SMDEA de la fuite da..
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SMDEA de la fuite da..
Le Turbulent « Tant va la cruche à l’eau, qu’à la fin , elle se casse .» (Le roman de Renart) Journal du Collectif Anti Corruption Ariégeois Date de parution et de mise en ligne : Lundi 20 janvier 2014 SMDEA, de la fuite dans les idées... Les assemblées générales du syndicat mixte de Après les élections municipales et européennes. l’eau et de l’assainissement de l’Ariège (SMDEA) sont publiques. Raison de plus pour que l’informa- Mais , pour tout vous dire, cette assemblée générale tion de leur tenue ne soit pas trop divulguée. Celle du 19 décembre a confirmé quelques unes de nos du 19 décembre dernier n’échappe pas à la règle et informations alarmantes : 1°) les documents présentés confirc’est aussi peut-être la raison de son éloignement. Elle avait lieu à Lézat sur Lèze et selon les dires mê- ment un endettement du Syndicat à mes D’Ariège-News (organe de propagande du hauteur de 48 millions d’euros , comconseil général) , il n’y avait qu’une centaine de délégués présents… Cette information en soit est déjà me nous l’avions révélé. Pire, l’autoriimprudente car elle témoigne du fait que sur près sation de recourir à d’autres emprunts de 300 communes adhérentes, les deux tiers ne se bancaires a été voté. Ce qui, au passasont pas déplacées, et n’ont donc pas voté. Ce qui ge, ne peut qu’aggraver la situation. pose au minimum une question : Le quorum était-il atteint ? Et par voie de conséquence, les décisions prises 2°) ces emprunts remboursables en partie sur 40 ans ne font que retarder sont-elles légales ? Personne durant la séance n’a osé poser la question. l’inéluctable. Pire, ce sont nos enfants Il faut dire que si vous assistiez vous-mêmes à ces et petits enfants qui devront payer la séances, vous découvririez très vite que les votes note alors que l’eau aura coulé sous qui s’y déroulent donnent des résultats « à la Poutine. » Ainsi, le vote des tarifs pour 2014 s’est fait à la les ponts depuis très longtemps. quasi unanimité puisqu’un seul délégué (le maire d’Ignaux) a voté contre. Tous les autres ont voté pour et portent la responsabilité de ce qui va advenir prochainement. En effet, l’annonce d’une augmentation tarifaire de 3% sur l’eau et de 4% sur l’assainissement ne peut pas tenir très longtemps. Tout juste sert-elle à désamorcer et retarder le mécontentement car il ne faudrait pas que les ariégeois consommateur d’eau s’inquiètent (Et se rebellent) avant les élections municipales. On peut donc facilement imaginer que ces augmentations modestes, mais dépassant largement l’augmentation du coût de la vie, ne vaudront que pour la facturation dite prévisionnelle (estimation de consommation du premier semestre) et que la « douloureuse » ne sera connue que lors de la facturation définitive et donc Mais je laisse la place à de nouveaux commentaires émanant de rédacteurs d’un jour du Turbulent ou de signatures qui se veulent durables, ils couchent avec humour jusqu’aux détails les tenants et aboutissants de cette information. Pour l’heure, nous allons attendre patiemment la publication du rapport de la chambre régionale des comptes sur le SMDEA, et soyez certains que vous y aurez accès. Sauf extraordinaire, nous allons maintenant nous pencher sur les magouilles et trahisons de toutes sortes qui se font jour à l’occasion des élections municipales du mois de mars qui arrive. Jean-Pierre Petitguillaume 1 Aveugles, sourds et muets... Le 19 décembre dernier se tenait le débat d’orientation budgétaire du SMDEA dans un climat particulier. Alerté par un document émanant du Turbulent, j’avais souhaité être présent sur les sièges réservés au public qui n’était pas très nombreux ce soir là à Lézat sur Lèze. Je rappelle que ce Syndicat fait l’objet d’un rapport de la Chambre Régionale des Comptes. Du contenu de celui-ci, nous n’en saurons pas plus que les délégués présents qui sont visiblement habitués à ne rien voir, ne rien dire et ne rien entendre. Des documents ont été remis aux délégués à l’entrée de la séance. Le premier, un document de 20 pages, concernait le débat d’orientation budgétaire 2014. En fait de débat, il n’y en a pas eu. Comment pouvait-il en être autrement ? Pour débattre, il