ETABLISSEMENT : 0170028N LYCEE JEAN DAUTET La Rochelle

ACADEMIE : POITIERS
EXERCICE : 2012
ETABLISSEMENT : 0170028N
LYCEE JEAN DAUTET
La Rochelle Cedex 1
DATE : 30/12/11
PAGE : 1
ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE
AU TITRE DE L'ANNEE 2012
Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,
en application du c) du 6° de l'article R 421.20 du code de l'éducation.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles,
pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Procédures
Procédure
adaptée
Groupements
commandes
Centrale
d'achats
Appels
d'offres
Article 30
Procédures
négociées
Autres
procédures
Total
Nomenclature(*)
Fournitures
F101- FOURNITURES ENSEIGNT ARTISTIQ.
5 000.00
5 000.00
F102- FOURNITURES LABO SC. NAT & PHY
21 500.00
21 500.00
F103- FOURNITURES ENSEIGNT GENERAL
23 500.00
23 500.00
F104- ABONNEMENTS, REVUES
12 000.00
12 000.00
F105- LIVRES, OUVRAGES TOUS SUPPORTS
15 000.00
15 000.00
F106- FOURNITURES EPS
10 000.00
10 000.00
F107- FOURNITURES SPECIF SECT INDUST
15 000.00
15 000.00
F108- FOURNITURES SPECIF. TERTIAIRE
30 000.00
30 000.00
F201- FOURNITURE ELECTRICITE
80 000.00
80 000.00
F202- FOURNITURE GAZ
125 000.00
125 000.00
F203- FOURNITURE EAU
40 000.00
40 000.00
F301- OUTILLAGE ENTRETIEN
15 000.00
15 000.00
F302- FOURNIT.ELECTRICITE/ELECTRONIQ
15 000.00
15 000.00
F303- FOURNITURES PLOMBERIE
20 000.00
20 000.00
5 000.00
5 000.00
F305- PEINTURES & PROD DERIVES
10 000.00
10 000.00
F306- MATERIAUX CONSTRUCTION
5 000.00
5 000.00
10 000.00
10 000.00
F304- FOURNITURES VITRERIE
F307- FOURNIT ESPACES VERTS
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Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,
en application du c) du 6° de l'article R 421.20 du code de l'éducation.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles,
pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Procédures
Procédure
adaptée
Groupements
commandes
Centrale
d'achats
Appels
d'offres
Article 30
Procédures
négociées
Autres
procédures
Total
Nomenclature(*)
4 000.00
4 000.00
F401- PAPIER (REPROGRAPHIE)
17 500.00
17 500.00
F402- FOURNITURES INFIRMERIE
2 500.00
2 500.00
F308 -- FOURNITURES CLES ET CYLINDRES
F403- MAT. MOBIL. BUREAU & INTERNAT
10 000.00
5 000.00
15 000.00
F404- CARBURANT
2 500.00
2 500.00
F405- VETEMENTS TRAVAIL
5 000.00
5 000.00
15 000.00
5 000.00
20 000.00
F407- FOURNITURES DE BUREAU
5 000.00
10 000.00
15 000.00
F408- FOURNITURES DE RECEPTION
6 000.00
6 000.00
F409- IMPRIMES DIVERS
8 000.00
8 000.00
F406- PRODUITS D'ENTRETIEN
F410- MATERIEL AUDIOVISUEL
F411- LOGICIELS INFORMATIQUES
F412- CONSOMMABLES INFORMATIQUES
10 000.00
4 000.00
14 000.00
6 000.00
6 000.00
12 000.00
12 000.00
F413- MATERIELS DE RESTAURATION
8 000.00
F414- BADGES MAGNETIQUES
6 000.00
6 000.00
F415- MATERIEL BUANDERIE
3 000.00
3 000.00
F416- PRODUITS A USAGE UNIQUE
5 000.00
5 000.00
F417- FOURNIT MOYENS SECOURS
5 000.00
5 000.00
F418- MATERIEL INFORMATIQUE
20 000.00
4 000.00
1 500.00
12 000.00
21 500.00
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Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,
