NOTICE DESCRIPTIVE DE LA SEMI-REMORQUE

NOTICE DESCRIPTIVE DE LA SEMI-REMORQUE AGRICOLE STRONGA
Type : HL250
3. MOTEUR : Sans objet
0.GENERALITES
0.1. Constructeur : UAB STRONGA, Serksnenai, Mazeikiai district, 89366,
Lituanie
0.1.1. Représentant accrédité en France : AVL, Chambourg, 49350, Les
Rosiers sur Loire, France
0.3. Marque : STRONGA
0.4. Désignation commerciale : HL250AT et HL260XT
0.5. Catégorie internationale : Ra4
0.6. Genre : SREA Vitesse maximale en circulation : 25 km/h
0.7. Type, variante, version :
Type : HL250
Variante : Néant
Version : 1 et 2
Version: 1 - Longueur maximale avec caisson = 8,860 m
Version: 2 - Longueur maximale avec caisson = 9,400 m
1. CONSTITUTION GENERALE
(Au sein de la présente notice les essieux sont numérotés de l’avant du
véhicule vers l’arrière)
1.1. Nombre et références des essieux et nombre de roues : 3 essieux situés à
l’arrière, 6 roues simples ou jumelées.
1.1.1 Essieux 1 et 2: Marque : ADR
Type : Fixe
Référence : AE5VF10XAP00A1001003
Section : Corps carré de 150 mm
1.1.2 Essieu 3 :
Marque : ADR
Type : SUIVEUR
Référence : YE5VF10XAP00A10N1001
Section : Corps carré de 150 mm
1.2. Dimensions des pneumatiques :
1.2.1. Pneumatiques :
Configuration
Configuration
« Pneumatiques normaux »
« Pneumatiques larges »
445/65 R22.2 169K
560/60 R22.5 161D
Ou tous pneumatiques n’occasionnant pas un dépassement du gabarit de
2,55m (Bourrelet du pneu non compris) pour la configuration
“Pneumatiques normaux” et 2,60m (Bourrelet du pneu non compris) pour
la configuration “Pneumatiques larges”, et pour lesquels les points 2.7 et
2.13 de la notice restent vrais.
Rayon sous charge minimal :
491 mm
Rayon sous charge maximal:
536 mm
Capacité de charge minimale:
5250 kg
Vitesse maximale:
25 km/h
1.3. Constitution du châssis : châssis métallique constitué de deux longerons et
de traverses mécano soudée.
1.3.1. Flèche et Dispositif d'attelage : Timon rigide avec l’anneau d'attelage
suivant :
Marque
Référence
Norme
Scharmüller
00 665.40.0
ISO5692-1
2. MASSES ET DIMENSIONS (kilogrammes et mètres)
Versions
1
2.1. Masse en charge maxi admissible en service
dans l'Etat (PTAC) :
2.4. Masse en charge techniquement admissible :
2.5. Charges maximales admissibles :
2.5.1. Sur l’essieu 1 :
2.5.2. Sur l’essieu 2 :
2.5.3. Sur l’essieu 3 :
2.5.5. Sur l’anneau d’attelage :
2.7. Voie arrière :
2.7.1. Essieu 1 :
2.7.2. Essieu 2 :
2.7.3. Essieu 3 :
2.8. Empattement :
2.8.1. Anneau d’attelage à essieu avant :
4,062
2.8.2. Essieu 1 à essieu 2 :
1,420
2.8.3. Essieu 2 à essieu 3 :
1,420
2.9. Poids à vide du véhicule en ordre de marche :
2.9.0. Total :
6999
2.9.1. Sur les essieux :
6489
2.9.5. Sur l’anneau d’attelage :
510
2.10. Porte-à-faux avant du bout de l’anneau
4,122
d’attelage à l’essieu 1:
2.11. Porte-à-faux arrière de l’arrière du véhicule à
1,080
l’essieu 3 :
2.11.1
Porte à faux arrière maximal avec
1,898
caisson :
2.12. Longueur hors tout :
2.12.1. Sans la flèche d’attelage :
6,482
2.12.1.1 Maximale avec caisson :
7,300
2.12.2. Totale :
8,042
2.12.2.1 Maximale avec caisson :
8,860
2
32000
4. TRANSMISSION DU MOUVEMENT : Sans objet
5. SUSPENSION :
5.1 Avant : A lames sur la flèche d’attelage de marque COLAERT et de
type R120P226
5.2. Arrière :
Version 1 : Pneumatique de marque BPW et de type A-056.72.01.0479
Version 2 : Pneumatique de marque Colaert et de type RP100P127
6. DIRECTION : Sans objet
7. FREINAGE :
7.1. Frein de service : Freinage pneumatique à un circuit agissant sur les
quatre freins des deux essieux avant et actionné par l’intermédiaire de
quatre biellettes et de quatre récepteurs pneumatiques, par la commande
du tracteur.
