TARIFS DISTRICT DU LOIRET 2016/2017

TARIFS DISTRICT DU LOIRET 2016/2017
(validés par le Comité de Direction du District en sa réunion du 06 JUIN 2016).
A - MONTANT DES ENGAGEMENTS
Tarif 2016/2017
1 - Championnats et Plateaux
U6 U7 (2 équipes payantes maxi )
U8 U9 (2 équipes payantes maxi )
U10 U11
U9F U10F U11F
U12 U13
U12F U13F U14F U15F
U15 à 11 et U15 à 8 (U14 / U15 )
U17
U18 ( U16 / U17 / U18 )
Seniors 5ème Division
Seniors 4ème Division
Seniors 3ème Division
Seniors 2ème Division
Seniros 1ère Division
U16F U17F U18F U19F et Seniors Féminines à 8
Seniors Féminines à 11
Futsal
Championnat FUTSAL U18 à 5 (U17 U18 U19 )
Championnat FUTSAL U16 à 5 (U15 / U16 )
Loisir
7,00
7,00
10,00
10,00
12,00
15,00
15,00
17,00
30,00
65,00
115,00
120,00
160,00
160,00
20,00
40,00
25,00
15,00
10,00
gratuit
2 – Coupes
Coupe Pascal LOKO U14 U15
Coupe Lionel Grodet U16 U17
Coupe Jean Bergerard U18 U19
Coupe du Loiret
Coupe Paul Sauvageau
Coupe Jean Rollet
Coupe du Loiret Féminine Senior
Coupe du Loiret U19F U18F U17F U16F
Coupe du Loiret U15F U14F
Coupe futsal toutes catégories Féminines et Masculines
Coupe loisir
25,00
25,00
35,00
60,00
45,00
25,00
30,00
30,00
10,00
15,00
gratuit
3 - Consignation par équipe
Seniors
350,00
4 - Affiliation District
Loisir
Futsal
Clubs libres
gratuit
15,00
50,00
5 -Déclarations de tournois par le club organisateur
Départementaux ou régionaux, toutes catégories
gratuit
B - MONTANT DES AMENDES POUR FORFAIT
1 - Par Match
a - Championnat libre
U10 U11
U12 U13
U14 U15
U16 U17
U18 U19
Seniors 5ème Division
Seniors 4ème Division
Seniors 3ème Division
Seniors 2ème Division
Seniros 1ère Division
Futsal
Seniors féminines à 5,à 8,à 11
U11F,U13F,U15F,U19F à 5, à 8, à 11
20,00
40,00
40,00
50,00
60,00
65,00
70,00
80,00
95,00
115,00
25,00
25,00
25,00
A l'avant dernier match l'amende forfait sera triplée,
A la dernière journée l'amende forfait sera quadruplée
b - Forfaits coupes
Coupe du Loiret
Coupe Paul Sauvageau
Coupe Jean Rollet
Coupe du Loiret Féminine à 8 , à 11
Coupe Futsal toutes catégories Féminines et Masculines
Coupe Jean Bergerard U18 , U19
Coupe Lionel Grodet U16, U17
Coupe Pascal Loko U14 , U15
Coupe U11 et U13
Coupe U11 F,U13F,U15F, U19F à 5,à 8,à 11
c - Absence non excusée à rassemblement de jeunes (par équipe
engagée)
60,00
50,00
40,00
30,00
20,00
50,00
50,00
50,00
30,00
30,00
20,00
d - Remarques pour les matches retour et les poules finales
1-Pour les matches de poules finales les amendes seront doublées et les frais de déplacement du club
adverse seront à la charge du club qui ne s'est pas déplacé si le club lésé en fait la demande. Les frais de
déplacement du club adverse seront remboursés à raison de 0.370 euros du Km parcouru ( trajet aller
déterminé selon itinéraire le plus court, sur Footclubs avec 3 voitures maximum).
