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1
CODES DES BRANCHES D'ACTIVITES
GROUPE 1:
AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE ET PECHE
11
AGRICULTURE, CHASSE ET ACTIVITES DES SERVICES ANNEXES
111 Cultures, maraîchage, horticulture
Culture de céréales, de légumes, horticulture, pépinière
Culture de fruits, de fruits à coques, de plantes pour boissons et pour épices
112 Elevage
Elevage des bovins, production de lait à la ferme
Elevage d'animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asinienne et mulassière
Elevage de porcins, de volailles et d'autres animaux
113 Culture et Elevage associés
114 Activités annexes à la culture et à l'élevage, sauf activités vétérinaires
115 Chasse, piégeage, repeuplement en gibier et activités des services annexes
12
SYLVICULTURE, EXPLOITATION FORESTIERE ET ACTIVITES DES SERVICES
ANNEXES
121 Sylviculture, exploitation forestière et activités des services annexes
Sylviculture, et exploitation forestière
Activités des services annexes à la sylviculture et aux exploitations forestières
13
PECHE, PISCICULTURE ET AQUACULTURE, ACTIVITES DES SERVICES
ANNEXES A LA PECHE
131 Pêche, pisciculture, aquaculture et activités des services annexes à la pêche
GROUPE 2:
ACTIVITES EXTRACTIVES
21
EXTRACTION DES PRODUITS ENERGETIQUES
211 Extraction de charbon
212 Extraction de pétrole brut et de gaz naturel
22
EXTACTION DE PRODUITS NON-ENERGETIQUES
221 Extraction de minerais métalliques
Extraction de minerais de fer, bauxite, or, diamant
Extraction de minerais de métaux non ferreux, autres que l'uranium et le thorium
222 Autres industries extractives
Extraction des pierres
Extraction des pierres pour la construction
Extraction des pierres calcaires, de gypse et de craie
Extraction d'ardoise
Extraction de sable et d'argile
Extraction de gravier et de sable
Extraction d'argile et de kaolin
Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels
Production de sel
Autres activités extractives non classées ailleurs
GROUPE 3:
ACTIVITES DE FABRICATION
31
INDUSTRIE DES PRODUITS ALIMENTAIRES, DES BOISSONS ET DU TABAC
311 Industrie des produits alimentaires et du boisson
Production, transformation et conservation de la viande et de produits à base de
viande
Production, transformation et conservation de viande de boucherie
Production, transformation et conservation de viande de volailles
Production de produits à base de viande de boucherie et de volaille
Transformation et conservation du poisson et de produits à base du poisson
Transformation et conservation des fruits et légumes
Transformation et conservation des pommes de terre
Préparation de jus de fruits et de légumes
Transformation et conservation des fruits et legumes non classées ailleurs
2
Fabrication d'huiles et de graisses végétales et animales
Fabrication des produits laitiers
Fabrication des produits laitiers et de fromage
Fabrication de glace de consommation
Fabrication de produits pour l'alimentation des animaux
Fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme
Fabrication d'autres produits alimentaires
Fabrication de pain, de pâtisserie fraîche et de gâteaux
Fabrication de biscuits, de pâtisserie et de gâteau de conservation
Fabrication de sucre, de cacao, chocolat et confiserie
Fabrication de pâtes alimentaires, de couscous et de produits farineux similaires
Transformation du thé et du café
Fabrication de condiments et assaisonnements
Fabrication de préparation homogéneisées et de régime
Fabrication d'autres produits alimentaires non classés ailleurs
Industrie des boissons
Production de boissons alcooliques distillées
Fabrication d'alcool ethylique de fermentation
Production d'autres boissons de fermentation non distillées
Production de bière
Industrie des eaux minérales et des boissons raffraichissantes sans alcool
Production des autres boissons non alcoolisées
312 Industrie du tabac
32
INDUSTRIES DES TEXTILES ET DES PRODUITS TEXTILES.
