7.9 Calcul de l`ancienneté et de l`expérience Guide pratique 2 7.9

Transcription

7.9
Calcul de l'ancienneté et de l'expérience
7.9
CALCUL DE L'ANCIENNETÉ ET DE L'EXPÉRIENCE
Cette fenêtre permet de saisir les informations nécessaires au déclenchement du calcul
de l'ancienneté et de l'expérience. Cette fonction permet de déclencher le calcul de
l'ancienneté seulement, le calcul de l'expérience seulement, ou bien le calcul des deux.
Vous devez sélectionner le type de calcul à effectuer, le mode de calcul et identifier les
statuts d'engagement et les employés à traiter avant de démarrer la production. Il est
également possible d'inscrire des codes de paiement de temps supplémentaire dans le but
d'effectuer des traitements spécifiques lors du calcul.
Le calcul de l'ancienneté ou de l'expérience s'effectue à partir de l'environnement courant
ou des environnements tests.
Il existe quatre modes de calculs :
# le calcul annuel au 30 juin préliminaire : consiste à effectuer le calcul et l'impression
des listes;
# le calcul annuel au 30 juin final : consiste à effectuer le calcul, la mise à jour des
dossiers et l'impression des listes;
# le calcul ponctuel, à une date de calcul ponctuelle : consiste à effectuer le calcul
jusqu'à une date ponctuelle précise, la mise à jour des dossiers et l'impression des
listes.
# la mise à jour aux données personnelles est disponible à ceux ayant fait l'achat du
module de Gestion des données personnelles. Ce mode de calcul permet d'envoyer
le résultat du calcul dans des données personnelles spécifiques à l'expérience et
l'ancienneté.
Le calcul du service cumulé est exactement le même que le calcul de l’ancienneté.
Guide pratique
2
7.9-1
7.9
SERVICES OFFERTS
# La plaquette <Démarrer> ([F2]) permet de déclencher l'exécution du calcul de
l'ancienneté et de l'expérience. La fenêtre d'impression s'affichera pour permettre de
modifier les paramètres d'impression. Une fois l'impression déclenchée, la fenêtre de
déroulement du calcul s'affichera automatiquement. Elle permet de voir le
déroulement des différentes étapes du calcul de l'ancienneté et de l'expérience et de
connaître le matricule en cours de traitement.
# La plaquette <Paiements admissibles> ([Alt + A]) permet d'accéder à la fenêtre qui
permet d'inscrire des codes de paiement de temps supplémentaire ou autres paiements
à considérer lors du calcul. Cette plaquette est accessible seulement pour le type de
calcul ancienneté et si au moins un statut débutant par S* a été sélectionné (Section
7.9.1).
# La plaquette <Données personnelles> ([Alt + N]) est disponible pour une mise à jour
aux données personnelles. Elle permet d'afficher la fenêtre de la section 7.9.2. Vous
pourrez ainsi choisir les sujets à mettre à jour.
2
7.9-2
PAIE
7.9
RÉFÉRENCE AU DICTIONNAIRE DES DONNÉES
Statuts d'engagement
Nb. de semaines de prolongation
:
:
STATUT D'ENGAGEMENT
SEMAINE PROLONGATION
DESCRIPTION COMPLÉMENTAIRE DES DONNÉES
MODE DE CALCUL POUR L'ANCIENNETÉ ET L'EXPÉRIENCE
Quatre modes de calcul sont possibles via cette production :
-
Calcul annuel au 30 juin préliminaire : Ce mode permet le calcul pour l'année
budgétaire qui vient de se terminer. Normalement, ce calcul s'effectue après la
remise à zéro budgétaire, donc pour l'année budgétaire précédente. Si le calcul
est déclenché avant le dernier calcul du 30 juin de l'année budgétaire en cours, un
message de confirmation est émis. Si la confirmation a lieu, le calcul s'effectue
pour l'année budgétaire en cours et le système projette les dernières conditions
rencontrées au dossier jusqu'à la fin de l'année budgétaire. Les projections sont
effectuées sur les emplois ayant une rémunération automatique. Aucune
projection n'est effectuée sur les absences et les paiements. Le calcul préliminaire
n'effectue aucune mise à jour des dossiers.
-
Calcul annuel au 30 juin final : Le système détermine l'année budgétaire à
calculer selon la date du dernier calcul fait au pilotage.
Un calcul final au 30 juin pour l'ancienneté et l'expérience s'effectue après que le
dernier calcul (au 30 juin) de l'année budgétaire ait eu lieu pour tous les groupes
de paie et avant le 1er janvier de l'année budgétaire en cours. Si tel est le cas, le
calcul aura lieu pour l'année budgétaire précédente et il y aura mise à jour des
dossiers.
Si le calcul est déclenché avant le dernier calcul du 30 juin de l'année budgétaire
en cours, un message de confirmation est émis. Si la confirmation a lieu, le calcul
s'effectue sur l'année budgétaire en cours et le système projette les dernières
conditions rencontrées au dossier jusqu'à la fin de l'année budgétaire. Les
projections sont effectuées sur les emplois ayant une rémunération automatique.
Aucune projection n'est effectuée sur les absences et les paiements. Il y aura mise
à jour des dossiers.
