Commmission permanente-CR septembre 2016-blog

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Commmission permanente-CR septembre 2016-blog
Commission permanente du 26 septembre 2016
Aides attribuées par le Conseil régional sur le
territoire de la 6ème circonscription du Finistère
MISSION I - AMÉNAGEMENT
> Contractualiser avec les territoires autour d'enjeux partagés
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 5 020 € à l'ULAMIR Aulne,
Châteauneuf-du-Faou. Cette somme est attribuée pour le Pays du Centre Ouest
Bretagne – Promouvoir la pratique nautique du stand-up paddle (planche à rame) sur le
Centre Finistère – Base pleine nature de Saint-Thois (éligible au 10/06/2015).
Le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de 89 345 € à la commune de
Pont-de-Buis Lès Quimerc'h. Cette somme est attribuée pour le Pays de Brest –
construction d'une maison de santé pluridisciplinaire (éligible au 19/02/2014)*.
* Prise en compte des dépenses antérieures à la décision
MISSION II - ÉCONOMIE, EMPLOI
> Accompagner le développement des emplois durables et de qualité par la
compétitivité des entreprises
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 000 € à l'association des Artisans
du Bâtiment de Carhaix et de ses alentours, Carhaix-Plouguer. Cette somme est
attribuée pour l'organisation du 4ème Salon des Artisans du Bâtiment de Carhaix et ses
alentours les 7 et 8 octobre 2016.
> Développer l'économie sociale et solidaire, l'innovation sociale et l'égalité
Le Conseil régional a alloué une subvention de 174 839 € à l'Association Iroise pour
le Logement et l'Entraide (AILE), Brest. Cette somme est attribuée comme soutien
aux activités sociales sur le site de Kerampuilh sur la commune de Carhaix-Plouguer pour
l'année 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 200 € à une personne de Paule. Cette
somme est une prime pour un service civique de 8 mois (2 mois en 2015) consistant en une
mission d'accompagnement des élèves lors des activités scolaires et périscolaires à l'école
Diwan à Carhaix-Plouguer.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 400 € à une personne de Dinard. Cette
somme est une prime pour un service civique de 6 mois (4 mois en 2015) consistant en une
mission d'accompagnement des activités annexes de l'école Diwan à Châteaulin.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 400 € à une personne de Châteaulin.
Cette somme est une prime pour un service civique de 10 mois (4 mois en 2015) consistant
en une mission d'accompagnement scolaire gratuit à domicile à Châteaulin.
Conseil régional de Bretagne. Commission permanente du 26 septembre 2016
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Le Conseil régional a alloué une subvention de 400 € à une personne de PlougastelDaoulas. Cette somme est une prime pour un service civique de 9 mois (4 mois en 2015)
consistant en une mission d'accompagnement des actions éducatives des étudiants
bénévoles et de promotion du climat scolaire dans les établissements en zone prioritaire à
Brest.
> Améliorer la performance des exploitations agricoles et des filières de
production alimentaire
Le Conseil régional a alloué une subvention de 7 300 € à une exploitation agricole de
Bolazec. Cette somme est attribuée comme soutien aux investissements matériels agroenvironnementaux – 2 Faucheuses-conditionneuses (prise en compte de l'opération à
compter du 13 mai 2016).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 500 € à une exploitation agricole de
Trégourez. Cette somme est attribuée en soutien aux économies d'énergie électrique dans
la filière laitière pour l'achat d'un pré-refroidisseur.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 200 € à une exploitation agricole de
Pleyben. Cette somme est attribuée en soutien aux économies d'énergie électrique dans la
filière laitière pour l'achat d'un récupérateur de chaleur.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 480 € à une exploitation agricole de
Kerlaz. Cette somme est attribuée au titre du Programme d'Accompagnement des Projets
d'Installation.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 080 € à une exploitation agricole de
Châteauneuf-du-Faou. Cette somme est attribuée comme soutien à la réalisation du
PASS'BIO diagnostic conversion.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 080 € à une exploitation agricole de
Scrignac. Cette somme est attribuée comme soutien à la réalisation du PASS'BIO
diagnostic conversion.
