Règlement du lotissement

LOTISSEMENT
Extension les Petites
Noues
Lotissement à usage principal d’habitation
REGLEMENT
Maître d’Ouvrage
COMMUNE DE LA FERRIERE
Département de la Vendée
ARTICLE 1.1 - OBJET DU REGLEMENT
Le présent règlement ne s'applique qu'aux espaces privatifs ; il fixe les règles et servitudes d'intérêt
général imposées dans l'assiette foncière du lotissement "Les Petites Noues" (extension), situé rue
de La Valériane sur la Commune de LA FERRIERE cadastré Section ZL n° 361 tel que le périmètre en
est défini sur le plan d'état des lieux et autres documents graphiques du dossier de demande
d'autorisation.
ARTICLE 1.2 - CHAMP D'APPLICATION
Le règlement est applicable en sus du droit des tiers et des règles générales d'urbanisme
applicables sur le territoire de la Commune de LA FERRIERE, à savoir le Plan Local d’Urbanisme.
Il est opposable à quiconque détient à quelque titre que ce soit un terrain compris dans l'assiette
foncière du lotissement.
Ce règlement devra être communiqué à chaque acquéreur de lot, préalablement à la vente.
Mention de cette communication devra être portée dans l'acte.
Les dispositions du présent règlement ne deviendront définitives qu'après approbation par l'autorité
administrative.
ARTICLE 1.3 - DIVISION DU TERRAIN
Les espaces du Lotissement indiqués au plan de composition se décomposent de la manière
suivante:
- espaces communs ................. 6928 m²
- terrains privatifs cessibles ....... 8801 m²
-----------15729 m²
ARTICLE 2.1 - TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DU SOL AUTORISES
Sont autorisées dans le lotissement les constructions à usage d'habitation : un seul logement est
autorisé par lot, excepté l'îlot C qui pourra recevoir trois logements (cf. plan de composition).
Dans le cas d'une activité professionnelle à domicile, l'aménagement d'un local à usage
professionnel pourra être autorisé par le maire de la commune à condition que :
 la superficie nécessaire à cette activité ne remette pas en cause la destination première
de la construction, qui doit rester l'habitation. En tout état de cause, cette superficie
devra être inférieure ou égale à 100 m2 de plancher ;
 le volume contenant le local professionnel fasse corps avec la construction principale,
 la superficie nécessaire au stationnement lié à cette activité soit prévue sur la parcelle.
ARTICLE 2.2 - TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DU SOL INTERDITS
Sont interdits :
 Les établissements qui, par leur destination, leur nature, leur importance, ou leur aspect, sont
incompatibles avec la salubrité, la tranquillité, la sécurité ou la bonne tenue d'un quartier
d'habitation et les établissements dangereux, insalubres ou incommodes soumis à autorisation ;
 Les dépôts prévus à l'article R. 442-2 du Code de l'Urbanisme ;
 Les constructions de caractère précaire, réalisées en matériaux disparates, ne pouvant s'intégrer
parfaitement à l'environnement.
Pendant la durée de la construction, il est interdit de gâcher le mortier sur les trottoirs ou les
chaussées, et d'y déposer des matériaux. Les acquéreurs des lots seront tenus responsables des
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dégâts provoqués de leur fait ou par leurs entreprises de construction, aux chaussées, bordures,
trottoirs, canalisations, plantations et tout équipement des voies du lotissement et devront
procéder à leur remise en état à leurs frais exclusifs.
Il est interdit à tout acquéreur que son réseau personnel faisant suite à son branchement à usage
d'eau potable soit alimenté, soit directement soit indirectement, par une eau d'origine différente
de celle du service public.
ARTICLE 2.3 - ACCES ET VOIRIE
L'ensemble de la voirie est porté sur les documents graphiques qui délimitent l'espace collectif. Elle
aura les emprises fixées à ces documents.
Chaque propriétaire est tenu d'établir les seuils à l'alignement de la voie publique à un niveau
supérieur à la chaussée. Celui-ci sera de l'ordre de 2 cm au-dessus du niveau du point haut de la
voirie.
Sauf obligation ou interdiction portées au plan de composition, l'emplacement des accès véhicule
aux lots, indiqué à ce document, n'a qu'un caractère préférentiel. En cas de modification, celui-ci
devra toutefois tenir compte des coffrets, candélabres et aires de stationnement publiques réalisés
en bordure de voirie.
ARTICLE 2.4 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
Cf. Programme et plan des travaux.