Guide pratique
2
7.9-3
7.9
-
Pour un calcul ponctuel : Le système détermine selon la dernière période de paie
calculée au fichier pilotage, l'année budgétaire à calculer. Ceci permet au système
d'évaluer la date du dernier calcul annuel pour l'ancienneté et l'expérience. Le
système avise l'utilisateur de vérifier que ce dernier calcul annuel ait eu lieu avant
de poursuivre avec le calcul ponctuel. Il y aura mise à jour des dossiers.
Par exemple, pour l'année budgétaire à calculer 98-99, on vous avise que le
dernier calcul annuel devrait être 98-06-30. Le calcul ponctuel aura lieu à partir
du 98-07-01 jusqu'à une date de calcul ponctuelle. Pour l'année budgétaire à
calculer 99-00, le dernier calcul annuel devrait être 99-06-30.
-
Maj aux données personnelles : Il s'agit en fait d'un calcul préliminaire ayant pour
seul but de modifier des données personnelles. Vous devez cependant indiquer
la date de calcul. Elle représente la date de fin du calcul. Vous devez également
sélectionner les sujets de données personnelles à mettre à jour via la fenêtre de la
section 7.9.2.
Si présentes, les données spécifiques suivantes sont modifiées par la production :
Date de calcul de l'ancienneté
Date de calcul de l'expérience
Ces dates prennent la valeur de la date de calcul inscrite à l'écran.
Ancienneté Ans-Jrs
Ancienneté Ans-Mois-Jrs-Heures
Expérience Ans-Jrs
Expérience Ans-Hres
Ces données sont modifiées avec l'ancienneté et l'expérience calculées
pour la période en question, soit du début de l'année budgétaire (affichée
à l'écran), à la date de calcul inscrite. Il ne s'agit pas d'expérience ou
d'ancienneté cumulées.
Pour les données d'expérience, le total de l'expérience calculée est
considéré i.e. l'expérience de tous les corps d'emploi considérés par le
calcul. Toutefois, si le sujet mis à jour possède une donnée spécifique
«Référence d'emploi» ou «Emploi de référence», le système ne considère
que l'expérience du corps d'emploi associée à ces données spécifiques.
2
7.9-4
PAIE
7.9
Les rapports sont identiques à ceux produits pour un calcul préliminaire, sauf que
leurs en-têtes font mention du mode de calcul «Maj aux données personnelles».
RAPPORT DÉTAILLÉ
-
Le rapport détaillé nous fournit par statut d'engagement le détail sur chaque
historique d'emploi ainsi que la liste de toutes les absences (historique des
absences) et la liste de tous les paiements sur pièces (historique des paiements)
qui se rattachent à chaque historique d'emploi. Ensuite, une fois que le détail est
imprimé pour l'individu, un résumé pour l'ancienneté et un pour l'expérience est
produit. Ce résumé nous fournit la valeur qui se retrouve au dossier avant le
calcul, la valeur calculée par la production et le résultat de la somme des deux
derniers.
RAPPORT SOMMAIRE
-
Le rapport sommaire nous fournit par statut d'engagement une ligne pour chaque
historique d'emploi traité au calcul. Sur cette ligne, on retrouve le calcul de
l'ancienneté et de l'expérience pour la période à l'historique d'emploi y compris
l'évaluation des absences (historique des absences) et des paiements sur pièces
(historiques des paiements). Un résumé pour l'ancienneté et un pour l'expérience
est produit. Ce résumé nous fournit la valeur qui se retrouve au dossier avant le
calcul, la valeur calculée par la production et le résultat de la somme des deux
derniers.
PRÉALABLES
Certains préalables doivent être respectés avant de pouvoir déclencher cette production :
# Les tables suivantes doivent avoir été complétées :
-
Guide pratique
La table des statuts d'engagement : elle permet de préciser si le statut
d'engagement doit être considéré ou non pour le calcul de l'ancienneté et pour le
calcul de l'expérience.
2
7.9-5
7.9
-
La table des états d'emploi : elle permet de préciser si l'état d'emploi doit être
considéré ou non pour le calcul de l'ancienneté et pour le calcul de l'expérience.
Il s'agit de préciser, pour l'état d'emploi, l'impact au calcul pour chacune des trois
catégories de personnel (enseignant, professionnel et soutien).
La pondération est indiquée pour chaque catégorie de personnel :
Il s'agit également d'indiquer si le calcul sera pondéré par le % salaire ou par le
% temps * % poste.
-
La table des motifs d'absence : elle permet de préciser si le motif d'absence à un
impact au calcul de l'ancienneté et au calcul de l'expérience. Par exemple, si pour
une absence présentée avec un motif d'absence on accumule ou non de
l'ancienneté ou de l'expérience. Il s'agit de mettre à jour les motifs de chaque
régime d'absence, puisque les régimes permettent d'identifier les catégories de
personnel.
# Pour un calcul annuel final au 30 juin :
2
7.9-6
-
Le dernier calcul de l'année budgétaire doit avoir eu lieu pour tous les groupes de
paie. Par exemple, pour l'année budgétaire 98-99, le calcul se terminant le 99-0630 doit avoir eu lieu pour tous les groupes de paie.
-
Le calcul final doit avoir lieu après le dernier calcul de l'année budgétaire pour
tous les groupes de paie et avant le 1er janvier de l'année budgétaire en cours. Par
exemple, pour l'année budgétaire précédente 98-99, le calcul se terminant le 9906-30 doit avoir eu lieu pour tous les groupes de paie, et le calcul de l'ancienneté
et de l'expérience doit s'effectuer entre le 99-07-01 et le 99-12-31 de l'année
budgétaire en cours.
