sivom ingrandes-le fresne - Site officiel de la mairie du Fresne

SIVOM INGRANDES-LE FRESNE
Place du Champ de Foire
49123 INGRANDES SUR LOIRE
Tél/Fax : 02.41.39.24.80 (jeudi)
Mail : [email protected]
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU COMITÉ SYNDICAL DU 09 NOVEMBRE 2015
L’an deux mil quinze, le neuf Novembre à dix-neuf heures, les membres du Comité syndical du SIVOM
INGRANDES-LE FRESNE se sont réunis au bureau du SIVOM, sous la présidence de Monsieur Jean
CHAMAILLÉ.
Nombre de membres en exercice : 9
Convocation du 3 novembre 2015.
Etaient présents : Mr CHAMAILLÉ Jean, Président, Mr DAVY Joël, vice-président.
Mr BOSSIER Fabrice, Mr BUREAU Jean-Jacques, Mme CROISSANT Jocelyne, Mr JOVELIN JeanMarc, Mr MILLON Thierry et Mr TUSSEAU Alain.
Absent et excusé : Mr VALLEE Michel ayant donné pouvoir à Mr BUREAU Jean-Jacques.
Secrétaire de séance : Mr DAVY Joël.
Observation sur le procès-verbal précédent : Pas de remarque sur le PV du conseil syndical du 14
septembre 2015 qui est adopté. Monsieur Millon s’abstient car absent lors de cette réunion.
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1 – ENFANCE JEUNESSE ACCUEIL DE LOISIRS :
Madame Bretaudeau, remet aux membres du Conseil Syndical différents documents présentant les
bilans des activités des vacances d’été, d’octobre, des mercredis et samedis, du séjour « aventure
européenne » et des prochains projets. Elle présente également un point sur les activités TAP.
*Point sur les activités.
-Vacances d’été :
Les différents accueils de la structure ont fonctionné durant 5 semaines (4 au mois de juillet et la
dernière semaine du mois d’août), se répartissant de la manière suivante :
*Accueil de loisirs enfance (jusqu’à 10 ans environ) : 121 enfants accueillis au cours des 25 jours
d’ouverture. Le thème des activités était « les animaux ».
*Accueil de loisirs (10-12ans) : une moyenne de 9 enfants a participé aux activités proposées au cours
des 23 jours d’ouverture (atelier pate fimo, masterchef, A’Doh-lanta, mini camp au camping
d’Ingrandes, accueils libres…).
*Accueil jeunes (13-17ans) : une fréquentation moyenne de 4 jeunes a été constatée durant les 15 jours
d’ouverture. Ces jeunes se retrouvent essentiellement pour organiser la mise en place
d’autofinancement, de projets.
Cette année, un seul atelier citoyen a été organisé, avec la Mairie du Fresne.
La vente de glace sur la plage d’Ingrandes, a quant à elle permis à 12 jeunes de participer et de vendre
3291 glaces et boissons diverses au cours de la période.
8 jeunes ont travaillé durant 8 week end pour le nettoyage de la plage.
-Vacances d’octobre :
*Accueil de loisirs « enfance » : 64 enfants ont participé aux activités proposées sur le thème de « au
Pays des légendes » avec une moyenne journalière de 23 enfants.
*Accueil de loisirs : parallèlement au séjour « capitales européennes », des animations ont été
maintenues à l’Espace jeunes pendant cette période, grâce notamment à la présence d’Angélique
Bodineau, stagiaire BPJEPS pendant un an, qui a ainsi pu aider Axel Testas.
Au cours de cette période, 10 jeunes ont participé à l’autofinancement jus de pommes avec la
production de 1282l de jus.
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*Accueil jeunes : le constat reste le même que pendant les vacances d’été avec une participation
ponctuelle aux activités proposées.
-Conclusion concernant les activités :
L’intégration d’Angélique Bodineau au sein de la structure se passe très bien, les retours sont positifs.
L’équilibre de fréquentation entre filles et garçons s’est accentué grâce à la mixité et à la stabilité de
l’équipe encadrante.
L’activité bibliothèque à la plage, bien qu’intéressante, n’a pas donné le retour attendu. Dans l’hypothèse
où elle serait reconduite l’an prochain, il sera nécessaire d’en repenser l’organisation.
Monsieur Millon rappelle que les ouvertures du samedi après-midi avaient été imaginées comme des
accueils à thème et qu’il serait peut-être bon d’en dresser un bilan.
-Point TAP (temps d’activités périscolaires) :
On constate une légère baisse de participation par rapport à la même période de l’an dernier avec un
nombre d’heures enfants de 4971 pour la première période 2015 contre 5485 pour la même période en
2014.