321 Industrie des textiles
Préparation et filature des fibres textiles
Préparation et filature des fibres de type cotonnier
Fabrication de fils à coudre
Autres préparations de filature des fibres textiles
Tissage des textiles
Tissage de type cotonnier
Autres tissages de textiles
Fabrication de cordes, câbles, ficelles et filets
Fabrication de non tissés et articles en ces matières, à l'exclusion des articles
d'habillement
Fabrication d'autres articles textiles non classés ailleurs
322 Fabrication d'articles d'habillement; préparation et teinture de fourrures
Fabrication de vêtements en cuir
Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fabrication de vêtements de travail
Fabrication d'autres vêtements de dessus
Fabrication de vêtements de dessous
Fabrication d'autres vêtements et accessoires
323 Apprêt et tannage des cuirs; fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie;
Fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie; Fabrication de chaussures
Fabrication de chaussures
33
PRODUCTION DE BOIS ET D'ARTICLES EN BOIS
331 Production de bois et d'articles en bois et en liège, sauf fabrication de meuble;
fabrication d'articles de vannerie et de sparterie
Sciage et rabotage du bois, imprégnation du bois
Fabrication de feuilles de placage de contre-plaqué, de panneaux stratifiés, de
panneaux de particles de panneaux de fibres et d'autres panneaux
Fabrication d'ouvrages de charpenterie et de menuiserie de bâtiment
Fabrication d'emballage en bois
Fabrication d'autres ouvrages en bois; fabrication d'ouvrages en liège, en vannerie
et en sparterie
Fabrication d'autres ouvrages en bois
Fabrication d'autres ouvrages en liège, en vannerie et en sparterie
332 Fabrication de pâte à papier, de papier et d'articles en papier et en carton
Fabrication d'articles en papier et en carton
Fabrication de papier et carton ondulé et d'emballages en papier et en carton
3
Fabrication de produits à usage domestique ou sanitaire et de papier de toilette
Fabrication d'articles de papeterie
Fabrication de papiers peints
Fabrication d'autres articles en papier et en carton non classés ailleurs
333 Edition; imprimerie et reproduction de supports enregistrées
Edition
Edition de livres, brochures, livres de musique, journaux, revues, périodiques et
autres publications
Edition de supports de son enregistrés
Edition de supports de vidéo enregistrés
Imprimerie et activités annexes
Reproduction de supports enregistrés
34
FABRICATION DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES; COKEFACTION;
TRAITEMENT DES COMBUSTIBLES NUCLEAIRES
341 Fabrication des produits pétroliers raffinés; cokéfaction; traitement des combustibles
nucléaires
Cokéfaction
342 Fabrication de produits chimiques
Fabrication de gaz industriel
Fabrication d'engrais et de produits azotés
Fabrication de matières plastiques, sous formes primaires
Fabrication de caoutchouc synthétiques sous formes primaires
Fabrication de pesticides et autres produits agrochimiques
Fabrication de peintures, vernis et produits similaires, d'imprimerie, d'encres
d'imprimerie et de mastics
Fabrication de médicaments, de produits chimiques à usage médicinal et de produits
d'herboristerie
Fabrication de produits pharmaceutiques de base
Fabrication de savons et détergents, de produits d'entretien, de parfums et de
produits pour la toilette
Fabrication d'autres produits chimiques
Fabrication de fibres synthétiques ou artificielles
343 Fabrication d'articles en caoutchouc et en matières plastiques
35
FABRICATION D'AUTRES MINERAUX NON METALLIQUES
351 Fabrication d'autres produits non métalliques
Fabrication de carreaux et de dalles en céramiques
Fabrication de briques, tuiles et de produits pour la construction de en terre cuite
Fabrication de ciment, chaux et plâtre
Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
Taille, façonnage et finissage de la pierre
Fabrication d'autres minéraux non métalliques
Fabrication d'autres minéraux non métalliques non classés ailleurs
36
FABRICATION DE PRODUITS METALLURGIQUES DE BASE ET D'OUVRAGES
EN METAUX
361 Fabrication de produits métallurgiques de base
Sidérurgie et fabrication de ferro-alliages (CECA)
Fonderie
362 Fabrication d'ouvrages en métaux, sauf machines en matériel
Fabrication d'élements en matériel pour la construction
Forge, emboutissage, estampage et profilage de métaux; métallurgie des poudres
Fabrication de quincaillerie à usage domestique
Fabrication d'autres ouvrages en métaux
4
37
FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS NON CLASSES AILLEURS
371 Fabrication de machines et matériels non classés ailleurs
Fabrication de machines agricoles et forestières
Fabrication de machines-outils
Fabrication d'autres machines d'usage spécifique
Fabrication d'armes et de munitions
Fabrication d'appareils domestiques non classés ailleurs
372 Fabrication de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques
373 Fabrication d'autres matériels de transport
Construction de matériel ferroviaire roulant
Fabrication de motocycles et de bicyclettes
38
FABRICATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET OPTIQUES
381 Fabrication de machines de bureau, de machines comptables et de matériel de
traitement de l'information
382 Fabrication de machines et appareils électriques nca
383 Fabrication d'équipements et appareils de radio, télévision et communication
384 Fabrication d'instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
39
AUTRES ACTIVITES DE FABRICATION NON CLASSEES AILLEURS
391 Fabrication de meubles; activités de fabrication non classées ailleurs
Fabrication de bijouterie et articles similaires
Fabrication d'instruments de musique et de sport
Activité de fabrication nca
392 Récupération
Récupération des déchets et débris métalliques
Récupération des déchets et débris non-métalliques
GROUPE 4:
PRODUCTION ET DISTRUBITION D'ELECTRICITE, DE GAZ ET D'EAU
41
PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, DE GAZ, DE VAPEUR ET
D'EAU CHAUDE
411 Production et distribution d'électricité
412 Production de gaz; distribution par conduites de combustibles gazeux
413 Production et distribution de vapeur et d'eau chaude
42
CAPTAGE, EPURATION ET DISTRIBUTION D'EAU
421 Captage, épuration et distribution d'eau
GROUPE 5:
CONSTRUCTION
51
CONSTRUCTION
511 Préparation de sites
Démolition d'immeubles et terrassement, forages et sondages
512 Construction d'ouvrages complets ou des parties d'ouvrages; génie civil
Travaux de construction y compris ouvrages d'art
Réalisation de couverture et de charpentes de bâtiments
Construction d'autoroutes, de routes, aérodromes, installations sportives
Génie hydraulique
Autres travaux spécialisés de construction
513 Travaux d'installation
Travaux d'installation électrique
Activités d'isolation
Plomberie
Autres travaux d'installation
514 Travaux de finition
Plâtrerie
Menuiserie intérieure en bois
Revêtement des sols et des murs
Peinture et vitrerie
Autres travaux de finition
515 Location de matériel de construction et de démolition avec opérateur
5
GROUPE 6:
COMMERCE DE GROS ET DE DETAIL; REPARATION DE VEHICULES
AUTOMOBILES, DE MOTOCYCLES ET DE BIENS PERSONNELS ET
DOMESTIQUES
61
611
612
613
614
615
62
621
622
623
624
625
626
63
COMMERCE, ENTRETIEN ET REPARATION DE VEHICULES AUTOMOBILES
ET DE MOTOCYCLES; COMMERCE DE DETAIL DE CARBURANT
AUTOMOBILE
Commerce de véhicules automobiles
Entretien et réparation de véhicules automobiles
Commerce de pièces et accessoires de véhicules
Commerce, entretien et réparation de motocycles et accessoires
Commerce de détail de carburant pour automobiles
COMMERCE DE GROS ET INTERMEDIAIRES DU COMMERCE, SAUF DE
VEHICULES AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Activités d'intermédiaires du commerce en gros
Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants
Commerce de gros de produits alimentaires, boissons et tabac
Commerce de gros de biens de consommation autres qu'alimentaires
Commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles, de déchets et débris
Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits
dérivés
Commerce de gros de métaux et de minerais métalliques
Commerce de gros de bois et de matériaux de construction
Commerce de gros d'équipements et fournitures de quincaillerie, de plomberie et de
chauffage
Commerce de gros de produits chimiques
Commerce de gros de machines, équipements et fournitures
Commerce de gros de machines-outils pour le travail du métal et du bois
Commerce de gros de machines pour la construction
Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et de machine à coudre et à
tricoter
Commerce de gros de machines et matériel de bureau
Commerce de gros d'autres machines, utilisées dans l'industrie, le commerce et la
navigation
Commerce de gros de machines, accessoires et outilsagricoles y compris les
tracteurs
Autres commerces de gros
COMMERCE DE DETAIL, SAUF DE VEHICULES AUTOMOBILES ET DE
MOTOCYCLES; REPARATION D'ARTICLES PERSONNELS ET DOMESTIQUES
631 Commerce de détail en magasins non spécialisés
Commerce de détail en magasins non spécialisés à prédominance de produits
alimentaires, de boissons et de tabac
Autres Commerces de détail en magasins non spécialisés
632 Commerce de détail de produits alimentaires , boissons et tabac en magasins
spécialisés
Commerce de détail de fruits et légumes
Commerce de détail de viande et produits à base de viande
Commerce de détail de poisson, crustaces et mollusques
Commerce de détail de pain, de patisserie et de confisserie
Commerce de détail de boissons
Commerce de détail de tabac
Autres Commerces de détail de produits alimentaires, boisson et tabac en magasins
spécialisés
633 Commerce de détail de produits pharmaceutiques et médicaux, de produits de
beauté et de toilette
Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
6
634 Autres commerces de détail de produits neufs en magasins spécialisés
Commerce de détail de textiles et d'habillement
Commerce de détail de chaussures et d'articles en cuir
Commerce de détail de meubles et d'appareils d'éclairage
Commerce de détail d'appareils d'électroménagers et d'appareils de radio et de
télév.
