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Data Telecom Service S.A au capital de AR 1 500 000 000 Immeuble TELMA Alarobia, Route des Hydrocarbures. BP: 4095 – Antananarivo 101 Tel: 08 MOOV (08 6668) – Fax: 23 680 53 Email: [email protected] – http : //www.moov.mg RC N° 2003B00608 – N° Stat : 564 398 – NIF : 105001487 Data Telecom Service SJC/CTR/001 © Janvier 2011 Nouveau client Tirage de ligne (si ADSL) Abonnement supplémentaire : abonnement actuel conservé Migration : abonnement actuel résilié avec solde de tout compte à régulariser CONTRAT D’ABONNEMENT - PARTICULIER Conditions particulières Nom du commercial DTS/ADV : ___________________________ N°__________________________________ Mentions obligatoires Coordonnées du client A. Mle Mme M Nom et prénoms : ……………………………………………………………............................................................................................................... Adresse de facturation (Lot/Quartier/Ville Code postal/Province) : .................................................................................………………………………………………………………………… Tél : 020|__|__|__|__|__|__|__| Mobile : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| Fax : 020 |__|__|__|__|__|__|__| E-mail :…………………………………………………………… Adresse d’installation (si différente) : ….…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Nom(s) d’utilisateur (ou login de connexion) : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Numéro de ligne ADSL/CDMA : 020|__|__|__|__|__|__|__| ou S/N clé MOOV 3G+ : |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| ou ESN CDMA : |__|__|__|__|__|__|__|__| Déjà client B. Ancien Nom d’Utilisateur (ou login de connexion) : ……………………………………………………………..……… Ancien type d’abonnement : …..……………….………….……………… C. Offre Tous les montants indiqués sont en Ariary Toutes Taxes Comprises (TTC). FORFAIT MOOV 3G+ EXPERIENCE MENSUALITE FRAIS DE MISE EN SERVICE Tirage et/ou Activation ligne : MOOV 3G+ TREMPLIN Installation : MOOV 3G+ ENERGIE ENGAGEMENT (en mois) (renouvelable par tacite reconduction) PACK CDMA 500 Mo INTERNET + TELEPHONE 2H WORLD FREE CALL PACK CDMA 1500 Mo INTERNET + TELEPHONE 2H WORLD FREE CALL ADSL MOOV BOX INTERNET 1 Méga + TELEPHONE ADSL MOOV BOX INTERNET ILLIMITE 1 Méga + TELEPHONE ADSL MOOV BOX INTERNET ILLIMITE 1 Méga + TELEPHONE 3H WORLD FREE CALL Prélèvement automatique EQUIPEMENT MODE DE PAIEMENT OPTIONS MOOV BOX avec option WiFi Pack de … adresses mails inclus Pack de 10 adresses mails suppl. Extension de stockage de mail à 10 Go Limite de consommation Voix (minimum 60 000 Ar) Pack sécurité (Antivirus) MENSUALITE 28 800 Ar TTC/mois QUANTITE OFFERT 12 000 Ar TTC/pack 12 000 Ar TTC/boîte 60 000 Ar TTC/an ère OFFERT LA 1 année Uniquement pour ADSL ACCES/LIGNE FILAIRE (cas ADSL) Accès local Accès ‘Mobile’ Accès national Accès international D. Conditions spécifiques S’il y a des conditions spécifiques convenues lors de la souscription, les indiquer dans la partie qui suit, suivi d’un paraphe ou signature. Mes équipements de sécurisation : Onduleur Prise de terre Parafoudre Paratonnerre* (BLR/WIMAX) La non- installation des matériels de sécurité à la charge du client, engage de plein droit sa responsabilité personnelle pour les dommages occasionnés par ce manquement pour les équipements de DTS. E. Pièces justificatives fournies CIN du signataire / carte de résident Plan de situation Dernière facture Telma (si ADSL) RIB Certificat de résidence / certificat d’existence F. Acceptation du contrat Fait à : __________________________________, le _______________________ Signature du titulaire suivi de la mention manuscrite « Lu et approuvé » Par la signature du présent formulaire, j’atteste être une personne majeure et disposer de la capacité nécessaire à la conclusion et à l’exécution du contrat. Je déclare avoir pris connaissance et accepte sans aucune réserve les Conditions Générales de Vente et d’abonnement dans leur intégralité, ainsi que les descriptifs et les tarifs des offres qui ont été mis à ma disposition. - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - G. Autorisation de Prélèvement J’autorise l’établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si la situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par la société DATA TELECOM SERVICE dans le cadre ce contrat de service. En cas de litige, je réglerai tout différend, directement avec la société DATA TELECOM SERVICE. Coordonnées du titulaire du compte à débiter : Etablissement teneur du compte : Nom et prénom : ___________________________________________________________ Banque : ________________________________________ _________________________________________________________________________ Agence : ________________________________________ Adresse : _________________________________________________________________ _______________________________________Ville : _____________________________ Date : Désignation du compte à débiter : |_|_|_|_|_| Code Guichet : |_|_|_|_|_| N° du compte : |_|_|_|_|_|_|_|_|_|_|_| Clé RIB : |_|_| Signature : Code Banque : NB : Si société, cachet obligatoire