aurait fallu au minimum que les délégués puissent le lire et l’analyser quelques jours avant l’assemblée générale. Seules trois questions ont été posées, c’est dire l’ambiance de soumission qui régnait. Comme les singes de la sagesse qui eux ont une excuse, l’ensemble des délégués sont sourds muets et aveugles. Tant et si bien que le président leur demanderait de se jeter à l’eau qu’ils le feraient. Responsables, les délégués des communes le sont jusqu’à la pointe des oreilles, même à marée basse. Vous tacherez de vous en souvenir lorsque vous recevrez votre facture et que vous chercherez auprès de qui protester. De plus, un débat d’orientation comme son nom l’indique ne donne pas lieu à un vote, seul le budget primitif entérine par un vote les orientations débattues. Puis vint la discussion sur l’augmentation des prestations de l’eau et de l’assainissement. Condition sine qua non pour la survie du SMDEA car les difficultés que rencontre ce dernier pourrait signer son arrêt de mort. A l’unanimité des présents, la décision est prise de porter cette augmentation à 3% (eau) et 4% (assainissement). L’astuce du Président a consisté à faire voter les délégués à la fois sur le débat d’orientation ET sur les tarifs. Ils se sont exécutés sans sourciller. Cela étant réglé, il était alors facile au président de faire porter le chapeau des déboires du syndicat aux communes adhérentes. Ceci mérite une petite explication : Ce serait la faute aux Maires qui au moment de leur adhésion au SMDEA ont transféré leurs dettes ainsi que leur réseau souvent dans un état de délabrement avancé. Bien entendu, à aucun moment il n’a été fait état de la gestion calamiteuse du syndicat. C’est tellement plus facile de faire endosser la responsabilité aux autres d’autant qu’ils sont restés une fois de plus sourds muets et aveugles devant l’insulte d’une telle accusation. Qu’attendent-ils pour se rebeller et exiger le vote à bulletin secret ? Pour conclure momentanément, indiquons que la fragilité financière du SMDEA ne laissant que peu de place à l’improvisation malgré un réaménagement la dette, Il y a fort à parier qu’une fois le rapport de la C. R. C publié (après les élections municipales) ne se repose la question du prix de l’eau. D’ailleurs, le vice président délégué du SMDEA, M. René Massat ne dit pas autre chose dans la conclusion du document consacré à l’augmentation des tarifs pour 2014 : « Certains tarifs pourront faire l’objet d’une révision en cours d’année 2014 au cas, soit de résultats des appels d’offres sur des prestations sous traitées (!!!? ??), soit des évolutions législatives et réglementaires. » Les délégués handicapés des oreilles , des yeux et de la langue ne pourront pas dire qu’ils n’étaient pas au courant. À bon entendeur salut ! Jean-Pierre Dimon conseiller municipal de Foix, membre du Parti de Gauche. 2 Eau et Assainissement Communiqué de l’Union des Démocrates et Indépendants Pour l’UDI, trop c’est trop …et le fond c’est pire ! L’UDI ne nie pas les difficultés et les problèmes auxquels est confronté le SMDEA, mais déclare ne pas apprécier le manque de transparence, les manœuvres à des fins purement politiques, le suivisme, voire les complicités qui s’instaurent au sein des Assemblées Générales de ce Syndicat sur le dos des consommateurs. L’UDI réclame plus de transparence, la communication préalable de l’intégralité des comptes d’exploitation du SMDEA aux élus conviés aux Assemblées Générales et la mise à la disposition de tous les citoyens de ses comptes administratifs visés par les autorités de tutelle. L’UDI réclame la communication à tous les administrateurs, avant les élections municipales de mars 2014, de la lettre d’observations définitive de la Chambre Régionale des Comptes que le Président du SMDEA détient et cache depuis le 20 novembre, ce qui ne laisse présager rien de bon, compte tenu des déclarations faites et des décisions prises, sans doute par anticipation, par l’exécutif du SMDEA à Lézat-sur-Lèze le 19 décembre 2013. L’UDI rappelle les engagements pris par le Président du SMDEA à l’assemblée générale de février 2011, à la veille de l’élection cantonale, sur une baisse annoncée et chiffrée des prix de l’eau et de l’assainissement consécutive à la soi-disant amélioration