TRAITEMENT COMPTABLE DES PRODUITS STRUCTURÉS L

INSTRUMENTS FINANCIERS
La Banque Cantonale Vaudoise (BCV) est active dans l’émission de produits structurés depuis 1999, période à laquelle elle commercialisa ses premiers «Leman» appartenant à la famille des structurés de type «Reverse convertible». La banque développa
par la suite une gamme complète de produits dits «structurés», tels que des produits
de protection du capital, des produits de participation ou encore des produits de type
«levier».
YVES KURSNER
TRAITEMENT COMPTABLE DES PRODUITS
STRUCTURÉS
L’exemple d’une banque universelle
1. INTRODUCTION
Le développement de produits structurés, acitivité novatrice
dans le cercle des banques cantonales, a obligé les responsables de l’élaboration de leurs états financiers à réfléchir aux
schémas comptables les plus appropriés pour l’enregistrement de ces nouveaux produits, tout en respectant et en interprétant au plus juste les normes en vigueur.
Cet article a pour but de décrire la «solution BCV», de relever les questions fondamentales ayant mené aux choix retenus et à envisager l’évolution future du traitement comptable
à appliquer à ces instruments.
2. DÉFINITIONS
Avant d’entrer dans la description détaillée du traitement
comptable des produits structurés, il convient de définir les
produits répondant à cette appellation.
Rappelons à toutes fins utiles que les responsables de l’élaboration des états financiers des banques suisses doivent se
conformer aux Directives de la Commission fédérale des banques sur
les dispositions régissant l’établissement des comptes (DEC-CFB).
L’utilisation des normes IFRS ou US GAAP est acceptée uniquement pour les comptes (individuels supplémentaires et
consolidés) établis selon le principe de l’image fidèle. Il convient de relever que la plupart des établissements bancaires
actifs en Suisse dans le domaine des produits structurés appliquent les normes IFRS, alors que les deux principales banques cantonales actives dans ce domaine (Zürcher Kantonalbank et BCV) suivent les normes suisses DEC-CFB.
Les DEC-CFB définissent les «Instruments hybrides, produits structurés» de la manière suivante (cm 233 a):
YVES KURSNER,
LIC. HEC, COMPTABILITÉ
FINANCIÈRE, BANQUE
CANTONALE VAUDOISE,
LAUSANNE/VD,
Instruments hybrides (produits structurés)
«Un instrument hybride comprend deux composantes, à savoir un
contrat de base (instrument hôte) et un instrument dérivé incorporé. Ils forment ensemble un produit de placement combiné».
Une autre définition est celle retenue par l’Association Suisse
des Produits Structurés (qui réunit quatorze des plus grands
émetteurs, représentant plus de 90% du marché des produits
structurés en Suisse):
Produit structuré
«Produit financier qui combine des placements sur titres et des
produits dérivés pour en faire un produit distinct titrisé. La valeur
de remboursement du produit structuré dépend de l’évolution du
cours d’un ou de plusieurs sous-jacents».
Ces deux définitions, relativement éloignées dans la forme,
font néanmoins appel à plusieurs notions communes, soit:
é la combinaison de plusieurs éléments donnant naissance
à un titre global; é l’existence dans cette combinaison d’un
ou de plusieurs produits ou instruments dérivés incorporés;
é la dépendance du prix du produit à l’évolution d’un ou de
plusieurs sous-jacents.
Les normes IFRS, quant à elles, ne contiennent pas de définition des «produits structurés» à proprement parler, ceux-ci
faisant partie de la famille plus large des «instruments financiers» définie par l’IAS 32. Cette dénomination comprend
les «actifs et passifs financiers» ainsi que les «instruments
financiers dérivés». En revanche, l’IAS 39 mentionne abondamment le terme d’instrument hybride ou composé dans le
cadre du traitement des dérivés incorporés.
Un des éléments constitutifs d’un produit structuré étant
un instrument financier dérivé, il est nécessaire d’en établir
également la définition. Celle retenue par la DEC-CFB, largement inspirée de la norme IAS 32 (AG15 à AG19), quoique plus
concentrée, est la suivante:
[email protected]
Instrument financier dérivé
«On entend par instruments financiers dérivés les contrats financiers dont la valeur découle du prix d’une ou de plusieurs valeurs
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INSTRUMENTS FINANCIERS
patrimoniales sous-jacentes (titres de participation et autres instruments financiers, matières premières) ou de taux de référence
(intérêts, devises, indices, notation de crédit). Généralement, ces
instruments ne requièrent aucun versement initial ou seulement
un versement inférieur à celui qui serait nécessaire pour procéder
«C’est donc l’intention liée
à l’émission du produit
qui est déterminante pour
son enregistrement. Cette notion
est à notre avis fondamentale
pour la détermination du principe
d’enregistrement.»
