Upgrade aparthotel - The Cond`Or Residence

Upgrade aparthotel
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Projet The Cond’Or
Upgrade aparthotel
Le paquet aparthotel sera livré et placé par la société Estia Facility Services SPRL.
1. Linge
Le linge de lit est de type coton percale, il s’agit d’un coton très fin de qualité supérieure et robuste.
Le linge de bain (serviettes de bains et autres) est de qualité supérieur avec un grammage minimum
de 500gr/m².
Le linge de maison pourra être récupéré et envoyé au nettoyage chaque semaine, les coûts de
collecte, de nettoyage et de livraison seront facturés mensuellement par le concièrge.
Afin d’avoir toujours du linge propre en suffisance, tous les éléments du linge de maison sont prévus
chaque fois en trois exemplaires.
Linge de lit
• Draps housse pour lits 2 personnes (3x), selon nombres de lits sur les plans.
• Housses de couettes pour lits 2 personnes (3x), selon nombres de lits sur les plans.
• Taies d’oreillers pour 4 coussins par lits 2 personnes (3x), selon nombres de lits sur les plans.
Salle de bain
• Draps de bains luxueux 2 par SDB (x3)
• Essuis mains luxueux 2 par SDB (x3)
• Gands de toilette 2 par SDB (x3)
• Tapis de bain (x3)
Cuisine
• Essuis de cuisine 10 pièces (x3)
• Nappes (x3)
• 6 serviettes (x3).
2. Accessoires cuisines
Verres
• verres à eau : 6/12 (si 2-3 chambres)
• verres à vin : 6/12 (si 2-3 chambres) (6/12 blanc – 6/12 rouge)
• verres à champagne : 6/12 (si 2-3 chambres)
Vaisselle
• assiettes plates : 6/12 (si 2-3 chambres)
• assiettes creuses : 6/12 (si 2-3 chambres)
• petites assiettes : 6/12 (si 2-3 chambres)
• bols : 6/12 (si 2-3 chambres)
• plats des services : 2
• saladiers de différentes dimensions : 4
Tasses
• tasses et sous-tasses : 6/12 (si 2-3 chambres)
Couverts
• fourchettes : 6/12 (si 2-3 chambres)
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cuillères à café : 6/12 (si 2-3 chambres)
petites fourchettes : 6/12 (si 2-3 chambres)
cuillères à soupe : 6/12 (si 2-3 chambres)
couteaux : 6/12 (si 2-3 chambres)
couteaux à steak : 6/12 (si 2-3 chambres)
éplucheur : 1
couteaux de cuisine (set) : 1
ouvre boite : 1
ouvre bouteille : 1
ciseaux de cuisine : 1
grande cuillère : 2
cuillère à sauce : 1
louche : 1
pelle à tarte : 1
pince à frite/spaghetti : 1
Poêles et casseroles
• Set de 8 pièces
3. Autres accessoires
• planche à découper : 2 (une en bois et une à poisson)
• tablier de cuisine : 1
• maniques, gands de cuisine
• sous plats : 6
• récipients à épices : 10
• moulin à poivre et moulin à sel
• petit pot à lait + sucre
• passoire
• verre gradué
• boîtes d’alimentation : 4 dimensions différentes
• presse-ail
• seau à champagne
• presse purée
• fouet
• tamis
• plat pour le four : 3 dimensions différentes
• spatule
• lèche-plat
• carafe d’eau
• carafe à vin, décanteur
• vases : 2
• ramacette et brosse : 1
• seau : 1
• balai : 1
• set de nettoyage : 1
• ceintres (vestiaires + dressing)
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5. Appareils
Machine à laver
 Miele WDA 210 WPM EcoComfort
 Classe A+++
Sèche-linge
• Miele TBK 450 WP
• Classe A+
Machine à café
• Magimix Inissia
• Couleur : crème
• Puissance : 1260W
Bouilloire électrique
• Bistro
• Couleur : noir
• Puissance : 1300W
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Grille-pain
• BODUM 10709-01 EURO Bistro
• Couleur : noir
• Puissance : 980W
Mixeur/batteur électrique
• BODUM 11520-01 EURO Bistro
• Couleur : noir
• Puissance : 200W
Presse-fruits électrique
• BODUM 11149-01 EURO Bistro
• Couleur : noir
• Puissance : 90W
Aspirateur main
• Black & Decker DV721ECN-QW
• Voltage : 7,2Volts
• Type de batterie : LI-ION
• Autonomie : 10min
• Capavité du bac : 0,6L
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Balance de cuisine digitale
• TEFAL BC 5004
• Couleur : gris
• Type de batterie : 2 piles 1.5V
• Capacité : 5Kg
• Précision : 1G
Table à repasser
• LAURASTAR
• Hauteur réglable : 7positions
• Pied : métal
• Dimensions : 120x38
Centrale vapeur
• PHILIPS GC7635/30
• OptimalTemp
• Réservoir d’eau 1,5L
• Compacte et légère
• Jusqu’à 5 bar de pression
• Cartouche anticalcaire
Sèche-cheveux
• BABYLISS D 171E
• Couleur : noir
• Puissance : 200W
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Pèse-personne digital
• TEFAL PP 1202
• Couleur : noir
• Type de batterie : 1 pile lithium
• Capacité : 160Kg
• Précision : 100G
Aspirateur sans sac
• BOSCH BGS41266 RUNN’N
• Puissance : 2200W
• Brosse parquet
• SensorBagless
• SilenceSound System
• CrossFlow
Lecteur Blu-Ray
• PIONNEER BDP-160K
• Fonction en réseau
• Prise en c harge YouTube, Smartphone et
• SACD
• Application iControlAV
• Wi-Fi Direct
Barre de son
• SAMSUNG HW-F551
• Couleur : gris
• SoundShare
• 3D Sound Plus
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Radio-réveil
• OREGON Scientific RRA320PK
• Couleur : noir
• Projection murale
• Turner radio : AM/FM
• Dimensions : 8.1x18x6.7
• Poids : 390g
Téléviseur (espace de vie)
• SAMSUNG UE40H7000
• avec support mural
Téléviseur (chambre)
• SAMSUNG UE32H5000
• avec support mural
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6. Rideaux
Rideaux
 Partout, rideaux toute hauteur.
