tarifs district du loiret 2015/2016

TARIFS DISTRICT DU LOIRET 2015/2016
(validés par le Comité de Direction du District en sa réunion du 27 Mai 2015).
Tarif
2015/2016
A - MONTANT DES ENGAGEMENTS
1 - Championnats et Plateaux
U6 U7 (2 équipes payantes maxi )
7.00 €
U8 U9 (2 équipes payantes maxi )
7.00 €
U10 U11
10.00 €
U9F U10F U11F
10.00 €
U12 U13
12.00 €
U12F U13F U14F U15F
15.00 €
U15 à 11 et U15 à 8 (U14 / U15 )
15.00 €
U17
17.00 €
U18 ( U16 / U17 / U18 )
30.00 €
Seniors 5ème Division
65.00 €
Seniors 4ème Division
115.00 €
Seniors 3ème Division
120.00 €
Seniors 2ème Division
160.00 €
Seniros 1ère Division
160.00 €
U16F U17F U18F U19F et Seniors Féminines à 8
20.00 €
Seniors Féminines à 11
40.00 €
Futsal
25.00 €
Championnat FUTSAL U18 à 5 (U17 U18 U19 )
15.00 €
10.00 €
gratuit
Championnat FUTSAL U16 à 5 (U15 / U16 )
Loisir
2 – Coupes
Coupe Pascal LOKO U14 U15
25.00 €
Coupe Lionel Grodet U16 U17
25.00 €
Coupe Jean Bergerard U18 U19
35.00 €
Coupe du Loiret
60.00 €
Coupe Paul Sauvageau
45.00 €
Coupe Jean Rollet
25.00 €
Coupe du Loiret Féminine Senior
30.00 €
Coupe du Loiret U19F U18F U17F U16F
30.00 €
Coupe du Loiret U15F U14F
10.00 €
Coupe futsal toutes catégories Féminines et Masculines
15.00 €
gratuit
Coupe loisir
3 - Consignation par équipe
350.00 €
Seniors
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(validés par le Comité de Direction du District en sa réunion du 27 Mai 2015).
4 - Affiliation District ( par équipe )
gratuit
Loisir
Futsal
15.00 €
Clubs libres
50.00 €
5 -Déclarations de tournois par le club organisateur
gratuit
Départementaux ou régionaux, toutes catégories
B - MONTANT DES AMENDES POUR FORFAIT
1 - Par Match
a - Championnat libre
U10 U11
20.00 €
U12 U13
40.00 €
U14 U15
40.00 €
U16 U17
50.00 €
U18 U19
60.00 €
Seniors 5ème Division
65.00 €
Seniors 4ème Division
70.00 €
Seniors 3ème Division
80.00 €
Seniors 2ème Division
95.00 €
115.00 €
Seniros 1ère Division
Futsal
25.00 €
Seniors féminines à 8, à 11
25.00 €
A l'avant dernier match l'amende forfait sera triplé,
A la dernière journée l'amende forfait sera quadruplée
b - Forfaits coupes
Coupe du Loiret
60.00 €
Coupe Paul Sauvageau
50.00 €
Coupe Jean Rollet
40.00 €
Coupe du Loiret Féminine
30.00 €
Coupe Futsal toutes catégories Féminines et Masculines
20.00 €
Coupe Jean Bergerard U18 U19
50.00 €
Coupe Lionel Grodet U16 U17
50.00 €
Coupe Pascal Loko U14 U15
50.00 €
30.00 €
Coupe U11 et U13
c - Absence non excusée à rassemblement de jeunes (par équipe engagée)
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20.00 €
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d - Remarques pour les matches retour et les poules finales
1-Pour les matches de poules finales les amendes seront doublées et les frais de déplacement du club adverse seront à la
charge du club qui ne s'est pas déplacé si le club lésé en fait la demande. Les frais de déplacement du club adverse seront
remboursés à raison de 0.370 euros du Km parcouru ( trajet aller déterminé selon itinéraire le plus court, sur Footclubs avec
3 voitures maximum).
