Various statistics show that a woman is more likely to be attacked

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Un phénomène social international, des engagements
et des politiques nouvelles
(Françoise Brié, directrice de L'ESCALE)
Dans cet exposé, je ferai l’analyse et l’état des lieux des
violences et de leur contexte puis une description de
l’évolution des politiques.
Enfin, je parlerai des actions engagées sur le plan local et des
difficultés rencontrées qui nous ont amenées à l’organisation
de cette journée.
I.
Analyse et état des lieux des violences et de leur
contexte
1.1. Il s’agit d’un phénomène international
Les violences à l’égard des femmes, en particulier
conjugales, sont un phénomène universel et de grande
ampleur. Selon les pays, 20 à 80% de femmes sont touchées
par la violence dans le couple.
L’étendue de ces violences de genre varie simplement
d’une région à l’autre en fonction :
- de l’existence ou non d’un état de droit,
- de l’application des normes reconnues en matière de
droits fondamentaux
- de la présence de conflits armés
Les violences peuvent aussi être aggravées par des facteurs
socio-culturels (cultures patriarcales, traditions et attitudes
discriminatoires) ou religieux, tous les fondamentalismes
prônant une soumission des femmes, y compris en France.
1
L’Escale : www.lescale.asso.fr
Le Relais de Sénart : [email protected]
Le sexisme sévit aussi chez nous et pas seulement chez les
autres. Malgré des avancées, il se trouve notamment dans le
décalage manifeste entre les grands principes et la réalité.
Pour confirmer ces propos, quelques chiffres :
Selon l’Organisation mondiale de la santé (OMS),
environ 70 p. cent des femmes victimes d’homicide ont été
tuées par leur compagnon.
Pour les Européennes âgées de 16 à 44 ans, la violence
domestique est la cause principale d’invalidité et de
mortalité, bien avant les accidents de la route et le cancer1.
En France, les dernières études de l’Observatoire de la
délinquance montrent que 2 femmes meurent chaque
semaine du fait de conjoints ou d’ex conjoints.
Les enfants exposés aux violences conjugales en sont
toujours traumatisés, ils sont parfois aussi visés par les
violences physiques. En 2006, dans le cadre de cette enquête,
11 en sont morts.
La résolution de cette problématique s’impose donc comme
un défi majeur pour permettre aux droits fondamentaux de
progresser à travers le monde.
1.2. Il s’agit aussi d’un phénomène social
Les différentes enquêtes sur le sujet concluent à
l’existence des violences conjugales au sein de la quasi-totalité
des communautés et des milieux socio-économiques et
culturels, du haut en bas de l’échelle sociale.
1
Conseil de l’Europe ; http://perso.orange.fr/solidaritefemmes/telechargements/lois/projetborvo.pdf
2
Cette transversalité prouve que les violences conjugales
doivent être analysées, non pas sur le plan individuel mais
bien comme un phénomène sociétal, un « véritable fléau
social ».
Une femme a en effet plus de risques d’être battue ou
tuée par son conjoint ou son ex-conjoint que par une autre
personne. Le domicile est un des endroits parmi les plus
dangereux pour les femmes.
Un contexte de discrimination et d’inégalités
Ce fléau existe dans un contexte de discrimination et
d’inégalités qui favorise les manifestations de violence.
Les inégalités concernent entre autres l’accès à
l’éducation, aux ressources et aux prises de décision dans la
sphère privée et publique.
Elles sont inscrites dans les normes de la société. Et
certains conjoints se comportent en propriétaires du corps
voire de l'esprit des femmes et ceci est accepté socialement.
Tolérance et silence
Ce qui est choquant également c’est la persistance d’une
tolérance sociale à l’égard des violences faites aux femmes et
d’une « culture du silence ».
2 mécanismes entrent en jeu :
Le mécanisme principal de tolérance dans nos sociétés
industrielles « avancées »2 , est de considérer les violences
conjugales comme une affaire « privée ».
Est ainsi entretenue la confusion entre les conflits de
couples (où n’existe ni domination, ni emprise permanente) et
les violences conjugales.
2
(où la violence est en principe interdite et l’égalité juridique acquise)
3
Le deuxième mécanisme est celui d’une inversion des
rôles. Ceci est particulièrement vrai pour les violences se
déroulant dans la sphère privée. Les victimes sont rendues
responsables et culpabilisées. C’est ce que fait l’auteur de
violences en permanence (elle m’énerve, elle me provoque,
elle sait me faire sortir de mes gonds).
Mais c’est aussi ce que fait l’ensemble de la société en
psychologisant et en individualisant la situation :
- Du côté de la femme : pourquoi ne part-elle pas ? Elle
aime ça, elle est masochiste.
