POL 3500 - Département de science politique

Faculté des arts et sciences
Version finale : 2016/01/09
POL-3500
Institutions politiques canadiennes
Hiver 2016
Professeur Jean-François Godbout
Département de science politique
Bureau : C-4027
Heures de Bureau : lundi 13:00-15:00
Cours : lundi 8:30-11:30
Téléphone : 514-343-6111 #54798
[email protected]
sites.google.com/site/polgodbout/
Local : B-3202 (PAV. 3200 J-B)
Objectifs :
Ce cours vise à analyser la politique canadienne et québécoise en adoptant une approche
néo-institutionnelle et historique. Le cours aborde trois thèmes spécifiques. Dans un premier
temps, nous analyserons les origines des différents régimes constitutionnels canadiens. Dans
cette partie du cours, nous étudierons également les débats qui ont entouré l’adoption des
différentes lois constitutionnelles au pays. Le deuxième thème s’articule autour des élections
et du système partisan canadien. Enfin, la dernière partie du cours propose une analyse de
l’évolution des différents systèmes politiques provinciaux (e.g., Ontario, Québec, Martimes,
Ouest) depuis la Confédération.
Au terme du séminaire, les étudiants devront :
1. Avoir une bonne connaissance des principales publications portant sur l’étude de la
politique canadienne et québécoise au niveau du parlementarisme, des élections et des
différents systèmes partisans.
2. Connaı̂tre la théorie spatiale du vote et les théories néo-institutionnelles pour mieux
comprendre les problèmes politiques contemporains au Canada.
3. Avoir une bonne connaissance de l’histoire politique canadienne et québécoise.
4. Connaı̂tre les grands débats théoriques portant sur les questions identitaires au Canada
et au Québec.
5. Avoir une bonne connaissance des différents systèmes politiques des provinces canadiennes.
Évaluations :
L’évaluation du cours repose sur deux comptes rendus de lecture, un travail de recherche,
un examen final, une présentation, et sur votre participation.
1
1.
2.
3.
4.
5.
5.
Travail de recherche
Compte rendu de lecture (2 ×)
Examen final (à la maison)
Présentations (2 ×)
Participation
Exercices (bonus)
30%
20%
30%
10%
10%
5%
Travail d’écriture : Dans le cadre de ce cours, vous aurez à réaliser un travail de recherche
qui compte pour 30% de la note finale. Ce travail devra être remis au plus tard le vendredi
15 avril avant 16:00 par courriel en format pdf. Les retards réduiront la note finale de
10% par jour, à moins d’une raison extraordinaire (Règlement pédagogique 8.5). Veuillez
noter également que 10% de votre note sera attribuée à la qualité du français dans votre
travail écrit (orthographe et syntaxe).
Ce travail de 2500 mots, soit environ 10 pages (Times New Roman, interligne double
en excluant les tableaux et la bibliographie), devra porter sur une problématique liée au
système politique canadien/québécois. Voilà quelques exemples non exhaustifs de sujets de
recherche pertinents :
1. Quelle est l’influence du mode de scrutin sur le système politique canadien? Pouvonsnous le réformer?
2. Est-ce que le simple député a encore une influence au Parlement canadien/québécois?
3. Qu’est-ce qui explique le résultat des dernières élections fédérales et/ou provinciales?
4. Qu’est-ce qui explique la présence des gouvernements minoritaires au Canada? Sontils plus représentatifs?
5. Comment expliquer les origines du nationalisme québécois et/ou canadien?
6. Quelles sont les origines philosophiques de la Charte des droits et libertés au Québec
et/ou au Canada?
7. Peut-on encore aujourd’hui modifier la Constitution canadienne?
8. Est-ce que la fédération canadienne est décentralisée?
9. Est-ce que le gouvernement canadien peut réformer le Sénat?
10. Comment expliquer les différences entre le multiculturalisme et l’interculturalisme?
Est-ce que ces deux approches sont mutuellement exclusives?
Durant la session, vous allez devoir me rencontrer individuellement pour faire approuver votre sujet. Je vous laisse cependant l’option de me proposer un sujet de
recherche original si vous souhaitez travailler sur une autre question. Les critères
d’évaluation et le format précis du travail seront ultérieurement présentés en classe. Des
explications supplémentaires sont cependant disponibles sur le site web du cours :
https://sites.google.com/site/polgodbout/pol-3500-hiver-2015-travail-de-recherche
Comptes rendus de lecture : Les étudiants doivent compléter deux comptes rendus qui
porteront sur deux des quatre lectures recommandées inscrites au calendrier pour les cours
à partir du 1er février.
