CNDS - Campagne 2016 - des Hautes

CNDS 2016
La campagne CNDS 2016 est lancée
Avant de déposer une demande de subvention au titre du CNDS 2016 :
Consultez :
la note d’orientation Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
le Mémento Hautes-Pyrénées.
Assurez vous d’avoir rédigé :
Pour les comités départementaux : un plan de développement.
Pour les clubs : un projet associatif.
2 procédures
Pour les comités départementaux de toutes les fédérations
et les clubs affiliés aux fédérations suivantes : Basket-ball,
Escrime, FSCF, Handball, Montagne Escalade, Tennis, Tennis
de Table, Tir à l’Arc, Sport pour Tous, UNSS, Voile :
A.
demande uniquement via E-subvention site de la DRJSCS :
www.languedoc-roussillon-midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr/spip.php?article79
Code E-subvention Hautes-Pyrénées
1294
En cas de difficulté à renseigner le dossier, prendre contact avec votre ligue ou
comité régional, CTS ou comité départemental.
B.
Pour les clubs affiliés aux autres fédérations :
demande uniquement via le dossier « papier » à télécharger sur le site de la DRJSCS:
www.languedoc-roussillon-midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr/spip.php?article79
à retourner à :
DDCSPP Hautes-Pyrénées Cité administrative Reffye
BP 41740 - service Jeunesse et Sport Vie associative
65017 TARBES cedex 9
Retour des dossiers E-subvention ou
« Dossier papier »
pour le 18 Avril 2016
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DDCSPP Service JSVA Secrétariat CNDS
BP 41740
65017 TARBES cedex 9
Une demande de subvention CNDS 2016 pour les Hautes-Pyrénées
comprend :
Pour un comité départemental ou district :
- Dossier via E-Subvention accompagné des pièces demandées
- Le(s) compte(s) rendu(s) d’utilisation de la subvention CNDS 2015 (1 par
action financée en 2015) CERFA n° 15059*01
- Les fiches indicateurs de développement
- Le plan de développement de la discipline (s’il n’a pas déjà été déposé
les années précédentes)
- La fiche navette (avis sur les demandes des clubs ne relevant pas de la
procédure régionalisation (ex expérimentation) Midi-Pyrénées à
retourner à la DDCSPP 65 pour le 29 avril 2016.
Pour un club :
- Dossier via E-Subvention pour les clubs relevant des fédérations
concernées par la procédure régionalisation (ex expérimentation)
Midi-Pyrénées ou le dossier « papier » téléchargé, accompagné des
pièces demandées
- Le(s) compte(s) rendu(s) d’utilisation de la subvention CNDS 2015 (1 par
action financée) CERFA n° 15059*01
- Le projet associatif du club s’il n’a pas déjà été déposé les années
précédentes.
- La copie de l’affiliation de l‘année en cours à la fédération
Pour un club multisports ou omnisport :
- le dossier « papier » téléchargé, accompagné des pièces demandées
- Le(s) compte(s) rendu(s) d’utilisation de la subvention CNDS 2015 (1 par
action financée) CERFA n° 15059*01
- Le projet associatif du club s’il n’a pas déjà été déposé les années
précédentes.
- La fiche récapitulative des sections.
- La copie de l’affiliation de l‘année en cours aux fédérations
Les fiches suivantes sont disponibles sur le site de la DDCSPP Hautes-Pyrénées :
- Les fiches indicateurs de développement pour les comités
départementaux
- La fiche navette (avis sur les demandes des clubs ne relevant pas de
l’expérimentation Midi-Pyrénées) à retourner à la DDCSPP 65 pour le 29
avril 2016.
- La fiche récapitulative des sections clubs multisports ou omnisport
Les autres documents nécessaires à l’établissement du dossier de demande de
subvention CNDS (E-Subvention ou dossier « papier ») sont disponibles sur le site
de la DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (LR-MP).