PV de la réunion du Bureau Directeur de la Ligue qui a eu lieu le 07
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PV de la réunion du Bureau Directeur de la Ligue qui a eu lieu le 07
LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL Avenue du Général de Gaulle - BP 1 76350 OISSEL Tél 02 35 64 01 47 - Fax 02 35 64 79 81 e-mail : [email protected] PROCES VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU DIRECTEUR Mercredi 07 décembre 2011 Présents : Daniel DELOR, Lucie VECCHIO, André BAUDE, Jocelyne BISEUL, Yannick PETIT et Didier LEBLANC. Invités : Jean Christophe MABIRE, Patrick DEMAIRE, Patrick OSOUF, Jean-Pierre ADELINE, Gérard SENECAL, Marc FERRON, Jessica BARBIER, Eric ROBIN et Sandra JEHANNE. Excusés : Morgane LELIEVRE, Hervé VIGOR et Michel TIREL. Ordre du jour : 1) Point sur la prise en charge de la FDME sur tous les championnats régionaux ainsi que sur l’implication des comités. 2) Point sur le P.E.S Régional. 3) Etat concernant l’enregistrement des licences au 06 décembre. 4) Actions à mettre en place dans le cadre du match France / Norvège à Bercy le 12 janvier 2012. 5) Validation du protocole concernant le dossier d’inscription au championnat de France -18 ans. 6) Coupe de la Ligue Féminine : Point sur l’organisation et sur les actions périphériques mises en place. 7) Présentation du projet concernant l’action de valorisation des licences évènementielles. 8) Création d’un groupe de réflexion sur l’évolution de l’arbitrage en Normandie 9) Compte rendu du séminaire professionnalisation et fond emploi organisé par la FFHB. 10) Questions diverses. La séance est ouverte à 18h30 par Nicolas MARAIS, Président LNHB. Affaires courantes : Le procès verbal du Bureau Directeur de la ligue qui s’est tenu le 09 novembre 2011 est présenté aux administrateurs. Après lecture, ce PV est mis au vote et adopté à l’unanimité. Arrêté municipal d’interdiction d’utilisation de la colle : Le président de la ligue informe qu’il a été destinataire d’un arrêté municipal établi par Monsieur GRIMAULT, maire de BRIONNE, mentionnant l’interdiction totale d’utilisation de la colle dans le gymnase Georges Beuvin à BRIONNE. Il est demandé au club de Brionne de mentionner cette interdiction sur toutes les conclusions de matchs établies sur Gest hand. ème Cérémonie du 10 anniversaire de partenariat La Poste au Conseil Régional de Haute Normandie : La Ligue remercie le service régional de Haute Normandie du groupe LA POSTE pour l’organisation ème parfaite de la soirée du 10 anniversaire du partenariat avec l’arbitrage qui s’est déroulée le 30 novembre au Conseil Régional de Haute Normandie. Les jeunes arbitres de Haute Normandie ont eu l’honneur de recevoir la dotation offerte par olivier GIRAULT, parrain de cette soirée. Un grand merci au groupe La Poste d’avoir mis à l’honneur le Handball au cours de cette soirée en choisissant le capitaine de l’équipe de France Championne Olympique comme parrain. Denis TROSNEL et Valérie DURAND, qui s’investissent en faveur de l’arbitrage depuis de nombreuses années au sein de leur club, au niveau Départemental, Régional et National ont été mis à l’honneur au cours de cette soirée. N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319 Z Félicitations à François BLONDEL et à Yannick PETIT ainsi qu’aux comités de Seine Maritime et de l’Eure pour leur implication sur cet évènement. Léopard d’Or : Jérôme MAUJEAN sera honoré lors de la traditionnelle remise des Trophées des « Léopards d’Or » destinée à récompenser les différents acteurs que sont les Dirigeants, Educateurs, Entraîneurs, Arbitres, Athlètes…, organisée par le CROS de Haute Normandie, qui se déroulera le 9 décembre 2011 à 18h à Léry Pose Subvention du Conseil Général du Calvados : La ligue remercie le Conseil Général du Calvados pour l’aide de 1000 euros accordée dans le cadre de la semaine de stage France / Norvège qui s’est déroulée en octobre à Deauville. Dossier mutation hors période concernant le club de Saint Sébastien Sport : Le président de la ligue informe le