SAINT ANDRÉ DE L`EURE

SAINT ANDRÉ DE L'EURE
SALLES DE RÉUNION
TARIFS COMMUNAUX 2016
SALLE DU CLOS MULOT
Andrésiens
Hors commune
FOYER VICOMTE BELŒIL
Andrésiens
Hors commune
Caution
-
1/2 journée
-
70,20 €
126,77 €
120,49 €
209,55 €
49,25 €
80,67 €
82,77 €
137,26 €
-
208,49 €
351,00 €
131,00 €
236,79 €
365,65 €
629,69 €
243,07 €
409,66 €
Journée
Après-midi et soirée
Week-end
Location Vaisselle*
419,09 €
419,09 €
Forfait 42,49 € + 0,54 € / couvert
Forfait 42,49 € + 0,54 € / couvert
* Mise à disposition facultative
• RESTAURATION
Repas des Anciens
• CIMETIÈRE
- repas normal (commune)
- repas normal (hors commune)
- repas de fête (commune)
- repas de fête (hors commune)
5,63 €
6,85 €
13,55 €
15,71 €
Banquet annuel des Anciens, participation des personnes accompagnatrices :
- St André
35,63 €
- hors St André
45,05 €
Repas adulte
Tarif 1 (repas extérieur conventionné
par la commune du domicile)
163,45 €
203,26 €
Concession Columbarium
15 ans
30 ans
50 ans
385,57 €
400,05 €
991,76 €
Plaque Jardin du souvenir
Vacation funéraire
Vente caveaux 2 places abandonnés
• RESTAURATION SCOLAIRE
Concession pleine terre
30 ans
50 ans
5,65 €
MaternellePrimaire
4,19 €
4,50 €
Tarif 1 b (repas extérieur non conventionné
par la commune du domicile)
6,19 €
6,50 €
1 374,62 €
• REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC
Occupations permanentes (montant forfaitaire) :
Jusqu'à 20m2
Le m2 supplémentaire 35,62 €
10,47 €
• MARCHÉS ET FORAINS
Le m2
Branchement électrique
Tarif 0 - repas PAI
1,00 €
1,00 € Camion de vente
Habitants St André :
Tarif 2 - Quotient > 1200 : 3,82 €
4,15 € Taxe sur activités commerciales non salariées à durée saisonnière :
Tarif 3 - Quotient de 700 à 1199 :
3,50 €
3,82 € Si activité exclusivement dans véhicule, le m2/jour
Tarif 4 - Quotient de 351 à 699 : 3,06 €
3,40 € Si autres cas, le m2/jour
Tarif 5 - Quotient < 350 : 2,51 €
2,84 €
0,57 €
2,06 €
44,76 €
1,93 €
0,95 €
• DIVERS
• MÉDIATHÈQUE
Amende pour non restitution d’ouvrages ou objets
(en sus du remboursement de l’ouvrage ou objet) :
- de poche/cassette audio - ouvrage moyen/disque laser
- ouvrage de prestige/dossier/encyclopédie
22,00 €
22,00 €
13,62 €
36,67 €
71,25 €
Reproduction documents administratifs communicables :
La page
Le CD
Chambre funéraire La journée
Cautions prêts de matériel (réservé aux associations) :
Barnum (l’unité)
Sonorisation
0,25 €
2,18 €
27,24 €
367,75 €
946,10 €