Toutes modifications des équipements mis en place par le lotisseur dans le cadre du programme
des travaux (branchements AEP, EU, EP, coffrets EDF, PTT, candélabres, etc…) sollicitées par un
acquéreur ne pourront être réalisées sur son terrain ou sur l'espace collectif :
 qu'après accord de la commune ;
 que par les Sociétés Gestionnaires des différents réseaux ;
 qu'aux frais exclusifs du demandeur.
NB : Les prestations du lotisseur et les obligations de l'acquéreur sont définies dans un cahier des
charges purement contractuel de droit privé imposé à tous les propriétaires du lot du
lotissement.
ARTICLE 2.5 - FORME ET CARACTERISTIQUES DES LOTS
Les lots cessibles sont numérotés de 39 à 51. L'îlot C pourra être subdivisé en trois lots maximum.
Les autres lots créés sont à usage de voirie, espaces verts et cheminements (lots V2, V3, V4, EV6,
EV7).
L'ensemble des lots V et EV peuvent recevoir des équipements collectifs, tels qu’un poste de
transformation électrique, un bassin de régulation des eaux pluviales, etc…
ARTICLE 2.6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES
PUBLIQUES
L'implantation des constructions devra respecter les indications éventuelles portées sur le plan de
composition. Un retrait minimum de 5,00 m devra être observé au droit de l'entrée du garage.
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ARTICLE 2.7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Les constructions devront respecter les indications portées sur le plan de composition.
En l’absence d’indications, lorsque les constructions ne sont pas implantées en limite séparative de
propriété, un retrait au moins égal à la moitié de la hauteur mesurée au faîtage devra être
observé, ce retrait ne devant en aucun cas être inférieur à trois mètres.
Dans le cas d'implantation de la construction en limite latérale de propriété, seul un Rez-deChaussée est autorisé (garage par exemple). Si la construction possède un étage, celui-ci ne sera
autorisé qu'à partir de trois mètres de la limite latérale.
Dans le cas de la construction d’une annexe, non attenante à la construction principale et
inférieure à 20 m², celle-ci pourra tout aussi bien être édifiée entre 0 et 3 mètres ou à plus de 3
mètres de la limite séparative.
ARTICLE 2.8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR
UNE MEME PROPRIETE
D'une manière générale, deux constructions seront autorisées sur chaque lot :
- l'une à usage principal d'habitation ou d'activité conformément au paragraphe 2.1 du présent
règlement,
- l'autre à usage d'annexe.
Ces constructions feront, quelle que soit leur importance et selon la réglementation en vigueur,
l'objet soit d'une demande de permis de construire, soit d'une déclaration de travaux et devront
respecter les zones d’implantation obligatoire pour la construction principale ainsi que les zones
non constructibles figurant au plan de composition.
ARTICLE 2.9 - EMPRISE AU SOL
Sans objet.
ARTICLE 2.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

Les constructions seront à rez-de-chaussée + un étage maximum.

La hauteur maximale mesurée à l'égout des toitures n'excédera pas 6,00 m par rapport à la cote
moyenne du sol naturel sous l'emprise de la construction.

Pour les bâtiments annexes indépendants du bâtiment principal, la hauteur maximale absolue
est de 4 mètres et la hauteur de la construction ne doit pas excéder 3.00 m au droit des
limites. Toutefois, si l'annexe est implantée en limite séparative, sa hauteur pourra atteindre 4
m au faîtage et 3 m à l’égout, s'il s'agit d'un mur pignon.
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ARTICLE 2.11 - ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET DES CLOTURES
Dispositions générales
 Dans le cas d’un terrain plat, la cote altimétrique du Rez-de-Chaussée ne doit pas se situer à
plus de 30 cm du niveau altimétrique du terrain naturel pris au point central de la construction.
 Dans le cas d’un terrain pentu, les cotes altimétriques du Rez-de-Chaussée doivent se situer au
plus près des niveaux altimétriques des points centraux des parties concernées. Dans le cas
d’un Rez-de-Chaussée d’un seul niveau, la cote altimétrique doit se situer au plus près du
niveau altimétrique du point central de la construction. Le point central est défini comme
l’intersection des diagonales du quadrilatère formant le corps principal de la construction.
Tout projet de construction devra présenter un volume et un aspect satisfaisants permettant une
bonne intégration dans l'environnement tout en tenant compte du site général dans lequel il
s'inscrit et notamment la végétation existante et les constructions voisines qui y sont implantées.
 Les pastiches d'architecture étrangère à la région sont interdits de même que les tours.
