simulation pour l`année 2013 - taux pension civile

Syndicat Indépendant Académique
de l’Enseignement Secondaire
Aix-Marseille
Syndicat - national - Indépendant
de l’Enseignement du Second degré
Fédération Autonome de l’Education Nationale
TEMPS PARTIEL
Principe général :
Quotité de temps partiel → Rémunération :
50 % → 50 % ; 60 % → 60 % ; 70 % → 70 % ; 80 % → 85,7 % ; 90 % → 91,4 %
Temps partiels de droit
Corps
Agrégé
Agrégé d’EPS
Certifié
PLP
PEGC
Certifié
documentation
Professeur
d’EPS
Temps partiels sur autorisation
ORS
temps plein
Quotité
de temps
partiel
Quotité
horaire
Rémunération
réelle
Quotité
Quotité
Rémunération
horaire
horaire
réelle
arrondie effective en %
15 h
50 %
60 %
70 %
80 %
90 %
7,50 h
9,00 h
10,50 h
12,00 h
13,50 h
50 %
60 %
70 %
85,7 %
non applicable
8h
9h
11 h
12 h
13 h
53,33 %
60,00 %
73,33 %
80,00 %
86,67 %
53,33 %
60,00 %
73,33 %
85,70 %
89,70 %
17 h
50 %
60 %
70 %
80 %
90 %
8,50 h
10,20 h
11,90 h
13,60 h
15,30 h
50 %
60 %
70 %
85,7 %
non applicable
9h
10 h
12 h
14 h
15 h
52,94 %
58,82 %
70,59 %
82,35 %
88,24 %
52,94 %
58,82 %
70,59 %
87,10 %
90,40 %
18 h
50 %
60 %
70 %
80 %
90 %
9,00 h
10,80 h
12,60 h
14,40 h
16,20 h
50 %
60 %
70 %
85,7 %
non applicable
9h
11 h
13 h
15 h
16 h
50,00 %
61,11 %
72,22 %
83,33 %
88,89 %
50,00 %
61,11 %
72,22 %
87,30 %
90,90 %
36 h
50 %
60 %
70 %
80 %
90 %
18,00 h
21,60 h
25,20 h
28,80 h
32,40 h
50 %
60 %
70 %
85,7 %
non applicable
18,00 h
21,60 h
25,20 h
28,80 h
32,40 h
50,00 %
60,00 %
70,00 %
80,00 %
90,00 %
50,00 %
60,00 %
70,00 %
85,70 %
91,40 %
20 h
50 %
60 %
70 %
80 %
90 %
10 h
12 h
14 h
16 h
18 h
50 %
60 %
70 %
85,7 %
non applicable
10 h
12 h
14 h
16 h
18 h
50,00 %
60,00 %
70,00 %
80,00 %
90,00 %
50,00 %
60,00 %
70,00 %
85,70 %
91,40 %
Augmentation du taux de la retenue pour pension civile.
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
7,85 %
8,12 %
8,39 %
8,66 %
8,93 %
9,20 %
9,47 %
9,74 %
10,01 %
10,28 %
10,55 %
Retenue pension civile
avec surcotisation
Quotité de
temps partiel
2012
2013
2014
2015
90 %
10,41 %
10,67 %
10,94 %
11,20 %
80 %
12,42 %
12,68 %
12,94 %
13,20 %
70 %
14,44 %
14,69 %
14,95 %
15,20 %
60 %
16,45 %
16,70 %
16,95 %
17,20 %
50 %
18,47 %
18,71 %
18,96 %
19,20 %
Syndicat Indépendant Académique
de l’Enseignement Secondaire
Aix-Marseille
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Explications et détails des calculs réalisés pour obtenir les tableaux de simulations
Exemple : Un professeur Agrégé à 80 % travaille 12h00 et touche une rémunération de 85,7 %
La formule de sur cotisation se décompose comme suit : (taux de pension civile x quotité travaillée) + [80 % x (taux de pension civile + 27.3) x quotité non travaillée]
Le taux de surcotisation est toujours appliqué sur la base d’une rémunération à temps complet.