MISSION III – ÉDUCATION, FORMATION
> Assurer la qualité de la relation emploi formation par la connaissance, la
concertation et l'orientation
Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes au Lycée Professionnel des
Métiers du Bâtiment à Pleyben pour l'organisation des 44èmes sélections régionales des
olympiades des métiers :
• 2 200 € pour les matières d'œuvre nécessaires au métier de maçonnerie ;
• 2 100 € pour les matières d'œuvre nécessaires au métier de carrelage.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 000 € au lycée Paul Sérusier,
Carhaix-Plouguer. Cette somme est attribuée pour l'organisation des 44èmes sélections
régionales des olympiades des métiers - Matières d'œuvre nécessaires au métier du
transport et de la logistique.
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> Favoriser les initiatives des jeunes en formation, leur mobilité et les projets
éducatifs des lycées
Le Conseil régional a alloué une subvention de 5 000 € au lycée agricole de
Châteaulin. Cette somme est attribuée pour la mobilité des apprentis paysagistes en
Espagne (22 jeunes + 3 accompagnateurs x 200 € / dépenses prises à compter du
02/10/2016).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 5 415 € au LP des Métiers du
Bâtiment, Pleyben. Cette somme est attribuée au titre du dispositif Karta Bretagne
2016-2017.
Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes au lycée Paul Sérusier, CarhaixPlouguer :
• 3 515 € au titre du dispositif Karta Bretagne 2016-2017,
• 500 € pour l'achat de 2 séries de livre au titre du concours de critique 2016.
Le Conseil régional a alloué les subventions de 8 201 € et 4 579 € à l'EPLEFPA
Châteaulin Morlaix Kerliver, Châteaulin. Cette somme est attribuée au titre du
dispositif Karta Bretagne 2016-2017.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 6 853 € au lycée privé Saint-Louis,
Châteaulin. Cette somme est attribuée au titre du dispositif Karta Bretagne 2016-2017.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 160 € au lycée Jean Moulin,
Châteaulin. Cette somme est attribuée au titre du dispositif Karta Bretagne 2016-2017.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 105 € au LP de Pont-de-Buis, Pontde-Buis Lès Quimerc'h. Cette somme est attribuée au titre du dispositif Karta Bretagne
2016-2017.
> Adapter le patrimoine bâti à l'accueil des lycéens
Le Conseil régional a affecté un crédit de 4 400 000 € pour les travaux de construction
d'un atelier Maintenance Véhicules Automobiles au lycée professionnel de Pont de
Buis, Pont-de-Buis Lès Quimerc'h.
> Améliorer les équipements dans les lycées publics
Le Conseil régional a affecté un crédit de 2 947 € au lycée Jean Moulin, Châteaulin.
Cette somme est attribuée pour du matériel d'entretien des locaux (D1).
Le Conseil régional a affecté un crédit de 720 € au LP de Pont de Buis, Pont-de-Buis
Lès Quimerc'h. Cette somme est attribuée pour l'acquisition de casques (D3).
> Développer le numérique éducatif
Le Conseil régional a alloué une subvention de 5 232 € au LP des Métiers du
Bâtiment, Pleyben. Cette somme est attribuée pour l'acquisition de matériels
d'expérimentation assistée par ordinateur (EXAO) (D3).
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Le Conseil régional a alloué une subvention de 672 € à l'EPLEFPA Châteaulin
Morlaix Kerliver, Châteaulin. Cette somme est attribuée pour l'acquisition de logiciels
pédagogiques (D3) : Indesign, Ilustrator.
> Assurer le fonctionnement des lycées publics
Le Conseil régional a alloué une subvention de 345 € au LP des Métiers du Bâtiment,
Pleyben. Cette somme est attribuée au titre d'un complément de dotation annuelle de
fonctionnement 2016 lié à l'augmentation des effectifs.