La principale difficulté reste toujours le recrutement des animateurs et la stabilité de l’équipe.
Par contre, les activités proposées sont toujours très variées et permettent à tous les enfants d’y
participer, avec par exemple la découverte des langues européennes, du hip-hop, de l’éveil musical, des
activités autour du cirque, du scrapbooking, de la BD, des jeux de sports et de détente,….
Monsieur Chamaillé fait remarquer quelques difficultés dans l’organisation quotidienne comme par
exemple les horaires des APC (activités pédagogiques complémentaires) mis en place par les équipes
enseignantes. De même un courrier du Conseil général signale un retard dans l’horaire de départ du car
scolaire à l’école privée d’Ingrandes, ce qui entraîne une perturbation de l’ensemble de son circuit.
Tous ces points seront évoqués avec les personnes concernées afin de trouver des solutions.
Monsieur Bossier s’interroge sur le retour par rapport aux services techniques et aux deux agents qui
s’occupent des TAP. Monsieur Millon précise que cette solution n’est pas forcément satisfaisante et
messieurs Davy et Tusseau soulignent que cela a des incidences sur l’organisation du travail dans sa
globalité.
Monsieur Bossier demande s’il sera possible, avec la commune nouvelle, de mutualiser les activités entre
les TAP et l’accueil périscolaire. Monsieur Chamaillé trouve que l’idée est bonne mais sera difficile à
mettre en œuvre en raison des contraintes administratives liées aux déclarations avec la CAF (Caisse
d’allocations familiales).
*Bilan retour « capitales européennes ».
11 jeunes, encadrés par deux animateurs sont partis du 19 au 28 octobre 2015 et se sont rendus dans
trois capitales européennes (Amsterdam, Berlin et Prague). Au cours de ce périple de 10 jours, ils ont
parcouru environ 3300 kilomètres et ont pu suivre le programme d’activités qu’ils avaient préparé tout
au long de l’année précédente.
2 – FINANCES :
*Décisions modificatives de crédits pour le versement d’une subvention de 2000 euros à l’espace jeunes.
Monsieur Chamaillé rappelle que lors du Conseil Syndical du 14 septembre dernier, il avait été décidé de
reverser sous forme de subvention à l’espace jeunes les différentes aides accordées dans le cadre du
dossier « Capitales européennes » et provenant de la DDCS (2000 euros), Frasecope – région des Pays
de la Loire, Trophée de la Vie locale – crédit agricole.
*Subventions aux associations.
a – Culture sur orbite
Monsieur Chamaillé fait part au Conseil Syndical d’une demande de l’association « Culture sur orbite »,
qui, à la demande du Comité des fêtes d’Ingrandes, organise un spectacle pour les enfants à l’occasion
des fêtes de fin d’années (1 représentation prévue le dimanche 20 décembre 2015).
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Au cours de la préparation du spectacle, un atelier TAP des 3 écoles d’Ingrandes et du Fresne a été
associé à l’aventure, ainsi que les enfants des ateliers danse (50% d’Ingrandes et 50% du Fresne).
C’est pourquoi, l’association « Culture sur orbite » aimerait ouvrir une deuxième représentation
(éventuellement le 19 décembre 2015) qui permettrait aux familles d’Ingrandes et du Fresne de
bénéficier de ce spectacle.
Afin de permettre d’équilibrer les dépenses supplémentaires générées par cette deuxième
représentation, l’association sollicite le SIVOM en vue de l’attribution d’une subvention exceptionnelle
d’un montant de 550 euros.
Après avoir donné l’ensemble de ces informations, Monsieur Chamaillé demande aux membres du Conseil
Syndical leur avis.
Il est alors souligné l’aspect intéressant d’associer les enfants des deux communes d’Ingrandes et du
Fresne mais par contre il est regretté que cette demande soit aussi tardive. Monsieur Chamaillé précise
que le projet s’est étoffé durant la préparation et qu’au final beaucoup d’enfants souhaitent y
participer, pour moitié des enfants du Fresne et pour moitié des enfants d’Ingrandes. Il souligne qu’à
cet égard aussi, à quelques jours de l’union des deux communes, le projet est particulièrement pertinent
et bienvenu.
Après avoir échangé sur ce dossier, les membres du conseil syndical proposent qu’une subvention soit
accordée au comité d’animation d’Ingrandes qui est l’organisateur de ce projet.
Après en avoir délibéré, à la majorité, le conseil syndical décide de verser la somme de 350,00
euros au comité d’animation d’Ingrandes.
3 – INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL :
*Détermination du taux.