- Du côté de l’agresseur : il est « excusé », soit parce qu’il
se comporte normalement dans la vie sociale, soit on le
considère comme malade, ou anormal : c’est un homme qui
souffre, il faut le soigner, c’est la faute de l’alcoolisme, du
chômage, etc.
Tout ceci sert de protection aux agresseurs. Et l’impunité
les conforte dans leur sentiment de domination. Pour les
violences conjugales, qui sont une forme de délinquance,
l’intervention publique doit exister.
Cette discrimination, cette tolérance, ce silence ont les
effets suivants
1. Un manque de données, qui a longtemps permis
d’occulter cette violence et donc de prendre des mesures
pour la protection des femmes victimes.
2. l’absence de définition commune des violences
conjugales
3. Les difficultés pour les femmes à les dénoncer
Pour illustrer ces 3 points, je citerai les exemples suivants :
4
Beaucoup moins d’enquêtes scientifiques ont été réalisées
en France en comparaison des pays anglo-saxons. Il faudra
attendre l’enquête ENVEFF, publiée officiellement en 2003,
pour que soit reconnue l’ampleur des violences3 .
En 2006, le Centre de recherches économiques,
sociologiques et de gestion, estime le coût lié aux violences
conjugales à plus d'un milliard d'Euros par an.
Beaucoup reste encore à réaliser en ce domaine.
Dans la police, on parle encore de « différend familial », les
« coups et blessures » étant habituellement réservés au
domaine public. Sur ce point les choses évoluent, mais
lentement.
Juridiquement il n’y a pas de délit spécifique, contrairement
à la Suède4 ou l’Espagne. Le caractère répétitif des violences
n’est pas vraiment pris en compte.
Les femmes hésitent à porter plainte (environ 12% dans
l’enquête ENVEFF), par peur des représailles ou par
méconnaissance de leurs droits.
S’agissant d’une dénonciation d’un membre de la famille,
les femmes ont aussi l’impression de manquer de respect à
l’égard de la famille et surtout au père de leurs enfants. Une
emprise s’installe donc progressivement, d’autant qu’elle
touche au domaine de l’intime.
Contrairement à ce qui se passe si un voisin les avait
frappées, elles ne portent pas plainte à la « première
claque ».
3
Natacha Chetcuti et Maryse Jaspard ; Violences envers les femmes « trois pas en avant, deux pas en arrière »,
L’Harmattan, 2007
4
répétition de certaines infractions (infractions contre la vie et la santé, violation du domicile, infractions
sexuelles) par une personne ayant ou ayant eu un lien avec la victime, qualifiée de « violation grossière de
l'intégrité »
5
Celles qui tentent de le faire ne se sentent pas encore
suffisamment encouragées et protégées.
Malgré des évolutions, les accueils dans les services de
police, de justice, de santé ne leur sont pas toujours
favorables.
Par ailleurs il est difficile de constituer des preuves autres
que des certificats médicaux, et ceux-ci ne sont pas toujours
réalisés de façon adéquate.
Des formations et des partenariats se construisent mais
leur impact est encore loin d’avoir transformé profondément
les pratiques.
Tout ceci explique la persistance des violences, leur taux
si élevé et le déni de leurs conséquences. Pour n’en citer
qu’une, l’OMS a ainsi calculé que les femmes perdent entre
une à quatre années de vie en bonne santé.
II. En ce qui concerne les engagements internationaux
et nationaux
Les associations de défense des droits des femmes ont
partout été les premières à dénoncer les violences. Elles gèrent
en France, accueils et hébergements spécialisés.
Elles interpellent les pouvoirs publics et élaborent des
propositions. Elles sont à l’origine de la célébration du 25
novembre, journée internationale contre les violences faites
aux femmes.
Depuis 15 ans, les Etats et les institutions ont partout pris
des engagements en faveur de politiques publiques, affirmant
que les droits des femmes sont une part fondamentale de tous
les droits humains.
6
• Au niveau international, depuis la conférence des Nations
Unies de Vienne en 1993, ces droits doivent être protégés
non seulement dans la vie publique mais aussi dans la
sphère privée. Cette position a été confirmée lors de la
conférence de Pékin, laquelle constitue la base des
engagements du gouvernement français.
• Selon la recommandation 19 du comité sur l’élimination
de toutes les formes de discrimination à l’égard des
femmes (CEDAW/CEDEF), les Etats peuvent être tenus
responsables. Il est donc de leur devoir de prévenir,
d’enquêter, de protéger, de punir et de réparer.
Début 2008, à Genève, la France sera auditionnée par ce
comité.