Le Conseil régional a alloué les subventions de 1 725 € et de 460 € à l'EPLEFPA
Châteaulin Morlaix Kerliver, Châteaulin. Ces sommes sont attribuées au titre d'un
complément de dotation annuelle de fonctionnement 2016 lié à l'augmentation des
effectifs.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 380 € au lycée Jean Moulin,
Châteaulin. Cette somme est attribuée au titre d'un complément de dotation annuelle de
fonctionnement 2016 lié à l'augmentation des effectifs.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 242 € à l'association sportive du
lycée polyvalent, Carhaix-Plouguer. Cette somme est attribuée pour le soutien au
sport de compétition dans le cadre des associations sportives.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 792 € à l'association sportive du lycée
des Métiers du Bâtiment, Pleyben. Cette somme est attribuée pour le soutien au sport
de compétition dans le cadre des associations sportives.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 364 € à l'association sportive du
lycée de l'Aulne, Châteaulin. Cette somme est attribuée pour le soutien au sport de
compétition dans le cadre des associations sportives.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 648 € à l'association sportive du lycée
Jean Moulin, Châteaulin. Cette somme est attribuée pour le soutien au sport de
compétition dans le cadre des associations sportives.
> Participer au fonctionnement des établissements privés
Le Conseil régional a alloué une subvention de 3 910 € au lycée privé Diwan, CarhaixPlouguer. Cette somme est attribuée au titre d'un complément de dotation annuelle de
fonctionnement 2016 lié à l'augmentation des effectifs.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 645 € au lycée privé Saint-Louis,
Châteaulin. Cette somme est attribuée au titre d'un complément de dotation annuelle de
fonctionnement 2016 lié à l'augmentation des effectifs.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 606 € à l'association sportive SaintLouis, Châteaulin. Cette somme est attribuée pour le soutien au sport de compétition
dans le cadre des associations sportives.
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> Développer les langues de Bretagne
Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes à Coop Breizh, Spézet :
• 485 € comme aide à l'édition dans le cadre du programme éditorial 2016 d'un
ouvrage en langue bretonne intitulé « Opala Chapalain! - 1950-2000 : an
hanter-kant vloaz o deus eilpennet maezioù Bro Leon – Emziviz gant Pêr
Chapalan » (prise en compte des travaux d'impression à compter du 11 juillet
2016) ;
• 480 € comme aide à l'édition dans le cadre du programme éditorial 2016 d'un
ouvrage bilingue français-breton intitulé « Moutig amourouz/Moutig
amoureux » (prise en compte des travaux d'impression à compter du 11 juillet
2016).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 4 000 € à une personne de Brennilis.
Cette somme est attribuée au titre du dispositif Skoazell 2016-2017 pour l'enseignement
bilingue français breton (Master 1).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 4 000 € à une personne de
Plougastel-Daoulas. Cette somme est attribuée au titre du dispositif Skoazell 2016-2017
pour l'enseignement bilingue français breton (Master 1).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 4 000 € à une personne de
Plougastel-Daoulas. Cette somme est attribuée au titre du dispositif Skoazell 2016-2017
pour l'enseignement bilingue français breton (Master 1).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 250 € à une personne de Plonévezdu-Faou. Cette somme est attribuée au titre du dispositif Skoazell 2016-2017 pour
l'enseignement bilingue français breton (Master 2).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 250 € à une personne de Brennilis.
Cette somme est attribuée au titre du dispositif Skoazell 2016-2017 pour l'enseignement
bilingue français breton (Master 2).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 250 € à une personne de PlougastelDaoulas. Cette somme est attribuée au titre du dispositif Skoazell 2016-2017 pour
l'enseignement bilingue français breton (Master 2).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 250 € à une personne de PlougastelDaoulas. Cette somme est attribuée au titre du dispositif Skoazell 2016-2017 pour
l'enseignement bilingue français breton (Master 2).
MISSION V - ENVIRONNEMENT
> Promouvoir une gestion intégrée de la ressource en eau
Le Conseil régional a alloué une subvention de 2 000 € à l'Établissement Public de
Gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez, Kerlaz. Cette somme est
attribuée pour le SAGE Baie de Douarnenez - Plan Opérationnel d'Investissement 2016 Volet milieux aquatiques - Travaux de restauration de la continuité écologique sur les
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ouvrages du bassin versant du Lapic - (prise en compte des dépenses à compter du 23 mai
2016).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 60 632 € au Syndicat Mixte EPAGA,
Châteaulin. Cette somme est attribuée pour le SAGE Aulne - Projet de gestion intégrée de
l'eau - Phase de mise en œuvre du SAGE - Programme d'actions 2016 - (prise en compte
des dépenses à compter du 1er janvier 2016).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 276 € au Syndicat Mixte de l'Aulne,
Châteaulin. Cette somme est attribuée pour le SAGE Aulne - Projet de gestion intégrée de
l'eau - Mise en place d'un pompage provisoire à l'usine de Coatigrac'h lié à
l'expérimentation d'ouverture des pertuis sur l'Aulne - (prise en compte des dépenses à
compter du 1er janvier 2016).