Bureau Directeur du courrier reçu de la part de Monsieur Gilles MONFLIER, Président du club de Saint Sébastien Sport. Un joueur du club a effectué une mutation en dehors de la période officielle et avant la reprise des championnats pour le club d’AS Union (31) pour raison professionnelle. De retour fin octobre à Saint Sébastien, le club a renvoyé un dossier de mutation hors période à la Ligue le 30 octobre. Ce joueur a joué les rencontres Saint Sébastien Sport / Montville HB (05/11/11) et CL Tourlaville / Saint Sébastien Sports (12/11/11) en Pré Nationale Masculins. Sans remettre en cause la bonne foi du club sur ce dossier, le Bureau Directeur précise que lors de l’établissement de la mutation hors période, le club a été informé par Gest Hand qu’il s’agissait d’une seconde mutation hors période. Le Bureau Directeur décide à l’unanimité d’appliquer la réglementation fédérale en vigueur, à savoir : Conformément à l’article 50.2 des règlements généraux de la FFHB, une mutation hors période est autorisée par saison et par licencié. Par conséquent, les rencontres Saint Sébastien Sport / Montville HB (05/11/11) et CL Tourlaville / Saint Sébastien Sports (12/11/11) sont perdues 20/00 par le club de Saint Sébastien. Aucun point marqué par ce club sur ces deux rencontres. En respect avec la réglementation fédérale, la ligue ne peut valider une seconde licence hors période. 1) Point sur la prise en charge de la FDME sur tous les championnats régionaux ainsi que sur l’implication des comités L’utilisation de la FDME se généralise sur l’ensemble des comités. Concernant l’ensemble des championnats régionaux seniors et jeunes, conformément à ce qui a été annoncé lors de l’assemblée générale de la ligue, tous les clubs ont l’obligation d’utiliser la FDME à partir de janvier 2012. L’absence de FDME sera sanctionnée. 2) Point sur le P.E.S Régional Jean Christophe MABIRE et Marc FERRON font un compte rendu de la réunion du PES qui s’est déroulée à la ligue le 25 novembre. Cette réunion avait pour objectif de convier tous les représentants des différents comités à travers les responsables techniques et les entraîneurs d’équipe aux inter comités. Excepté le comité de l’Orne, tous les autres comités étaient présents à cette réunion. Un compte rendu va être communiqué prochainement. Eric ROBIN, dans le cadre de la mission qui lui a été confiée sur le PES Régional, présente l’outil proposé qui est une interface internet, donc une fenêtre multimédia qui se situe entre les entraîneurs, les dirigeants, les sections sportives, les familles, les partenaires institutionnels. C’est un outil qui a l’ambition de pouvoir décrire et expliquer la mise en place de cette nouvelle politique sportive de manière à ce que les personnes concernées soient informées et que, dans le cadre du Plan Territorial Normand, les actions de la ligue puissent être clairement affichées et accessibles. A travers une projection chaque personne présente peut voir la page d’accueil du site ciblée sur les actualités, puis les onglets « structures », « stages », « compétitions », « les jeunes », et N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319 Z « documents » viennent compléter la présentation du PES Régional. Dans le bandeau, 4 onglets permettent d’accéder à des explications précises du PES Normand. Une cartographie des sections sportives est présentée et fait l’état de très peu de structures sur le territoire normand. Il est bien rappelé que ces structures sont de la responsabilité de l’éducation nationale et des inspections académiques de secteur, placées sous l’autorité du professeur d’EPS souvent responsable de la structure. La réflexion de la ligue est de connaître la répartition de ces structures et leur fonctionnement afin d’évaluer quelles relations peuvent se mettre en place entre les divers sites existants et ceux à créer, ce qui permettrait de proposer aux jeunes un début de parcours vers l’excellence sportive. Il y en a 8 mixtes, 2 féminines, 2 masculines. On distingue trois formes de Sections Sportives