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Chaque recension doit traiter des éléments suivants. Dans un premier temps, vous devez
intégrer un résumé des deux articles dans votre commentaire (environ 2 pages). Dans cette
partie du travail, vous allez devoir identifier les principaux arguments théoriques et présenter
un résumé de la méthodologie employée par chacun des auteurs dans leurs analyses. Enfin,
dans la deuxième partie du travail, vous allez devoir trouver un ou plusieurs liens entre les
différents textes (environ 1 page). Par exemple, est-ce que les auteurs traitent du même
sujet? Est-ce que les auteurs utilisent une approche méthodologique similaire? Est-ce que
les conclusions des auteurs se contredisent?
Les recensions ne doivent pas dépasser 750 mots, soit environ 4 pages (Times New Roman,
interligne double). Je vous recommande fortement de vous inspirer des modèles de recension que l’on retrouve dans la Revue canadienne de science politique (ou toute autre revue
spécialisée en science politique). Veuillez noter que 10% de la note finale sera attribuée à
la qualité du français dans votre travail écrit (orthographe et syntaxe). Ces travaux sont à
remettre avant le début de chaque cours par courriel en format .pdf. Aucun texte ne sera
accepté après le début du cours.
Examens : Il y a un examen cumulatif dans le cadre du cours POL-3500 qui compte
pour 30% de la note finale. Les questions d’examen seront déterminées à partir des lectures
obligatoires et des enseignements magistraux. Veuillez noter que vous disposerez de 8 heures
pour compléter l’examen. Je vais distribuer une copie de l’examen le lundi 18 avril 2016
à 8:00. Vous devez me remettre votre examen par courriel au plus tard la même journée
avant 16:00. Je vais accepter seulement les copies par courriel en format .pdf.
Présentation et Participation : Durant la session 10% de la note finale sera attribuée à
deux présentations orales. Ces présentations se feront en équipe de quatre étudiants durant
la deuxième partie du cours. Chacune de vos deux présentations devra porter sur l’une des
quatre lectures recommandées de la semaine. Vous disposerez d’environ 5 minutes pour
présenter un résumé et une critique du texte que vous avez sélectionné.
Le calendrier, le choix des textes, et la formation des équipes vont être déterminés au hasard.
Vous pouvez consulter la liste sur mon site à partir du 18 janvier 2016.
Organisation du cours :
La méthode d’enseignement pour ce cours est principalement de type magistral, avec des
exposés théoriques sur la matière et sur les lectures obligatoires. Durant la deuxième partie
du cours, nous allons entendre les présentations des étudiants sur les lectures recommandées.
Cette partie du cours va aussi contenir une période de discussion sur les lectures obligatoires.
Vous devez donc préparer vos lectures à l’avance pour être en mesure de participer aux
discussions.
Manuels :
Il n’y a pas de manuel pour ce cours. Les lectures sont disponibles sur le web ou sur le site
de la BLSH.
Plan du cours :
11 janvier : Introduction générale.
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• Remise du plan de cours.
• Retour sur l’élection fédérale de 2015.
18 janvier : Principes théoriques I.
• Lecours, André. 2002. “L’Approche néo-institutionnaliste en science politique : unité
ou diversité? ” Politique et Société 21(3): 3-19. Lien.
• Stewart, Charles. 2001. Analyzing Congress. Norton: New York. Chapitre 1. Lien.
• Exercises :
– Stewart pages 49-51. No. 1-3-5-8-9 (2,5 points).
25 janvier : Principes théoriques II.
• McLean, Iain. 2001. Rational Choice and British Politics: An Analysis of Rhetoric
and Manipulation From Peel to Blair. Oxford: Oxford University Press. Chapitre 1.
Lien.
• Tsebelis, George. 2002. Veto Players: How Political Institutions Work. Princeton:
Princeton University Press. Chapitre 1. Lien.
• Exercises :
– Exersice sur les acteurs veto (2,5 points).
1er février : Régime parlementaire et institutions coloniales.
• Bourinot, John G. 1900. Canada under the British Rule 1760-1900. Cambridge:
Cambridge University Press. Chapitres 2-3-4-5-6. Lien.
Lectures recommandées :
• Greene, Jack P. 1969. “Political Mimesis: A Consideration of the Historical and Cultural Roots of Legislative Behavior in the British Colonies in the Eighteenth Century.”
The American Historical Review 75(2): 337-360. Lien.