Commerce de détail de quincaillerie, peintures, verre et articles en verre
Commerce de détail de livres, journaux et papeterie
635 Commerce de détail de biens d'occasion
636 Commerce de détail autre qu'en magasins
Commerce de détail par correspondance
Commerce de détail sur éventaires et marchés
Autres Commerce de détail autres qu'en magasin
637 Réparation d'articles personnels et domestiques
Réparation de chaussures et d'autres articles en cuir
Réparation d'articles électriques à usage domestique
Réparation de montres et horloges, de bijoux
Réparation non classée ailleurs
64
HOTELS ET RESTAURANTS
641 Hôtels
Hôtels et motels, avec restaurant
642 Camping et autres possibilités d'hébergement de courte durée
Autres moyens d'hébergement non classés ailleurs
643 Restaurants
644 Cafés
645 Cantines et traiteurs
GROUPE 7:
TRANSPORTS, ENTREPOSAGE ET COMMUNICATIONS
71
TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS PAR CONDUITES
711 Transports par chemin de fer
712 Autres transports terrestres
713 Transports par conduites
72
TRANSPORTS PAR EAU
721 Transports maritimes et côtiers
722 Transports par voies navigables intérieures
73
TRANSPORTS AERIENS
731 Transports aériens réguliers
732 Transports aériens non-réguliers
733 Transports spatiaux
74
741
742
743
744
75
ACTIVITES ANNEXES ET AUXILIAIRES DES TRANSPORTS; ACTIVITES
D'AGENCE DE VOYAGE
Manutention et entreposage
Autres activités annexes des transports
Activités d'agences de voyage et de tourisme
Activités d'assistance touristique non classées ailleurs
Activités d'autres agences de transports
POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
751 Activités de poste et de courrier
Activités des postes nationales
Activités de courrier autres que celles de postes nationales
752 Télécommunications
7
GROUPE 8:
INTERMEDIATION FINANCIERE
81
INTERMEDIATION FINANCIERE, SAUF ACTIVITES D'ASSURANCES ET DE
CAISSES DE RETRAITE
811 Intermédiations monétaires
Activités de banques centrales
Autres intermédiations monétaires
812 Autres intermédiations financières
Crédit bail
Autres activités de crédit
Autres intermédiations financières non classées ailleurs
82
ACTIVITES D'ASSURANCES ET DE CAISSES DE RETRAITE, SAUF SECURITE
OBLIGATOIRE
821 Activités d'assurances et de caisses de retraite, sauf sécurité sociale obligatoire
Activités d'assurances sur la vie
Activités de caisses de retraite
Activités d'assurances autres que sur la vie
83
ACTIVITES AUXILIAIRES DE L'INTERMEDIATION FINANCIERE
831 Activités auxiliaires de l'intermédiations financière, sauf assurances et caisses de
retraite
Administration de marché financiers
Gestion de portefeuilles
832 Activités auxiliaires des assurances et des caisses de retraite
84
ACTIVITES IMMOBILIERES
841 Activités immobilières sur biens propres ou loués
Promotion immobilière
Achat de vente de biens immobiliers propres ou loués
842 Location de biens immobiliers propres ou loués
843 Activités immobilières à forfait ou sous contrat
85
851
852
853
854
86
LOCATION DE MACHINES ET D'EQUIPEMENT SANS OPERATEUR ET DE
BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES
Location de véhicules automobiles
Location d'autre matériel de transport
Location de machines et équipements
Location de machines et équipements agricoles
Location de machines équipements pour le bâtiment et le génie civil
Location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs
Location de machines et équipements non classés ailleurs
Location de biens personnels et domestiques non classés ailleurs