Scolaires : - Celles qui ne sont pas adossées à une structure fédérale et n’ayant donc aucune finalité pour le PESN. Il y en a 8. - Celles partenaires d’un club, permettant l’accès de jeunes locaux à pratiquer davantage le handball. Il y en a 2. - Celles partenaires d’un comité, permettant l’émergence de jeunes talents au recrutement départemental ou de secteur, se positionnant complètement dans le sillage des structures régionales type CREF ou les Pôles Espoirs. Il y en a 2. Actuellement, le comité du Calvados propose une structuration intéressante puisque deux de leurs structures sont départementales, et proposent un recrutement départemental, voir, normand. Les problèmes d’équités face aux différents coûts de fonctionnement des jeunes en structure doivent nous alerter et il est proposé de faire le point en janvier sur les coûts d’investissements des différentes structures. L’objectif du site est donc de prendre conscience de cet état des lieux et montrer le chemin aux autres comités pour mettre en place leur propre PES Départemental par l’ouverture de SSS sur des classes ème ème de 4 et 3 . Des outils sont mis en ligne pour permettre aux personnes de se renseigner et se documenter sur l’ouverture de ces structures. S’il n’est pas de la responsabilité de la ligue le montage des sections sportives, elle proposera une labellisation régionale permettant à des SSS d’être reconnue dans le PES Régional et de flécher le parcours possible pour un jeune. Un document en ligne présente les trois échelons du PES et propose une structuration du parcours du jeune à partir de sa scolarité. L’issue du parcours est aussi problématique et pauvre puisque hormis les pôles et le CREF, qui font que les années lycées répondent aux objectifs, le parcours post-BAC est encore vide de sens. Sans haut niveau masculin et donc sans centre de formation masculin (Le Havre en filles proposant cette opportunité avec le pôle), la Normandie doit aussi en urgence être capable d’accompagner ses jeunes vers des centres d’entraînement post-BAC, basés sur un rapprochement avec les clubs ou avec les centres universitaires. Voilà donc une ouverture et une priorité de travail afin que les jeunes puissent s’épanouir aussi dans ce parcours régional si l’on ne veut pas les voir être préférés à des structures voisines à la Normandie. Sur le site de la ligue apparaîtra trois interfaces : - ETR Formation de Cadre Pôles Espoirs Normands PES Régional 3) Etat concernant l’enregistrement des licences au 06 décembre. Au 06 décembre la ligue compte 24 188 licenciés dont 17 590 compétitives. L’ensemble des comités est en augmentation par rapport à la saison dernière. Il est constaté une baisse des licenciées féminines dans le comité de l’Orne. 4) Actions à mettre en place dans le cadre du match France / Norvège à Bercy le 12 janvier 2012. Cette rencontre ayant lieu en semaine pendant la période scolaire, rendant ainsi très difficile le déplacement des jeunes licenciés à Bercy, la ligue n’organisera pas d’opération à destination des clubs et des licenciés sur cette rencontre. Une opération est envisagée lors des finales de la coupe de France qui aura lieu le dimanche 15 avril 2012 à Bercy. N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319 Z 5) Validation du protocole concernant le dossier d’inscription au championnat de France 18 ans. Le dossier de candidature pour participer au championnat de France -18 ans saison 2012/2013, élaboré par la COC/Jeunes est validé par le Bureau Directeur. Les clubs sont invités à respecter les délais pour l’envoi des dossiers. Le Président de la Ligue tient à remercier le groupe de réflexion de cette commission pour la qualité du travail réalisé. 