• Moe, Terry M. et Michael Caldwell. 1994. “The Institutional Foundations of Democratic Government: A Comparison of Presidential and Parliamentary Systems.” Journal of Institutional and Theoretical Economics 150(1): 171-195. Lien.
• North, Douglass C. et Barry R. Weingast. 1989. “Constitutions and Commitment:
The Evolution of Institutions Governing Public Choice in Seventeenth-Century England.” The Journal of Economic History 49(04): 803-832. Lien.
• Sokoloff, Kenneth L. et Stanley L. Engerman. 2000. “History Lessons: Institutions,
Factor Endowments, and Paths of Development in the New Word.” Journal of Economic Perspective 14(3): 217-232. Lien.
8 février : Amérique du Nord britannique.
• Godbout, Jean-François. 2014. “Les institutions parlementaires.” Dans Alain-G.
Gagnon, ed., La politique québécoise et canadienne : Une approche pluraliste. Montréal: Presses de l’Université du Québec à Montréal. Lien.
• Cornell, Paul G. 1971. “The Great Coalition.” The Canadian Historical Association
No. 19. Lien.
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Lectures recommandées :
• Breton, Raymond. 2005. “Social History of French-English Relations in Canada.”
Dans Ethnic Relations in Canada. McGill-Queen: Montréal. Chapitre 5. Lien.
• Dumont, Fernand. 1997. “Essor et déclin du Canada français.” Recherches sociographiques 38(3): 419-467. Lien.
• Gingras, François-Pierre. 1994. “Une compagne de route : l’Église catholique, de
la naissance à l’éclatement du nationalisme canadien-français.” Études d’histoire religieuse 60: 5-24.
• Greenwood, F. Murray. 1979. “Les patriotes et le gouvernement responsable dans les
années 1830.” Revue d’histoire de l’Amérique française 33(1): 25-37. Lien.
15 février : Conféderation.
• Rémillard, Gil. 1984. “Historique du rapatriement.” Les Cahiers de droit. 25(1):
15-97. Lien.
• Russel, Peter. 2010. “Constitution” dans John Courtney et David Smith, eds. Oxford
Handbook of Canadian Politics. Oxford: Oxford University Press. Lien.
Lectures recommandées :
• Rémillard, Gil. 1979. “Les intentions des Pères de la Confédération.” Les Cahiers de
droit 20(4): 797-832. Lien.
• Romney, Paul. 1999. “Provincial Equality, Special Status and the Compact Theory of
Canadian Confederation.” Canadian Journal of Political Science 32(1): 21-39. Lien.
• Smith, Peter J. 1987. “The Ideological Origins of Canadian Confederation.” Canadian
Journal of Political Science 20(1): 3-30. Lien.
• Stein, Michael B. 1984. “Canadian Constitutional Reform, 1927-1982: A Comparative
Case Analysis over Time.” Publius : The Journal of Federalism 14(1): 121-139. Lien.
22 février : Débats constitutionnels.
• Hiebert, Janet L. 2010. “The Canadian Charter of Rights and Freedoms” dans John
Courtney et David Smith, eds. Oxford Handbook of Canadian Politics. Oxford: Oxford University Press. Lien.
• Smith, Davide E. 2010. “Canada: A Double Federation” dans John Courtney et David
Smith, eds. Oxford Handbook of Canadian Politics. Oxford: Oxford University Press.
Lien.
Lectures recommandées :
• Cameron, David et Richard Simeon. 2002. “Intergovernmental Relations in Canada:
The Emergence of Collaborative Federalism.” Publius: The Journal of Federalism
32(2): 49-71. Lien.
• Courtois, Stéphane. 2014. “La question du statut politique et constitutionnel du
Québec au Canada est-elle devenue anachronique ?” Bulletin d’histoire politique 23(1)
: 215-231. Lien.
• Noël, Alain. 2008. “Fédéralisme d’ouverture et pouvoir de dépenser au Canada.”
Revista d’Estudis Autonmics i Federals pp. 10-36. Lien.
5
• Wayland, S.V. 1997. “Immigration, Multiculturalism and National Identity in Canada.”
International Journal of Minority and Group Rights 5(1): 33-58. Lien.
29 février : Semaine de lecture.
7 mars : Parlement.
• Stilborn, Jack. “Forty Years of Not Reforming the Senate - Taking Stock” dans Serge
Joyal, ed. Protecting Canadian Democracy: The Senate You Never Knew. MontréalKingston: McGill University Press. Lien.
• Thomas, Paul G. 2010. “Parliament and Legislatures: Central to Canadian Democracy?” dans John Courtney et David Smith, eds. Oxford Handbook of Canadian
Politics. Oxford: Oxford University Press. Lien.
