Conseil national du 7 avril 2010 de 10h à 17h00 Maison des

Syndicat national des petites et très petites structures
non-lucratives de Musiques Actuelles
Conseil national du 7 avril 2010 de 10h à 17h00
Maison des réseaux artistiques et culturels, Paris
Personnes présentes :
Cyrille Gohaud – FSJ
Olivier Galan – Fédurok
Jannick Tilly – Penn ar Jazz
Gilles Gauthier – Djaz 51
Sandrine Mandeville – CEM
Bernard Descotes – APEJS
Yves Bommenel – Méridionale des Spectacles
Pascal Chevereau – La Coopérative de Mai
Didier Sallé – Jazz à Tours
Jean-Pierre Vivante – Le Triton
David Morel – Jarring Effect
Sébastien Cornu – La Gare
Personnes invitées :
Aurélie Hannedouche – SMA
Paola Villain - SMA
ORDRE DU JOUR
10H00-12H00 : Actualité du syndicat
1. Organisation interne du SMA
• Budget réalisé 2009 : présentation
• Démission de Michel Antonelli au SN ; élections d’un nouveau membre au SN
• Organisation du Congrès 2010 à Tours les 14 et 15 septembre
• Question de la double-adhésion syndicale : débat et vote
2. Conventions collectives
• Demande de nouvelle répartition du FCAP de la CCNEAC : point d’information sur la négociation
3. Chantiers divers
• Remise des travaux des deux groupes de travail: "création & Internet" et "reconnaissance du
droit des producteurs" : validation des notes
12H00-13H00 : 1er sujet de discussion "Les outils de communication du SMA"
Présenté et animé par Yves Bommenel, référent communication du SMA, Aurélie Hannedouche,
coordinatrice du SMA et Paola Villain, chargée d’administration et de communication du SMA.
1. Le logo
2. Le cahier des charges du site Internet
14H30/17H00 : 2ème sujet "La mission de structuration de l’Ufisc"
Présenté par Patricia Coler, coordinatrice de l’Ufisc ; animé par Yves Bommenel et Aurélie
Hannedouche, mandataires du SMA au sein du conseil d’administration de l’Ufisc.
SMA, 221 rue de Belleville, 75019 Paris
Tel : 01 42 49 21 16 - Mail : [email protected] - www.sma-syndicat.org
N° siret : 498 650 050 00020 – APE 9412 Z
Syndicat national des petites et très petites structures
non-lucratives de Musiques Actuelles
[ 10H00-12H00 : Actualité du syndicat ]
1. ORGANISATION INTERNE DU SMA
• Changement de date du prochain CN
passe du 1er juillet au 23 juin
• Budget réalisé 2009 : on constate une nette différence entre le budget présenté en janvier et le
réalisé, cela est dû à plusieurs faits :
o De nombreux frais de mission 2009 n’ont été reçus qu’en janvier voire en février,
Pour la clôture des comptes 2010, il est décidé que les notes de frais devront être
envoyées avant le 31 janvier 2011
o Pas de provision pour congés payés
o Erreur dans le paramétrage des cotisations sociales par le sous-traitant de la paie
Recettes pour 2010 et années à venir : FCAP, soutien du MCC aux petits syndicats (RV
avec GF Hirsch de la DGCA dans ce sens)
• Démission de Michel Antonelli du SN ; élections en vue de pourvoir à son remplacement à ce
poste
Point reporté au prochain CN
• Organisation du Congrès 2010 à Tours les 14 et 15 septembre : définition d’une proposition
d’ordre du jour
Jazz à Tours accueillera les réunions en journée, la soirée aura lieu au Petit Faucheux.
Moment pour échanger sur différentes questions (structuration en région, adhésion des
labels, des médias, etc.)
o Horaires : 14h-19h le mardi et 10h-16h le mercredi
o Mardi :
rapport d’activité et point d’information sur les chantiers en cours
discussion en 2e partie de journée : organisation du SMA en région,
coordination et organisation entre les différentes structures en région
Présentation des binômes régionaux
Liens avec les intersyndicales, les fédérations et les réseaux en région
o Mercredi : déclinaison des actions nationales au niveau régional
accords Adec, faire intervenir certains de nos adhérents qui travaillent sur ces
questions.