-
Un seul utilisateur peut déclencher un calcul de l'ancienneté et de l'expérience en
mode final.
-
Il est possible de déclencher plus d'un calcul annuel en mode final. Cette
situation peut se produire lorsqu'on déclenche le calcul final par catégorie de
personnel (par exemple : seulement les statuts d'engagement EXX).
-
Il est recommandé d'effectuer une prise de copie lors d'une exécution finale. Une
interruption (volontaire ou non) implique la restauration de la banque de données.
PAIE
7.9
# Pour un calcul ponctuel :
-
Le système détermine, selon la dernière période de paie calculée au fichier
pilotage, l'année budgétaire à calculer. Ceci permet au système d'évaluer la date
du dernier calcul annuel pour l'ancienneté et l'expérience.
Le système avise l'utilisateur de vérifier que ce dernier calcul annuel ait eu lieu
avant de poursuivre avec le calcul ponctuel.
Par exemple, pour l'année budgétaire à calculer 98-99, on vous avise que le
dernier calcul annuel devrait être 98-06-30. Le calcul ponctuel aura lieu à partir
du 98-07-01 jusqu'à une date de calcul ponctuelle spécifiée dans la fenêtre de
sélection.
-
Un seul utilisateur peut déclencher un calcul de l'ancienneté et de l'expérience en
mode ponctuel.
FONCTIONNEMENT
APERÇU GÉNÉRAL
# Chargement des tables
Les tables suivantes sont chargées en mémoire :
-
la table des statuts d'engagement;
la table des motifs d'absence;
la table des états d'emploi;
la table des lieux de travail (seulement pour le calcul de l'expérience).
# Détermination de l'année budgétaire à calculer
L'année budgétaire affichée à la fenêtre est déterminée à partir du fichier pilotage.
Le système détermine, selon la dernière période de paie calculée au fichier
pilotage, l'année budgétaire à calculer. Ceci permet au système d'évaluer la
période de calcul annuelle pour l'ancienneté et l'expérience.
Guide pratique
2
7.9-7
7.9
Exemple :
Dernière pér. Année budg. Année budgétaire
calculée
en cours
à calculer
État
98-05-05
98-07-01
98-09-09
99-02-04
année en cours
année précédente
année précédente
année en cours
97-98
98-99
98-99
98-99
97-07-01 au 98-06-30
97-07-01 au 98-06-30
97-07-01 au 98-06-30
98-07-01 au 99-06-30
# Validation des critères de sélection
Elle est effectuée à partir des critères spécifiés dans la fenêtre de déclenchement,
tels que le type de calcul, le mode de calcul et les statuts d'engagement.
# Sélection des dossiers
Elle est effectuée à partir des critères spécifiés dans la fenêtre de déclenchement.
# Tri des dossiers
Les listes sont émises par ordre de nom légal et matricule ou par matricule.
# Calcul et impression en cours
Il s'agit de l'étape de traitement des dossiers, de l'impression du rapport détaillé
et, également, de la mise à jour des dossiers si le type de calcul l'impose.
# Impression du rapport sommaire
Ce rapport est émis s'il a été sélectionné lors du déclenchement.
# Impression du rapport de la production et des anomalies
Ce rapport est émis indépendamment des rapports sélectionnés. On y retrouve les
critères de sélection, les anomalies et les totaux pour la production.
# Impression du rapport des dossiers sans ancienneté et expérience calculée
Ce rapport est émis indépendamment des rapports sélectionnés.
2
7.9-8
PAIE
7.9
CALCUL POUR UN DOSSIER
# Le traitement consiste à évaluer l'ancienneté et/ou l'expérience du dossier. Les
dossiers inactifs ou à extraire ne sont pas traités. On détermine la période de calcul
pour le dossier traité.
# Évaluation de la date de début et de fin de traitement pour le dossier :
Ancienneté
Expérience
# date début
:
prend la plus grande date entre la date de début
de l'année budgétaire à calculer et la date de
consignation de l'ancienneté.
# date fin
:
prend la plus petite date entre la date de fin de
l'année budgétaire à calculer ou la date de fin
de la période de paie en cours.
# date début
:
prend la plus grande date entre la date de début
de l'année budgétaire à calculer et la date de
consignation de l'expérience.
# date fin
:
prend la plus petite date entre la date de fin de
l'année budgétaire à calculer ou la date de fin
de la période de paie en cours.
# Le traitement consiste à évaluer les historiques des emplois compris dans la borne
de calcul déterminée pour le dossier. Le traitement est répétitif pour chaque
historique d'emploi éligible. On vérifie si l'historique est éligible à participer au
calcul via les indicateurs inscrits dans les tables. Il doit respecter les conditions
suivantes :
-
le statut d'engagement doit être inclus dans la liste des statuts sélectionnés;
-
dans la table des statuts d'engagement , ce dernier doit avoir l'indicateur calcul
ancienneté égal à oui pour le calcul de l'ancienneté et l'indicateur calcul
expérience à oui pour le calcul de l'expérience;
-
ne pas être en erreur, c'est-à-dire le statut n'existe pas dans la table des statuts
d'engagement.
# Si l'indicateur de calcul pour le statut est à non, il n'y a pas de calcul pour l'historique
d'emploi traité, on procède au suivant.
