DROIT FINANCIER Séna AGBAYISSAH (DJCE 1989), Avocat au

DROIT FINANCIER
RESPONSABLES
Séna AGBAYISSAH (DJCE 1989), Avocat au Barreau de Paris, Associé et Managing Partner du Cabinet
DENTON WILDE SAPTE.
Jean-Paul DELVILLE, Maître de conférences HDR à la Faculté de droit de Rennes.
OBJECTIFS
L’objectif du module de Droit financier est de transmettre aux étudiants les instruments nécessaires au
financement de l'entreprise et de ses projets (financement par le crédit, financement par le marché, financement
de projet).
L’objectif du module de Droit financier est également de transmettre aux étudiants les techniques de négociation
et de rédaction des contrats financiers, à partir de cas pratiques tirés des différents domaines de spécialité des
intervenants (opérations de crédit par caisse, opérations de crédit par signature, opérations de mobilisation de
créances, titrisation, instruments financiers à terme, etc.).
DOMAINES
Les domaines abordés dans le module de Droit financier sont :
- les opérations de crédit par caisse (prêts, ouvertures de crédit, etc.) ;
- les opérations de crédit par signature (garanties, crédit documentaire, etc.) ;
- les opérations de crédit-bail ;
- les opérations de mobilisation de créances avec ou sans transfert de risque (escompte, affacturage,
cession Dailly, titrisation, etc.) ;
- les titres financiers (titres de capital immédiat, titres de capital différé, titres de créance, etc.) ;
- l’inscription en compte des titres financiers (titres au porteur, titres nominatifs) ;
- les règles d’organisation et de négociation de l’Eurolist d’Euronext (introduction en bourse, cotation,
négociation, post-marché) ;
- les instruments financiers à terme (contrats à terme, contrats d’option, swaps, etc.) ;
- le financement de projet.
Ils sont abordés aux niveaux interne, européen et international.
PEDAGOGIE
Les interventions reposent sur une présentation thématique suivie d’une étude de cas dans chacun des domaines
précités.
INTERVENANTS
Séna AGBAYISSAH (DJCE 1989), Avocat au Barreau de Paris, Associé et Managing Partner du Cabinet
DENTON WILDE SAPTE.
Hervé CROSNIER, Directeur général adjoint du Groupe CREDIT MUTUEL ARKEA, Membre du Directoire de
PROCAPITAL SECURITIES SERVICES.
Jean-Paul DELVILLE, Maître de conférences HDR à la Faculté de droit de Rennes.
Pierre FRANCOIS (DJCE 1999), Avocat au Barreau de Paris, Associé et Responsable du département Banque
du Cabinet MARCCUS PARTNERS.
Antoine GAUDEMET, Professeur à la Faculté de droit de Rennes, Directeur du DJCE.
Mickaël GOUPIL, Avocat au Barreau de Rennes, Collaborateur du Cabinet THEMIS.
Henri HOVASSE, Professeur à la Faculté de droit de Rennes.
Bertrand MONTEMBAULT (DJCE 1992), Avocat au Barreau de Paris, Associé du Cabinet HERBERT SMITH.