Lectures recommandées :
• Blidook, Kelly. “Exploring the Role of ‘Legislators’ in Canada: Do Members of Parliament Influence Policy.” The Journal of Legislative Studies. 16(1): 32-26. Lien.
• Godbout, Jean-François, et Bjørn Høyland. 2015. “Unity in Diversity? The Development of Political Parties in the Parliament of Canada, 1867-2011.” British Journal of
Political Science FirstView Article. Lien.
• Malloy, Jonathan. “High Discipline, Low Cohesion? The Uncertain Patterns of Canadian Parliamentary Party Groups.” The Journal of Legislative Studies 9(4): 116-129.
Lien.
• Massicotte, Louis. 1989. “Cohésion et dissidence à l’Assemblée nationale depuis 1867.”
Revue canadienne de science politique 22(3) : 505-521. Lien.
14 mars : Systèmes partisans.
• Carty, R. Kenneth et William Cross. 2010. “Political Parties and the Practice of
Brokerage Politics” dans John Courtney et David Smith, eds. Oxford Handbook of
Canadian Politics. Oxford: Oxford University Press. Lien.
• Johnston, Richard. 2010. “Political Parties and the Electoral System” dans John
Courtney et David Smith, eds. Oxford Handbook of Canadian Politics. Oxford: Oxford University Press. Lien.
Lectures recommandées :
• Bickerton, James P. 1997. “Crime et châtiment : le Parti progressiste-conservateur
du Canada entre 1984 et 1993.” Politique et Sociétés 16(2): 117-142. Lien.
• Boily, Frédéric. 2014. “Le Ralliement créditiste de Camil Samson et la tentation de
la troisième voie.” Bulletin d’histoire politique 22(2) : 176-188. Lien.
• Cochrane, Christopher. 2010. “Left/Right Ideology and Canadian Politics.” Canadian
Journal of Political Science 43(3): 583-605. Lien.
• Lispon, Leslie. 1959. “Party Systems in the United Kingdom and the Older Commonwealth: Causes, Resemblances, and Variations.” Political Studies 7(2): 12-31.
Lien.
21 mars : Élections.
6
• Gidengil, Elisabeth. 2010. “Challenge and Change: Elections and Voting.” Dans
John Courtney et David Smith, eds. Oxford Handbook of Canadian Politics. Oxford:
Oxford University Press. Lien.
• Johnston, Richard et al. 1992. Chapitre 2 “The Electoral Background: History and
Georgraphy” dans Letting the People Decide: Dynamics of a Canadian Election. Stanford: Stanford University Press. Lien.
Lectures recommandées :
• Bakvis, Herman et Laura G. Macpherson. 1995. “Quebec Block Voting and the
Canadian Electoral System.” Canadian Journal of Political Science 28(4): 659-692.
Lien.
• Blais, André. 2005. “Accounting for the Electoral Success of the Liberal Party in
Canada.” Canadian Journal of Political Science 38(4): 821-40. Lien.
• Fournier, Patrick, Fred Cutler, Stuart Soroka, Dietlind Stolle, et Éric Bélanger. 2013.
“Riding the Orange Wave: Leadership, Values, Issues, and the 2011 Canadian Election.” Canadian Journal of Political Science 46(4): 863-897. Lien.
• Godbout, Jean-François. 2013. “Les élections au Québec de 1973 à 2012.” Dans
Frédérick Bastien, Éric Bélanger et François Gélineau, eds., Les Québécois aux urnes
: Les partis, les médias et les citoyens en campagne. Montréal: Presses de l’Université
de Montréal. Lien.
28 mars : Congé universitaire.
4 avril : Systèmes politiques provinciaux.
• Dyck, Rand. 2006. “Provincial Politics in the Modern Era” dans Christopher Dunn,
eds. Provinces: Canadian Provincial Politics. Peterborough: Broadview Press, 57-96.
Lien.
• Wiseman, Nelson. 2006. “Provincial Political Cutlture” dans Christopher Dunn, eds.
Provinces: Canadian Provincial Politics. Peterborough: Broadview Press, 21-56.
Lien.
Lectures recommandées :
• Flanagan, Tom. 2001. “From Riel to Reform (And a Little Beyond): Politics in
Western Canada.” American Review of Canadian Studies 31(4): 623-638. Lien.
• Landry, Michelle. 2013. “Esquisse d’une genèse de la société acadienne.” Recherches
sociographies 54(2): 305-323. Lien.