Guide pratique
2
7.9-9
7.9
CALCUL DE L'ANCIENNETÉ
Pour calculer l'ancienneté, l'état d'emploi à l'historique d'emploi doit avoir l'indicateur
de calcul d'ancienneté de l'état d'emploi égal à oui ou 30 jours (soutien). Si l'indicateur
égal à non, le nombre de jours d'ancienneté est initialisé à zéro et le traitement continu
pour évaluer les absences et les paiements.
Pour le calcul du nombre de jours d'ancienneté, on valide les critères suivants :
# le type de rémunération doit être automatique;
# le calcul du nombre de jours varie selon le statut d'engagement :
Statut enseignant
:
le calcul s'effectue en jours ouvrables.
Statut professionnel et
soutien
:
le calcul s'effectue en jours calendriers
pondérés par le pourcentage d'utilisation1 (1 mois
équivaut à 30 jours).
Pour la période traitée à l'historique d'emploi, on valide si on considère les absences au
calcul de l'ancienneté.
L'historique des absences est consulté seulement dans les conditions suivantes :
# type rémunération automatique et
# statut d'engagement = S1, S2, SE ou SF.
Pour connaître l'impact d'une absence au calcul de l'ancienneté, on doit consulter la table
des motifs d'absence. L'indicateur de calcul du motif peut avoir les valeurs suivantes :
1
2
Le pourcentage d'utilisation correspond, soit au pourcentage salaire ou bien au produit
du pourcentage poste * pourcentage temps / 100 selon la valeur de l'indicateur
"Pondération par le % salaire" de l'état d'emploi et de la catégorie de personnel traitée.
7.9-10
PAIE
7.9
# Oui
:
on accumule de l'ancienneté.
# 30 jrs :
soutien seulement; on accumule de l'ancienneté jusqu'à concurrence de 30
jours. Sinon, on déduit le nombre de jours de l'ancienneté totale2
# Non
on n'accumule pas l'ancienneté. Cependant, on déduit l'absence de
l'ancienneté totale.
:
L'évaluation des absences s'effectue en parallèle avec le traitement à l'historique d'emploi.
Voici les cohérences effectuées entre l'indicateur calcul de l'état d'emploi de l'historique
d'emploi et l'indicateur calcul du motif d'absence :
1er cas :
L'absence où l'indicateur ancienneté est égal à oui et l'historique d'emploi a
été considéré au calcul de l'ancienneté (indicateur = oui).
Aucun traitement prévu pour cette absence puisque l'ancienneté a été
accumulée lors du calcul via l'historique d'emploi. L'absence n'apparaît pas
sur le rapport détaillé.
2e cas :
L'absence où l'indicateur ancienneté est égal à oui et l'historique d'emploi n'a
pas été considéré au calcul de l'ancienneté (indicateur = non).
On doit accumuler ces absences et les ajouter au cumulatif ancienneté.
3e cas :
L'absence où l'indicateur ancienneté est égal à 30 jours.
Maintenir à jour un cumulatif tout au long du calcul de l'ancienneté. Le solde
de ce cumulatif plus celui pour les affectations spéciales 30 jours permettra
d'établir si celui-ci affecte l'ancienneté. Ces absences sont identifiées sur le
rapport détaillé.
4e cas :
L'absence où l'indicateur ancienneté est égal à non et l'historique d'emploi a
été considéré au calcul de l'ancienneté (indicateur = oui).
On doit accumuler ces absences et les déduire du cumulatif ancienneté.
2
La somme des absences avec indicateur = 30 jours et la somme des affectations
spéciales (état d'emploi) = 30 jours doivent être supérieures à 30 jours. Pour la CSDM
on déduit seulement l’excédent de 30 jours de l’ancienneté totale.
Guide pratique
2
7.9-11
7.9
5e cas :
L'absence où l'indicateur ancienneté est égal à non et l'historique d'emploi n'a
pas été considéré au calcul de l'ancienneté (indicateur = non).
Aucun traitement à faire. L'absence n'apparaît pas sur le rapport détaillé.
Pour la période représentée par l'historique d'emploi, l'historique des paiements est
consulté seulement dans les conditions suivantes :
# le statut d'engagement soutien S2 ou SF;
# le type de rémunération de l'historique d'emploi est sur pièces et le statut
d'engagement enseignant = E4.
Pour le statut d'engagement soutien (S2 ou SF), on fournit sur le rapport détaillé la liste
de tous les paiements supplémentaires à taux fixe (1015XX) qui correspondent aux
paiements sélectionnés (voir Section 7.9.1).
Aucun calcul automatique de l'ancienneté ne sera effectué par le système, il s'agira
d'évaluer l'ancienneté manuellement s'il y a lieu.
Pour le statut d'engagement E4, le calcul de l'ancienneté est identique à celui de
l'expérience.
L’historique des paiements est aussi consulté dans les conditions suivantes :
Pour les emplois dont le statut est S2 ou SF et dont l’affiliation syndicale est 12
(CSN), il faut considérer les paiements 1010XX à 1014XX des emplois qui possèdent
un statut autre que S1, S2, SE et SF.
Pour les statuts S1 et SE, on applique le % salaire de l’emploi lorsque l’employé a un
% salaire $ 75 et qu’il est affilié au syndicat CSQ, FISA, FPSS et CSN (07, 08, 12,
15, 16, 32 et 37).
CALCUL DE L'EXPÉRIENCE
Pour calculer l'expérience, l'état d'emploi à l'historique d'emploi doit avoir l'indicateur
de calcul de l'état d'emploi égal à oui.