• Le Conseil de l’Europe et le Parlement européen ont
produit de nombreux textes, qui tous rappellent l’origine des
violences dans les rapports de force inégaux entre hommes
et femmes et les discriminations. Leur politique s’appuie
par exemple sur le projet DAPHNE et une nouvelle
campagne lancée en 2006 par le Conseil de l’Europe (dans
le dossier remis à l’accueil)
Cette institution reconnaît que les Etats ne satisfont pas à
toutes leurs obligations et demande un engagement fort sur le
plan des politiques nationales.
Les principaux efforts devront porter sur :
- les ressources pour les victimes et les services adaptés,
- le recensement des actes de violence,
- leur traitement par la justice et l’évaluation des mesures
prises, la sanction des auteurs et leur traitement
- les actions de sensibilisation,
7
En France5:
Sur le plan légal :
Depuis 1990, le viol entre époux est reconnu.
En 1994, entre en vigueur un article du code pénal, qui
fait de la qualité de conjoint ou de concubin de la victime, soit
un élément constitutif, soit une circonstance aggravante des
infractions de violences.
Les poursuites pénales peuvent être entreprises par le
procureur même en cas de retrait de la plainte. Ceci était
rarement appliqué dans les années 90.
Depuis 2004, le plan de lutte contre les violences, adopté
en Conseil des Ministres sous l’impulsion de la Ministre de
l’Egalité Professionnelle et de la Parité, a permis de produire
au moins cinq changements:
Ils concernent
d’orientation :
2
lois
principales
et
des
documents
1. la loi du 26 mai 2004 relative au divorce : elle permet la
saisine du JAF pour statuer sur la résidence séparée avant
toute procédure de divorce. La jouissance du domicile
conjugal doit être attribuée à la victime.
On verra cet après-midi ce qu’il en est dans la pratique en
France.
(L’éloignement de l’agresseur et l’interdiction
d’approcher, immédiatement après les faits sont beaucoup
plus contraignants en Autriche et en Allemagne : les forces
de l'ordre peuvent les imposer, avant toute décision de
justice. En Espagne ces mesures sont prononcées par le juge
des violences de genre.)
5
Sénat n° 95 Session ordinaire de 2004-2005. Proposition de loi relative à la lutte contre les violences au sein
des couples http://perso.orange.fr/solidaritefemmes/telechargements/lois/projetborvo.pdf
8
2. la loi du 4 avril 2006, rapportée à l’Assemblée Nationale
par Mr Guy Geoffroy, a renforcé les réponses pénales.
Elle a ainsi inclus les ex-conjoints dans les circonstances
aggravantes, porté l’âge légal du mariage pour les filles à 18
ans, pris des mesures contre les mariages forcés. Elle a
conduit à introduire un contrôle judiciaire avec l’éviction
éventuelle du conjoint violent durant une procédure.
En ce qui concerne les documents d’orientation, citons en
2005:
3. Le « Guide de l’Action Publique » portant sur les
procédures judiciaires et de police. Il est piloté par le
Ministère de la Justice, en concertation avec les
associations. Il circonscrit la médiation pénale et
recommande des « bonnes pratiques ».
4. Le rapport Korsak-Léger sur l’hébergement et le
relogement des femmes victimes de violences. Il
recommande un rapprochement entre les associations, les
élus et les bailleurs pour élaborer des protocoles
d’engagements quantitatifs.
5. Le plan « genre et violences » élaboré au Ministère de la
Santé.
Enfin, des campagnes de communication ont été lancées,
la plateforme téléphonique nationale gérée par la FNSF
s’est transformée en numéro unique le 3919.
Un nouveau Plan de lutte contre les violences envers les
femmes est prévu pour la période 2008-20106 .
6
Audition de Valérie Létard devant la délégation aux droits des femmes au Sénat. 02/10/07
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/http:/www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse/discours/auditionvalerie-letard-devant-delegation-aux-droits-femmes-au-senat-02-10-07-6406.html
9
On observe donc une amélioration sur le plan des lois et des
orientations politiques.
Après l’Europe et le national, quelques actions sur le plan
local
Des commissions départementales de lutte contre les
violences sont animées sous l’autorité des préfets par les
déléguées aux droits des femmes.
Des partenariats existent dans différents domaines :
Dans le 92, un dispositif départemental animé par 4
associations et comprenant une écoute téléphonique et des
permanences d’accueil a été mis en place : FVV 92. (Il est cité
comme action exemplaire dans une brochure du Ministère de
la Justice édité en 2006 (Guide des associations).
Une convention entre les associations membres de la FNSF,
du CNIDFF et le préfet devrait aussi être signée avant la fin de
cette année.
De nombreux dispositifs ont été mis en place autour du
Relais de Sénart dans le domaine de la santé, avec les
travailleurs sociaux des municipalités, pour renforcer l’accès
au logement.