Taux de pension civile 2012 = 8,39 %
Le taux de surcotisation est de 12,42 % pour un temps partiel à 80 %
(8,39 x 0,8) + [80 % x (8,39 + 27.3) x 0,2] = 12,42 %
Taux de pension civile 2013 = 8,66 %
Le taux de surcotisation sera de 12,68 % pour un temps partiel à 80 %
(8,66 x 0,8) + [80 % x (8,66 + 27.3) x 0,2] = 12,68 %
Simulation sur la base d’un traitement pour l’échelon 10 de la classe normale et pour l’année civile 2012 (retenue pension civile = 8,39 % du salaire brut) :
Le taux de surcotisation est de 12,42 % pour un temps partiel à 80 %
traitement mensuel brut à temps complet = 3 625,51 euros
retenue pension civile à temps complet = (3 625,51 x 8,39 %) = 304,18 euros
traitement mensuel brut à temps partiel 80 % = (3 625,51 x 85,7 %) = 3107,06 euros
retenue pension civile à temps partiel 80 % sans surcotisation = (3 107,06 x 8,39 %) = 260,68 euros
salaire net (sans prendre en compte indemnité de résidence, ISOE part fixe, ISOE part modulable et retenues diverses CSG et CRDS) = 3107,06 - 260,68 = 2846,38 euros
retenue pension civile à temps partiel 80 % avec surcotisation = (3 625,51 x 12,42 %) = 450,29 euros
salaire net (sans prendre en compte indemnité de résidence, ISOE part fixe, ISOE part modulable et retenues diverses CSG et CRDS) = 3107,06 - 450,29 = 2656,77 euros
surcoût de la surcotisation = 450,29 – 260,68 = 189,61 euros
Simulation sur la base d’un traitement pour l’échelon 10 de la classe normale et pour l’année civile 2013 (retenue pension civile = 8,66 % du salaire brut) :
Le taux de surcotisation sera de 12,68 % pour un temps partiel à 80 %
traitement mensuel brut à temps complet = 3 625,51 euros
retenue pension civile à temps complet = (3 625,51 x 8,66%) = 313,97 euros
traitement mensuel brut à temps partiel 80 % = (3 625,51 x 85,7 %) = 3107,06 euros
retenue pension civile à temps partiel 80 % sans surcotisation = (3 107,06 x 8,66 %) = 269,07 euros
salaire net (sans prendre en compte indemnité de résidence, ISOE part fixe, ISOE part modulable et retenues diverses CSG et CRDS) = 3107,06 - 269,07 = 2837,99 euros
retenue pension civile à temps partiel 80 % avec surcotisation = (3 625,51 x 12,68 %) = 459,72 euros
salaire net (sans prendre en compte indemnité de résidence, ISOE part fixe, ISOE part modulable et retenues diverses CSG et CRDS) = 3107,06 - 459,72 = 2647,34 euros
surcoût de la surcotisation = 459,72 – 269,07 = 190,65 euros
Simulation sur la base d’un traitement pour l’échelon 11 de la classe normale et pour l’année civile 2012 (retenue pension civile = 8,39 % du salaire brut) :
Le taux de surcotisation est de 12,42 % pour un temps partiel à 80 %
voir tableau simulation
Simulation sur la base d’un traitement pour l’échelon 11 de la classe normale et pour l’année civile 2013 (retenue pension civile = 8,66 % du salaire brut) :
Le taux de surcotisation sera de 12,68 % pour un temps partiel à 80 %
voir tableau simulation
Syndicat Indépendant Académique de l'Enseignement Secondaire
Aix Marseille
Temps Partiel
Simulations : Traitement perçu - Retenue pension civile avec ou sans surcotisation
Certifiés, Prof. D'EPS, PLP - Classe normale
Temps partiel 50 %
simulation 2013
échelon
indice maj
brut mensuel complet
retenue pension civile
8,66%
brut mensuel 50 %
retenue pension civile
8,66 % sans surcotisation
3
4
5
6
7
8
9
10
11
432
445
458
467
495
531
567
612
658
2 000,28 €