Si l'indicateur égal à non, le nombre de jours d'expérience est initialisé à zéro et le
traitement continu pour évaluer les absences et les paiements.
2
7.9-12
PAIE
7.9
Pour le calcul du nombre de jours d'expérience, on valide les critères suivants :
# le type de rémunération doit être automatique;
# le calcul du nombre de jours pour les trois catégories d'employé s'effectue en jours
ouvrables. Le nombre de jours ouvrables est pondéré par le pourcentage d'utilisation3
Calcul de prolongation de maternité
On calcule la prolongation de maternité si l'indicateur à l'état d'emploi est coché. La date
de naissance/adoption (enseignant) ou début de prolongation (prof., soutien) doit être
indiquée à l'écran «Expérience de travail». Le nombre de semaines accordées de ce
même écran doit être inférieur à 52 semaines.
Si un état d'emploi est sans traitement (Sxx) et la prolongation est demandée, on calcule
seulement la prolongation.
Si un état d'emploi est partiel (Pxx), on calcule l'expérience de base et la prolongation.
On arrête de cumuler l'expérience dès qu'on atteint 52 semaines ou, pour un enseignant
seulement, dès qu'on atteint la date de fin de prolongation, soit 70 semaines après la date
de naissance/adoption.
Ex. :
Pour un état Pxx :
1- Calcul d'expérience de base
unités * % salaire = jours d'expérience
2- Calcul de prolongation
unités * (% poste * % temps - % salaire) = jours prolongation
Cumuler 1 et 2
1- 10 unités * 80% = 8 jours de base
+
2- 10 unités * (100% - 80%) = 2 jours de prolongation
Total = 10 jours d'expérience
3
Le pourcentage d'utilisation correspond, soit au pourcentage salaire ou bien au produit
du pourcentage poste * pourcentage temps / 100 selon la valeur de l'indicateur
"Pondération par le % salaire" de l'état d'emploi et de la catégorie de personnel traitée.
Guide pratique
2
7.9-13
7.9
Pour un état Sxx :
2- Calcul de prolongation
unités * (% poste * % temps)
10 unités * 100% = 10 jours de prolongation
Le nombre d'unités peut être différent du calcul de base de l'expérience. L'intervalle de
date pour trouver le nb. de jours ouvrables au calcul de base est la date de début de
l'historique d'emploi jusqu'à la date de début du prochain historique - 1 jour. Si la date
de naissance/adoption est entre ces deux dates ou la date de fin de prolongation se trouve
dans cet intervalle, on recalcule le nb. de jours ouvrables pour la prolongation.
Pour la période traitée à l'historique d'emploi, on valide si on considère les absences au
calcul de l'expérience.
L'historique des absences est consulté seulement si le type de rémunération de la
période traitée est automatique.
Pour connaître l'impact d'une absence au calcul de l'expérience, on consulte la table des
motifs d'absence. L'indicateur de calcul d'expérience du motif peut avoir les valeurs
suivantes :
# Oui
:
on accumule de l'expérience.
# Non
:
on n'accumule pas de l'expérience. Cependant, on déduit l'absence de
l'ancienneté totale.
L'évaluation des absences s'effectue en parallèle avec le traitement à l'historique d'emploi.
Voici les cohérences effectuées entre l'indicateur calcul de l'état d'emploi de l'historique
d'emploi et l'indicateur calcul du motif d'absence :
1er cas :
L'absence où l'indicateur expérience est égal à oui et l'historique d'emploi est
considéré au calcul de l'expérience (indicateur = oui).
Aucun traitement prévu pour cette absence puisque l'expérience a été
accumulée lors du calcul via l'historique d'emploi. L'absence n'apparaît pas
sur le rapport détaillé.
2
7.9-14
PAIE
7.9
2e cas :
L'absence où l'indicateur expérience est égal à oui et l'historique d'emploi n'est
pas considéré au calcul de l'expérience (indicateur = non).
On doit accumuler ces absences et les ajouter au cumulatif expérience.
3e cas :
L'absence où l'indicateur expérience est égal à non et l'historique d'emploi est
considéré au calcul (indicateur = oui).
Nous devons accumuler ces absences et les déduire du cumulatif expérience.
4e cas :
L'absence où l'indicateur expérience est égal à non et l'historique d'emploi
n'est pas considéré au calcul.
Aucun traitement à faire. L'absence n'apparaît pas sur le rapport détaillé.
Pour la période traitée à l'historique d'emploi, on consulte l'historique des paiements
seulement dans la condition suivante :
# le statut d'engagement doit être différent de :
-
E1, E2 ou E3 pour les enseignants;
P1 ou P2
pour les professionnels;
S1 ou S2
pour les soutiens.
On accumule de l'expérience pour les paiements sur pièces ayant le code de paiement
(1010XX salaire régulier) et l'indicateur de provenance = PX.