à l’acquisition directe de la valeur de base. Les instruments financiers dérivés peuvent être globalement répartis dans les deux catégories suivantes:
é opérations à terme fixe: contrats à terme traités en bourse (futures), contrats à terme traités hors bourse (forwards), swaps et
forward rate agreements (FRAs).
é options: options traitées hors bourse (over-the-counter/OTC options) et options traitées en bourse (exchange traded options). Pour
les options, la distinction entre contrats d’options achetés et émis
est importante. Les banques peuvent, lors de la définition des instruments financiers dérivés, utiliser les prescriptions plus sévères
des IAS/IFRS ou des US GAAP.»
3. ÉVALUATION
Les schémas de comptabilisation des produits structurés
vont découler dans une large mesure de leurs principes
d’évaluation. La CFB a également défini ces principes dans la
DEC-CFB (cm 28e), largement inspirés des textes de l’IAS 39,
cm 10 à 13:
«En ce qui concerne l’évaluation, le dérivé doit être séparé de l’instrument hôte et évalué séparément en tant que dérivé, lorsque toutes les conditions cumulatives ci-après sont remplies:
é il n’y a aucune relation étroite entre les caractéristiques économiques et les risques du dérivé incorporé et du contrat de base, et
é l’instrument hybride ne remplit pas intégralement les conditions
pour une saisie au bilan et un traitement correspondant dans le
compte de résultat à la juste valeur (voir cm 22-22d), et
é le dérivé incorporé satisfait individuellement à la définition d’un
instrument dérivé. L’instrument hybride peut être publié globalement.»
Quant à l’évaluation des instruments financiers dérivés, il est
précisé (DEC-CFB cm 29f):
«Les instruments financiers dérivés correspondent toujours à des
opérations de négoce, à moins qu’ils ne soient mis en œuvre à des fins
de couverture en dehors du champ des opérations de négoce. L’évaluation doit être effectuée conformément au cm 22, à la juste valeur. Le résultat d’évaluation des opérations de négoce doit être
enregistré dans le compte de résultat sous la rubrique afférente au
négoce.»
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Cette méthodologie d’évaluation s’appliquera ainsi aussi bien
aux dérivés faisant l’objet d’un contrat propre (dérivé autonome ) qu’aux dérivés intégrés dans un contrat «hôte» (dérivé
incorporé).
4. COMPTABILISATION : SÉPARATION OU NON
DU DÉRIVÉ INCORPORÉ?
Face à l’émission d’un produit structuré, le comptable bancaire devra en premier lieu déterminer s’il convient de séparer
le dérivé incorporé du contrat hôte, technique également
connue sous le nom de «bifurcation method». La séparation
de ces éléments n’est possible que si les trois conditions cumulatives mentionnées dans la norme sont satisfaites.
Pour faciliter la compréhension, nous détaillons ces trois
conditions ci-après:
1. Il n’y a aucune relation étroite entre les caractéristiques
économiques et les risques du dérivé incorporé et du contrat
de base.
Les DEC-CFB ne fournissant pas plus d’explication sur cette
condition, il est judicieux de se référer au texte de l’IAS 39
pour se faire une idée plus précise de l’interprétation à suivre.
La notion évoquée de lien étroit n’est pas définie en tant que
telle par la norme IAS 39 qui par contre fournit des exemples
Tableau 1: PROCESSUS DE DÉCOMPOSITION
D’UN PRODUIT STRUCTURÉ
Aucune relation étroite
entre les caractéristiques Non
économiques et les risques
du dérivé incorporé
et du contrat de base
Oui
L’instrument hybride ne
remplit pas intégralement
les conditions pour une Non
saisie au bilan et un traitement dans le compte de
résultat à la juste valeur
(opérations de négoce)
Pas de décomposition
Oui
Le dérivé incorporé
satisfait individuellement Non
à la définition d’un
instrument dérivé
Oui
Décomposition
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de dérivés étroitement liés à leur contrat hôte. Ces exemples
nous aident à déterminer cette notion dans la palette des produits structurés de la BCV.