 Les annexes des habitations tels que garages, buanderies, abris de jardin, locaux professionnels
devront être en harmonie avec le bâtiment principal.
 Les murs aveugles apparents devront avoir un aspect qui s'harmonise avec celui des façades.
 Les murs, les clôtures, les plantations, les bâtiments annexes feront l’objet de la même
attention du point de vue de leur intégration dans l’environnement. L’ensemble de ces
éléments sera précisé sur le dossier de PC.
La démarche environnementale sur le lotissement implique un traitement de qualité de
l’ensemble des parties de celui-ci.
2.11.1 Architecture contemporaine
L'architecture proposée devra parfaitement s'insérer dans le milieu bâti ou naturel existant. Des
matériaux modernes pourront être utilisés si le projet de construction les justifie, ils ne seront pas
employés en imitation de matériaux traditionnels, leur matière et leur couleur devront permettre
une parfaite intégration de la construction. Les matériaux brillants ou de couleur vive sur de
grandes surfaces sont interdits.
Les toitures terrasses et terrasses végétalisées sont autorisées.
Les capteurs solaires, les panneaux voltaïques et tout dispositif répondant à des contraintes
environnementales devront être intégrés à l’architecture du bâtiment.
2.11.2 Architecture d’inspiration traditionnelle
a) Masse bâtie et volumétrie
Les volumes seront simples selon le bâti traditionnel existant dans le bourg. Les annexes
importantes devront être composées avec le même soin que l’habitation (murs enduits, toiture
en tuiles, ...). Les annexes de moins de 12 m² pourront être en bois.
b) Couvertures
Les couvertures seront en tuiles de pays ou en tuiles mécaniques d'aspect similaire et de teinte
naturelle.
La pente des toits sera de l'ordre de 35 cm/m.
En cas de chauffage solaire, le type de couverture sera examiné au niveau du permis de
construire.
Les vérandas et les toitures vitrées seront autorisées.
c) Souches de cheminée
Les souches de cheminée doivent être rectangulaires et massives et être au plus près du faîtage.
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Dans le cas d'édification de clôtures, celles-ci seront constituées comme suit :
A l'alignement de la voie secondaire
Muret d'une hauteur maximale de 1,20 m doublé ou non d'une haie bocagère d'une hauteur de 1,80
m. Il sera enduit et peint de couleur identique à celle de la façade de l'habitation ou réalisé en
pierres.
Les coffrets de branchements EDF et autres coffrets communs d'alimentation devront être
incorporés à ces délimitations.
L'utilisation de plaques béton est interdite.
Nota : L'édification de clôture ne sera autorisée qu'à partir d'un retrait de la construction
principale supérieure à 2,00 m de l'alignement.
A l'alignement de la voie principale de liaison
Grillage métallique plastifié vert foncé sur poteau de même couleur, d'une hauteur maximale de
1,50 m doublé ou non d'une haie bocagère d'une hauteur de 1,80 m.
Toute installation de bâches vertes sera interdite.
En bordure de végétation existante et cheminements bocagers
Grillage métallique plastifié vert foncé sur poteau de même couleur, d'une hauteur maximale de
1,50 m doublé ou non d'une haie bocagère.
Les murets seront interdits en pied de cette clôture.
Les portillons d'accès direct sur les cheminements piétonniers existants seront autorisés.
En limite séparative commune à deux lots
Grillage métallique plastifié vert foncé sur poteau de même couleur, d'une hauteur maximale de
1,50 m pouvant comporter en pied un muret de 0,20 m, doublé ou non d'une hauteur maximale de
2,00 m.
La hauteur du muret pourra être adaptée pour des besoins de soutènement en accompagnement de
terrassements éventuels.
Des clôtures pleines d'une hauteur maximale de 2,00 m sur une longueur de 7,00 m seront
autorisées en protection d'une terrasse ou autre. Elles pourront être constituées de claustras,
brande, mur bahut obligatoirement traités sur les deux faces avec le même enduit que la façade de
la construction ou réalisés en pierres. Ces dispositifs seront réalisés de préférence à l'arrière de
l'habitation sous réserve de respecter les limites de houppier portées au plan de composition et
seront édifiés en toute propriété.
ARTICLE 2.12 - STATIONNEMENT
Pour chaque lot, il devra être réalisé au moins trois places de stationnement par logement,
constituées :
 d'un garage incorporé ou non à l'habitation, ou d'une aire de stationnement à l'intérieur
du lot
 d'un emplacement privatif de 6,00 m sur 5,00 m non clos ouvert sur la voie publique. *
Pour les logements sociaux édifiés sur l'îlot C, il sera demandé au moins une place de
stationnement par logement.