Le calcul pour les différentes catégories d'emploi se définit comme tel:
Guide pratique
2
7.9-15
ANCIENNETÉ
DOSSIER
STATUT
D'ENGAGEMENT
CALCUL = OUI
Emploi
Autom.
ou pièce
H.Paiements
Mode
ÉTAT
D'EMPLOI
MOTIFS
D'ABSENCE
CALCUL D'ANCIENNETÉ
Code de
paiement
E1, E2
A
oui
non-traité
nbre jours ouvrables
E3
A
oui
non-traité
nbre jours ouvrables * % pondération1
A
oui
non-traité
nbre jours ouvrables * % pondération1
oui
non-traité
Si Exp. reconnue inscrit
E4
P
L
1010XX
Ancienneté = Exp. reconnue
Si Exp. reconnue non inscrit
Nbre unités du paiement
3 ou 4
*
P1, P2,
G1, G2, G3
1
2
7.9-16
A
oui
non-traité
Le diviseur dépend du nombre de minutes par période du lieu de travail
3 si min/pér. > 60 minutes
4 si min/pér. # 60 minutes
nbre jours calendrier * % pondération 1
30
% pondération :
(% poste * % temps) : si la case "% pondération" de l'état d'emploi (AXX ou PXX) n'est pas cochée, ou si l'état d'emploi est de nature CXX
% salaire : dans tous les autres cas
PAIE
ANCIENNETÉ
DOSSIER
STATUT
D'ENGAGEMENT
CALCUL = OUI
Emploi
Autom.
ou pièce
Mode
H.Paiements
ÉTAT
D'EMPLOI
MOTIFS
D'ABSENCE
CXX
30 jours
N/A
30 jours
30 jours
Code de
paiement
S1, S2
SE, SF
oui
A
oui
non
(nbre jours cal. * % pondération 1 - nbre jrs abs2 (si >30) + message
30
(nbre jours calendrier * % pondération1) - nbre jours abs2 (si >30)
30
abs.mal.> 24 mois
nbre jours cal. * % pondération 1 + message
30
SAAQ ou CSST
30
Autres absences
nbre jours cal. * % pondération
30
Autres absences
nbre jours cal. * % pondération- nbre jours abs.
30
CXX
oui
N/A
30
non
oui
nbre jours d'absences
*SX
A ou P
1010XX
Mode H :
nb unités
x
365
(nb hres sem./5)
nb. jrs payables
Mode J : nb. unités x
365
nb. jrs payables
S2, SF
A ou P
1015XX
calcul manuel (liste des paiements fournie)
Pour les statuts S1 et SE, l’ancienneté est pondérée selon le % salaire pour les emplois automatiques dont le % salaire est égal ou supérieur à 75% pour des syndicats particuliers.
* Pour un paiement sur pièce qui correspond à un code sélectionné, en autant qu’à l’historique des emplois on retrouve une affiliation syndicale pour laquelle la case «Ancienneté
des paiements admissibles» est cochée.
1
% pondération :
2
Guide pratique
Les absences sont pondérées selon le nombre de jours civil (Ex. : Nb. jrs d’absence ( 365 ÷ Nb. jrs pay. an.)
2
7.9-17
ANCIENNETÉ
DOSSIER
STATUT
D'ENGAGEMENT
CALCUL = OUI
Autre que
S1, S2, SE et SF
2
7.9-18
Emploi
Autom.
ou pièce
A ou P
Mode
H.Paiements
ÉTAT
D'EMPLOI
MOTIFS
D'ABSENCE
Code de
paiement
1010XX
à
1014XX
Mode H :
nb unités
x
365
(nb hres sem./5)
nb. jrs payables
Mode J : nb. unités x
365
nb. jrs payables
PAIE
EXPÉRIENCE
DOSSIER
STATUT
D'ENGAGEMENT
CALCUL = OUI
Emploi
Autom.
ou pièce
H.Paiements
Mode
ÉTAT
D'EMPLOI
MOTIFS
D'ABSENCE
Code dde
paiement
oui
nbre jours ouv. * % pondération1
non
nbre jours ouv. * % pondération1 - nbre jrs abs
oui
nbre jours d'absence
oui
E1,E2,E3,E4
A
non
E4
P
L
1010XX
Si 45 min. > nb. min. leçon $ 60 minutes :
nb. min. tâche éd. + nb. min. autre / 45 / 4
(leçon)
Si nb. min. leçon # 60
nb. min. tâche éd. + nb. min. autre / 4
nb. min. pér.
Si nb. min. leçon > 60
nb. min. tâche éd. + nb min. autre /3
nb. min. pér.
nbre min/période < 60 minutes :2
E5
P
H
1010XX
nbre unités du paiement
4
(heure)
nbre min/période > 60 minutes :
nbre unités du paiement * nbre min/pér.
240
1
% pondération :
2
Guide pratique
Expérience reconnue :
Lorsque l’expérience est inscrite sur le paiement sur pièce (champ "Exp. reconnue"), la production utilise cette donnée et n’applique pas la formule décrite dans la colonne "Calcul de
l’expérience".
2
7.9-19
EXPÉRIENCE
DOSSIER
STATUT
D'ENGAGEMENT
CALCUL = OUI
Emploi
Autom.
ou pièce
P
Mode
H.Paiements
ÉTAT
D'EMPLOI
MOTIFS
D'ABSENCE
Code dde
paiement
1010XX
MODE 1 (1/200 )2
E6
PRIMAIRE :
ordre ens. =
1, 2, 3, 5, ou 6
MODE 5 (+ de 210 min.)2
MODE 2 (60 min. et moins)2
4
MODE 3 (61 à 150 min.)2
nbre unités
2
MODE 4 (151 à 210 min.)2
nbre unités * 3/4
MODE 6 (Per + de 60 min.)2
240
2
2
Lorsque l'expérience est inscrite sur le paiement sur pièce (champ "Exp. reconnue"), la production utilise cette donnée et n'applique pas la formule décrite dans la colonne "Calcul de
l'expérience".