Prenons un exemple: pour un produit de type «Leman»
sur un sous-jacent «action», cette condition sera vérifiée. En
effet, un produit de ce type étant composé d’un placement
monétaire à taux fixe (contrat hôte) ainsi que de la vente
«Face à l’émission d’un produit
structuré, le comptable bancaire devra
en premier lieu déterminer
s’il convient de séparer le dérivé
incorporé du contrat hôte, technique
également connue sous le nom
de ‹bifurcation method›.»
d’une «option put» sur un sous-jacent de type action (dérivé
incorporé), il apparaît que les deux natures de risque sont
bien distinctes, le risque sur le contrat hôte étant de type
«taux d’intérêt» et le risque sur le dérivé incorporé de type
«action».
INSTRUMENTS FINANCIERS
Dans notre exemple, le dérivé incorporé est clairement identifiable (une option put vendue), la condition est donc satisfaite. Le processus de décomposition s’établit selon le tableau 1.
5. ILLUSTRATION DU TRAITEMENT COMPTABLE
DES PRODUITS STRUCTURÉS À LA BCV
Une fois l’analyse ci-dessus effectuée et le traitement du dérivé incorporé réglé, il convient de se déterminer sur la comptabilisation du produit proprement dit.
5.1 Produits structurés faisant l’objet d’une séparation
du dérivé incorporé et du contrat hôte. La banque a déterminé les produits à considérer hors du champ des opérations
de négoce et contribuant à fournir une source de financement
alternative. Les produits structurés contenant une composante de «taux d’intérêt» ont été définis comme tels. Sont
inclus dans cette famille les structurés de type «reverse
convertibles» et de type «protection du capital» (totale ou
partielle), sur des sous-jacents «actions» et «indices d’actions». Les trois conditions cumulatives étant remplies, ils
font l’objet d’une séparation du ou des dérivés incorporés et
du contrat hôte.
Le contrat hôte est enregistré au nominal comme une dette
émise par la banque sous la rubrique du bilan «emprunts».
2. L’instrument hybride ne remplit pas intégralement les conditions pour une saisie au bilan et un traitement correspondant
dans le compte de résultat à la juste valeur (voir cm 22-22d).
Cette condition fait référence au chiffres marginaux 22-22d
qui définissent les directives d’évaluation des positions relatives aux opérations de négoce. Ainsi, pour analyser cette
condition, il s’agit de déterminer si le produit structuré
concerné entre dans le champ des opérations de négoce. Si tel
est le cas, sa comptabilisation initiale au bilan se fera à la juste
valeur et les résultats des évaluations subséquentes seront
enregistrés au compte de résultat sous «résultat des opérations de négoce». Si au contraire une telle classification n’est
pas envisageable et que l’émission du produit structuré ne
répond pas à une opération de négoce, la condition sera vérifiée. C’est donc l’intention liée à l’émission du produit qui est
déterminante pour son enregistrement. Cette notion est à
notre avis fondamentale pour la détermination du principe
d’enregistrement.
Reprenons notre exemple: si l’émission d’un «BCV Leman»
est considérée par la banque comme un moyen de diversification de ses sources de financement, il apparaît qu’elle n’agit
pas dans l’intention d’une opération de négoce. Ainsi, une
évaluation à la juste valeur par la rubrique «résultats des opérations de négoce» du contrat global ne serait pas souhaitable.
La condition est donc satisfaite.
3. Le dérivé incorporé satisfait individuellement à la définition d’un instrument dérivé.
Lorsqu’il n’est pas possible de distinguer au sein du produit
structuré le dérivé incorporé, il apparaît alors que nous ne
sommes pas en présence d’un produit structuré. La décomposition est donc par nature impossible.
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Les intérêts courus sont enregistrés selon l’«accrual method»
dans la rubrique «résultat des opérations d’intérêts». Le ou
les dérivés incorporés sont enregistrés au bilan dans les valeurs de remplacement positives (autres actifs) ou négatives
(autres passifs) à la juste valeur (fair value). Les variations sub-
«On observera que les banques actives
dans le domaine des structurés et appliquant les normes IFRS, ont pour la
plupart opté pour l’enregistrement des
produits structurés de type dettes à la
juste valeur, dans la rubrique du bilan
des ‹Passifs financiers à la juste valeur›.»
séquentes de juste valeur sont enregistrées dans la rubrique
du «résultat des opérations de négoce».
Dans la gamme BCV, il s’agit notamment des produits
«Leman», «Protec» et «Prealp» déclinés eux-mêmes en sousproduits (worst-of, défensif, up and out, etc.).
5.2 Produits structurés ne faisant pas l’objet d’une séparation du dérivé incorporé et du contrat hôte. Les produits de participation de type «Certificats» qui représentent
une fraction de «panier» d’actions ainsi que des produits d’optimisation de performance (Boomer, Diamant) sont considérés comme des passifs de négoce par la banque. Ainsi, le produit structuré est évalué «globalement» à la juste valeur. La
rubrique du bilan déterminée pour ces produits est celle des
«autres engagements envers la clientèle». Les réévaluations
subséquentes sont enregistrées dans la rubrique «résultat
des opérations de négoce».
