janvier 2014

COMITE D’ENTREPRISE DES TCRM
10 rue des Intendants Joba – CS 30009
57063 METZ Cedex 2
Tél/Fax : 03.87.34.22.75
[email protected]
REUNION MENSUELLE DU COMITE D’ENTREPRISE
DU MARDI 21 JANVIER 2014
Etaient présents :
Monsieur LE CHANU Yves
Président du C.E.
Madame BRUNNER Chantal
D.R.H.
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
CADRES ET MAITRISES TITULAIRE :
Monsieur ESTIMA José
Titulaire cadres et maîtrises.
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
OUVRIERS ET EMPLOYES :
Membres titulaires :
Monsieur CORTE Joseph
Titulaire ouvriers et employés.
Secrétaire.
Monsieur VILBOIS Pascal
Titulaire ouvriers et employés.
Trésorier.
Monsieur WINCKELL Arnaud
Titulaire ouvriers et employés.
Monsieur HATSTADT Patrick
Titulaire ouvriers et employés.
1
Membres suppléants :
Monsieur MALMONTE Cyril
Suppléant ouvriers et employés.
Monsieur ACAMPO Bruno
Suppléant ouvriers et employés
Monsieur DRAOUI Adil
Suppléant ouvriers et employés
Monsieur GOMEZ Rosalino
Suppléant ouvriers et employés
Monsieur BECK David
Suppléant ouvriers et employés
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
Représentants
Représentants syndicaux au C.E. :
Monsieur POUJOL Philippe
Représentant syndical C.F.D.T.
Monsieur GANDOU Pascal
Représentant syndical C.G.T.
Madame DUC Christelle
Représentant syndical S.U.D.
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
Etaient absents excusés :
Madame CARACCI Nicole
Secrétaire employée au C.E.
Madame BOGENEZ Ouarda
Titulaire ouvriers et employés
Madame BRUNEL Maryvonne
Suppléante cadres et maîtrises.
2
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION MENSUELLE
DU COMITE D’ENTREPRISE DU MARDI 21 JANVIER 2014
1.
Approbation du procès-verbal de la réunion mensuelle du C.E. du mardi 17 décembre 2013 :
2.
Information de la Direction sur la vie économique et sociale de l’entreprise:
3.
Information trimestrielle pour la période du 1er octobre au 31 décembre 2013 sur :
L’évolution de l’emploi.
La situation des heures supplémentaires.
L’évolution de l’absentéisme.
Le suivi des stages.
Les congés payés.
4.
Rapport annuel du service psychologique – Commentaires du CHS CT :
5.
Nouvelle procédure suivi accidentologie :
6.
Proposition de désignation d’un Commissaire aux comptes pour les comptes du C.E. :
7.
Infos diverses des activités du C.E. :
Point sur les inscriptions des locations du C.E. pour la période d’été 2014.
Point sur l’attribution et la distribution des chèques-vacances.
Point sur la distribution de la carte CORA.
8.
Divers :
3
PROCESPROCES-VERBAL DE LA REUNION MENSUELLE
DU COMITE D’ENTREPRISE DU MARDI 21 JANVIER 2014
1. Approbation du procèsprocès-verbal de la réunion mensuelle du C.E. du mardi 17 décembre
2013 :
Le procès-verbal du C.E. du mardi 17 décembre 2013 est approuvé à l’unanimité.
2. Information de la Direction sur la vie économique et sociale de l’entreprise :
Dans le cadre des informations de la Direction, Monsieur Yves LE CHANU présente
l’avenant 3 à la D.S.P. Cet avenant a pour objectif de régulariser les modifications de
réseau réalisées en 2013, de prendre en compte la desserte du Val St Pierre au 06 janvier
2014, les dépenses non prévues et les aléas techniques SAEIV et billettique.
Pour ce faire, plusieurs mesures sont identifiées et nécessaire comme pour :
L’adaptation de l’offre par l’intégration et création des navettes 91 à 93 au 06
janvier 2014 sur le Val St Pierre, par des modifications et expérimentations au
06 janvier du réseau LE MET’ et par la modification de l’organisation du
gardiennage des parkings relais.