Monsieur Chamaillé informe que Monsieur Eric Besnard a quitté ses fonctions de receveur de notre
collectivité le 31 août dernier et qu’il a été remplacé, à compter du 1 er septembre 2015 par Madame
Nancy Audoly. C’est pourquoi, il y a lieu de statuer de nouveau sur l’indemnité et son taux.
Monsieur Chamaillé précise que, suite à ce changement, il y a lieu de prendre une délibération pour fixer
un taux pour l’attribution de l’indemnité de conseil aux comptables du Trésor chargés des fonctions de
receveur des communes et établissements publics locaux.
Après discussion, les élus suggèrent que soit proposé le même taux entre la commune d’Ingrandes et le
SIVOM Ingrandes-le Fresne, à savoir 90%.
4 – EQUIPEMENTS SPORTIFS ET BATIMENT ST-EX :
*Point sur les différents travaux.
Monsieur Alain Tusseau explique les différents travaux en cours ou à prévoir :
- Capacité du chauffe-eau côté Fresne
- travaux de peinture dans les vestiaires
- déplacement d’un évier dans la salle de sports
- Fixation du bar dans la mezzanine de la salle de sports (avec articulation sur le meuble de l’évier et
pose éventuelle d’une roulette pour faciliter son déplacement)
- complément d’éclairage dans le local matériel et le hall d’entrée
- mise en place d’une signalétique pour le garde-corps de la mezzanine
- encrage des buts du terrain C (intervention prévue courant Novembre). Il restera une paire de buts
sur le terrain stabilisé.
- remise en état de la verrière du Sas de la salle de sports (1 plaque a glissé et une autre est cassée). Il
faudrait prévoir une fixation de l’ensemble.
Monsieur Tusseau signale également que 3 des 8 lampes du terrain B sont grillées et qu’il devient urgent
de prévoir leur remplacement. L’entreprise Monnier d’Ancenis doit intervenir prochainement pour
procéder à la réparation.
Monsieur Tusseau explique que dans la salle de sports des néons sont grillés et que certaines grilles de
protection des blocs menacent de tomber, ce qui pourrait s’avérer dangereux pour les utilisateurs.
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Monsieur Tusseau a demandé des devis à deux entreprises : JURET de Château Gontier et MONNIER
d’Ancenis, soit pour un relamping simple avec remplacement des 144 néons, soit pour un remplacement
des blocs complets
Après avoir pris connaissance de ces informations, les membres du Conseil Syndical, à l’unanimité,
valident la proposition de l’entreprise MONNIER d’Ancenis pour un relamping simple pour un
montant de 1906,44 euros TTC.
Monsieur Chamaillé précise que des incivilités sont régulièrement signalées au niveau des équipements
sportifs et entre autre, dans les zones partagées par plusieurs associations.
Monsieur Chamaillé signale avoir rencontré l’entreprise Ker Propreté qui intervient chaque semaine pour
le nettoyage de la salle de sports afin de modifier leurs créneaux d’intervention et prévoir un passage
en milieu de semaine plutôt qu’en début, afin que la salle soit plus « opérationnelle » pour les matchs du
week-end.
5 – COMMUNE NOUVELLE INGRANDES-LE FRESNE SUR LOIRE :
*Dispositions propres au SIVOM concernant les mesures à prendre avant le 31/12/2015.
Monsieur Chamaillé fait un point sur la mise en place de la commune nouvelle Ingrandes-Le Fresne sur
Loire à compter du 1er janvier 2016.
D’après les informations prises auprès de la Préfecture de Maine et Loire, la dissolution du SIVOM
Ingrandes-Le Fresne se fera de manière mécanique et ne nécessitera donc pas la prise d’une
délibération.
Par contre, dès que l’arrêté sera publié, il faudra donner l’information à l’ensemble des tiers de la
collectivité.
Lors de la première réunion du Conseil Municipal de la commune nouvelle, il y aura également lieu de
prendre certaines délibérations, comme le choix de la communauté de communes.
6 – QUESTIONS DIVERSES :
*Monsieur Chamaillé précise que la réunion pour la restitution de l’analyse des offres par la société
ARIMA, dans le cadre de la consultation concernant les contrats d’assurances aura lieu le lundi 23
novembre 2015, à 15heures à la communauté de communes Loire Layon.
6 compagnies d’assurances ont répondues : 3 par voies dématérialisées et 3 par voies postales.
*Monsieur Chamaillé signale que plusieurs associations ont demandé la possibilité d’utiliser la salle de
sports ou l’espace extérieur pour l’organisation d’activités.
Sur le principe, l’ensemble des élus est d’accord, après vérification qu’aucune autre activité ne soit
organisée par un club sportif.
Prochain Conseil Syndical le lundi 14 décembre 2015 à 19 heures 00.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30.
Le Président, Jean Chamaillé,
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