Conférences régionales du spectacle vivant
COREPS, etc.
lister les chantiers nationaux qui se déclinent en région.
o Point sur l’organisation en région :
Existence de CRACC
Relations avec les autres syndicats, existence d’intersyndicales régionales
Présence de l’UFISC, relations avec des réseaux ou des fédérations existants
SMA, 221 rue de Belleville, 75019 Paris
Tel : 01 42 49 21 16 - Mail : [email protected] - www.sma-syndicat.org
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non-lucratives de Musiques Actuelles
Lister les binômes de chaque région
Point sur les conférences régionales du spectacle vivant
Enjeux, position du SMA dans ces différentes instances, etc.
o Mercredi midi : prévoir, pour le déjeuner, des tables « régionales ».
o Mercredi après-midi :
faire un tour de table afin que chacun puisse faire part de son projet de
déclinaison des actions du SMA au niveau régional.
Proposer d’organiser une réunion par région et par an
Organisation des débats du congrès : Aurélie Hannedouche, Didier Sallé sur la
régionalisation, Olivier Galan sur le rapport d’activité, Yves Bommenel sur les débats.
• Question de la double-adhésion syndicale : débat et vote
Pas de règle d’interdiction de double adhésion, mais pas de double mandat possible, par
exemple : une entreprise qui est adhérente à un autre syndicat et qui souhaite adhérer
au SMA le peut, néanmoins elle ne pourra avoir de mandats au sein des 2 syndicats ; elle
devra choisir de représenter publiquement l’un ou l’autre.
Aucune opposition au principe de la double-adhésion.
2. CONVENTIONS COLLECTIVES
• Demande de nouvelle répartition du FCAP de la CCNEAC, demande menée conjointement avec
le SCC et le Synavi : point d’information sur la négociation
nouvel accord sur la part fixe qui passe à 15000 € / an, contre 10000€ / an jusqu’alors.
Un accord a été signé dans ce sens le 26 mars, il s’entend sur une période de 3 ans et
stipule, outre le nouveau montant de cette part fixe, la volonté de mutualisation d’outils
et de services entre les différentes organisations d’employeurs de la CCNEAC.
3. CHANTIERS DIVERS
• Remise des travaux des deux groupes de travail: "création & Internet" et "reconnaissance du
droit des producteurs" :
pas d’avancée du GT "création & Internet"
Faire un débat d’une heure au prochain CN, après lecture de la note rédigée par Stephan
Le Sagère et Cyrille Gohaud sur la « reconnaissance du droit des producteurs ».
SMA, 221 rue de Belleville, 75019 Paris
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[12H00-13H00
1er sujet de discussion "Les outils de communication du SMA"]
Présenté et animé par Yves Bommenel, référent communication du SMA, Aurélie Hannedouche,
coordinatrice du SMA et Paola Villain, chargée d’administration et de communication du SMA.
1. LE LOGO
• Suite à l’appel à graphistes qui s’est clôturé le 26 mars, le CN doit se prononcer sur une
sélection de plusieurs logos : présentation des différentes propositions et débat. Le choix final
du logo sera fait par le groupe de travail « communication » en tenant compte des remarques
et avis du CN.
• Remarques formulées :
o base line : syndicat des musiques actuelles,
o mettre en bas de page ou en sous-titre le nom complet,
o Option « câble » avec et sans jack, écrit en blanc sur fond vert anis
2. LE CAHIER DES CHARGES DU SITE INTERNET
• Le groupe de travail « communication » s’est réuni afin d’élaborer un cahier des charges pour le
futur site Internet du syndicat. Après en avoir pris connaissance préalablement, les membres
devront amender ce cahier des charges et le valider, afin que l’appel à des développeurs de
sites internet puisse être lancé.
• Remarques formulées sur le site Internet :
o Générer une newsletter à partir du site
o Ajouter les coordonnées des représentants en région sur l’extranet
o Timing : présenter les outils de communication au congrès en septembre. (voir avec le
Petit Faucheux quel mode de présentation sera possible)
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[14H30/17H00
2ème sujet de discussion "La mission de structuration de l’Ufisc"]
Présenté par Patricia Coler, coordinatrice de l’Ufisc ; animé par Yves Bommenel et Aurélie
Hannedouche, mandataires du SMA au sein du conseil d’administration de l’Ufisc.
Voir compte-rendu du débat dans le document spécifique joint.
SMA, 221 rue de Belleville, 75019 Paris
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