2- Km parcouru trajet simple par voie conseillée (en en cas de match aller
non joué sur place ou de Forfait) sur demande du club et sauf intempérie
1,20
2--Forfaits Généraux
a - Avant championnat
U10 U11
U12 U13
U14 U15
U16 U17
U18 U19
Seniors libres ( masculins et féminins à 11 )
Féminines à 5, à 8, à 11 toutes catégories
Futsal
20,00
40,00
40,00
40,00
80,00
120,00
15,00
40,00
b - En cours de Championnats
U10 U11
U12 U13
U14 U15
U16 U17
U18 U19
Seniors libres ( masculins et féminins à 11 )
Féminines à 5, à 8,à 11 toutes catégories
Futsal
25,00
45,00
65,00
95,00
125,00
180,00
60,00
50,00
C - MONTANT DES FRAIS ADMINISTRATIFS
1 - Autour du Match
Modification dans les délais (15 jours), d'horaire, de terrain et de date.
Modification hors délais (15 jours), d'horaire, de terrain et de date.
Modification non déclarée pour toutes les rencontres jeunes.
Modification non déclarée pour toutes les rencontres seniors.
Licences manquantes
Fraude d'identité
Participation d'un joueur suspendu
11,00
25,00
65,00
65,00
20,00
450,00
200,00
Non utilisation de la feuille de match informatisée( 3 mois après la première
utilisation )
20,00
Non saisie résultat internet
20,00
Feuille d'arbitrage en retard ( avant le lundi à minuit cachet de la poste
faisant foi et/ou par scan avant le mardi 9h00)
25,00
Feuille d'arbitrage incomplète
Changement ou modification d'adresse électronique
Présence sur la feuille de match en tant qu'arbitre d'un licencié non apte
médicalement
30,00
5,00
80,00
2 –Discipline
Avertissement (carton jaune)
Deuxième carton jaune pour le même joueur dans la même rencontre
Carton rouge direct
Abandon volontaire de terrain par une équipe
Amendes complémentaires suivant le barême de la ligue
15,00
35,00
50,00
225,00
3 – Frais de dossier
Confirmation de réserve ou de réclamation ou demande d'évocation
Frais procédure d'appel général ou disciplinaire
Pour retard ou pour non envoi d'un document réclamé par une Commission
(ex: feuille d'arbitrage rapport )
Absence non excusée devant une commission officielle
Pratiquant, dirigeant, accompagnateur, éducateur non licencié (figurant sur
la feuille d'arbitrage )
Délégation non assurée ( non respect de l'article 27 des règlements
généraux du District)
a - Absence aux assemblées générales
80,00
200,00
75,00
100,00
200,00
65,00
Pour les clubs nationaux, de ligue et de 1ère à 3ème division départementale inclus
Si le club est représenté par une autre association affilliée
Si le club n'est pas représenté
35,00
140,00
Clubs de 4ème,5ème division , futsal, loisir et jeunes exclusivement
Si le club est représenté par une autre association affilliée
Si le club n'est pas représenté
gratuit
40,00
b - Engagements
140,00
Engagement hors délai
c - Tournois
Tournoi et match amical non déclarés ( départemental et régional )
110,00
D - STATUT DE L'ARBITRAGE
a - Amende par match manquant pour les arbitres n'ayant pas effectué leur
nombre de match prévu au statut de l'arbitrage
b - Amende pour absence d'arbitre dûment convoqué (par match )
25,00
60,00
E - BAREME KILOMETRIQUE
a - Barême kilométrique nombre de km aller + retour (mini 5 €)
0,37
b - Indemnités arbitrage
Seniors district
32,00
24,00
Arbitre
Arbitre Assistant
19 Ans District
28,00
21,00
Arbitre
Arbitre Assistant
Jeunes filles et garçons 13,15 et 17 ans
25,00
19,00
Arbitre
Arbitre Assistant
Rencontres Futsal
18,00
Arbitre
Tournois (Futsal, sport adapté, UNSS, Loisir, …)
Arbitre demi journée
Arbitre journée entiere
25,00
40,00
F - COTISATION DISTRICT
Membres du Comité de Direction
17,00
G - FORMATION DES CANDIDATS ARBITRES
50,00
H - FORMATION DE CADRES
A définir