9 R Prisonniers de guerre ennemis

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Prisonniers de guerre ennemis
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PRISONNIERS DE GUERRE ENNEMIS
9R1
Prisonniers de guerre espagnols, autrichiens1 [dépôt de Montmédy, Saint-Mihiel, Bar-surOrnain, Vaucouleurs, Clermont, Stenay, Commercy et quelques petites communes de
l’arrondissement de Commercy], police générale, répartition, transfert, placement, surveillance,
évasion : correspondance, états nominatifs et numériques, arrêtés préfectoraux.
An II-1813
9R2
Prisonniers de guerre anglais [dépôt de Verdun], surveillance, organisation, police générale,
sûreté publique, répartition, placement, évasion : listes, règlement intérieur du dépôt, arrêtés
préfectoraux, correspondance, bordereaux de créances.
An XI-1828
9R3
Prisonniers de guerre prussiens et autrichiens, surveillance, situation des dépôts, police
générale, répartition et placement, escorte, désertion : correspondance, arrêtés préfectoraux.
1806-1812
9R4
Prisonniers de guerre autrichiens, espagnols, portugais et suédois, surveillance, situation des
dépôts, police générale, organisation des camps, casernement, logement, évasion, arrestation :
correspondance, règlement pour la répartition, la police et le traitement des prisonniers de
guerre employés aux travaux de l’Etat ou chez les particuliers, états numériques, circulaires.
1806-1814
1
Il peut exister des instructions ou des états concernant les prisonniers anglais.