de la gestion du SMDEA. Annonce qui vient d’être contredite par les augmentations décidées à Lézat-sur-Lèze… en attendant de l’être par les conclusions de la Chambre Régionale des Comptes ! L’UDI dénonce, sous forme de plusieurs questions les très mauvais choix stratégiques du SMDEA que les Ariègeois vont devoir payer. Avoir un prix unique de l’eau en Ariège est-il un objectif utile ? Trop de mutualisation, n’est-ce pas synonyme de déresponsabilisation ? Par exemple fallait-il venir au secours du maire de Foix, qui a négligé pendant des années la modernisation de l’alimentation en eau et de l’assainissement de sa ville, alors que dans le même temps il se glorifiait de l’absence d’endettement de la Commune, pour qu’aujourd’hui ce soient les petites communes et tous les contribuables Ariègeois que le Maire de Foix et le Président du SMDEA font trinquer! Par exemple, est-il normal que ce soit à la Chambre Régionale des Comptes de dénoncer qu’il n’appartient pas au SMDEA, comme au SDCEA ou comme à certains EPCI, d’être le banquier des communes pour masquer leur surendettement? Après que le département de l’Ariège ait été obligé de se retourner vers ORANGE face à l’incapacité d’Ariège Télécom à suivre les évolutions mondiales des réseaux et des technologies (forcément !), le SMDEA va-t-il à son tour, mais cette fois pour des questions financières, devoir appeler VEOLIA à son secours ? Enfin, l’UDI dénonce, une nouvelle fois, une augmentation excessive des prix de l’eau et de l’assainissement au regard des possibilités financières des ménages ariègeois. Une augmentation moyenne de tarif de 3,5 % (et donc de beaucoup plus, pour les groupes qui doivent encore atteindre la moyenne), c'est beaucoup trop alors que le SMIC vient d'avoir une revalorisation automatique de seulement 1,1 % , que l'inflation est à peine de 0,6 % , que le pouvoir d'achat des ménages ariègeois recule et que le revenu des agriculteurs ne se porte pas très bien! Le SMDEA s'obstine donc à ne pas vouloir construire ses budgets à partir de ce que peuvent payer les gens. Il continue donc à s’inscrire, comme EDF avec le prix de l’électricité, comme GDF SUEZ avec le prix du gaz, comme TOTAL avec le prix de l’essence, comme le Gouvernement avec la multiplication des taxes, dans une logique d'appauvrissement des ménages! Pour le Turbulent, il est très étonnant que les partis politiques de gauche comme de droite ne s’emparent pas des questions que nous soulevons depuis 3 ans. C’est vrai en particulier des affaires découvertes sur le SMDEA et qui ont conduit la justice à s’y intéresser. Un des membres du parti de gauche, pourtant non mandaté pour le faire, a souhaité assister à la réunion de l’assemblée générale du SMDEA et apporter ses remarques plutôt critiques. Le seul parti politique à ce jour qui dénonce les pratiques du syndicat de l’eau et de l’assainissement se trouve être l’UDI. C’est dans un communiqué adressé à la presse départementale, mais qui n’a pas été publié par tous que ce parti s’est exprimé. C’est la raison pour laquelle nous avons décidé de le publier en intégralité. Quant aux 3 autres partis, nous attendons qu’ils fassent leur « Job » Drones, Kokopelli, SMDEA et Pipi caca... j'apprends avec stupéfaction que les services de ré pression des fraudes a rendu visite à mes amis de avoir envie de réagir... Cela a commencé avec le petit journal publié par le l'association KOKOPELLI, qui vient de s'installer au Mas d'Azil. Conseil Régional de Midi Pyrénées. Vous l'avez certainement trouvé dans votre boîte aux lettres. Si kOKOPPELLI ? Quésaco ? vous ne l'avez pas, je vous le passerai. En page 14 et Kokopelli est une association française qui distribue 15, celles du milieu donc, celles que l'on ouvre auto- des semences issues de l'agriculture biologique et biodynamique dans le but de préserver la biodiver matiquement avant d'attaquer la lecture des artisité semencière et potagère. cles. Lorsqu'on s'intéUn titre m'inquièresse au devenir te : "Robotique et du monde et surdrones : la filière tout à ce que l'on qui décolle". Et mange dans son bien sûr, c'est Midi assiette, lorsque on Pyrénées qui s'affisait que rien ne che comme l'un vaut les légumes des acteurs clefs frais du jardin, forde la filière. Ingécément, on