6) Coupe de la Ligue Féminine : Point sur l’organisation et sur les actions périphériques mises en place. André BAUDE fait un compte rendu des échanges de la réunion du 7/12/2012 au siège de la LNHB. Etaient présents : N. Marais, A. Baude, D. Delor (LNHB) L. Garcia, A. Tahar (Havre AC HB) A. Pilet, B. El Ghouzzi (FFHB) R. Vaultier, D. Hurelle (CA Lisieux) et P. Osouf (CD14) P. Furon (Flers HB) F. Lemaître, P. Roussel (CEP St Nicolas) et G. Sénécal (CD76) Excusé : M. Tirel (CD61) Les municipalités du Havre, Lisieux et St Nicolas prennent en charge les pots partenaires. Cela reste à finaliser pour la mairie de Flers. Equipement Serpilléros + enfants protocoles : Marque Hummel, Prestataire Equip’Sport, T-shirt Couleur Noir / hormis Hummel et Equip’Sport, aucune autre marque ne sera visible sur les t-shirts. Equipement Bénévoles : Marque Hummel, Prestataire Equip’Sport, Sweat demi-zip Couleur Noir / hormis Hummel et Equip’Sport, aucune autre marque ne sera visible sur les t-shirts. Contrat France Pari Sportif – demande de relecture par le service juridique pour vérifier que le contrat n’a pour objet qu’un parrainage marketing et en aucun cas la concession du droit d’organiser des paris, ce dernier appartenant exclusivement à la FFHB. 2 murs de LED seront installés aux docks. Pas de dispositif LED sur les autres sites. Diffusion sur ces murs de messages publicitaires du club organisateur. La LFH fournira des clips vidéo LFH/Equipe de France, pour diffusion sur ces 2 murs. Boutique FFHB : Souhait uniquement de commercialiser des maillots des Equipes de France Masculine et Féminine. Ouverture billetterie public lundi 12 décembre sur tous les sites. Communication Presse : La FFHB centralise toutes les demandes d’accréditation Dossier de presse à envoyer à la FFHB avant le 14 décembre 2011(14 jours avant début compétition) Plan de communication : Démarrage semaine prochaine Campagne Decaux 125 faces avec affichages sur les 3 sites de la compétition, affichage entrée Ville du Havre. Voitures de promotion tous les mercredis et samedis jusqu’à la compétition. Entraînement de l’équipe du HAC sur les 3 sites ou opération envers le public de ces sites. Diffusion médias locaux Places FFHB/partenaires- Envoyées le 8 décembre à la FFHB. La FFHB remettra les places non utilisées au HAC la semaine du 26 décembre. Animations Extra Sportives : - Au Havre : mercredi 28/12 : 17h30, Colloque Sport Féminin de Haut niveau à la CCI mercredi 28/12 :17h, trophée des collèges aux docks jeudi 29/12 : 17h, match pôle espoir vs. Sélection Exposition sur l’équipe historique du Havre lors de leur plus belle saison (2009/2010) - Flers : Protocole mi-temps avec remise d’un maillot de l’équipe de France masculine à enfant Coup d’envoi donné par Marie-Annick DESERT. - Lisieux : Lever de rideau Séance d’entraînement du Havre + séance de dédicace - St Nicolas D’Aliermont : Concours via aide commerçants avec jeu de piste sur l’histoire du club Action dans les écoles : concours pour affiches et décorations sur le thème N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319 Z du chiffre 7 pour décorer les vestiaires des équipes Vidéos Matchs. Une école partenaire se charge de filmer, de mettre les matchs sur Dartfish pour dispo le lendemain et de ramener au Havre pour chaque entraîneur les matchs sur clefs USB. Web TV demi-finales : Le Havre demande à ce qu’elle ne soit pas mise en place afin de ne pas concurrencer le remplissage de la salle surtout si le HAC n’est pas qualifié. Lundi 12 décembre : la LFH a informé l’organisateur que les deux demi-finales ne seraient pas webdiffusées. Affectations officielles FFHB en cours, Bastien El Ghouzzi se charge de confirmer la présence des élus FFHB sur chaque site. Plannings entraînements équipes : Anthony Tahar fait le point et renvoie un planning précis à la LFH. Médecins : clubs organisateurs médecin de salle. HAC médecin équipes. Demande fédérale d’obtenir le nom des médecins ainsi que leur qualification et Numéro d’ordre. Protocole Tirage au sort demi-finale : aux docks après ¼ de finale du Havre. Bastien et Anthony tentent de trouver une solution matérielle Remise des médailles et protocoles de fin : le Havre n’a rien envisagé. D’autre part, compte-tenu des problématiques locales au Havre, il est envisagé de n’intégrer au protocole que des élus Ligue et FFHB. Aucun planning de protocole