2 060,48 €
2 120,67 €
2 162,34 €
2 291,99 €
2 458,68 €
2 625,37 €
2 833,73 €
3 046,73 €
173,22 €
178,44 €
183,65 €
187,26 €
198,49 €
212,92 €
227,36 €
245,40 €
263,85 €
1 000,14 €
1 030,24 €
1 060,34 €
1 081,17 €
1 146,00 €
1 229,34 €
1 312,69 €
1 416,87 €
1 523,37 €
86,61 €
89,22 €
91,83 €
93,63 €
99,24 €
106,46 €
113,68 €
122,70 €
131,92 €
retenue pension civile
18,71 % avec surcotisation coût temps partiel coût surcotisation
374,25 €
385,52 €
396,78 €
404,57 €
428,83 €
460,02 €
491,21 €
530,19 €
570,04 €
1 000,14 €
1 030,24 €
1 060,34 €
1 081,17 €
1 146,00 €
1 229,34 €
1 312,69 €
1 416,87 €
1 523,37 €
287,64 €
296,30 €
304,95 €
310,94 €
329,59 €
353,56 €
377,53 €
407,49 €
438,12 €
Certifiés, Prof. D'EPS, PLP - Hors classe
Temps partiel 50 %
simulation 2013
échelon
indice maj
brut mensuel complet
retenue pension civile
8,66%
brut mensuel 50 %
retenue pension civile
8,66 % sans surcotisation
1
2
3
4
5
6
7
495
560
601
642
695
741
783
2 291,99 €
2 592,96 €
2 782,80 €
2 972,64 €
3 218,05 €
3 431,04 €
3 625,51 €
198,49 €
224,55 €
240,99 €
257,43 €
278,68 €
297,13 €
313,97 €
1 146,00 €
1 296,48 €
1 391,40 €
1 486,32 €
1 609,03 €
1 715,52 €
1 812,76 €
99,24 €
112,28 €
120,50 €
128,72 €
139,34 €
148,56 €
156,98 €
retenue pension civile
18,71 % avec surcotisation coût temps partiel coût surcotisation
428,83 €
485,14 €
520,66 €
556,18 €
602,10 €
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Aix Marseille
Temps Partiel
Simulations : Traitement perçu - Retenue pension civile avec ou sans surcotisation
Certifiés, Prof. D'EPS, PLP - Classe normale
Temps partiel 60 %
simulation 2013
échelon
indice maj
brut mensuel complet
retenue pension civile
8,66%
brut mensuel 60 %
retenue pension civile
8,66 % sans surcotisation
3
4
5
6
7
8
9
10
11
432
445
458
467
495
531
567
612
658
2 000,28 €
2 060,48 €
2 120,67 €
2 162,34 €
2 291,99 €
2 458,68 €
2 625,37 €
2 833,73 €
3 046,73 €
173,22 €
178,44 €
183,65 €
187,26 €
198,49 €
212,92 €
227,36 €
245,40 €
263,85 €
1 200,17 €
1 236,29 €
1 272,40 €
1 297,40 €
1 375,19 €
1 475,21 €
1 575,22 €
1 700,24 €
1 828,04 €
103,93 €
107,06 €
110,19 €
112,36 €
119,09 €
127,75 €
136,41 €
147,24 €
158,31 €
retenue pension civile
16,70 % avec surcotisation coût temps partiel coût surcotisation
334,05 €
344,10 €
354,15 €
361,11 €
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410,60 €
438,44 €
473,23 €
508,80 €
800,11 €
824,19 €
848,27 €
864,94 €
916,80 €
983,47 €
1 050,15 €
1 133,49 €
1 218,69 €
230,11 €
237,04 €
243,96 €
248,76 €
263,67 €
282,85 €
302,02 €
325,99 €
350,50 €
Certifiés, Prof. D'EPS, PLP - Hors classe
Temps partiel 60 %
simulation 2013
échelon
indice maj
brut mensuel complet
retenue pension civile
8,66%
brut mensuel 60 %
retenue pension civile
8,66 % sans surcotisation
1
2
3
4
5
6
7
495
560
601
642
695
741
783
2 291,99 €
2 592,96 €
2 782,80 €
2 972,64 €
3 218,05 €
3 431,04 €
3 625,51 €
198,49 €
224,55 €
240,99 €
257,43 €
278,68 €
297,13 €
313,97 €
1 375,19 €
1 555,78 €
1 669,68 €
1 783,58 €
1 930,83 €
2 058,62 €
2 175,31 €
119,09 €
134,73 €
144,59 €
154,46 €
167,21 €
178,28 €
188,38 €
retenue pension civile
16,70 % avec surcotisation coût temps partiel coût surcotisation
382,76 €
433,02 €
464,73 €
496,43 €
537,41 €
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Temps Partiel
Simulations : Traitement perçu - Retenue pension civile avec ou sans surcotisation