La prise en compte des OS 2013 nécessitent la création d’une desserte sur
l’Internat d’excellence à Châtel St Germain, des services supplémentaires
week-end inaugural METTIS, du remplacement de la ligne scolaire 275 par la
N86 et prolongement de la N85 au 07 octobre 2013, de la prise en compte du
gardiennage Joba suite aux exigences ICPE, de la prise en compte de la
redevance usage « Gare routière », de la desserte des cimetières le jour de la
Toussaint, de la circulation N18 pendant les petites vacances scolaires et des
coût induits par la mise en œuvre de la norme SEPA.
La neutralisation du calcul validations est nécessaire suite aux difficultés dans
le déploiement du SAEIV impactant la mesure de la fréquentation. Il a été
décidé de suspendre la méthode d’évaluation des validations jusqu’au parfait
fonctionnement de l’interface SAEIV/Billettique et d’activer la clause de
revoyure pour une évaluation et calcul fin 1er trimestre 2014. En attendant une
méthode alternative et pratiquée par le calcul du ratio recettes/voyages de mars
2012 à février 2013. L’application de ce ratio est faite sur les flux financiers de
recettes des mois considérés avec désactualisation.
4
La modification conventionnelle passe par :
•
•
•
la création rémunération C4 pour couvrir des dépenses imprévues au
rythme des amortissements comme l’acquisition de passerelles pour
l’entretien toiture des BHNS, par la création d’une zone Karcher et le
remplacement d’un articulé suite à un incendie.
Par la prise en compte sur les OS des coûts induits par les heures de
soirée (primes tardifs…).
Par la création rémunération C5 pour couvrir les dépenses engendrées
par des études, missions et travaux réalisés en lien avec l’objet du
contrat et/ou dans l’intérêt du service délégué. Pour couvrir également
l’étude ACCELIS, les frais liés au déplacement du camp de réfugiés
Avenue de Blida et pour la mise à niveau du logiciel Heures.
Le reversement subvention FEDER a été effectué par Metz Métropole en
direction des T.A.M.M. pour palier au surcoût de l’aménagement de l’Espace
Mobilité.
La suspension des indicateurs qualité du 1er janvier au 31 décembre 2013 par le
gel des bonus et des malus relatifs à la ponctualité et régularité des bus, à la
propreté des véhicules, à la fiabilité des véhicules, aux indicateurs qualité
PROXIS, ACCELIS et service P + R.
Des mesures d’ordre sont nécessaires suite aux modifications de calendrier,
concernent le décalage de la mise en service de METTIS qui n’est pas du ressort
de la SAEML/TAMM. De ce fait, les pénalités sur retard de mise en place du
réseau LE MET’ au 1er septembre 2013, sont suspendues. Les modalités de
fixation des indexations provisoires de l’exercice N + 1 sont précisées en terme
de calendrier avant le 1er novembre. D’autres phénomènes incitent également la
création d’une clause de revoyure en cas d’évolution du taux d’augmentation
des tarifs supérieurs à 1,2 fois le taux d’inflation.
La valorisation concernant l’avenant 3 sur la durée de la D.S.P. en valeur H.T.
est de 4,35 millions.
EN DETAIL
MILLIONS € H.T.
Adaptation de l’offre
0.25
Ordre de service
3.50
Création C4 et C5
0.40
Reversement subvention FEDER
0.20
TOTAL
4.35
5
Monsieur Yves LE CHANU relate les infos de la Direction du mois de décembre.
Les chiffres du mois :
NOVEMBRE 2014
Recettes (K€)
(K€)
Dépenses (K €)
Kms (1000)
Voyages (1000)
Réel
3 500
3 866
785
1 468
Budget
3 838
3 546
813
1 831
Ecart
-338
320
-28
-363
11 mois 2013
Recettes (K€)
(K€)
Dépenses (K €)
Kms (1000)
Voyages (1000)
Réel
38 856
39 134
8 005
12 303
Budget
39 362
37 930
7 934
14 013
Ecart
-506
1 204
71
-1 710
La Direction :
Modification ARTEO prévue pour le 17 février 2014 : passage de 8 à 10 mn et
prolongement à Square du Luxembourg.
Modification du système de prévention des accidents. L’entretien de débriefing
est réalisé par un agent de maîtrise. Un groupe de travail sera constitué.
