un cabinet
médical : le prix serait fixé à 30 € le m2. Terrain situé entre la Caserne de Pompiers et les
bâtiments (ex villa Family).
- Fête intercommunale du plateau 2011 : Le maire fait lecture d’un courrier transmis par la
présidente du comité d’animations culturelles qui ne souhaite plus prendre en charge l’organisation
de la fête intercommunale, qui fût un grand succès. Celle-ci dénonce entre autres, l’absence
d’implication de certains conseillers municipaux notamment pour la tenue de la buvette. Le maire
rappelle l’implication de la commune dans cette fête organisée à Bouclans à savoir 4 868.00 €
pour l’aménagement du site (plateforme, béton, location WC chimique et branchement électrique).
Il est rappelé que les conseillers municipaux ont été élus pour gérer la commune, chacun étant
libre de participer ou non à telle ou telle manifestation, de plus beaucoup d’entre eux sont déjà
investis dans diverses associations du village.
A l’origine, le comité d’animation culturelle a été créé pour l’animation et la prise en charge de la
fête intercommunale et du réveillon de la saint sylvestre car une collectivité n’a pas la vocation ni
les compétences juridiques pour gérer ces manifestations. Une réponse écrite sera prochainement
adressée à l’intéressée.
- Prochaine assemblée du comité d’animations culturelles le 29 septembre 2011.
- Le terrain multisports est terminé depuis le 15/08/11, il a été tout de suite adopté par les jeunes
sportifs.
2 – DES NOUVELLES DU MONDE ASSOCIATIF
1/ Forum des associations SAMEDI 17 SEPTEMBRE
Au groupe scolaire de Bouclans de 9h00 à 12h00, venez découvrir les différentes associations
présentent sur le Plateau :
- Les artistes à la campagne
- L’amicale pongiste
- Les archers du Plateau
- Club temps danse
- Les amis du Gour
- Gymnastique adultes
- Les Cavaliers du Chanois (démonstration sur place)
- L’amicale des vétérans
- L’association des parents d’élèves
- Entente Bouclans Gonsans (Foot)
- Yoga
- La Fario d’Ambre
www.bouclans.fr
2/ vide grenier DIMANCHE 18 SEPTEMBRE
ESPACE CULTUREL
Emplacements à l’extérieur ou en salle
Possibilité de se restaurer sur place : frites + knacks + glace : 4€ ou frites + saucisse fumée +
fromage + salade : 5€
Buvette et snack sur place.
Renseignements et réservations au 03.81.63.04.76 ou 03.81.60.10.91
Organisé par l’Association des Parents d’Elèves.
3/ Informations : Club les Amis du Gour
- Les activités du club « les amis du Gour » reprendront le Jeudi 29 septembre à partir de
14 Heures à l’espace culturel. Merci de venir nombreux nous rejoindre
- Le club du 3ème âge de Fontain vous invite à la journée d’amitié des clubs du secteur de Saône
qui aura lieu le jeudi 6 octobre à l’espace du Marais à Saône. Le repas sera servi vers 12h30
Menu :
Douceur de foie gras de canard avec son éventail feuille de brick et confiture de châtaigne
Sorbet pomme verte au calvados
Coq en cuisse au vin de riesling
Gratin comtois de pomme de terre
Salade verte et fromages
Saint honoré fruits frais
Café, tisane, thé
Une bouteille de blanc pour 6 personnes
Une bouteille de rouge pour 4 personnes
Participation : 30 € par personne
Animation : Daniel BONNEFOY
Merci de vous inscrire auprès d’Arlette Bobillier au 03.81.55.20.44 avant le 24 septembre, avec
votre règlement.
La Présidente
Arlette Bobillier
4/ Bibliothèque
La bibliothèque de Bouclans vous informe qu’une exposition intitulée « La vigne et le vin » se
tiendra dans ses locaux à partir du 8 octobre 2011 jusqu’à la fin du mois. Elle sera visible aux
horaires d’ouverture de la bibliothèque :
Lundi de 18h à 19h
Mercredi de 14h à 15h30
Samedi de 10h à 11h
Vous y serez les bienvenus.
www.bouclans.fr
AFFOUAGES 2011 – 2012
Les ménages désirant un lot d’affouage sont invités à s’inscrire aux heures d’ouverture du
secrétariat de mairie du samedi 15 au samedi 29 octobre 2011.
Les affouagistes devront signer le registre du secrétariat.
Les personnes agissant pour d’autres ayants droits devront fournir UNE PROCURATION
SIGNEE par ces derniers (modèle ci-dessous).
Les bénéficiaires sont tenus d’émarger le registre au secrétariat en remettant la
procuration.
Affouage de futaies et houppiers parcelles : 11 – 24 – 26 – 45
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CONTRAT DE CESSION
Je soussigné ………………………………………………………………………………….
demeurant …………………………………………………………………………………….
25360 BOUCLANS
inscrit au rôle d’affouage 2011-2012 de la commune de Bouclans ;
cède, pour ses besoins personnels, mon lot d’affouage à :
NOM - PRENOM : ……………………………………………………………………….......
demeurant …………………………………………………………………………………….
25360 BOUCLANS
Fait à Bouclans, le
Signature
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