Séance du 13 mai 2015 - Commune de Clux

COMMUNE DE CLUX-VILLENEUVE
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 13 MAI 2015
L’an deux mille quinze, le treize mai à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu
habituel de ses séances sous la présidence de Mme COUZON Marie-Françoise.
Etaient Présents : RAFFETIN Nicolas, CHOMTON Christophe, REMY Nathalie,
CHANUT Daniel, CORNOT Céline, CORNOT Claudine, FERNOUX Claude, JANNIN Michel,
NOSJEAN Michel, TRENDL Colette, BORGNIET Emilie, CAMPANA Michaël, ROLLES
Stéphane, VEROT Sébastien, VITTAUT Joël.
Excusés : JUILLARD Jean-Luc, GEORGES Florian et JOBARD Guillaume.
- Le procès-verbal de la dernière séance est lu et approuvé.
Renouvellement du contrat aidé à M. Philippe GRAPIN
Le contrat de M. Philippe GRAPIN arrivera à échéance le 31 mai 2015 ; le Conseil
Municipal décide de lui renouveler son Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi pour une durée
de six mois (demandé par Pôle Emploi), pour 20 Heures par semaine, rémunéré au SMIC en
vigueur, à compter du 1er juin 2015. Ce contrat bénéficiera d’une prise en charge de l’Etat à hauteur
de 75%.
Terrain pour implantation d’une micro-crèche
M. CHANUT Daniel a déclaré qu’étant personnellement intéressé par l’objet de la
délibération, il n’y prendrait pas part.
Mme le Maire expose que la Communauté de Communes Saône Doubs Bresse a décidé
d’implanter des structures d’accueil collectif de petite enfance sur l’ensemble du territoire
intercommunal soit une structure de 18 à 24 places type espace multi-accueil à Allériot, une
structure type micro-crèche 10 places évolutive à Verdun sur le Doubs et une structure 10 places
type micro-crèche à Clux-Villeneuve.
Les conseils municipaux d’Allériot et de Verdun sur le Doubs ont proposé un terrain et un
bâtiment communal qui seront rétrocédés pour l’euro symbolique à la Communauté de Communes
Saône Doubs Bresse.
La commune de Clux-Villeneuve n’ayant pas de terrain communal à proposer, il a été décidé
d’acquérir une parcelle de terrain située Rue de la Scierie, appartenant à l’indivision Chanut d’une
contenance de 743 m² et de la rétrocéder à l’intercommunalité.
Afin de limiter les frais d’acquisition, la Communauté de Communes a proposé d’acheter
directement le terrain et de déduire sur plusieurs années le coût de cet achat, des attributions de
compensation versées à la commune de Clux-Villeneuve.
Le Conseil Municipal accepte le principe que la Commune prenne à sa charge l’achat du
terrain destiné à l’implantation d’une micro-crèche avec les frais de notaire (coût estimé à environ
13 000 €) et que la Communauté de Communes Saône Doubs Bresse déduise sur 3 ou 4 ans, le coût
de cette acquisition des attributions de compensation versées à la commune.
Terrain jouxtant le terrain de la future micro-crèche
Mme le Maire demande aux conseillers de réfléchir à ce que la commune achète le terrain
situé à côté de celui de la micro-crèche afin de disposer d’un terrain communal dont la surface est
de 762 m².
Le prix sera à négocier avec le vendeur et la décision sera prise à une prochaine réunion de
conseil.
Avenant au bail pour les terrains cadastrés ZB 33 et 48, ex Commune de Clux
La Commune de CLUX avait donné en location en 2004 les parcelles de terrain ZB 33 et
ZB 48 à M. TRAMEAUX Patrick ; ce dernier ayant décidé d’arrêter son exploitation, il convient de
relouer ces parcelles, son fils Jérémy qui a repris l’exploitation de son père, s’est proposé pour
reprendre le bail en cours.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer l’avenant au bail avec M.
TRAMEAUX Jérémy.
Remboursement des frais de déplacement pour les délégués des Syndicats
Les lieux de réunions de certains syndicats sont éloignés (comme par exemple pour le
S.P.A.N.C. du S.I.R.T.O.M. de Chagny) et les conseillers doivent supporter les frais de
déplacements.
Le Conseil Municipal décide de rembourser aux délégués des Syndicats Intercommunaux
les frais kilométriques afférents à chaque réunion sur présentation d’un état justifié.
Destination du bâtiment de l’ancienne mairie de Clux
Après plusieurs idées proposées par des conseillers municipaux (bibliothèque, lieu de
rencontres, salle des associations, location…), il s’avère que ce bâtiment pourrait dans un 1er temps,
servir de garderie périscolaire (avant et après l’école). M. CHOMTON Christophe et Mme
CORNOT Céline prennent le dossier en charge puisque c’est le S.I.V.O.S. de Pourlans qui détient la
compétence périscolaire.
Organisation des 13 et 14 juillet
Lundi 13 juillet fin d’après-midi : apéritif musical, pique-nique, retraite aux flambeaux suivi
d’un feu d’artifice (des devis seront demandés).
Mardi 14 juillet à midi : monument + vin d’honneur (horaire à préciser)
Fête patronale
La fête patronale est fixée au dimanche 18 octobre ; en recherche d’une animation
supplémentaire……
Questions diverses
- Un micro-ondes sera acheté pour la salle des fêtes.
-
Le nettoyage complet de l’église par les conseillers est prévu le vendredi 22 mai à 18H.
-
En 2016, il faudra prévoir de faire nettoyer la mare située près de l’école Charles
Borgeot.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Madame le Maire déclare la séance levée à 23H30.
A Clux-Villeneuve, le mardi 19 mai 2015,
le Maire,
INFORMATION
RAPPEL : Le secrétariat de mairie est fermé du 26 au 29 mai