ACTIVITES INFORMATIQUES ET ACTIVITES CONNEXES
Conseil en matériel informatique
Production de logiciels
Traitement de données
Activités de banques de données
Entretien et réparation des machines de bureau, des machines comptables et de
matériel informatique
866 Autres activités rattachées à l'informatique
861
862
863
864
865
87
RECHERCHE-DEVELOPPEMENT
871 Recherche - développement en sciences physiques et naturelles (SPN)
872 Recherche - développement en sciences sociales et humaines (SSH)
88
AUTRES ACTIVITES DES SERVICES FOURNIS PRINCIPALEMENT AUX
ENTREPRISES
881 Activités juridiques, comptables et d'audit; conseil fiscal; activités d'études de
marché et de sondage; conseil pour les affaires et le management; holdings
882 Activités d'architecture, d'ingénierie et autres conseils techniques
8
883
884
885
886
887
888
GROUPE 9:
Activités d'essais et d'analyses techniques
Publicité
Sélection et fourniture de personnel
Activités d'enquête et de sécurité
Activités de nettoyage de bâtiments
Activités de services fournis principalement aux entreprises non classées ailleurs
Activités photographiques
Activités de conditionnement
Secrétariat et traduction
Activités de services fournis principalement aux entreprises non classées ailleurs
ADMINIST. PUBLIQUE ET DEFENSE; ASSURANCE SOCIALE OBLIGATOIRE
91
ADMINIST. PUBLIQUE ET DEFENSE; ASSURANCE SOCIALE OBLIGATOIRE
911 Administration générale; administration de la politique économique
Activités d'adm. publique générale tutelle des activités des organismes qui
s'occupent de santé, d'éducation, de culture et autres activités sociales, à l'exception
de la sécurité sociale
Tutelle et soutien des activités économiques
Activités auxiliaires de l'ensemble des administrations
912 Services fournis à l'ensemble de la collectivité
Affaires étrangères
Activités de défense
Activités de justice
Activités de police
Activités de protection civile
913 Activités de sécurité sociale obligatoire
92
EDUCATION
921 Activités d'enseignement primaire
922 Activités d'enseignement secondaire
Activités d'enseignement secondaire général
Activités d'enseignement secondaire professionnel et technique
923 Activités d'enseignement supérieur
924 Activités de formation permanente et autres activités d'enseignements
Ecole de conduite
Enseignement pour adultes et autres enseignements non classés ailleurs
93
SANTE ET ACTION SOCIALE
931 Activités de santé humaine
Activités hospitalières
Activités de pratique médicale
Activités de pratique dentaire
932 Activités vétérinaires
933 Activités d'action sociale
Activités d'action sociale avec hébergement
94
ASSAINISSEMENT ET ENLEV. DES ORDURES; VOIRIE ET ACTIV. SIMILAIRES
941 Assainissement et enlèvement des ordure;
Voirie et activités similaires
95
ACTIVITES ASSOCIATIONS DIVERSES N C A
951 Activités d'organisations économiques, patronales et professionnelles
952 Activités de syndicats de salariés
953 Autres activités associatives
96
961
962
963
964
965
ACTIVITES RECREATIVES, CULTURELLES ET SPORTIVES
Activités cinématographiques et vidéo
Activités de radio et de télévision
Autres activités de spectacle
Activités d'agence de presse
Activités de bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
9
966 Activités sportives
967 Autres activités récréatives
97
AUTRES ACTIVITES DE SERVICE
971 Autres activités de service
98
MENAGES EMPLOYANT DU PERSONNEL DOMESTIQUE
981 Ménages employant du personnel domestique
99
ORGANISMES EXTRA-TERRITORIAUX
991 Organismes extra territoriaux