Certifiés, Prof. D'EPS, PLP - Classe normale
Temps partiel 70 %
simulation 2013
échelon
indice maj
brut mensuel complet
retenue pension civile
8,66%
brut mensuel 70 %
retenue pension civile
8,66 % sans surcotisation
3
4
5
6
7
8
9
10
11
432
445
458
467
495
531
567
612
658
2 000,28 €
2 060,48 €
2 120,67 €
2 162,34 €
2 291,99 €
2 458,68 €
2 625,37 €
2 833,73 €
3 046,73 €
173,22 €
178,44 €
183,65 €
187,26 €
198,49 €
212,92 €
227,36 €
245,40 €
263,85 €
1 400,20 €
1 442,34 €
1 484,47 €
1 513,64 €
1 604,39 €
1 721,08 €
1 837,76 €
1 983,61 €
2 132,71 €
121,26 €
124,91 €
128,56 €
131,08 €
138,94 €
149,05 €
159,15 €
171,78 €
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retenue pension civile
14,69 % avec surcotisation coût temps partiel coût surcotisation
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361,18 €
385,67 €
416,27 €
447,56 €
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618,14 €
636,20 €
648,70 €
687,60 €
737,60 €
787,61 €
850,12 €
914,02 €
172,58 €
177,78 €
182,97 €
186,57 €
197,75 €
212,13 €
226,52 €
244,49 €
262,87 €
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Temps partiel 70 %
simulation 2013
échelon
indice maj
brut mensuel complet
retenue pension civile
8,66%
brut mensuel 70 %
retenue pension civile
8,66 % sans surcotisation
1
2
3
4
5
6
7
495
560
601
642
695
741
783
2 291,99 €
2 592,96 €
2 782,80 €
2 972,64 €
3 218,05 €
3 431,04 €
3 625,51 €
198,49 €
224,55 €
240,99 €
257,43 €
278,68 €
297,13 €
313,97 €
1 604,39 €
1 815,07 €
1 947,96 €
2 080,85 €
2 252,64 €
2 401,73 €
2 537,86 €
138,94 €
157,19 €
168,69 €
180,20 €
195,08 €
207,99 €
219,78 €
retenue pension civile
14,69 % avec surcotisation coût temps partiel coût surcotisation
336,69 €
380,91 €
408,79 €
436,68 €
472,73 €
504,02 €
532,59 €
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Consultez également le Bulletin Académique avant de prendre une décision.
N'hésitez pas à nous contacter.
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04 91 34 89 28 - 06 80 13 44 28 [email protected]
687,60 €
777,89 €
834,84 €
891,79 €
965,42 €
1 029,31 €
1 087,65 €
197,75 €
223,72 €
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256,48 €
277,65 €
296,03 €
312,81 €
Syndicat Indépendant Académique de l'Enseignement Secondaire
Aix Marseille
Temps Partiel
Simulations : Traitement perçu - Retenue pension civile avec ou sans surcotisation
Certifiés, Prof. D'EPS, PLP - Classe normale
Temps partiel 80 %
simulation 2013
échelon
indice maj
brut mensuel complet
retenue pension civile
8,66%
brut mensuel 85,7 %
retenue pension civile
8,66 % sans surcotisation
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567
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658
2 000,28 €
2 060,48 €
2 120,67 €
2 162,34 €
2 291,99 €
2 458,68 €
2 625,37 €
2 833,73 €
3 046,73 €
173,22 €
178,44 €
183,65 €
187,26 €
198,49 €
212,92 €
227,36 €
245,40 €
263,85 €
1 714,24 €
1 765,83 €
1 817,41 €
1 853,13 €
1 964,24 €
2 107,09 €
2 249,94 €
2 428,51 €
2 611,05 €
148,45 €
152,92 €
157,39 €
160,48 €
170,10 €
182,47 €
194,84 €
210,31 €
226,12 €
retenue pension civile
12,68 % avec surcotisation coût temps partiel coût surcotisation
253,64 €
261,27 €
268,90 €
274,18 €
290,62 €
311,76 €
332,90 €
359,32 €
386,33 €
286,04 €
294,65 €
303,26 €
309,21 €
327,75 €
351,59 €
375,43 €
405,22 €
435,68 €
105,18 €
108,35 €
111,51 €
113,70 €
120,52 €