Freins à tambours - Marque : ADR - Type : 420x180
- Diamètre : 420 mm
- P.V d’homologation N° : 14083
- Longueur des biellettes (m) frein de service : 0,152
Récepteurs
- Marque : WABCO - Type : 30
7.2. Répartiteur de freinage : Sans objet
7.3. Frein de secours :
7.3.1. Frein en cas de rupture d'attelage : Mécanique à tambour
7.4. Frein de stationnement : Mécanique à tambour
- Longueur des biellettes (m) frein de stationnement : 0,203
7.5. Mode de transmission des efforts aux roues :
7.5.1. Frein de service : pneumatique, en utilisant l'énergie pneumatique
fournie par le véhicule tracteur et transmise à un réservoir
d’air comprimé agissant sur les récepteurs de frein
pneumatique agissant sur les leviers de freinage des freins à
tambour.
7.5.2. Frein de secours :
7.5.2.1. Frein en cas de rupture d'attelage : Par un relais
pneumatique. En cas de rupture d’attelage l’alimentation en
air se coupe. Le relais d’urgence utilise la pression du
réservoir d’air pour agir sur les quatre récepteurs de frein
pneumatiques agissant sur les leviers de freinage des freins
à tambour.
7.5.3 Frein de stationnement : Mécanique par un dispositif de
commande à vis de marque KPC et de type KPC-4363 T et d’un
rapport de 48,83 agissant sur un câble transmettant l’effort aux
leviers de freinage de l’essieu n°2.
7.8. Type de freins :
7.8.1. Frein de service : à tambours
7.8.2. Frein de secours :
7.8.2.1. Frein en cas de rupture d'attelage : à tambours (identique au
frein de service)
7.8.3. Frein de stationnement : à tambours (identique au frein de service)
8. CARROSSERIE
8.1. Carrosserie : BEN AMO
8.2. Matériaux constituant la carrosserie : tôles d'acier
32000
10500
10500
10500
3000
2,100
2,100
2,100
4,178
1,610
1,610
7490
6695
795
4,238
1,047
1,942
6,945
7,840
8,505
9,400
2.13. Largeur hors tout :
Configuration « Pneumatiques normaux » Configuration « Pneumatiques larges »
2,550
2,600
9. ECLAIRAGE ET SIGNALISATION
9.4. Feux de position :
9.4.1 Avant : 0
9.4.2 Arrière : 2
9.5. Feux indicateurs de changement de direction :
9.5.2. Arrière : 2 groupés avec les feux de position arrière
9.6. Feux stop : 2 groupés avec les feux de position arrière
9.7. Eclairage de la plaque d’immatriculation : 2 feux indépendants
9.8. Dispositifs réfléchissants
9.8.1. Catadioptres avant : Néant
9.8.2. Catadioptres arrière : 2 groupés avec les feux de position arrière.
9.8.3. Catadioptres latéraux : 3 indépendants de chaque côté.
9.9. Feux de détresse : 2 par fonctionnement simultané des feux
indicateurs de changement de direction commandé par le véhicule
tracteur
9.10. Feux de marche arrière : non
9.12. Feux d'encombrement : 2 feux rouges visibles de l’arrière du véhicule
et deux feux blancs visibles de l’avant du véhicule.
9.14. Feux spéciaux : Un feu tournant orangé.
10. DIVERS
10.2. Marques d’identité :
10.2.1. Emplacement de la plaque constructeur : sur le châssis à l’avant
droit
10.2.2. Emplacement de la frappe à froid du numéro d'identification : sur
le châssis, à l'avant droit
10.2.3. Structure du numéro d’identification : HL0021
HL :
Type machine
0021 :
4 chiffres d’Incrémentation
10.2.4. Le numéro d’identification commence à : HL0021
11. VISITES TECHNIQUES : Sans objet
Bureau homologation: www.ahva.fr
PROCES VERBAL DE RECEPTION PAR TYPE
Il résulte des constations effectuées à la demande du Mandataire, AVL, Chambourg, 49350 Les Rosiers sur Loire
Que les véhicules de catégorie internationale: Ra4 - Genre : SREA - Marque : STRONGA
dont les types-variantes-versions suivent : Type(s) : HL250
Variante(s) : /
Version(s) : /
Livrés carrossés, satisfont aux dispositions des articles R.311-1 à R.318-5, R321-20 et R.413-3 du code de la route et des arrêtés ministériels pris en application, pour la catégorie du type de
véhicule concerné.