> Développer une politique énergétique volontariste et une approche
circulaire de l'usage des ressources
Le Conseil régional a alloué une subvention de 10 000 € au Syndicat Départemental
d'Énergie du Finistère SDEF, Quimper. Cette somme est attribuée comme aide à
l'investissement - Boucle Energétique Locale des Iles de la Mer d'Iroise - Amélioration de
la performance énergétique de l'éclairage public d'Ouessant (prise en compte des dépenses
à partir du 13 juin 2016).
MISSION VI – CULTURE, SPORT, PATRIMOINE, TOURISME
> Soutenir le spectacle vivant, les arts plastiques et la diversité des pratiques
culturelles
Le Conseil régional a alloué une subvention de 4 000 € à l'Association Dañs-Tro,
Poullaouën. Cette somme est attribuée pour le projet artistique et culturel au titre de
l'année 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 12 181 € au Run Ar Puñs Association,
Châteaulin. Cette somme est attribuée comme soutien à la production mutualisée au titre
des années 2016 et 2017 : Goulven Ka et Krismenn.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 000 € au Bagad Plougastell Mouez
ar Mor, Plougastel-Daoulas. Cette somme est attribuée pour l'acquisition d'une série
de 30 bombardes.
> Soutenir les industries de la création et le développement de la vie littéraire
et cinématographique
Le Conseil régional a alloué une subvention de 6 000 € à l'association pour la
Favorisation de l'Expression Radiophonique, Le Faou. Cette somme est attribuée
pour les activités de « Fréquence Evasion » pour l'année 2016.
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> Développer le sport en région
Le Conseil régional a alloué une subvention de 40 000 € à la Confédération FALSAB,
Carhaix. Cette somme est attribuée comme aide au titre de la contractualisation avec la
Confédération FALSAB pour l'année 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 5 000 € au Comité Départemental de
Cyclotourisme du Finistère, Quimper. Cette somme est attribuée comme aide à
l'organisation de la 18ème édition des raids et randonnées VTT « Les Roc'h des Monts
d'Arrée » en 2016 à Huelgoat (classement de la FFCT : Label Vertes Tout Terrain).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 000 € à l'association Française pour
l'Avenir de la Chasse aux Chiens Courants du Finistère, Quimper. Cette somme
est attribuée pour l'organisation d'un rassemblement de chiens courants des départements
du Grand Ouest à l'occasion du 30ème anniversaire de l'association le 5 juin 2016 à
Trégourez.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 000 € à l'association Comité de
Foire Kala Goañv, Carhaix-Plouguer. Cette somme est attribuée pour la mise en
place, en 2016, du programme d'actions pour la promotion et la commercialisation de la
race chevaline bretonne en Centre Ouest Bretagne dont l'organisation de la 15ème édition de
la foire équine en novembre à Carhaix.
> Révéler et valoriser le patrimoine
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 986,93 € à la commune de Kerlaz.
Cette somme est attribuée pour l'opération PPT/MHC - Église Saint-Germain Restauration - Prise en compte des travaux à dater du 12/05/2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 327,50 € à la commune de PortLaunay. Cette somme est attribuée pour l'opération CR/OMC - Église Saint-Nicolas Restauration de 11 personnages de la crèche de Noël - Prise en compte des travaux à dater
du 02/05/2016.
> Faire de la Bretagne une destination touristique d'exception
Le Conseil régional a alloué une subvention de 34 450 € à la SARL Ty Provost,
Dinéault. Cette somme est attribuée pour la création de deux salles d'animation au
Camping Ty Provost à Dinéault - Dépenses éligibles au 01/08/2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 250 € à la SARL Ar Voden,
Locronan. Cette somme est attribuée pour la réalisation du diagnostic ORATEL du
camping de Locronan à Locronan - Dépenses éligibles au 29/07/2016.
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