Master de spécialisation en Droit fiscal

Master de spécialisation en Droit fiscal
Tronc commun
Durée
ECTS
DROI2007-1
Droits d'enregistrement et de succession
30 h
(5)
DROI2008-3
Impôt sur le revenu, matières approfondies (IPP - ISoc)
35 h
(5)
DROI0218-1
TVA
30 h
(4)
DROI2010-2
Eléments de fiscalité locale et régionale, internationale et
européenne
DROI….
-
Fiscalité locale et régionale
-
Fiscalité internationale
-
Fiscalité européenne
(5)
9h
9h
9h
Procédure fiscale :
(3)
-
Etablissement de l’impôt
12 h
-
Contentieux
9h
DROI2346-1
Principes généraux du droit fiscal : questions spéciales
(pour les non juristes)
20 h
(3)
GEST2095-1
Eléments de comptabilité (pour les juristes)
20 h
(3)
DTFE0009-1
Travail de fin d’études : séminaire de pratiques professionnelles :
-
(15)
Durée
ECTS
Séminaire sur une thématique pointue ou Tax Game
Choisir une option parmi
Fiscalité des entreprises
DROI2011-1
Statut et rémunération des cadres et dirigeants
30 h
(5)
DROI2343-2
TVA - Matières approfondies
15 h
(3)
DROI2012-1
Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre
la comptabilité et la fiscalité
15 h
(2)
DROI2058-1
Droit fiscal des entreprises : restructurations et
réorganisations
15 h
(3)
DROI2347-1 Droit fiscal des entreprises
Année Académique 2016-2017
(5)
DROI2348-1
-
Rapports entre sociétés liées
15 h
-
Fiscalité du non-marchand et régimes exceptionnels
15 h
Droit pénal des entreprises
15 h
(2)
DROI2017-2 Droit fiscal de la famille
12 h
(2)
DROI2018-3
Fiscalité immobilière
20 h
(3)
DROI2019-3
Fiscalité de l'épargne et de l'assurance
22 h
(3)
DROI2020-2
Planification patrimoniale et successorale
27 h
(4)
DROI2349-2
Recouvrement en matière fiscale
10 h
(2)
DROI2356-1 Droit fiscal et société patrimoniale
10 h
(2)
DROI2022-2
12 h
(2)
10 h
(2)
Fiscalité patrimoniale et fiscalité des particuliers
Droits d'enregistrement et de succession : étude de cas
DROI1279-1 Planification patrimoniale internationale
Fiscalité des entreprises : orientation internationale et européenne
DROI2023-1
Droit fiscal international et comparé
30 h
(5)
DROI2024-2
Planification internationale
20 h
(3)
DROI2025-1
Droit fiscal européen : matières approfondies
30 h
(5)
DROI2058-1
Droit fiscal des entreprises : restructurations et
réorganisations
15 h
(3)
DROI2347-2
Droit fiscal des entreprises, rapports entre sociétés liées
15 h
(2)
10 h
(2)
DROI1280-1 Questions spéciales de droit fiscal des activités
internationales
Année Académique 2016-2017