NOTA:/
MENTION PARTICULIERE A FAIRE APPARAITRE SUR LE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION:/
Fait à Saint Barthèlèmy d’Anjou
Le 12/07/2011
Vu et approuvé sous le numéro N-0028-11-00
Fait à Nantes, le 29 juillet 2011
Le Technicien supérieur en chef de l’industrie et des mines
Pour le Directeur régional Pays de la Loire
L’ingénieur divisionnaire de l’industrie et des mines.
André PERRIER
Christian NAUBRON
PROCES VERBAL DE RECEPTION PAR TYPE
Il résulte des constations effectuées à la demande du Mandataire, AVL, Chambourg, 49350 Les Rosiers sur Loire
Que les véhicules de catégorie internationale: Ra4 - Genre : SREA - Marque : STRONGA
dont les types-variantes-versions suivent : Type(s) : HL250
Variante(s) : /
Version(s) : -1 -2
Livrés carrossés, satisfont aux dispositions des articles R.311-1 à R.318-5, R321-20 et R.413-3 du code de la route et des arrêtés ministériels pris en application, pour la catégorie du type de
véhicule concerné.
La numérotation commence à HL0021
NOTA:/
MENTION PARTICULIERE A FAIRE APPARAITRE SUR LE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION:/
Fait à Saint Barthèlèmy d’Anjou
Le 16/11/2012
Vu et approuvé sous le numéro N-0028-11-01
Fait à Nantes, le 4 décembre 2012
Le Technicien supérieur en chef de l’industrie et des mines
Pour le Directeur régional Pays de la Loire
L’ingénieur divisionnaire de l’industrie et des mines.
André PERRIER
Christian NAUBRON
CERTIFICAT DE CONFORMITE
Je soussigné, AVL, Chambourg, 49350, Les Rosiers sur Loire, France - Représentant accrédité de UAB STRONGA
Certifie que le véhicule prêt à l’emploi :
(2) Dénomination
(D1)
Marque...............................................................................................................................
STRONGA
(D2)
Type, Variante, Version......................................................................................................(3)
HL2501
HL2502
(D3)
Dénomination commerciale............................................................................................... (3)
HL250AT
HL260XT
(E)
Numéro d'identification ou numéro d'ordre dans la série du type.................................(1)
HL____
(F1)
Masse en charge maximale techniquement admissible (kg).............................................
32000
(F2)
Masse en charge maximale admissible en service dans l'Etat (PTAC) (kg).....................
32000
(F3)
Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat (PTRA) (kg)......
n.c
(G)
Masse en service (G1 + 75) (kg).......................................................................................
n.c
(G1)
Poids à vide national (PV) (kg).......................................................................................(1).
(J)
Catégorie international ....................................................................................................
Ra4
(J1)
Genre national ....................................................................................................................
SREA
(J3)
Carrosserie (désignation nationale)...................................................................................
BEN AMO
(K)
Numéro de la réception par type.......................................................................................
N-0028-11-01
(P1)
Cylindrée (cm3)..................................................................................................................
n.c
(P2)
Puissance nette maximale (kW)........................................................................................
n.c
(P3)
Source d'énergie................................................................................................................
n.c
(P6)
Puissance administrative (CV)...........................................................................................
n.c
(Q)
Rapport puissance/masse (uniquement pour motocycle) (kW/kg)....................................
n.c
(S1)
Nombre de places assises (y compris celle du conducteur).............................................
n.c
Niveau sonore à l'arrêt (dB[A])...........................................................................................
(U1)
n.c
-1
(U2)
Régime de rotation du moteur lui correspondant (mn )....................................................
n.c
(V7)
CO2 (g/km).........................................................................................................................
n.c
(V9)
Classe environnementale..................................................................................................
n.c
- est entièrement conforme au type variante version dont le prototype a fait l’objet du procès-verbal de réception ci-dessus et peut, de ce fait, être immatriculé sans réception complémentaire
(voir nota) :
- sort de nos usines (magasins), le................................
pour être livré à............................................................