Dans la gamme des produits BCV, les «Certificats» ainsi
que les «Boomer» suivent ce traitement comptable.
5.3 Produits dérivés titrisés ne faisant pas l’objet d’une
séparation du dérivé incorporé et du contrat hôte. Les
produits titrisés à effet de levier qui correspondent à la définition stricte d’instruments financiers dérivés ne sont pas à
proprement parler des produits structurés. Il s’agit plutôt
d’instruments dérivés titrisés. L’exemple le plus courant de
ces produits est le Warrant, dont toutes les caractéristiques
sont celles d’une option, excepté sa titrisation.
Ces produits étant émis dans le cadre des opérations de négoce et étant similaires à des instruments financiers dérivés,
ils sont enregistrés (comme les options émises) dans les rubriques du bilan «autres passifs», plus précisément sous les «valeurs de remplacements négatives», et ceci à la juste valeur.
Les réévaluations subséquentes sont enregistrées dans la rubrique du «résultat des opérations de négoce».
L’arbre de décision relatif au traitement comptable apparaît
schématiquement au tableau 2.
6. ÉVOLUTION DE LA PRATIQUE ET CONCLUSION
L’observateur de ce marché constate à l’évidence que les produits structurés ont tendance à se complexifier. L’apparition
de structures à sous-jacents multiples, contenant des produits
dérivés de plus en plus sophistiqués (barrières activantes, stratégies utilisant plusieurs dérivés, equity swaps, etc.), rend la
Tableau 2: ARBRE DE DÉCISION RELATIF AU TRAITEMENT COMPTABLE
Le dérivé incorporé doit-il être
séparé?
Oui
Contrat hôte:
é Inscription au bilan:
«emprunts structurés»
é Evaluation: au nominal
é Traitement au compte de résultat;
Accrual method (charges d’intérêts)
+
Dérivé incorporé:
é Inscription au bilan:
«Autres actifs/autres passifs»;
valeurs de remplacement
é Evaluation: «à la juste valeur»
é Traitement au compte de résultat:
«opérations de négoce»
Non
Le produit structuré correspondil à la stricte définition d’un
produit dérivé?
Oui
é Inscription au bilan:
«Autres passifs»;
valeurs de remplacement
é Evaluation: «à la juste valeur»
é Traitement au compte de résultat:
«opérations de négoce»
Non
é Inscription au bilan:
«Autres engagements envers
la clientèle»
é Evaluation: «à la juste valeur»
é Traitement au compte de résultat: «opérations de négoce»
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solution de la séparation du ou des dérivés et du contrat hôte
de plus en plus problématique.
Cette méthode engendre de multiples difficultés, notamment en ce qui concerne l’identification des dérivés incorporés, l’évaluation de ceux-ci indépendamment du produit
global ainsi que la mise en place de schémas comptables
complexes et relativement peu transparents pour les non
initiés.
Il est intéressant d’observer que les banques actives dans le
domaine des structurés et présentant leurs états financiers
selon les normes IFRS, ont pour la plupart opté pour l’enregistrement des produits structurés de type dettes à la juste
valeur, dans la rubrique du bilan «passifs financiers à la juste
valeur». Parallèlement, les instruments de taux d’intérêt acquis pour réinvestir les fonds passifs et couvrir le risque de
taux généré par ces produits structurés sont enregistrés dans
la rubrique «actifs financiers à la juste valeur». Cette comptabilisation faisant appel à l’option de la juste valeur de
l’IAS 39, elle présente de nombreux avantages: elle peut se
référer à des prix de marché (les produits structurés sont majoritairement cotés), elle évite une asymétrie comptable entre
les résultat de négoce et d’intérêts, puisque les actifs finanL’Auteur remercie M. Gilles Corbel, Responsable
des Produits Structurés, BCV.
Glossaire: Extrait de la gamme des produits BCV:
Ñ Leman: Le Leman fait partie de la famille des
«reverse convertible». Il offre un coupon garanti
sensiblement plus élevé qu’un placement monétaire. En contrepartie, l’investissement initial n’est
pas garanti et l’investisseur s’expose à être remboursé en titres en lieu et place de cash. Ñ Protec:
Le Protec est un instrument qui garanti à l’échéance le remboursement total ou partiel du capital
investi. Sa performance est déterminée par une
participation à la performance du sous-jacent (généralement un indice boursier). Ñ Prealp: Le Prealp est un instrument financier permettant de participer à la hausse d’une action ou d’un indice
boursier, tout en offrant une protection limitée du
ciers acquis en rapport avec les émissions sont évalués à la
juste valeur par le compte de résultat et, finalement, elle évite
la mise en place de schémas comptables complexes et lourds
à gérer.