connait nieurs au chômaKokopelli... ge, c'est pour vous. En une semaine j'ai fait le point : Pas un jour sans Votre avenir est assuré. Mais pas le notre... J'ai essayé d'oublier les drones qui vont bientôt survoler nos maisons et nos potagers et j'ai décidé de profiter du beau temps pour travailler dans mon jardin. Plus tard, dans ma boîte aux lettres, je trouve un courrier du SMDEA, le service des eaux qui contrôle les fosses qui décidément ne comprennent rien tant elles sont septiques. Et voila que je découvre que le SMDEA a sous-traité le contrôle de MA fosse individuelle à VEOLIA (oui, oui, regardez bien vous avez du recevoir le même courrier). On me facture une visite et on commente l'installation. Hmm, ça va encore coûter cher tout ça. Je fais mon chèque, un beau cadeau de Noël pour le Smdea et pour Veolia, en voilà qui pourront manger du foie gras et boire du champagne. Ou bien payer leurs dettes. Hihihihihi… J'oublie un instant l'histoire, car il vaut mieux oublier sinon on se tirerait une balle dans la tête. Je retourne donc dans mon jardin en pensant aux petits légumes du printemps que je glisse tendrement dans mon assiette. Mais une autre surprise m’attendait : Ce matin là, Mais tout le monde n'a pas un jardin et tout le monde ne boycotte pas les supermarchés. Et tout le monde ne mange pas bio. Vous ne me connaissez pas bien encore, mais sachez que j’aime bien relier les choses et du coup j’associe les drones, le SMDEA et les petits légumes de mon jardin. Aujourd'hui donc, je me pose une question : où sont les limites de nos libertés ? Il y a quelques mois le service des fraudes réprimait sur le marché de Lavelanet des petits maraîchers bio, ensuite on s'attaque aux pauvres fosses septiques et une nouvelle fois à une association dont le bienfondé est parfois controversé, mais dont le but n'est que de protéger nos libertés de jardiniers et les semences qui ne sont pas contrôlées par les tyrans de l'agro-alimentaire. Alors, c'est pour quand le drone au dessus de mon jardin ? Que je leur montre un peu ce que je fais de mes excréments... Merci au Turbulent qui me permet d’exprimer en toute liberté ce que je ressens. À bientôt donc, Kitsuné 4 SMDEA, bonjour les dégâts... Le 19 décembre 2013, les délégués du SMDEA ont été appelés à voter pour une augmentation des tarifs de l'eau et de l'assainissement, ce qu'ils ont fait sans rechigner et, disons-le franchement, avec une certaine passivité. Je n’étais pas présente à Lézat sur Lèze, mais les documents fournis ce jour là aux délégués m’ont été remis postérieurement pour analyse. Les explications tarabiscotées justifiant le recours à deux emprunts supplémentaires de 11 millions d’euros porteront le montant total de l'endettement à près de 60 millions d’euros !!! Enorme ! Deux documents ont été remis aux délégués en début de séance: un document d'orientations budgétaires pour 2014 et un document sur l'un des deux emprunts à réaliser, celui de la Caisse des Dépôts et Consignations, de 5 millions € sur 40 ans à 1% d'intérêts. Il est donc impossible d'analyser la pertinence du projet de budget pour 2014 puisqu'il nous manque les documents essentiels, les comptes annuels 2012, qui auraient dû être produits en Juin 2013 et remis aux délégués. Nous nous contenterons donc de tirer quelques conclusions provisoires, que nous vous livrons telles quelles. D'abord, pour ce qui concerne le document d'orientations budgétaires, la lettre d'accompagnement, signée René Massat, précise que le budget sera voté en février 2014. Pourquoi dans ces conditions faire voter dans la précipitation l'augmentation des tarifs en décembre 2013 ? Y aurait-il le feu au lac ? Comment osent-ils parler de débat alors que ces deux documents de chacun vingt pages auraient du être expédiés aux délégués une semaine à l’avance pour être étudiés ? Cette question a été soulevée par un seul maire. (Les Cabannes) Tout le monde sait que le vote du budget des communes peut être reculé au 30 avril en période électorale. Comme 2014 verra un renouvellement des municipalités, et donc un renouvellement des délégués, le vote pourrait intervenir en avril, ce qui rend inexplicable la décision de l’avancer en février pour des raisons électorales évidentes. Pour ce qui concerne