7.9-20
PAIE
EXPÉRIENCE
DOSSIER
STATUT
D'ENGAGEMENT
CALCUL = OUI
Emploi
Autom.
ou pièce
H.Paiements
Mode
ÉTAT
D'EMPLOI
MOTIFS
D'ABSENCE
Code dde
paiement
MODE 1 (1/200)2
E6
SECONDAIRE :
ordre ens. =
4, 7, 8, 9, B, " "
MODE 5 (+ de 210 min.)2
MODE 2 (60 min. et moins)2
nbre unités
4
MODE 3 (61 à 150 min.)2
nbre unités
2
MODE 4 (151 à 210 min.)2
Nbre unités * 3/4
MODE 6 (Per + 60 min.)2
nbre unités du paiement / nbre min/période
3
E7
2
P
1
1010XX
nbre d'unités du paiement2
l'expérience".
Guide pratique
2
7.9-21
EXPÉRIENCE
DOSSIER
STATUT
D'ENGAGEMENT
CALCUL = OUI
Emploi
Autom.
ou pièce
H.Paiements
Mode
ÉTAT
D'EMPLOI
MOTIFS
D'ABSENCE
Code dde
paiement
oui
non
nbre jours ouv. * % pondération1 - nbre jurs abs.
oui
nbre jours absence
oui
PX,
G1, G2, G3
A
non
PX autre que
P1 ou P2
P
H
nbre d'unités du paiement 2
nbre heures semaine 3 / 5
1010XX
(heure)
oui
non
nbre jours ouv. * % pondération - nbre jours abs.
oui
nbre jours d'absence
oui
SX
A
non
S2, S3, S4, S5, S6,
S7, S8, SF,S9, SA,
SB, SC, SD, SG
2
P
H
(heure)
1010XX
nbre d'unités du paiement2
nbre heures semaine / 5
1
% pondération :
2
l'expérience"
3
Si Nb. d’heures absent au dossier, alors Nb. heures = Nb. hres annuelles du corps d’emploi / 52
7.9-22
PAIE
7.9
CALCUL DE L'EXPÉRIENCE D'ENSEIGNEMENT
Le résultat du calcul de l'expérience de travail est réorganisé de façon à obtenir
l'expérience d'enseignement. Ainsi, toute l'expérience accumulée dans les corps
d'emploi commençant par 3, pour l'année traitée, est transférée dans le tableau
d'expérience d'enseignement, classification et syndicat. L'expérience effectuée pendant
que l'enseignant avait un statut E1 (temps plein régulier) et E2 (temps plein non-régulier)
sera considérée «à temps plein»; celle effectuée sous d'autres statuts (normalement E3
à E7) sera considérée «autre».
Pour les enseignants n'ayant pas accumulé d'expérience de travail, l'année traitée sera
quand même présente dans le tableau d'expérience d'enseignement.
C'est seulement lors d'un calcul final que l'expérience d'enseignement est mise à jour.
Le calcul ponctuel, tout comme le calcul préliminaire, permet seulement d'imprimer
l'expérience d'enseignement sur le (ou les) rapport(s) demandé(s). La mise à jour à
l'expérience d'enseignement consiste soit à ajouter l'année budgétaire traitée dans le
tableau (peu-être deux lignes); soit à la mettre à jour si elle existe déjà. Dans les deux
cas, seul le nombre de jours travaillés à la C.S. est affecté. La somme du nombre de
jours travaillés à la C.S. et chez d'autres C.S. ne peut excéder 200. S'il advenait qu'elle
excède 200, c'est le nombre de jours travaillés à la C.S. qui sera diminué de façon à ne
pas excéder 200.
La mise à jour au tableau d'expérience d'enseignement entraîne automatiquement une
réévaluation du nombre d'années d'expérience de l'année concernée. Pour faire cela, le
tableau est construit dans son ensemble car les soldes reportés d'une année à l'autre ont
un impact sur le nombre d'années d'expérience reconnues. Pour connaître l'impact
global de la mise à jour au tableau, consulter le tableau d'expérience d'enseignement au
dossier (section 2.8.3).
Guide pratique
2
7.9-23
7.9
Une particularité existe lorsque le tableau est vide et qu'une année doit y être insérée.
Dans ce cas, le système prend pour acquis que le solde avant la première année égale
zéro et essaie d'obtenir le nombre d'années d'expérience avant la première année, à partir
de l'historique des emplois de l'enseignant. La recherche s'effectue de cette façon :
-
Pour chaque référence présente à l'historique des emplois, on se positionne en date
du 30 juin de l'année traitée. Si cette entrée n'existe pas, on prend la précédente;
-
S'il s'agit d'un emploi ne commençant pas par 3 ou si la classification est absente, la
référence est ignorée;
-
S'il y a plus qu'un emploi sélectionné, on prendra le premier emploi automatique ou
sinon, le premier emploi sur pièces;
-
Une fois l'emploi sélectionné, le nombre d'années d'expérience avant première année
sera égal à l'échelon de cet emploi moins 1;
-
Si aucun emploi n'est sélectionné, un message d'avertissement est émis et le nombre
d'années d'expérience avant la première année égalera zéro.
PARTICULARITÉS
# Au moins un type de calcul doit avoir été spécifié.
# Au moins un matricule doit être inscrit si vous avez sélectionné l'option
«Matricules».