en application du c) du 6° de l'article R 421.20 du code de l'éducation.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles,
pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Procédures
Procédure
adaptée
Groupements
commandes
Centrale
d'achats
Appels
d'offres
Article 30
Procédures
négociées
Autres
procédures
Total
Nomenclature(*)
F420- FLEURS- GERBES
1 300.00
1 300.00
F421- MATERIEL STOCKAGE ET MANUTENT°
3 000.00
3 000.00
F501- PAINS-PATISSERIES FRAICHES
18 000.00
18 000.00
F502- VIANDES & ABATS BOUCHERIE
8 000.00
60 000.00
68 000.00
30 000.00
15 000.00
45 000.00
F504- VIANDES & ABATS DE PORC
7 500.00
8 000.00
15 500.00
F505- PRODUITS DE CHARCUTERIE
9 000.00
9 000.00
F506- VOLAILLES
35 000.00
35 000.00
F507- PRODUITS DE LA MER FRAIS
12 000.00
12 000.00
F508- FRUITS & LEGUMES
14 500.00
35 000.00
49 500.00
F509- PRODUITS LAITIERS & OVOPRODUIT
10 000.00
35 000.00
45 000.00
F503- PRODUITS SURGELES
F510- BOISSONS
5 000.00
5 000.00
F511- CONSERVES & PROD.EPICERIE
35 000.00
F512- VIANDE BIO (BOUCHERIE, VOLAILL
25 000.00
25 000.00
F513- FRUITS & LEGUMES BIO FRAIS +
15 000.00
15 000.00
Total Fournitures
590 800.00
20 000.00
188 000.00
55 000.00
14 500.00
245 000.00
1 038 300.00
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Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,
en application du c) du 6° de l'article R 421.20 du code de l'éducation.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles,
pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Procédures
Procédure
adaptée
Groupements
commandes
Centrale
d'achats
Appels
d'offres
Article 30
Procédures
négociées
Autres
procédures
Total
Nomenclature(*)
Services
15 000.00
15 000.00
4 500.00
4 500.00
30 000.00
30 000.00
S104- TRANSPORTS EN TRAIN
4 000.00
4 000.00
S105- TRANSPORTS AERIENS
32 000.00
32 000.00
S101- LOCAT. COPIEURS-COUTS COPIES
S102- FRAIS D'ASSURANCE
S103- TRANSPORT EN AUTOCAR
S106- LOCAT.LOCAUX & INSTALL SPORT
3 000.00
3 000.00
4 000.00
4 000.00
24 000.00
24 000.00
S109- MAINTENANCE SSI
7 000.00
7 000.00
S110- MAINTENANCE CHAUDIERES GAZ
3 000.00
3 000.00
S111- LOC-ENTRE MACHINE A AFFRANCHIR
1 000.00
1 000.00
S112- MAINTENANCE ASCENSEURS
7 500.00
7 500.00
12 000.00
12 000.00
S114- MAINTENANCE MAT. ENTRET.LINGE
3 000.00
3 000.00
S115- MAINTENANCE VEHICULES & ENGINS
3 000.00
3 000.00
S116- MAINT. PORTES & PORTAILS AUTOM
2 500.00
2 500.00
10 500.00
10 500.00
4 000.00
4 000.00
S107- MAINTENANCE EXTINCTEURS
S108- MAINTENANCE INSTALL CHAUFFAGE
S113- MAINTENANCE INSTALL.CUISINE
S117- MAINT. AUTRES MATERIELS
S118- LOCATION MATERIELS DIVERS
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en application du c) du 6° de l'article R 421.20 du code de l'éducation.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles,
pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Procédures
Procédure
adaptée
Groupements
commandes
Centrale
d'achats
Appels
d'offres
Article 30
Procédures
négociées
Autres
procédures
Total
Nomenclature(*)
S119- FRAIS DE TELEPHONIE
14 000.00