l'emprunt à la Caisse des Dépôts et Consignations, un constat rapide peut être fait ici : 5 millions sur 40 ans, c'est 1,25 millions € à rembourser sur 10 ans, soit 152 300 € par an pendant 40 ans. Comme cet emprunt n'est pas destiné à l'investissement, il doit être remboursé Capital et Intérêts chaque année, ce qui ne peut qu’aggraver le déficit de fonctionnement. Quant au deuxième emprunt, qui s'élève à 6 millions €, on ne connaît ni la banque ni le taux d'intérêt. On devra donc formuler des hypothèses de travail : supposons qu'il coûte 4 % par an sur 10 ans. Pour le remboursement, le SMDEA devra verser 740 000€ annuels. Sans vous noyer dans les détails chiffrés, il apparait néanmoins dans ces documents succincts que le syndicat n’a quasiment plus de fonds propres. Bientôt, si ce n’est déjà le cas, il sera obligé d’avoir recours à d’autres emprunts pour payer les salaires, et là ce sera la catastrophe. Pour ceux et celles qui s’intéressent à la question, et parce que le SMDEA ne rendra probablement pas publics les documents remis aux délégués le 19 décembre à Lézat sur Lèze, nous avons décidé de les publier tous sur le site du Turbulent. Tout un chacun pourra vérifier que nous ne racontons pas de sornettes. Eliette NOOS Retrouvez toutes les turbulences en Ariège sur notre site : http://www.turbulences09.fr Pour nous contacter , une seule adresse : [email protected] 5 Regrets à Orgeix... Nous avons flouté le patronyme de cet habitant d’Orgeix (vallée d’Ax). Ce papier où pointe la colère a été distribué dans toutes les boites aux lettres du village et adressé à tous les médias de l’Ariège. Nous avons décidé de le publier tant il nous parait représenter les prémisses d’une révolte montante. Si nous comprenons la colère de cet ancien élu d’Orgeix, nous ne partageons pas ses conclusions sur la mise en concurrence de sociétés privées. Ce serait bien pire et c’est peut-être ce qui est envisagé en coulisses. Rappelons que nous ne sommes pas hostiles en principe à la mutualisation des moyens au travers d’un syndicat intercommunal. Ce qui est en cause, c’est la gestion catastrophique exercée de manière tutélaire par le conseil général de l’Ariège qui se rend ainsi « maître de l’eau ». Tous les conseillers généraux sont délégués du SMDEA. Huit au moins sont membres du conseil d’administration et sont directement responsables de la situation. C’est cela qu’il faut changer… et vite !!! 6 La cerise sur le gâteau... Cerise sur le gâteau, la copie de cette facture de l'été 2013 nous a été adressée par un habitant de Saint Pierre de Rivière, qui fut élu sur celle ci de 1989 à 2008. Il était délégué au SAEP de la Barguillère avant de l'être au SMDEA. Dès la réception de sa facture il a remarqué une erreur et s'est rendu dans les bureaux du Syndicat pour que celle ci soit rectifiée en souhaitant ne pas avoir de relance. Deux mois après, un commandement à payer lui a été adressé par la Paierie Départementale. Il a donc réglé la présente facture par chèque afin de ne pas s'exposer à une saisie, tout en contestant la facture. La bourde était tellement énorme que son chèque ne fût pas encaissé et la facture modifiée. Alors , pourquoi ? Une petite devinette vous est proposée, mais ne trichez pas, ça n’aurait pas de sens. En parlant de sens, excusez nous d’avance si vous êtes obligé de faire le poirier pour lire la solution en bas de page. La question est : Pourquoi estimait-il que cette facture était erronée ? Vous avez trouvé sans tricher ? Si oui, vous avez gagné un bidon de 20 kg d’eau en poudre du Montcalm...et la considération du Turbulent. Solution : Regardez bien les index « ancien et nouveau « tout en haut de la page. Les chiffres indiquent les relevés du compteur. Autrement dit nouveau– ancien = consommation en M3. 6386-6533= 147 M3. Or tous les calculs effectués par la suite se basent sur une consommation de 265 M3. C’est l’ordinateur du SMDEA qui déconne à plein tube malgré les études censées améliorer la gouvernance du Syndicat. Faites gaffe !!! Flûte alors. Si vous ne faites pas attention, à quoi ça sert que le Turbulent vous ouvre les yeux ? Vous feriez bien de revoir l’ensemble de vos factures car il serait étonnant qu’Alain soit le seul a avoir subi une telle bévue. A vos calculettes !!! 7