# Au moins un mode de calcul doit avoir été spécifié.
# La date de calcul ponctuelle est requise si vous avez sélectionné l'option «ponctuel»
pour le mode de calcul.
# Si vous ne choisissez pas «Tous les statuts», vous pouvez en marquer un ou
plusieurs dans la liste de défilement.
# Au moins un rapport doit être sélectionné, soit rapport détaillé et/ou rapport
sommaire.
# Au moins un tri de rapport doit être spécifié.
2
7.9-24
PAIE
7.9
# Le calcul de l'ancienneté et de l'expérience peut produire 3 rapports qui sont
imprimés automatiquement, soit :
-
rapport de la production et des anomalies;
-
rapport sommaire de l'employé;
-
rapport détaillé.
# Notons qu'en tout temps, si le calcul de l'ancienneté ou de l'expérience n'est pas
possible pour un historique d'emploi, une anomalie est générée. Les absences et les
paiements ne sont pas évalués et le traitement des historiques d'emploi continu.
# Notons qu'en tout temps, si le calcul de l'ancienneté ou de l'expérience n'est pas
possible pour un paiement à l'historique des absences ou à l'historique des
paiements, une anomalie est générée et le paiement est exclu mais le traitement du
dossier continu.
# Notons que pour le calcul de l'ancienneté pour la catégorie d'employé soutien (S2,
SF seulement), l'historique des paiements est consulté et on imprime sur le rapport
les paiements (1015XX : soutien) éligibles. Cependant, ces paiements n'affectent
pas le calcul de l'ancienneté, ils devront être évalués manuellement par l'usager.
# Notons que pour le calcul de l’ancienneté, pour la catégorie d’employés de soutien,
l’historique des paiements est consulté et on calcule de l’ancienneté, si pour les dates
des paiements éligibles, il existe un historique des emplois dans lequel l’affiliation
syndicale indique que l’ancienneté doit être évaluée.
# Lors du traitement des absences (historiques des absences), le système détecte si
l'indicateur «Traitement de l'assurance salaire» pour le motif d'absence est inscrit.
Dans ce cas, il vérifie avec le champ «Date de la première absence» de la fenêtre
«Dernière invalidité» (voir Section 2.16.2) et émet un message d'avertissement si la
durée de l'absence est supérieure à 24 mois. Cependant, toutes les absences éligibles
ont été considérées au calcul de l'ancienneté. Sinon, le système vérifie si un des
indicateurs CSST et SAAQ pour le motif d'absence est inscrit. Dans ce cas, un
message d'avertissement est émis pour chaque absence traitée.
# Lors du calcul de l'ancienneté pour la catégorie d'employé soutien (S1, S2, SE, et
SF), si on traite une cessation d'emploi et l'indicateur de calcul d'ancienneté pour cet
état d'emploi indique le calcul de l'ancienneté, alors le calcul va utiliser le produit
du pourcentage poste * pourcentage temps /100 au lieu du pourcentage salaire pour
calculer le nombre de jours d'ancienneté. Ce cas peut se produire pour les employés
ayant une mise à pied cyclique.
Guide pratique
2
7.9-25
7.9
7.9.1
Paiements admissibles
Cette fenêtre permet de saisir des codes de paiement de temps supplémentaire (1015XX)
ou des codes de paiement sur pièce (1010XXX) permettant d’accumuler de l’ancienneté.
Si on rencontre des paiements de temps supplémentaire à l'historique des paiements qui
correspondent aux codes inscrits, les paiements seront imprimés sur le rapport détaillé.
Aucun calcul de l'ancienneté ne sera effectué par le système. Le détail des paiements
sera imprimé, il s'agira d'évaluer l'ancienneté manuellement.
Si on rencontre des paiements sur pièce à l’historique des paiements qui correspondent
aux codes sélectionnés, on calculera de l’ancienneté s’il s’agit d’un soutien pour qui on
retrouve, à son historique des emplois, une affiliation syndicale pour laquelle la case
«Ancienneté des paiements admissibles» est cochée.
Il est possible d'accéder à cette fenêtre seulement si le type de calcul est ancienneté et
pour la catégorie d'employé soutien (statut d'engagement = S*).
2
7.9-26
PAIE
7.9
SERVICES OFFERTS
# La plaquette de confirmation est disponible pour permettre de conserver les
informations inscrites dans cette fenêtre.
# L'icône du dictionnaire est disponible et permet de sélectionner les codes de
paiement de temps supplémentaire.
Guide pratique
2
7.9-27
7.9
7.9.2
Sélection de sujets de données personnelles
Cette fenêtre permet de sélectionner les sujets de données personnelles à mettre à jour
par cette production. Les sujets offerts sont nécessairement spécifiques aux listes de
priorité d'emploi et possèdent l'une des données spécifiques suivantes ;
Date de calcul de l'ancienneté
Ancienneté Ans-Jrs
Ancienneté Ans-Mois-Jrs
Date de calcul de l'expérience
Expérience Ans-Jrs
Expérience Ans-Hres
Seules ces données personnelles peuvent être mises à jour par cette production.
SERVICES OFFERTS
# La plaquette de confirmation <OK>est disponible pour conserver votre sélection de
sujet.
2
7.9-28
PAIE

7.9 Calcul de l`ancienneté et de l`expérience Guide pratique 2 7.9

Transcription

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