2- Km parcouru trajet simple par voie conseillée (en en cas de match aller non joué sur place ou de Forfait)
sur demande du club et si intempérie
1.20 €
2--Forfaits Généraux
a - Avant championnat
U10 U11
20.00 €
U12 U13
40.00 €
U14 U15
40.00 €
U16 U17
40.00 €
U18 U19
80.00 €
120.00 €
Seniors libres ( masculins et féminins à 11 )
Féminines à 8 toutes catégories
15.00 €
Futsal
40.00 €
b - En cours de Championnats
U10 U11
25.00 €
U12 U13
45.00 €
U14 U15
65.00 €
U16 U17
95.00 €
U18 U19
125.00 €
Seniors libres ( masculins et féminins à 11 )
180.00 €
Féminines à 8 toutes catégories
60.00 €
Futsal
50.00 €
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(validés par le Comité de Direction du District en sa réunion du 27 Mai 2015).
C - MONTANT DES FRAIS ADMINISTRATIFS
1 - Autour du Match
Modification dans les délais (15 jours), d'horaire, de terrain et de date.
11.00 €
Modification hors délais (15 jours), d'horaire, de terrain et de date.
25.00 €
Modification non déclarée pour toutes les rencontres jeunes.
65.00 €
Modification non déclarée pour toutes les rencontres seniors.
65.00 €
20.00 €
Licences manquantes
Fraude d'identité
450.00 €
Participation d'un joueur suspendu
200.00 €
Non utilisation de la feuille de match informatisée( 3 mois après la date de la première utilisation )
20.00 €
Non saisie résultat internet
20.00 €
Feuille d'arbitrage en retard ( avant le lundi à minuit cachet de la poste faisant foi et/ou par scan avant le
mardi 9h00)
25.00 €
Feuille d'arbitrage incomplète
30.00 €
5.00 €
Changement ou modification d'adresse électronique
Présence sur la feuille de match en tant qu'arbitre d'un licencié non apte médicalement
80.00 €
2 –Discipline
Avertissement (carton jaune)
15.00 €
Deuxième carton jaune pour le même joueur dans la même rencontre
35.00 €
50.00 €
Carton rouge direct
225.00 €
Abandon volontaire de terrain par une équipe
Amendes complémentaires suivant le barême de la ligue
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(validés par le Comité de Direction du District en sa réunion du 27 Mai 2015).
3 – Frais de dossier
Confirmation de réserve ou de réclamation ou demande d'évocation
80.00 €
Frais procédure d'appel général ou disciplinaire
200.00 €
Pour retard ou pour non envoi d'un document réclamé par une Commission (ex: feuille d'arbitrage rapport )
75.00 €
Absence non excusée devant une commission officielle
100.00 €
Pratiquant, dirigeant, accompagnateur, éducateur non licencié (figurant sur la feuille d'arbitrage )
200.00 €
Délégation non assurée ( non respect de l'article 27 des règlements généraux du District)
65.00 €
a - Absence aux assemblées générales
Pour les clubs nationaux, de ligue et de 1ère à 3ème division départementale inclus
Si le club est représenté par une autre association affilliée
35.00 €
140.00 €
Si le club n'est pas représenté
Clubs de 4ème,5ème division , futsal, loisir et jeunes exclusivement
Si le club est représenté par une autre association affilliée
gratuit
40.00 €
Si le club n'est pas représenté
b - Engagements
140.00 €
Engagement hors délai
c - Tournois
Tournoi et match amical non déclarés ( départemental et régional )
110.00 €
D - STATUT DE L'ARBITRAGE
a - Amende par match manquant pour les arbitres n'ayant pas effectué leur nombre de match prévu au
statut de l'arbitrage
25.00 €
b - Amende pour absence d'arbitre dûment convoqué (par match )
60.00 €
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(validés par le Comité de Direction du District en sa réunion du 27 Mai 2015).
E - BAREME KILOMETRIQUE
a - Barême kilométrique nombre de km aller + retour (mini 5 €)
0.37 €
b - Indemnités arbitrage
Seniors district
Arbitre
32.00 €
Arbitre Assistant
24.00 €
19 Ans District
Arbitre
28.00 €
Arbitre Assistant
21.00 €
Jeunes filles et garçons 13,15 et 17 ans
Arbitre
25.00 €
Arbitre Assistant
19.00 €
Rencontres Futsal
18.00 €
Arbitre
Tournois (Futsal, sport adapté, UNSS, Loisir, …)
25.00 €
40.00 €
Arbitre demi journée
Arbitre journée entiere
F - COTISATION DISTRICT
Membres du Comité de Direction
17.00 €
G - FORMATION DES CANDIDATS ARBITRES
50.00 €
H - FORMATION DE CADRES
A définir
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