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations autres
que celles à usage d'habitation devra être assuré en dehors des espaces communs.
Le stationnement sur les espaces verts publics est interdit.
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ARTICLE 2.13 - PLANTATIONS
Dans un délai maximum de un an après l'obtention du certificat de conformité de la construction,
chaque acquéreur de lot sera tenu de planter 3 arbres tiges pour 200 m2 de terrain (la surface des
constructions étant déduite).
Les acquéreurs des lots auront soin de maintenir, d'assurer et d'entretenir des plantations et de
choisir des arbres de haute tige correspondant au caractère bocager du secteur, et d'utiliser des
essences locales.
Les haies pourront varier de la haie libre de type bocager, à la haie semi ornementale avec une
très nette prédominance des végétaux feuillus pouvant être persistants.
Les variétés courantes pouvant composer une haie sont les suivantes : (liste non limitative)


Arbres
-
à feuilles caduques :
Charme
Noisetier commun
Erable champêtre
Genêt d'Espagne
Deutzia
Forsythia
-
Arbres
-
à feuilles persistantes :
Laurier tin
Troène commun
Houx vert
- Genêt
- Oranger du Mexique
- Laurier sauce
Weigela
Fusain d'Europe
Groseillier à fleurs
Lilas
Virburnum opulus (boule de neige)
Seringat
Il ne peut y avoir de grillage sans accompagnement végétal.
Les haies de conifères sont interdites.
ARTICLE 2.14 - POSSIBILITE MAXIMALE D'OCCUPATION DU SOL
Il a été fixé pour l'ensemble du lotissement, une surface de plancher totale de 3680 m² répartie
comme suit :



Lots 39 à 51 (sauf lot 43)
Lot 43
Ilot C
:
:
:
240 m² / lot
350 m²
450 m²
ARTICLE 2.15 - SERVITUDES DIVERSES
Il peut être placé sur les voies des installations d'intérêt commun (candélabres, poteaux, etc…). Les
propriétaires ou ayants-droits doivent accepter sans indemnité, l'apposition de toutes inscriptions
ou la mise en place d'installations d'intérêt commun. Toutes modifications de ces ouvrages sont à la
charge des demandeurs.
Certains acquéreurs de lot devront supporter, sur leur parcelle, le positionnement d’un coffret
commun d’alimentation (E.D.F., fausse coupure, étoilement, téléphone, éclairage, …). Ce coffret
sera juxtaposé au coffret de branchement E.D.F. privé et intégré à la clôture.
Nul ne peut s'opposer à l'écoulement naturel des eaux provenant des fonds supérieurs.
ARTICLE 2.16 - TAXES
Les acquéreurs seront assujettis aux taxes applicables dans la commune à la date de création du
Lotissement.
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ARTICLE 2.17 - SYNDICAT DES ACQUEREURS
En application du décret n° 77-860 du 26 Juillet 1977, il n'est pas prévu d'association syndicale, le
lotisseur étant la collectivité locale.
ARTICLE 2.18 - ADHESION AUX PRESENTES
La signature des actes comporte l'attribution en pleine propriété d'un lot défini, ainsi que l'adhésion
complète aux dispositions du présent règlement dont un exemplaire doit être remis à chaque
acquéreur de lot.
Tout acquéreur de lot accepte sans réclamation la possibilité pour un lotissement voisin ou une
extension du présent lotissement, d'utiliser les voies de celui-ci aussi bien pour la pose de réseaux
que pour la circulation des véhicules.
ARTICLE 2.19 - DISPOSITIONS AFFERENTES AUX MODIFICATIONS DES REGLES POSEES PAR LE
REGLEMENT
Le règlement a le caractère d'une disposition réglementaire et ses modifications ne peuvent
intervenir, même par voie de tolérance ou de désuétude, par une décision des parties privées,
fussent-elles unanimes.
Une modification ne peut intervenir que par voie d'arrêté pris par l'autorité compétente.
ARTICLE 2.20 - OBLIGATION DU PERMIS DE CONSTRUIRE
Les acquéreurs des lots doivent obligatoirement déposer une demande de permis de construire ou
une déclaration suivant la réglementation en vigueur en Mairie de LA FERRIERE pour la construction
principale, les éventuelles annexes et les clôtures. Le dépôt de demande pour la clôture devra
être fait en même temps que le dépôt de permis de construire de l'habitation.
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