prévu pour le moment. Cela sera finalisé avec la LFH et le Président de la Ligue. Rapprochement HAC et LFH pour définir les règles à envisager + si TV souhaite retransmettre le protocole. Accréditations : Uniquement Journalistes Si TV Locale intéressée, elle doit faire une demande par courrier à la FFHB/LFH Rappel : 2 situations sont à distinguer : 1- Une chaîne est titulaire des droits d’exploitations à titre exclusif et filme le match (cas de Sport+ sur la finale) : dans ce cas, tout média tiers accrédité est autorisé à pénétrer dans l’enceinte et peut filmer librement les accotés de la manifestation (tribunes, couloirs etc), il doit solliciter le cessionnaire des droits pour obtenir des extraits du match : le média aura le droit d’en diffuser 1’30 dans des émissions d’information au titre justement du droit à l’information 2- Aucune chaîne n’a acquis les droits (cas des ¼ et ½) : dans ce cas, tous les médias peuvent accéder (sous réserve toujours d’être accrédités) au site et filmer des séquences du match et des à-côtés (à la FFHB, titulaire des droits, de définir la durée des extraits qu’elle autorise). Divers : Internet via clef 3G dans les 3 sites délocalisés (possibilité wifi à flers et au Havre). Le HAC met à dispo ses 2 statisticiens pour les ¼ de finale aux docks. LFH demande à tous les clubs participants de venir avec son drapeau LFH. Envoi de panneaux fixes LFH aux 3 sites délocalisés. Fonction Chronométreur assurée par des membres de la CRA avec assistances des bénévoles des clubs locaux. FDME : S’assurer que les clubs auront bien accès à la FDME Désignations et présences sur les différents sites ¼ de finale : Le Havre : Arbitres : Mourad BOUNOUARA et Richard THOBIE Délégué : Stéphane BARBE Secrétaire + Chronométreur : désignation CRA Commission Nationale de Discipline : Simone BERNOVILLE Commission Ad Hoc : Denis COQUIN Représentant FFHB : Patricia SAURINA Représentant LNHB : Nicolas MARAIS (1/4 finale et finale) André BAUDE (1/2 finale) Handvision : Statisticiens HAC Handball St Nicolas d’Aliermont : Arbitres : GASMI Karim et GASMI Raouf Délégué : Yannick PETIT Secrétaire + Chronométreur : désignation CRA Commission Nationale de Discipline : Bernard CAILLAUD Commission Ad Hoc : Jean-Luc LIGUORI Représentant FFHB : Alain JOURDAN, secrétaire général FFHB, à confirmer Représentant LNHB : Daniel DELOR Handvision : Yann BRILLOUET N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319 Z Flers : Arbitres : CHARPENTIER Franck et DUCLOS Sébastien Délégué : Olivier LOUETTE Secrétaire + Chronométreur : désignation CRA Commission Nationale de Discipline : André BENCHETRIT Commission Ad Hoc : André BENCHETRIT Représentant FFHB : Réponse dans la semaine du 12/12 Représentant LNHB : Morgan LELIEVRE Handvision : LEDIEU Jean-Daniel et Monique Lisieux : Arbitres : Olivier BUY et Stevann PICHON Délégué : Denis TROSNEL Secrétaire + Chronométreur : désignation CRA Commission Nationale de Discipline : Josette SORIN Commission Ad Hoc : Pierre PHILIPPART Représentant FFHB : probabilité Alain KOUBI, Trésorier FFHB) Représentant LNHB : André BAUDE 7) Création d’un groupe de réflexion sur l’évolution de l’arbitrage en Normandie La FFHB a souhaité lancer une étude globale prospective de l’arbitrage français au travers d’un groupe de parties prenantes de l’arbitrage français. Cette réflexion prend en compte tous les acteurs, ligues, comités, médias, joueurs, arbitres, presse. La CCA souhaite que chaque ligue constitue un groupe de réflexion qui doit avoir une composition hétérogène (arbitrage, technicien, représentant du développement, règlements, communication, etc … Yannick PETIT présente le groupe de réflexion pour la Normandie qui sera composée d’Hervé VIGOR (pilote du projet), Thierry LE GRAND, Patrick DEMAIRE, Pierre PHILIPPART, Jérôme MAUJEAN, Fabrice MAHIEU, Patrick OSOUF et Paul BEZARD. Anne DEMAREST, secrétaire en charge de la CRA sera associée à ce groupe de réflexion. Plusieurs axes de réflexion sont proposés par la CCA. 1. La formation L’encadrement, la formation