L’option «juste valeur» telle que prévue par les normes IFRS
n’existe pas dans les DEC-CFB, ces dernières réservant uniquement aux portefeuilles de négoce l’évaluation à la juste
valeur. Il en résulte qu’un traitement à la juste valeur des produits structurés de type «dette» entraînerait une asymétrie
comptable sur la partie du risque de taux si les fonds sont
placés sous forme de placement bancaire devant être enregistré au nominal, selon l’«accrual method».
En conclusion, compte tenu de l’influence et de l’utilisation
de plus en plus généralisée des normes IFRS dans le domaine
bancaire ainsi qu’en raison de l’évolution des produits structurés vers des produits multi-dérivés de plus en plus complexes, il est probable que le traitement comptable des produits
structurés va tendre vers un enregistrement à la juste valeur
pour l’ensemble de ces produits, ceci au fur et à mesure que
les acteurs bancaires de ce marché effectueront leurs conversion aux normes IFRS.
n
capital et une vente améliorée (prix d’exercice) par
rapport au niveau initial du sous-jacent à l’émission. Cette protection ainsi que la vente améliorée
sont valables aussi longtemps que le sous-jacent
n’a jamais attient ou dépassé un prix planché fixé
(knock in). En contrepartie de cette participation
à la hausse, le risque de perte se monte, en cas d’activation de la barrière, à la différence entre le prix
d’achat et le cours d’évaluation finale du produit.
Ñ Certificat: Un Certificat est un instrument financier qui représente une fraction d’un «panier»
d’actions. La sélection des titres peut être le résultat d’un thème de placement, d’un secteur spécifique, d’une zone géographique ou d’un style de
gestion spécifique (type Momentum p. ex.). Il peut
aussi reproduire l’évolution d’un indice boursier.
Ñ Boomer: Le Boomer est un instrument financier
qui permet, de par sa construction spécifique,
d’augmenter une performance absolue. Les Boomer permettent de doubler la performance du sousjacent à l’échéance. Cette double performance est
réalisable entre deux niveaux fixés à l’émission du
produit: le niveau start et le niveau stop. Le niveau
start détermine le niveau de départ de la surperformance alors que le niveau stop détermine le
niveau maximal de la performance.
Bibliographie: Ñ IFRS, Instruments financiers,
Amélie Ober, éditions editea, 2005. Ñ Normes Internationales d’information financière IFRS, édition française 2006, IASC. Ñ DEC-CFB du 14 décembre 1994 (Etat au 21 décembre 2006). Sites internet: Ñ www.iasb.org. Ñ www.ebk.admin.ch.
Ñ www.bcv.ch/sw.
Z USAM M E N FA S SU N G
Rechnungslegung strukturierter Produkte
Der Artikel beleuchtet anhand eines
Beispiels aus der Praxis einer Universalbank die Entscheidungen, vor die sich
Leiter des Rechnungswesens im Zusammenhang mit zunehmenden Emissionen und Handel strukturierter Produkte gestellt sehen. Nach einer kurzen
Vorstellung der Produkte und der anwendbaren Rechnungslegungsnormen
geht der Autor auf verschiedene, zur Erfassung und Bewertung dieser Produkte
geeignete Verbuchungsmöglichkeiten
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im Abschluss einer Schweizer Bank ein.
In erster Linie werden zwar die Rechnungslegungsvorschriften für Schweizer Banken (RRV-EBK) betrachtet, aber
der Autor vergleicht diese auch mit internationalen Rechnungslegungsnormen (IFRS). Er stellt die verschiedenen
Verbuchungsarten abhängig von betroffenen Produkten und verfolgten Strategien dar. Insbesondere geht er der grundsätzlichen Frage nach, ob eingebettete
Derivate vom Basisvertrag getrennt wer-
den sollten oder nicht und belegt diese
mit konkreten Beispielen aus der Praxis
der Banque Cantonale Vaudoise.
Der Autor schliesst mit einem Ausblick auf die zukünftige Praxisentwicklung im Zuge der steigenden Komplexität der Produkte (z. B. Einführung von
Produkten mit mehreren Basiswerten).
Hier erscheint die Verbreitung des Prinzips des «Fair Value» zur Bewertung
und Erfassung komplexer Instrumente
wahrscheinlich. YK/CHW
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