Le personnel:
Entrées :
CEVIK Dogan, agent d’accompagnement en contrat avenir à/c du 10 décembre
2013 (5 ans).
GHODBANE Mostapha, agent d’accompagnement en contrat avenir à/c du 10
décembre 2013 (5 ans).
MEHALIL Abdelkader, agent d’accompagnement en contrat avenir à/.c du 10
décembre 2013 (5 ans).
SEBHI Farid, agent d’accompagnement en contrat avenir à/c du 10 décembre
2013 (5 ans).
SEKKIL Reikia, agent d’accompagnement en contrat avenir à/c du 10
décembre 2013 (5 ans).
TOUATI-BOURIAH Abdeldjalil, agent d’accompagnement en contrat avenir
à/C du 10 décembre 2013 (5 ans).
6
Sorties :
SALMI Mohamed, conducteur-receveur : démission le 20 décembre 2013.
FORCA Antoine, conducteur-receveur : retraité au 31 décembre 2013.
MARCO Marc, conducteur-receveur : retraité au 31 décembre 2013.
Changement de statut :
BENALI et DONGE : retour conducteur-receveurs en janvier 2014.
Formation :
-
Formation « Environnement MAC » pour 1 conducteur-receveur.
FCO « Marchandises » pour 1 agent de maîtrise.
FCO pour 1 agent de maîtrise et 7 conducteurs-receveurs.
Formation « Généraliste Logiciel WINATEL » pour 4 agents de maîtrise.
Formation sur contrôleur WIFI pour 2 employés.
Habilitation à la conduite du BHNS pour 14 conducteurs-receveurs.
Formation « Passerelle marchandises » pour 1 agent de maîtrise.
Préparation à la retraite pour 1 employé et 3 conducteurs-receveurs.
Recyclage « Sauveteur Secouriste du travail » pour 4 agent de maîtrise et 5
conducteurs-receveurs.
Formation « Système d’annonce vocale + girouette » pour 1 agent de maîtrise et 2
ouvriers.
Exploitation :
Concertation, groupe de travail :
- Le 06 décembre 2013, la Commission « Matériel » s’est réunie pour étudier la
problématique des marquages à la pompe ainsi que les marquages pour les
emplacements de bus.
- Mardi 17 janvier, « Commission de services » pour présenter les modifications
de graphiques et de services du 06 janvier 2014.
Police :
Opérations conjointes Police/T.A.M.M. :
o Jeudi 19 déc 2013
Arrêt Joba
o Vendredi 27 déc 2013
Arrêt Gare SNCF
o Jeudi 09 janv 2014 de 14 à 15h00 Arrêt Seille
o Mardi 14 janv 2014
Arrêt Charles Pêtre
METTIS A.
Multilignes.
METTIS A & B
Lignes 4 – 12 et 112.
Lignes 2, 13, 86, 101 & 102.
Opérations marketing :
Communication :
-
Promotion des P + R pendant les fêtes de fin d’année.
Accompagnement des adaptations du 06 janvier (une 3ème rentrée).
Lancement de la desserte du Val Saint Pierre.
7
-
Opérations d’information à Montigny (distribution doc BAL – dépliants C13 – FAQ –
bus info…)
Etudes :
-
Enquête satisfaction + enquête fraude.
Actions commerciales de conquête et de fidélisation :
-
Opération KORRIDOR METTIS + Opérations Abandonnistes (abonnés annuels).
Divers :
-
Préparation de la migration SEPA sur nouveau système billettique ( 4 000 abonnés
prélevés).
Suite à ces informations, plusieurs questions sont posées :
•
Monsieur Patrick HATSTADT demande qui
d’abonnement intitulée « Opération Korridor » ?
subventionne
la
campagne
Monsieur Yves LE CHANU répond que les T.A.M.M. prennent en charge le coût de
cette opération. Celle-ci est effectuée par téléphone par une entreprise privée.
•
Monsieur Pascal GANDOU demande si la Direction pense poursuivre les
formations BHNS ?
Monsieur Yves LE CHANU répond que ces formations se poursuivent par petits
groupes.
•
Monsieur Patrick HATSTADT demande une réunion CHS CT extraordinaire
concernant les changements d’itinéraires de la ligne ARTEO.
Monsieur Yves LE CHANU confirme la nécessité de cette réunion avant la mise en
route des changements.