14 000.00
S120- AFFRANCHISSEMENT COURRIER
16 000.00
16 000.00
S121- IMPRIMERIE REALISAT DOCUMENTS
4 000.00
4 000.00
S122- FORMATION DES PERSONNELS
2 500.00
2 500.00
500.00
500.00
S123- TRANSPORT MARCHANDISES
S124- VISITES MEDICALES
S125- FRAIS DE PUBLICITE
100.00
2 000.00
100.00
2 000.00
S126- HONORAIRES DIVERS (huissiers)
1 000.00
1 000.00
S127- FRAIS DE COLLOQUES
1 000.00
1 000.00
S128- ENLEVEMENT &TRAITEMENT DECHETS
4 800.00
4 800.00
S129- HONORAIRES MEDECIN INTERNAT
500.00
500.00
S130- SERVICES DE GARDIENNAGE
3 000.00
3 000.00
S131- CONCEPTION GRAPHIQUE
4 000.00
4 000.00
S132- HEBERGEMENT COLLECTIF
12 000.00
12 000.00
S133- VISITES PEDAGOGIQUES
20 000.00
20 000.00
S134- PRESTATIONS VOYAGISTES
80 000.00
80 000.00
S135- CONTROLES BACTERIO & BIOLOG
2 500.00
S136- VERIFICATIONS PERIODIQUES
6 000.00
6 000.00
S137- ENTRETIEN & REPARAT LOGICIELS
4 000.00
4 000.00
2 000.00
4 500.00
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Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,
en application du c) du 6° de l'article R 421.20 du code de l'éducation.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles,
pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Procédures
Procédure
adaptée
Groupements
commandes
Centrale
d'achats
Appels
d'offres
Article 30
Procédures
négociées
Autres
procédures
Total
Nomenclature(*)
S138- DROITS D'USAGE LOGICIELS
2 500.00
2 500.00
S139- ENTRETIEN VITRERIE & CHENEAUX
8 000.00
8 000.00
S140- ENTRETIEN INSTALLAT TELEPHONIQ
3 300.00
3 300.00
S141- CURAGE DES CANALISATIONS
2 000.00
2 000.00
S142- AUTRES SERVICES
2 500.00
2 500.00
10 000.00
10 000.00
S144 -- FOURNITURE et POSE DE RIDEAUX
7 500.00
7 500.00
S145 -- MAINTENANCE BACS A GRAISSES
1 500.00
1 500.00
S146- REPARATION MATERIEL INFORMATIQ
3 000.00
3 000.00
S147- DERATISATION
2 000.00
2 000.00
S143- SORTIES THEATRE-CINEMA
Total Services
384 600.00
2 000.00
5 600.00
392 200.00
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AU TITRE DE L'ANNEE 2012
Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration,
en application du c) du 6° de l'article R 421.20 du code de l'éducation.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles,
pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d'achat retenues.
Procédures
Procédure
adaptée
Groupements
commandes
Centrale
d'achats
Appels
d'offres
Article 30
Procédures
négociées
Autres
procédures
Total
Nomenclature(*)
Travaux
T01- TRAVAUX MENUIS CLOISONS SECHES
5 000.00
5 000.00
T02- TRAVAUX D'ELECTRICITE
6 000.00
6 000.00
T03- TRAVAUX DE PEINTURE
20 000.00
20 000.00
T04- TRAVAUX ENTRET ESPACES VERTS
4 000.00
4 000.00
T05- TRAVAUX PLOMBERIE SANITAIRE
6 000.00
6 000.00
T06- TRAVAUX SERRURERIE & FERRONNER
5 000.00
5 000.00
T08- TRAVAUX MACONNERIE CARRELAGE
5 000.00
5 000.00
T09- TRAVAUX DIVERS
8 000.00
8 000.00
T10 -- TRAVAUX REVETEMENTS SOLS
5 000.00
5 000.00
T11- TRAVAUX D'ETANCHEITE
1 500.00
1 500.00
65 500.00
65 500.00
Total Travaux
(*) Il s'agit, pour les fournitures et les services, d'une nomenclature adaptée aux besoins de l'établissement.