BULLETIN D`INSCRIPTION STAGE
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BULLETIN D`INSCRIPTION STAGE
BULLETIN D’INSCRIPTION STAGE Intitulé de la formation :.............................................................................................................. Date d’ouverture : …………................................................................................................................................................ Prix : .................................................................................................................................................................... Formation effectuée dans le cadre : du DIF du Plan de Formation de la période de professionnalisation autre PARTICIPANT Prénom ......................................................................... Nom ........................................………………………………………….. Société ………………………………………………………………………. Fonction ............................................................................... Adresse .......................................................................................................................................................................... Téléphone…………………………………………………………………… Mail ………………………………………………………………………………….. ENTREPRISE / RESPONSABLE INSCRIPTION (Si différent du participant) Raison sociale : ............................................................................................................................................................... Adresse : .......................................................................................................................................................................... .......................................................................................................................................................................................... Code postal : ...................................................................... Ville : .................................................................................. Tél : .................................................................................... Fax : .................................................................................... Code APE : ......................................................................... N° de SIRET : ........................................................................ Effectif établissement : ...................................................... Mail : ................................................................................... Signataire de la Convention : ……………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse de la convention (si différente de l’entreprise) : …………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….............. REGLEMENT Adresse de facturation : ................................................................................................................................................... .......................................................................................................................................................................................... Modalité de règlement : par virement par chèque Possibilité de régler en 3 fois Déjeuner inclus R.I.B. Ci-joint un chèque de …………………... € à l’ordre du Groupe Sup de Co La Rochelle pour votre inscription Le règlement sera effectué par un OPCA (Organisme Paritaire Collecteur Agréé) dont l’adresse figure ci-dessus Fait à ..................................................................................... Le ...................................................................................... La signature de ce bulletin d’inscription signifie l’acceptation des conditions générales de vente figurant au verso. Cachet de l’entreprise Signature Page : 1/2 BULLETIN D’INSCRIPTION CONDITIONS GENERALES DE VENTE Le Groupe Sup de Co La Rochelle est une Association régie par la Loi de 1901, missionnée par la Chambre de Commerce et d’Industrie de La Rochelle pour assurer des prestations d’enseignement supérieur et de formation continue. Son siège se situe 102 rue de Coureilles – 17000 La Rochelle. Thierry ANDRIEU, Directeur Formation Continue - Tel : 05.16.19.62.47 - Fax : 05.46.51.77.98 [email protected] Patricia HUNOT, Responsable commercial Formation Continue – Tél 06 73 18 59 34– [email protected] Géraldine FETIVEAU, Assistante Administrative / Inscription – Tel : 05.16.19.62.22 – [email protected] N° d’agrément : 54170112617 INSCRIPTIONS La demande d’inscription se fait auprès de la Direction Formation Continue qui envoie les documents nécessaires. L’inscription devient définitive à réception du bulletin d’inscription (cas des formations courtes) ou après validation du dossier de candidature (cas des formations longues requérant un niveau de diplôme défini ou une procédure de VAE). Une convention ou un contrat de formation professionnelle continue est alors établi, que l’entreprise et/ou le candidat devront retourner signés en deux exemplaires avant le début de la formation concernée. MODALITES DE REGLEMENT Les prix annoncés dans ce catalogue sont exprimés net de taxe. Le coût de la formation ne prend pas en compte les frais d’hébergement, qui peuvent être rajoutés à la facturation en cas de demande expresse de l’entreprise. Les frais de repas restent également à la charge du stagiaire, sauf dans le cas des repas du midi pour les formations courtes Inter. Les factures sont payables par virement ou par chèque établi à l’ordre du Groupe Sup de Co La Rochelle. Le paiement doit être déclenché en une seule fois à réception de facture pour les formations courtes, ou échelonné par étapes pour les formations longues. ANNULATIONS ET REPORTS En cas de dédit par l’entreprise et/ou le stagiaire dans les 15 jours précédant le début de la formation, une somme forfaitaire égale à 30% reste due au profit du Groupe Sup de Co La Rochelle. Cette somme pourra être déduite en cas de nouvelle inscription à un stage similaire dans un délai de 6 mois, moyennant un surcoût de 10% pour frais de gestion. L’abandon en cours de formation ou la non présentation du stagiaire au jour de démarrage génèrent automatiquement la facturation de l’intégralité du prix de la formation. Le Groupe Sup de Co La Rochelle se réserve le droit de suspendre toute formation ne présentant pas un nombre minimal d’inscrits suffisant. Il sera alors proposé au stagiaire et/ou à l’entreprise de reporter son inscription sur une autre date de formation, sans donner lieu à indemnités de quelque nature que ce soit. INFORMATIQUE ET LIBERTES Les informations à caractère personnel ou professionnel qui sont communiquées par les stagiaires font l’objet d’un enregistrement informatisé pour assurer le suivi des programmes. Conformément à la législation applicable à ces fichiers, le stagiaire peut exercer à tout moment ses droits d’accès et de rectification sur les informations le concernant. Toute commande de formation implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente, aussi bien de la part du stagiaire que de la part de l’organisme payeur. Le Groupe Sup de Co La Rochelle se réserve le droit de modifier les contenus de ses programmes sans information préalable en fonction des évolutions du marché et dans le respect des textes de lois en vigueur ou à venir. - Tarifs révisables annuellement - Page : 2/2