•
Monsieur Patrick HATSTADT demande si les formations « Préparation à la
retraite » concernent le DIF ?
Madame Chantal BRUNNER répond que cela peut concerner
du DIF.
•
les formations
Monsieur Cyril MALMONTE demande à quand le virement sur la différence de
l’augmentation des tickets ?
Monsieur Yves LE CHANU répond que ce virement va être effectué dans les plus
brefs délais.
Puis un débat s’est instauré concernant les critères de fréquentation par la non prise
en charge du taux de fraude et sur les moyens mis en place pour inciter les usagers à valider
leurs titre de transport.
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3. Information trimestrielle pour
pour la période du 1er octobre au 31 décembre 2013 :
L’évolution de l’emploi.
La situation des heures supplémentaires.
L’évolution de l’absentéisme.
Le suivi des stages.
Les congés payés.
Madame Chantal BRUNNER présente l’information trimestrielle.
Evolution de l’emploi : elle souligne un sureffectif pour absorber les inaptitudes et les
futurs départs à la retraite. Elle annonce l’embauche d’une vingtaine de conducteurs
ainsi qu’un recrutement aux ateliers concernant un mécanicien confirmé, un
électricien et un carrossier.
Malgré toutes ces données, le C.E. s’étonne sur le grand nombre de congés refusés lors
des samedis et petites vacances scolaires.
Situation des heures supplémentaires : le C.E. demande des explications concernant
l’augmentation des heures supplémentaires des contrôleurs et vérificateurs.
Madame Chantal BRUNNER précise que l’activité en 2013 comme le déménagement
et la mise en route du réseau LE MET’, a nécessité toutes ces heures supplémentaires.
Monsieur Patrick HATSTADT demande des explications sur l’augmentation des
heures supplémentaires concernant la mécanique.
Monsieur Yves LE CHANU répond que cela est du par l’activation de l’astreinte suite
à de nombreuses pannes.
A ce sujet, Monsieur Cyril MALMONTE soulève le problème rencontré à plusieurs
reprises par les conducteurs concernant une coupure générale du circuit électrique du
bus n° 1325. Il précise que cela engendre un problème sérieux de sécurité.
Monsieur Yves LE CHANU prend acte et va faire le nécessaire.
Evolution de l’absentéisme : le taux d’absentéisme est de 7,34 % en cumul à fin
décembre 2013, en net amélioration. Le Secrétaire a tenu à saluer les efforts entrepris
par les salariés T.A.M.M.
Le suivi des stages : Madame Chantal BRUNNER relate une relation particulière
avec l’école Cassin suite à l’investissement de ces élèves lors de l’inauguration du
METTIS.
Les congés payés : on dénote un cumul de la dette des congés payés en augmentation.
Le C.E. demande à la Direction un effort pour une diminution de cette dette. Le C.E.
alerte sur la possibilité d’une augmentation du taux d’absentéisme du au manque de
congés distribués à certaines périodes.
Monsieur Yves LE CHANU prend acte.
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4. Rapport annuel du service psychologique
psychologique – Commentaires du CHS CT :
Monsieur Pascal GANDOU relate le rapport annuel du service psychologique présenté
en CHS CT comme suit :
Madame Marie-Jo BRENNSTUHL, psychologue présente et commente les tableaux de
synthèse contenus dans son bilan annuel d’avril 2013 à novembre 2013.
198 consultations ont été effectuées sur 33 jours.
21 personnes ont été reçues avec une moyenne de 9 séances par agent.
35 % de femmes en consultation pour 65 % d’hommes.
44 ans de moyenne d’âge.
25 % d’administratifs, 15 % de vérificateurs et 60 % de conducteurs.
Madame Marie-Jo BRENNSTUHL signale une augmentation des consultations liées
au burn-out notamment depuis août 2013.
Celle-ci a constaté un peu moins de personnes reçues mais sur des périodes
légèrement plus longues et également une légère diminution des consultations liées aux
agressions physiques.
Elle conclue par des pistes d’amélioration à approfondir et par le bilan à retenir sur
cette période. Le Président du CHS CT, Monsieur Yves LE CHANU remercie Madame
Marie-Jo BRENNSTUHL et rappelle l’importance de ce service au sein de l’entreprise.