III. Application
Cependant dans notre pratique quotidienne auprès des
femmes victimes de violences, nous remarquons un contraste
d’une part, entre les plans d’actions, les recommandations des
pouvoirs publics et d’autre part, la situation concrète sur le
terrain. J’ai déjà cité quelques exemples précédemment.
10
Au fur et à mesure que les femmes victimes parlent et
sollicitent professionnels et institutions, la demande d’aide et
d’accueil augmente régulièrement. Il devrait y avoir donc une
montée en charge de tous les dispositifs et une meilleure
articulation des acteurs. Mais c’est encore loin d’être le cas.
Sur le plan judiciaire
- Les plaintes sont encore majoritairement classées sans suite
ou renvoyées en médiation. Cela signifie que les victimes sont
considérées comme également responsables, ce qui entretient
la confusion et l’impunité. Les condamnations à de la prison
ferme ou même des sursis avec mise à l’épreuve sont très
rares.
Sur le plan du logement, sujet qui nous intéresse
aujourd’hui, beaucoup d’associations signalent une
régression:
Pourtant si toutes les femmes ont besoin d’un accueil et d’un
accompagnement, elles n’ont pas toutes besoin d’être
hébergées, cet aspect important sera développé plus tard dans
la journée. En 2006, L’Escale a ainsi suivi 335 femmes.
La capacité d’hébergement du relais de Sénart est passée
de 68 à 82 places en 2006, celle de l’Escale de 25 à 40 places
en 2005, avec l’appui du département 92 et de la DDASS.
Malgré cette augmentation du nombre de places
d’hébergement, le nombre de femmes qui peuvent être mises
en protection diminue. Celles qui sont prêtes à partir ne
trouvent en effet pas de logement définitif. La durée moyenne
d’hébergement dans les différents dispositifs, reste presque le
11
double du souhaitable. A l’Escale, 11 femmes sont
actuellement prêtes au relogement.
L’attribution de logements sociaux, en particulier pour les
femmes sortantes d’hébergement reste trop rare. Les femmes
victimes de violence, bien qu’inscrites comme public
prioritaire dans les PDALPD par exemple, y ont peu accès.
Pourtant, selon la loi du 3 janvier 1977 concernant
l'indemnisation des victimes d'infractions pénales, elles ont
droit à la réparation des dommages qu'elles ont subis.
L’hébergement, quand c’est nécessaire, et l’accès au logement
font partie de cette réparation.
La crise du logement est générale, les publics prioritaires
semblent tous en concurrence les uns avec les autres. Mais il
s’agit d’analyser ensemble des facteurs qui, en se combinant,
peuvent constituer une discrimination à l’accès au logement et
au relogement après hébergement, en raison des violences, de
la situation familiale, du sexe et de l’origine.
Représentations des femmes victimes de violence
- Les violences induisent des représentations qui font peser
sur les victimes tout le poids de la problématique sociale
(responsabilité des troubles provoqués par l’agresseur,
culpabilité, nous en avons déjà parlé). Ces représentations
donnent une image négative de la femme « battue »: elle est
suspectée d’accepter la violence, de ne pas empêcher les
« troubles de voisinage » et par conséquence supposée être
dans l’incapacité de se défendre, de se protéger et donc de
gérer une famille.
12
- Mono parentalité, isolement et situation économique
Par ailleurs, comme le dit JC Kauffman (1999) « les personnes
vivant seules et autres familles monoparentales ne bénéficient
que d’une légitimité de surface ».7
Or, les femmes forment la majorité des familles
monoparentales, des emplois à temps partiel (83%) et des
emplois aidés ou en CDD (60%).
Les femmes victimes de violences bénéficient d’un réseau
social et familial moindre, voire absent lorsqu’elles sont issues
de l’immigration. Leur isolement est le produit des violences
et de l’hostilité de leur famille vis-à-vis de la séparation. C’est
surtout cet isolement qui fait qu’elles sont plus nombreuses
dans les hébergements.
- Enfin, et ceci est important, leur capacité à rebondir et
prendre leur vie en main est sous-estimée, le travail
d’accompagnement et de reconstruction des associations n’est
pas suffisamment connu ou reconnu.
Ce tableau à la fois international, national et local des
violences et des difficultés auxquelles sont confrontées les
femmes n’est pas exhaustif. Mais la question du logement,
élément essentiel de réparation, de protection et de sécurité
des femmes, mobilise continuellement les équipes.
Environ 500 places d’hébergement spécifiques pour les
femmes victimes de violences existent en Ile de France. Le
même nombre de logements par an, suffirait à assurer une
rotation satisfaisante de ces centres et pour les femmes
accueillies en externe. Cet objectif est réalisable.
7
Jaspard Chetcuti violences envers les femmes p 146
13
Je laisse maintenant la parole aux autres oratrices, pour
développer d’autres points autour du sujet qui nous réunit
aujourd’hui.
14

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