20 H 45 Ordre du jour

CONSEIL D’AGGLOMERATION
du 20 NOVEMBRE 2015 – 20 H 45
Ordre du jour
Approbation de la séance précédente
Compte rendu des décisions du Président
Ordre du Jour (rapports joints)
FINANCES
01 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2016 DES BUDGETS ANNEXES
02 - INDEMNITES DE CONSEIL – CONCOURS DES RECEVEURS
03 - TARIFS EAU (VENTE EN GROS) A COMPTER DE NOVEMBRE 2015
04 - FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE VIEUX-MOULIN : REHABILITATION DE LA
RUE SAINT JEAN
EQUIPEMENT
05 - LA CROIX SAINT OUEN – ZAC LES JARDINS – RUE DE LA CARRIERE – TRAVAUX DE
FINITION DE VOIRIE – LANCEMENT D’UNE CONSULTATION
FONCIER - AMENAGEMENT
06 - COMPIEGNE – SITE DE L’ECOLE D’ETAT-MAJOR – PROGRAMME D’INVESTISSEMENT
TERTIAIRE (BATIMENT N°5) - CESSION DES PLACES DE PARKING
07 - SAINT-SAUVEUR – OPERATION CENTRE BOURG – PRIX DE CESSION DU LOT N°7 A
MONSIEUR IZARD ET MADEMOISELLE ANDRE
08 - MARGNY-LES-COMPIEGNE – ZAC DES DEUX RIVES – DECLASSEMENT DU LOCAL
SITUE SOUS LA CULEE DU PONT NEUF
URBANISME
09 - COMPIEGNE – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AUX MISSIONS DE GEOMETRE EN
PHASE OPERATIONNELLE POUR LA ZAC DU CAMP DES SABLONS
10 - COMPIEGNE – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°7
D’URBANISME
DU PLAN LOCAL
11 - VENETTE – PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°8 DU PLAN D’OCCUPATION DES
SOLS
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TRANSPORTS ET MOBILITE
12 - PRISE EN CHARGE ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORTS SCOLAIRES
ENGAGES PAR LES HABITANTS DE LACHELLE
HABITAT
13 - LA CROIX SAINT OUEN – AIDE COMMUNAUTAIRE AU LOGEMENT LOCATIF SOCIAL –
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA S.A. HLM DE L’OISE POUR LA REALISATION DE
34 LOGEMENTS RUES CARNOT ET PASTEUR
14 - PROROGATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT
15 - LA CROIX SAINT OUEN – AIDE COMMUNAUTAIRE AU LOGEMENT LOCATIF SOCIAL –
ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA S.A. PICARDIE HABITAT POUR LA REALISATION
DE 12 LOGEMENTS RUE FERDINAND MEUNIER
ENVIRONNEMENT ET RISQUES MAJEURS
16 - COMMUNES DE L’ARC - ETUDE DE DANGERS DES DIGUES : ATTRIBUTION DU
MARCHE
17 - LA CROIX SAINT OUEN – CONVENTION DE RETROCESSION DES VOIES ET RESEAUX
COMMUNS DU PROJET « DOMAINE DE SAINTE CROIX »
18 - LA CROIX SAINT OUEN – CHOISY-AU-BAC - GESTION ET EXPLOITATION DES
SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT DES STATIONS D’EPURATION : CHOIX DU
DELEGATAIRE
ADMINISTRATION
19 - PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE :
FUSION DE L’AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE (ARC) ET DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BASSE AUTOMNE (CCBA)
20 - EQUIPEMENT EN VIDEO-PROTECTION DES ESPACES PUBLICS : DEMANDE DE
SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’OISE
21 - GESTION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE JAUX – LANCEMENT
D’UNE CONSULTATION
22 - DESIGNATION DE NOUVEAUX DELEGUES DE L’AGGLOMERATION DE LA REGION DE
COMPIEGNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU PORT FLUVIAL
23 – DESIGNATION DE NOUVEAUX DELEGUES DE L’AGGLOMERATION DE LA REGION DE
COMPIEGNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION DU PAYS COMPIEGNOIS
24 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
QUESTIONS DIVERSES
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