Club Deal Valorisation
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Club Deal Valorisation
U OFFRE RÉSERVÉE ÀU URS SSE F RÉEE F O T RS SEU OFFRE RÉSERVÉ EÀ G RO U P E H Ô T E L I E R M A R A N AT H A E RESTREINT D’INV EST ERCL I NC Club Deal I L I M ASSOCIÉS À 40 VALORISATION E RESTREINT D’INVE STIS ERCL NC Souscription au capital de PME Réduction IR ou ISF L E G R O U P E M A R A N AT H A P R O P O S E À S O N R É S E A U PA R T E N A I R E , D E S S O L U T I O N S D E P L A C E M E N T S D E R É D U C T I O N D ’ I M P Ô T E T D E VA L O R I S AT I O N D U C A P I TA L . Club Deal Valorisation est une solution de placement financier permettant de bénéficier des réductions d’impôts IR ou ISF des lois Dutreil (2) ou Tepa (3) . LE GROUPE MARANATHA, DISPOSE D'ACTIFS HÔTELIERS VALORISÉS À 82M€ ET SE PORTE CAUTION DE TOUTES SES OFFRES. TOUS LES ACTIFS DU GROUPE HÔTELIER SERVENT À GARANTIR CHAQUE INVESTISSEUR. DÉTAIL DE L’OFFRE - Minimum d'investissement 20 000 € pour les personnes physiques. - Réduction d’impôt Éligible aux dispositifs Dutreil(2) ouTepa(3). - Réduction d’IR de 18% du montant investi : jusqu’à 18 000 € pour un couple(2) et 9 000 € pour un célibataire. Report possible de l’excédent pendant 5 ans selon les règles du plafonnement des niches fiscales. - Ou réduction d'ISF de 50% du montant investi : jusqu’à 45 000 €(3). - Durée du contrat : 5 à 8 ans Engagement de conservation des titres de la société jusqu’au 31 décembre de la 5ème année suivant celle de l’acquisition des titres.Possibilité de prolonger pendant 3 ans. - Fiscalité en cas de cession Régime d’imposition des plus-values à l’IR. MONTAGE JURIDIQUE L’investisseur devient associé d’une société en commandite. Celle-ci participe à un tour de table pour acheter des hôtels. Il verse 100% de son apport en capital et bénéficie donc d’une réduction d’impôt prévue par les lois Dutreil(2) ou Tepa(3). Droits d’entrée de 5% remboursés à partir de 5 ans de détention. EXEMPLE D’OPÉRATIONTENANT COMPTE D’UNE RÉDUCTION D’IMPÔT MAXIMALE : INVESTISSEMENT - Prélèvements sociaux Plus-value soumise aux prélèvements sociaux au taux en vigueur à la sortie. CAPITAL INVESTI 100 000 € DROITS D’ENTRÉE 5 000 € Total net investi 100 000 + 5 000 105 000 € Réduction d’IR pour le foyer fiscal 18 000 € dont report possible de 8 000 € sur 5 ans ou réduction d’ISF maximum 45 000 € Document à usage interne, partenaires et réseau du Groupe Maranatha. Mentions légales : L'offre, qui est adressée à un cercle restreint d'investisseurs (prospection maximale de 10 personnes), ne donne pas lieu à un prospectus soumis au visa de l'AMF. Les investisseurs sont informés du fait qu'ils ne peuvent participer à cette offre que pour leur compte propre. La diffusion, directe ou indirecte, dans le public des instruments financiers acquis par le biais de ce placement privé, ne peut être réalisée que dans les conditions prévues en cas d'offre au public. Informations diffusées sous réserve des évolutions de la loi de finances. (1) : « Valorisation du capital de 5% net chaque année. Fiscalité de cession et prélèvements sociaux applicables au taux en vigueur selon la loi de finances à la date de cession. ». (2) : « Le dispositif dit « loi DUTREIL » permet aux personnes, souscrivant au capital ou à l’augmentation de capital d’une PME de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu de 18%. Le plafond de l’investissement donnant droit à réduction est de 10 000€ par foyer fiscal. Le bénéfice de la réduction d’impôt est reportable sur 5 ans ». (3) : « Le dispositif dit « loi TEPA » permet aux personnes, qui souscrivent au capital ou à l’augmentation de capital d’une PME, de bénéficier d’une réduction d’ISF. Le taux de la réduction est de 50% des sommes versées, réduction plafonnée à 45 000 € ». Club Deal VALORISATION COMMENT SOUSCRIRE ? P R O D U I T VA L A B L E UNIQUEMENT S U R R É S E RVAT I O N Étape 1 : Compléter, signer, parapher et renvoyer en double exemplaire : - Le bulletin de souscription L’option d’achat Le mandat de recherche La notice d’information. Étape 2 : Joindre les pièces nécessaires pour chaque associé : - 1 copie de la carte d'identité nationale recto/verso ou les 4 premières pages du passeport - Le chèque du montant de l’investissement GUIDE DE LA FISCALITÉ EN CAS DE CESSION : - Régime d’imposition des plus-values de valeurs mobilières à l’IR selon la loi de finances en vigueur. - Plus-value soumise aux prélèvements sociaux. MONTANT DU CAPITAL RESTITUÉ EN CAS DE SORTIE : Levée d’option possible à compter de la 5ème année échue suivant la date d’acquisition. À 5 ans échus - Rentabilité à 5% par an pendant 5 ans - 5ème année : valeur de rachat de 125% + 5% correspondant aux droits d’entrée. Entre 6 et 8 ans échus Rentabilité boostée à 8% chaque année - 6ème année : valeur de rachat de 133% + 5% correspondant aux droits d’entrée - 7ème année : valeur de rachat de 141% + 5% correspondant aux droits d’entrée - 8ème année : valeur de rachat de 149% + 5% correspondant aux droits d’entrée. Étape 3 : Document mis à jour le 13/10/2014 Envoyer le dossier complet à l'adresse suivante : MARANATHA Service Souscriptions Bât A1 - 148, traverse de la Martine CS50166 13924 Marseille Cedex 11 CONTACTEZ- NOUS AU 04 91 875 347 LE GROUPE MARANATHA EN CHIFFRES Créé en 2000, le Groupe Maranatha poursuit sa croissance et consolide ses fondamentaux : gestion saine et équilibrée, qualité de service, investissements dans des établissements de caractère sur des emplacements privilégiés. Il développe une offre financière d’investissement simple et performante. ■ Le Groupe gère des hôtels depuis 14 ans. ■ Des enseignes partenaires reconnues : Châteaux & Hôtels Collection, Sofitel, Kyriad, BEST WESTERN, ■ 43 hôtels en exploitation. B&B, Comfort Hotel, Inter-Hôtel, P’tit Dej-HOTEL, ■ 1000 collaborateurs en France. Relais & Châteaux. ■ Le Groupe Maranatha est valorisé 82M€ avec un Capital Social de 7M€. Bât A1 - 148 traverse de la Martine CS50166 13924 Marseille Cedex 11 - Tél : 04 91 875 347 - Fax : 04 91 875 328 - [email protected] - www.maranathahotels.com www.groupemaranatha.com