5. Nouvelle procédure suivi accidentologie :
Monsieur Yves LE CHANU annonce l’abandon des analyses des accidents de la
circulation par la Société COVEA et la mise en place d’une commission d’analyse des
accidents similaire à celle de « L’arbre des causes ». Cette commission aura pour rôle
d’analyser, de répondre à des besoins et de communiquer. Un entretien avec le conducteur
au préalable avant la commission sera effectué par un agent de maîtrise formé à cette
pratique.
6. Proposition de désignation d’un Commissaire aux comptes pour les comptes du C.E. :
Monsieur Joseph CORTE demande des volontaires pour une désignation des
commissaires aux comptes. Messieurs Adil DRAOUI et David BECK se présentent.
Après concertation des membres du C.E., les 2 postulants ont été désignés à l’unanimité.
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7. Infos diverses des activités du C.E. :
Point sur les inscriptions des locations du C.E. pour la période d’été 2014.
Point sur l’attribution et la distribution des chèques-vacances.
Point sur la distribution de la carte CORA.
Monsieur Joseph CORTE annonce que les inscriptions pour les locations été 2014
ont été clôturées au 31 décembre 2013. Actuellement le C.E. a pu satisfaire la
majeur partie des demandes non sans mal à certaines périodes.
L’attribution des chèques-vacances est en cours. Cela concerne 237 salariés pour
un budget en 2013 de 14 220 €.
La grande majorité des cartes CORA a été distribuée. Les cartes restantes seront
envoyées par courrier en recommandé aux ayants droit non présents dans
l’entreprise jà cette période. Suite à une demande de Monsieur Adil DRAOUI
d’attribuer pour 2014 des cartes AUCHAN à ceux qui le désirent. Monsieur
Joseph CORTE répond que pour avoir une ristourne intéressante, le C.E. doit se
concentrer que sur un seul fournisseur et que l’option CORA a été choisie pour sa
diversité géographique.
8. Divers :
-
Monsieur Arnaud WINCKELL demande à quoi est du la baisse des kms effectués en
2013 par les T.P.M.R.
Monsieur Yves LE CHANU répond que selon lui, cette baisse est due à une
surabondance de’ l’offre.
-
Monsieur Arnaud WINCKELL soulève un problème de réservation et d’organisation.
Monsieur Yves LE CHANU prend acte.
-
Monsieur Patrick HATSTADT demande pourquoi les points ancienneté
supplémentaires acquis par le contrat « Sénior » ont été retirés aux agents.
Monsieur Yves LE CHANU répond que ces points ont été retirés lors de la signature
du contrat « Génération » en remplacement du contrat « Sénior » sur demande des
syndicats et dans un esprit d’équité.
-
Monsieur Patrick HATASTADT demande quelles sont les démarches à faire pour
remplacer Monsieur Patrice GRANDJEAN en tant qu’administrateur du C.A.
Monsieur Yves LE CHANU répond que son suppléant bénéficie de cette nomination.
Seule la démission du suppléant peu engendrer une nouvelle élection.
-
Monsieur Patrick HATSTADT fait un constat et trouve que les locaux syndicaux sont
trop chauffés et demande quel est le coût de ce gaspillage.
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Monsieur Yves LE CHANU répond qu’actuellement des réglages sont en cours et
attend le temps nécessaire pour faire un état des lieux. Le coût du chauffage n’a pas
été isolé des dépenses générales.
-
Monsieur Philippe POUJOL demande si
Inter C.E.A.
un arrangement a été trouvé avec
Monsieur Joseph CORTE répond avoir trouvé un accord à moindre coût pour le C.E. et
l’ensemble du personnel. Le C.E. paye son inscription à hauteur de 100 € et les salariés
payent leurs inscriptions à hauteur de 3,50 € après participation du C.E. de 50 %.
Monsieur Pascal VILBOIS présente la prochaine destination qui va nous emmener à
Rome. Il explique le déroulement de cette sortie sur 5 jours avec tous les détails. Les
agents pourront s’inscrire dès le lundi 27 janvier 2014 au bureau du C.E. au prix de 265 €
par personne.
Fait à Metz, le 10 février 2014
Le Secrétaire du C.E.
Joseph CORTE
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