initiale, la détection, la filière JA ,la filière adulte, les écoles d’arbitrage, La rénovation des référentiels de formation, Intégration des formateurs de techniciens dans les formations d’arbitres Intégration des formateurs d’arbitres dans les stages de formations de techniciens Formation des tables de marques Mise en place dans l’arbitrage de formations avec obtention de certifications diplômantes Professionnalisation au service de la formation : des salariés au service de l’arbitrage 2. Quelle gouvernance du club à la FFHB Territorialiser les structures CRA/CDA Rôle des ETD ETR DTN vers l’arbitrage Rôle et place du club dans le dispositif (détection et investissement) 3. Communication Réglementation : travailler sur la cohérence Règlements généraux et CMCD Disposition de l’arbitrage Livret de l’arbitrage Circulaire du JA (DTN) Mutualisation des moyens Grade des arbitres Gesthand et l’arbitrage Évaluation et le parcours de l’arbitre N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319 Z 8) Compte rendu du séminaire professionnalisation et fond emploi organisé par la FFHB. Séminaire Zone Nord Ouest du 18 au 20 novembre 2011 à Pontault – Combault Accompagnement des présidents de Ligues et de Comités à la conception, la mise en œuvre et l’évaluation d’une politique contractuelle territoriale au service du développement et de l’emploi. Responsable de formation :Brigitte Villepreux Public cible : Equipe de formation : Brigitte Villepreux Alexis Manouvrier Alain Jourdan Gérard Jaworsky Thierry Gaillard Bruno Roland - Jacques Charlet Philippe Bouthemy Michel Barbot Alain Koubi - - - - - - - Présidents de ligues et Comités CTS des zones NO SO SE - NE - - - - Délégation de Normandie : André BAUDE, Daniel DELOR, Lucie VECCHIO, Jean Pierre ADELINE, Michel TIREL, Gérard SENECAL, Sandra JEHANE, Hervé VIGOR. Le contexte et le message fédéral (J.Delplanque) L’ancrage territorial de la politique de la FFHB et le développement local de ses clubs constituent aujourd’hui, un enjeu majeur. Prendre en compte les évolutions sociétales, géopolitiques, institutionnelles, sociologiques et sportives il faut favoriser les conditions d’une mutualisation des compétences et des savoir-faire entre le niveau national et les niveaux territoriaux d’une part et les niveaux régionaux et départementaux d’autre part. L’implication de la fédération, des ligues et des comités, doit permettre de donner les moyens structurels au projet fédéral de se décliner efficacement sur le territoire. La notion de professionnalisation et de projet partagé apparait comme incontournable. Un enjeu de développement -conforter les instances territoriales du Handball dans leurs missions de service et de soutien à la structuration et au développement des clubs. -La FFHB ne donne pas de cadre statutaire mais soutient les initiatives de projets d’action mutualisés Un enjeu de connaissance mutuelle -Offrir dans le cadre de l’élaboration, du pilotage et de l’évaluation du projet territorial, un espace d’échanges et de collaboration nécessaire entre les différents acteurs (Elus ligue et comités – CTS – CTF – Chargé de développement – Personnes ressources). Il faut fédérer tous les acteurs autour de la démarche. Il est nécessaire de montrer l’intérêt d’une collaboration et de donner du sens à l’engagement et la participation de chacun. Pdt CD 76 : Considérer les personnels bénévoles et administratifs comme les personnels techniques. Cette collaboration territoriale permet : - Pour la fédération: Développer le Handball dans les territoires - Pour les relais territoriaux ligues et comités: Coordonner et animer des projets collectifs, mettre en place des économies d’échelle dans le fonctionnement N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319 Z - Pour les clubs: Bénéficier d’un service de qualité : Accompagnement et pratique pour leur développement -Pour les pratiquants : Bénéficier d’une offre d’activités sportives et de services diversifiés et de qualités -Pour les collectivités et les pouvoirs publics : Rationnaliser les coûts, attractif, disposer d’interlocuteurs représentatifs du Handball rendre le territoire Il faut donc établir les modalités d’un partenariat fort entre le niveau national et les niveaux régionaux et départementaux en établissant des relations contractuelles étroites et durables entre la FFHB d’une part et la ligue et ses comités d’autre part . Du Fonds Emploi au Fonds d’Aide au Développement des Territoires.... Aujourd’hui, il apparait nécessaire, une évolution de la stratégie d’utilisation de ce fonds. Cette évolution doit se faire progressivement sur la période 2011 – 2013 Les ligues et les comités en phase de déploiement d’une gouvernance partagée autour d’un projet territorial et respectant partiellement le cahier des charges défini, peuvent, sur la base du volontariat, bénéficier, dès 2011, d’un soutien financier dans le cadre du « Fonds d’Aide au Développement des Territoires et à l’Emploi». A partir de la prochaine olympiade (2012 – 2016), il est souhaité que l’ensemble des ligues et des comités aient créé les conditions d’une contractualisation unique dans le cadre du seul « Fonds d’Aide au Développement des Territoires ». De projets départementaux et régionaux à un projet unique de territoire Les modalités d’élaboration d’une gouvernance partagée autour d’un projet territorial devront adopter des principes méthodologiques que l’on peut résumer au vu du PTN. - Le pré-projet : Une équipe de travail opérationnelle et non décisionnaire. Les engagements politiques demeurent de la responsabilité de chaque instance ou mieux encore d’une instance commune. N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319 Z Gouvernance Territoriale Instances politiques BD Ligue/Comités - CTS Equipe Projet Territoriale Groupe de Pilotage Elus – CTS – Chargé de Développement – CTF – Personnes ressources Schéma Territorial de l’Excellence Sportive Schéma Territorial de Formation Schéma Territorial de Développement Schéma Territorial de Communication Détection Pôle espoir Centre de Formation Clubs de haut niveau Arbitres Cadres techniques Cadres dirigeants (Elus et salariés) Développement des pratiques Création de clubs Pérennisation et Aides aux clubs Communication interne Communication externe Tous ces thèmes ont été abordés superficiellement. Il y a eu une présentation de 2 projets territoriaux : Bretagne : axée sur l’organisme de formation territorial agréé administrativement Normandie : présentation de la démarche du PTN, de sa conception, aux assises, puis à l’évaluation de ses axes de travail. L’évaluation - Définition d’un dispositif d’évaluation (critères et indicateurs d’évaluation) - Vérification de l’atteinte des objectifs initiaux - Réorientation du projet ? Ajustement ? Le cahier des charges du Fonds d’Aide au Développement des Territoires Les conditions - Une gouvernance partagée instituant une Equipe projet territoriale représentative de l’ensemble des statuts et des fonctions des acteurs du territoire (Elus ligue comités, CTS, CTF, Chargé de développement, Personnes ressources) - Une organisation prévoyant une articulation entre le fonctionnement statutaire, l’ETR et le fonctionnement par équipes de projet. - Un projet territorial formalisé présentant, un état des lieux/diagnostic du territoire, les objectifs stratégiques et opérationnels, les plans d’action, les fiches action et les modalités d’évaluations au regard des 4 axes suivants : o L’excellence sportive o La formation des cadres techniques, arbitres et dirigeants o Le développement o La communication N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319 Z Les critères Les territoires (ligue-comités) qui se sont engagés dans une démarche de contractualisation tripartite (Fédération – Ligue – Comités) formalisée au travers d’une convention d’objectifs quadriennales ayant fait l’objet d’une signature officielle et permettant une véritable synergie et mutualisation des ressources humaines pour conduire de manière efficace, concertée et coordonnée, la déclinaison du projet fédéral