• Perrella, Andrea M.L., Steven D. Brown, Barry J. Kay, et David Docherty. 2008. “The
2007 Provincial Election and Electoral System Referendum in Ontario.” Canadian
Political Science Review 2(1): 78-87. Lien.
• White, Graham. 2006. “Traditional Aboriginal Values in a Westminster Parliament:
The Legislative Assembly of Nunavut.” The Journal of Legislative Studies 12(1): 8-31.
Lien.
11 avril : Québec.
7
• Noël, Alain. 2010. “Quebec” dans John Courtney et David Smith, eds. Oxford
Handbook of Canadian Politics. Oxford Handbook of Canadian Politics. Oxford:
Oxford University Press. Lien.
Lectures recommandées :
• Bédard, Éric. 2005. “De la difficulté à penser le conservatisme canadien-français.”
Recherches sociographiques 46(3): 453-471. Lien.
• Belkhodja, Chedly. 2008. “Le discours de la ‘nouvelle sensibilité conservatrice’ au
Québec.” Canadian Ethnic Studies 40(1): 79-100. Lien.
• Heintzman, Ralph. 1983. “The Political Culture of Quebec, 1840-1960.” Canadian
Journal of Political Science, 16(1): 3-59. Lien.
• Maoini, Antonia. 2014. “The Quebec Election of 2014 and the Unresolved Challenges
of the Parti Québécois.” Quebec Studies 58: 139-152. Lien.
15 avril : Remise du travail de recherche.
• Le travail est à remettre en format pdf par courriel le vendredi 15 avril avant 16:00.
18 avril : Examen maison.
• L’examen maison est remis à 8:00. Il est à remettre en format pdf par courriel le
lundi 18 avril avant 16:00.
Important :
Veuillez prendre note que le trimestre se termine le 29 avril 2016 (incluant la période des
examens). Aucune demande d’examen différé ne sera acceptée sans motif valable. Nous
entendons par motif valable, un motif indépendant de la volonté de l’étudiant, tel que la force
majeure, le cas fortuit ou une maladie attestée par un certificat de médecin. (Règlement
pédagogique 8.5).
En cas d’absence à un examen ou de retard dans la remise d’un travail, l’étudiant doit remplir
le formulaire approprié et le remettre à la technicienne à la gestion des dossiers étudiants
(TGDE) responsable de son dossier dans les 5 jours ouvrables suivant l’absence à un examen
ou dans les 15 jours ouvrables suivant la date de remise d’un travail. Les formulaires sont
disponibles sur le site web du SAFIRE ou auprès de la TGDE ou en cliquant sur les liens
suivants : Demande de délai pour la remise d’un travail, Avis d’absence à un examen.
La pénalité imposée pour les retards dans la remise des travaux est de 10 points de pourcentage par jour. Cette pénalité est calculée en déduisant 10 points de pourcentage à la
note obtenue pour le travail en question. À noter, il s’agit de la politique “par défaut” du
Département; les enseignants sont libres d’imposer une pénalité plus élevée s’ils le désirent.
L’étudiant qui remet son travail après 12h00 (midi) est réputé avoir remis ce travail le matin
du jour ouvrable qui suit, à l’ouverture des bureaux, et les jours non ouvrables sont comptés
comme des jours de retard. La boı̂te de dépôt des travaux à l’entrée du département est
dépouillée à 12h00 (midi) précises tous les jours ouvrables. Veuillez noter que dans le cadre
de ce cours, vous pouvez me remettre les travaux par courriel avant 16:00 en format .pdf
uniquement.
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La prévention du plagiat :
Le Département porte une attention toute particulière à la lutte contre le plagiat, le copiage
ou la fraude lors des examens. Le plagiat consiste à utiliser de façon totale ou partielle,
littérale ou déguisée le texte d’autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication
de référence à l’occasion d’un travail, d’un examen ou d’une activité faisant l’objet d’une
évaluation. Cette fraude est lourdement sanctionnée.
Tous les étudiants sont invités à consulter le site web http://www.integrite.umontreal.
ca/ et à prendre connaissance du Règlement disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants. Plagier peut entrainer un échec, la suspension ou le renvoi de l’Université.
Bibliothèque :
N’hésitez pas à profiter des services de Mathieu Thomas, bibliothécaire disciplinaire spécialisé en science politique. Vous pouvez le rejoindre à son bureau (local 3095 de la Bibliothèque des lettres et sciences humaines, Pavillon Samuel-Bronfman), lui envoyer un courriel
([email protected]) ou lui téléphoner (514-343-6111, poste 2625). Visitez aussi sa
page internet, Ressources en Science politique.
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