129,29 €
138,05 €
149,01 €
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Certifiés, Prof. D'EPS, PLP - Hors classe
Temps partiel 80 %
simulation 2013
échelon
indice maj
brut mensuel complet
retenue pension civile
8,66%
brut mensuel 85,7 %
retenue pension civile
8,66 % sans surcotisation
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695
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2 291,99 €
2 592,96 €
2 782,80 €
2 972,64 €
3 218,05 €
3 431,04 €
3 625,51 €
198,49 €
224,55 €
240,99 €
257,43 €
278,68 €
297,13 €
313,97 €
1 964,24 €
2 222,17 €
2 384,86 €
2 547,55 €
2 757,87 €
2 940,40 €
3 107,06 €
170,10 €
192,44 €
206,53 €
220,62 €
238,83 €
254,64 €
269,07 €
retenue pension civile
12,68 % avec surcotisation coût temps partiel coût surcotisation
290,62 €
328,79 €
352,86 €
376,93 €
408,05 €
435,06 €
459,71 €
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120,52 €
136,35 €
146,33 €
156,31 €
169,22 €
180,42 €
190,64 €
Syndicat Indépendant Académique de l'Enseignement Secondaire
Aix Marseille
Temps Partiel
Simulations : Traitement perçu - Retenue pension civile avec ou sans surcotisation
Certifiés, Prof. D'EPS, PLP - Classe normale
Temps partiel 90 %
simulation 2013
échelon
indice maj
brut mensuel complet
retenue pension civile
8,66%
brut mensuel 91,4 %
retenue pension civile
8,66 % sans surcotisation
3
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612
658
2 000,28 €
2 060,48 €
2 120,67 €
2 162,34 €
2 291,99 €
2 458,68 €
2 625,37 €
2 833,73 €
3 046,73 €
173,22 €
178,44 €
183,65 €
187,26 €
198,49 €
212,92 €
227,36 €
245,40 €
263,85 €
1 828,26 €
1 883,28 €
1 938,29 €
1 976,38 €
2 094,88 €
2 247,23 €
2 399,59 €
2 590,03 €
2 784,71 €
158,33 €
163,09 €
167,86 €
171,15 €
181,42 €
194,61 €
207,80 €
224,30 €
241,16 €
retenue pension civile
10,67 % avec surcotisation coût temps partiel coût surcotisation
213,43 €
219,85 €
226,28 €
230,72 €
244,56 €
262,34 €
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172,02 €
177,20 €
182,38 €
185,96 €
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225,78 €
243,70 €
262,02 €
55,10 €
56,76 €
58,42 €
59,57 €
63,14 €
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72,32 €
78,06 €
83,93 €
Certifiés, Prof. D'EPS, PLP - Hors classe
Temps partiel 90 %
simulation 2013
échelon
indice maj
brut mensuel complet
retenue pension civile
8,66%
brut mensuel 91,4 %
retenue pension civile
8,66 % sans surcotisation
1
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2 592,96 €
2 782,80 €
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3 218,05 €
3 431,04 €
3 625,51 €
198,49 €
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240,99 €
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235,29 €
254,72 €
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286,97 €
retenue pension civile
10,67 % avec surcotisation coût temps partiel coût surcotisation
244,56 €
276,67 €
296,92 €
317,18 €
343,37 €
366,09 €
386,84 €
Ces simulations ne sauraient engager le SIAES.
Consultez également le Bulletin Académique avant de prendre une décision.
N'hésitez pas à nous contacter.
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04 91 34 89 28 - 06 80 13 44 28 [email protected]
197,11 €
222,99 €
239,32 €
255,65 €
276,75 €
295,07 €
311,79 €
63,14 €
71,43 €
76,66 €
81,89 €
88,65 €
94,52 €
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