Association du Master Droit fiscal

MASTER DROIT
FISCAL
Parcours Fiscalité appliquée
UNE FORMATION D’EXCELLENCE
Le Master Droit fiscal propose une formation générale et professionnalisante
dans le domaine du Droit fiscal et de la pratique fiscale.
Promotion 2015 – 2016 du Master 2 Droit fiscal
Un directeur d’exception
Le Master Droit fiscal, anciennement Master 2 Fiscalité appliquée, tient sa
notoriété de l’impulsion donnée depuis 2008 par son directeur, le Professeur
Alexandre Maitrot de la Motte. Assesseur du Doyen de la Faculté de Droit,
en charge de la recherche, il est par ailleurs Directeur scientifique de la
Revue de Droit Fiscal.
Son expérience et sa renommée sont des atouts majeurs pour les fiscalistes
qu’il contribue à former chaque année.
Une formation reconnue
L’originalité et la réussite de ce diplôme résident dans la volonté de son Directeur
de former des étudiants polyvalents, mêlant recherche et enseignements
professionnalisants pour les préparer au mieux à leur carrière future. Le Master
Droit fiscal tient ainsi un rang flatteur, se plaçant 8ème au classement SMBG 2015.
Capital.fr a également récompensé le Master, lequel se distingue par son
orientation internationale : classé 5ème parmi les meilleurs Masters de fiscalité en
France, il s’agit d’une « Formation très sélective (8% des dossiers seulement
sont admis), dont 93% des étudiants diplômes sont rapidement employés ».
La notoriété du Master passe également par l’activité de son association, l’Association du Master 2 Fiscalité
Appliquée « AM2FA », laquelle a pour objet le développement et la promotion du diplôme. L’une des actions
majeures de l’association est l’organisation d’un colloque annuel, projet réalisé directement par les étudiants
du Master, et réunissant des personnalités reconnues dans leur spécialité autour d’un débat de fond sur un
thème d’actualité.
Un enseignement complet
En septembre 2015, le Master 2 Fiscalité appliquée a été transformé en Master Droit fiscal, articulé désormais
sur deux ans.
La première année
Le Master Droit fiscal du Professeur Alexandre Maitrot de la Motte est la seule formation en France à
proposer un enseignement exclusivement fiscal au niveau Bac +4, axée sur l’étude de la fiscalité nationale :
Première année de Master – Enseignement du droit fiscal interne
Semestre 1
Semestre 2
UE1 – Cours magistraux approfondis en séances de travaux dirigés
Fiscalité des entreprises I : grands principes et Fiscalité des entreprises II : distribution du résultat
détermination du résultat imposable
imposable, stratégies de groupe et aspects fiscaux
des restructurations
Fiscalité personnelle : imposition des revenus TVA
(IR et prélèvements sociaux)
UE2 et UE 3 – Cours magistraux
Procédures fiscales I : contrôles fiscaux
Comptabilité des entreprises
Fiscalité et libertés
Fiscalité locale et environnementale
Anglais juridique et fiscal
Procédures fiscales II : contentieux fiscal
Fiscalité personnelle II : imposition du patrimoine
Fiscalité financière
E-tax : transformation des processus fiscaux
Anglais juridique et fiscal
La seconde année
Consacrée à l’étude du droit fiscal international et européen en français et en anglais, les enseignements
répondent à une structure originale :
Seconde année de Master – Enseignement du droit fiscal international et européen
Semestre 1
Semestre 2
Cours séminaires de 24 ou
36 heures, dispensés en
français ou en anglais, sur les
thèmes suivants :
• Droit fiscal de
l’Union européenne
• Droit fiscal
international français
• Conventions fiscales
internationales
• Droit fiscal comparé
• Normes comptables
internationales
Dis modules de 12 heures réparties sur une semaine. Les 3 premières heures
sont assurées par un enseignant-chercheur, qui présente les problématiques
générales et les principaux enjeux. Les 6 heures suivants sont assurées par
un praticien. Les trois dernières heures sont assurées par un enseignantchercheur, en vue de réaliser une synthèse et des exercices pratiques. Les
modules sont les suivants :
• Stratégies d’implantation des entreprises
• Stratégies d’implantation des groupes internationaux de sociétés
• Aspects fiscaux des restructurations internationales d’entreprises
• Prix de transfert
• Aides d’Etat sous forme fiscale
• Mobilité internationale des personnes physiques
• Fiscalité internationale du patrimoine
• Procédures fiscales internationales
• Fiscalité internationale des produits financiers
• Lutte contre la fraude fiscale internationale
Rédaction d’un mémoire de fin d’études + stage de trois mois minimum
Dans le cadre de partenariats, les étudiants de première et deuxième année ont l’opportunité de bénéficier de
l’expérience de professionnels reconnus : de nombreux enseignements sont ainsi dispensés par des cabinets
d’envergure et grandes directions fiscales tels que EY, Fidal et Suez Environnement. Outre les enseignements
académiques professionnalisants, ces structures offrent aux étudiants la possibilité de participer à des
séminaires décisifs, tels que Savoirs faires professionnels, Management fiscal en entreprise ou Lobbying.
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