à l’échelon territoriale bénéficieront d’une aide financière calculée selon les modalités suivantes : Une aide à la territorialisation : 1000 € par structure (ligue et comités) avec un minimum de 5 000 €. Une somme maximale définie pour chacun des schémas territoriaux : o Schéma territorial du haut niveau : 15 000 € o Schéma territorial des formations : 5 000 € o Schéma territorial de développement : 12 000 € o Schéma territorial de communication : 3 000 € Une somme relative au nombre d’emplois de CTF de proximité (maximum 1 par département) calculée comme suit : % du coût d’un poste de CTF correspond à un salaire chargé de 30 000 € pondéré selon les éléments suivants : - de 0 à 1000 licenciés compétitifs: 30 % - de 1000 à 2000 licenciés compétitifs: 25 % - de 2000 à 3000 licenciés compétitifs: 20 % - de 3000 à 4000 licenciés compétitifs: 15 % - plus de 4000 licenciés compétitifs: 10 % Cette enveloppe territoriale sera versée à la ligue en 2 échéances et sera répartie entre les différentes instances territoriales (Ligue et comités) par l’Instance de Pilotage Territorial (définit plus haut) 9) Questions diverses. André BAUDE propose un projet concernant la mise en place d’un CHALLENGE DES LICENCIES Ce challenge s’adresserait à tous les clubs de LNHB et aurait pour but de favoriser le développement du nombre de licenciés. A la fin de la saison (30 mai 2012), un classement de tous les clubs serait effectué selon les deux catégories et critères suivants : Licences Evénementielles : Challenge Normandie : - Club ayant délivré le plus de licences événementielles en Normandie Challenges départementaux : - Club ayant délivré le plus de licences événementielles dans le CD 14 - Club ayant délivré le plus de licences événementielles dans le CD 27 - Club ayant délivré le plus de licences événementielles dans le CD 50 - Club ayant délivré le plus de licences événementielles dans le CD 61 - Club ayant délivré le plus de licences événementielles dans le CD 76 Le club lauréat du Challenge Normand des Licences Evénementielles ne pourrait cumuler un nd challenge départemental. Dans ce cas, le club classé 2 dans le CD concerné remportera la dotation départementale. En cas d’égalité pour le Challenge Normand, les clubs ex-æquo seront départagés en donnant la priorité à celui qui aura créé le plus de licences événementielles féminines Licences Compétitives : Challenge Normandie : - Club ayant augmenté le plus son nombre de licenciés (hors événementielles) en Normandie N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319 Z Challenges départementaux : - Club ayant augmenté le plus son nombre de licenciés (hors événementielles) dans le CD 14 - Club ayant augmenté le plus son nombre de licenciés (hors événementielles) dans le CD 27 - Club ayant augmenté le plus son nombre de licenciés (hors événementielles) dans le CD 50 - Club ayant augmenté le plus son nombre de licenciés (hors événementielles) dans le CD 61 - Club ayant augmenté le plus son nombre de licenciés (hors événementielles) dans le CD 76 Le club lauréat du challenge Normand des Licenciés ne pourra cumuler un challenge départemental. nd Dans ce cas, le club classé 2 dans le CD concerné remportera la dotation départementale. Les classements seront établis à partir de l’augmentation de l’ensemble des licenciés (hors événementielles) en pourcentage sur la saison N par rapport à la saison N-1. En cas d’égalité pour le Challenge Normand, les clubs ex-æquo seront départagés en donnant la priorité au CD ayant créé le plus de licences (hors événementielles). En cas d’égalité pour un Challenge Départemental, les clubs ex-æquo seront départagés en donnant la priorité à celui qui aura créé le plus de licences (hors événementielles) féminines Les 6 lauréats de chaque catégorie pourraient être récompensées par une dotation HN Sport lors de l’AG LNHB Le BD émet un avis favorable et ce projet sera soumis au CA du 16 décembre. La séance est levée à 22h30. Le Président de la Ligue Nicolas MARAIS N° Siret 784.544.769.00028 – N° APE : 9319 Z