 Résistant au feu, sans doublure, lavable à
30°, placés sur rails.
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Contrat de vente
ENTRE
La SPRL « ESTIA FACILITY SERVICES », ayant son siège social à 9000 Gand, Wilderoosstraat, numéro
2-4 ; inscrite au registre des personnes morales sous le numéro BE 0548.918.347.
Valablement représentée par M. Filip Fonteyne et/ou Joris Vrielynck.
Ci-après désignée le « Vendeur » ;
ET
Monsieur / Madame / la Société :
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Localité :
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Numéro de téléphone :
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Si personnes mariées : mentionner le régime matrimonial :
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
N° BCE :
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Ci-après désigné(e) l’« Acquéreur ».
S’il y a plusieurs acquéreurs, ceux-ci sont tenus solidairement et indivisiblement, le vendeur étant
autorisé à demander le paiement intégral de la vente à l’un d’entre eux, à charge pour celui-ci de
récupérer les montants dus auprès des autres acquéreurs.
CONDITIONS DE VENTE PARTICULIÈRES
Article 1 – OBJET DE LA VENTE
L’acquéreur confirme à cet égard l’achat pour la livraison et le placement d’un paquet aparthotel
pour l’appartement ……………………. situé dans la résidence de construction nouvelle « The Condor
Residence ».
La description exacte du paquet aparthotel figure dans le cahier des charges ci-joint paraphé par les
deux partie et faisant partie intégrante de la commande.
Article 2 – PRIX
L’achat est conclu pour une somme de ……………………………. hors TVA.
Article 3 –CONDITIONS DE FACTURATION
À la signature du contrat de vente, une facture d’acompte de 50% du prix d’achat, sera envoyée.
Le solde de 50% sera facturé après la livraison et l’acceptation des marchandises achetées.
Le délai de paiement est de 15 jours suivant la date de la facture.
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE 1
Seules les conditions générales mentionnées ci-après, bien connues des parties, régissent la
convention entre les parties.
Toute dérogation doit être acceptée expressément et par écrit par les deux parties.
ARTICLE 2
Chaque facture doit être payée au comptant au plus tard à la date d’échéance figurant sur celle-ci,
sauf si un autre délai de paiement ou une autre date d’échéance a expressément été convenue.
ARTICLE 3
Les factures impayées sont, à compter du jour où elles auraient dû être payées jusqu’au jour du
paiement intégral, majorée de plein droit et sans mise en demeure préalable d’intérêts de retard à
concurrence de dix pourcent sur base annuelle, à compter de la date d’échéance.
ARTICLE 4
De plus, ces factures impayées, plus les intérêts dus, sont également majorés, à compter de la date
d’échéance et sans mise en demeure préalable, d’une indemnité pour non-paiement de dix
pourcent, avec un minimum de 125 €, sans préjudice du droit d’Estia Facility Services SPRL de
réclamer une indemnité supérieure si elle est en mesure de démontrer que le préjudice subi est plus
important.
ARTICLE 5
Les plaintes et protestations relatives aux factures d’Estia Facility Services SPRL doivent être
envoyées par courrier recommandé dans les quinze jours de la date de la facture. À défaut, la
créance découlant de ces factures sera considérée comme incontestée.
ARTICLE 6
Le droit belge s’applique aux conventions entre parties et aux contestations découlant de factures.
Les tribunaux territorialement compétents sont ceux de l’arrondissement judiciaire de Gand.
ARTICLE 7
Estia Facility Services SPRL n’est liée par ses offres que si celles-ci ont fait l’objet d’une commande
écrite ou d’une commande par e-mail ou par fax pendant leur période de validité. Chaque
commande passée par un client lui sera confirmée par écrit. Dès que le client a passé sa commande,
il est tenu de respecter ses obligations. Dans le cas où le client introduit une demande d’annulation
expresse, même pour des raisons de force majeure, Estia Facility Services SPRL se réserve le droit
d’accéder ou non à cette demande. Si l’annulation est autorisée, le client est tenu de payer des
dommages et intérêts à concurrence de 15% du montant total de la commande. En cas de désaccord,
l'annulation de la vente ainsi que l'exécution forcée, doivent être prononcées par un juge.
ARTICLE 8
Les commandes peuvent être exécutées en une ou plusieurs livraisons si cela est nécessaire et au
choix de Estia Facility Services SPRL. Le délai de livraison ou la date de début est donnée à titre
indicatif. Le dépassement du délai de livraison ne peut donner lieu à des demandes de dommages et
intérêts, en cas de rupture ou de suspension du contrat ou en cas de non-paiement de factures
échues. Estia Facility Services SPRL conserve la pleine propriété des marchandises vendues jusqu’au
paiement intégral de leur prix. Le non-paiement entraîne la revendication des marchandises.
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Fait en 2 exemplaires,
DATE…………………..............................LIEU…………………………………………………
Signature Acquéreur
Signature Vendeur
www.the-condor-residence.com
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