(Nom et adresse de l'acheteur ou à défaut du concessionnaire).
Fait à............................................................, le........................................................
(1) A compléter
(2) Référence communautaires de la directive 1999/37/CE relative aux documents d'immatriculation
NOTA 1: Pour obtenir l'immatriculation du véhicule désigné ci-dessus, il doit être joint au présent certificat le procès verbal de réception du type.
NOTA 2 : Circulation des SREA dont la largeur est supérieure à 2,55 m et inférieure ou égale à 3,00 m : L’utilisateur doit respecter les dispositions réglementaires prévues à l’article R. 435-1
du code de la route.
Rappel
:
Toute
transformation
de
ce
véhicule
susceptible
de
modifier
sa
situation
en
regard
des
articles
R.312-1
à
R.312-25,
R.314-1
à
R.317-7, R.317-15 à R.317-17 et R.318-1 à R.318-5 du code de la route ou toute modification du véhicule à la suite de laquelle il cesserait d'être conforme aux indications portées sur le
certificat de conformité (en particulier pour les organes qui font l'objet d'une prescription de conformité à un texte réglementaire) doit faire l'objet :
- D'une déclaration à la préfecture.
- Le cas échéant, d'une réception à titre isolée par le service en charge des réceptions.
Bureau homologation: www.ahva.fr
NOTICE DESCRIPTIVE DE LA SEMI-REMORQUE AGRICOLE STRONGA
Type : HL250
6. DIRECTION : Sans objet
0.GENERALITES
0.1. Constructeur : UAB STRONGA, Serksnenai, Mazeikiai district, 89366,
Lituanie
0.1.1. Représentant accrédité en France : AVL, Chambourg, 49350, Les
Rosiers sur Loire, France
0.3. Marque : STRONGA
0.4. Désignation commerciale : HL250AT
0.5. Catégorie internationale : Ra4
0.6. Genre : SREA Vitesse maximale en circulation : 25 km/h
0.7. Type, variante, version :
Type : HL250
Variante : Néant
Version : Néant
1. CONSTITUTION GENERALE
(Au sein de la présente notice les essieux sont numérotés de l’avant du
véhicule vers l’arrière)
1.1. Nombre et références des essieux et nombre de roues : 3 essieux situés à
l’arrière, 6 roues simples ou jumelées.
1.1.1 Essieux 1 et 2: Marque : ADR
Type : Fixe
Référence : AE5VF10XAP00A1001003
Section : Corps carré de 150 mm
1.1.2 Essieu 3 :
Marque : ADR
Type : SUIVEUR
Référence : YE5VF10XAP00A10N1001
Section : Corps carré de 150 mm
1.2. Dimensions des pneumatiques :
1.2.1. Pneumatiques :
Configuration
Configuration
« Pneumatiques larges »
« Pneumatiques normaux »
445/65 R22.2 169K
560/60 R22.5 161D
1.3. Constitution du châssis : châssis métallique constitué de deux longerons et
de traverses mécano soudée.
1.3.1. Flèche et Dispositif d'attelage : Timon rigide avec l’anneau d'attelage
suivant :
Marque
Scharmüller
Référence
00 665.40.0
Norme
ISO5692-1
2. MASSES ET DIMENSIONS (kilogrammes et mètres)
2.1. Masse en charge maxi admissible en service dans l'Etat (PTAC) : 32000
2.4. Masse en charge techniquement admissible : 32000
2.5. Charges maximales admissibles :
2.5.1. Sur l’essieu 1 : 10500
2.5.2. Sur l’essieu 2 : 10500
2.5.3. Sur l’essieu 3 : 10500
2.5.5. Sur l’anneau d’attelage : 3000
2.7. Voie arrière :
2.7.1. Essieu 1 : 2,100
2.7.2. Essieu 2 : 2,100
2.7.3. Essieu 3 : 2,100
2.8. Empattement :
2.8.1. Anneau d’attelage à essieu avant : 4,062
2.8.2. Essieu 1 à essieu 2 : 1,420
2.8.3. Essieu 2 à essieu 3 : 1,420
2.9. Poids à vide du véhicule en ordre de marche :
2.9.0. Total : 6999
2.9.1. Sur les essieux : 6489
2.9.5. Sur l’anneau d’attelage : 510
2.10. Porte-à-faux avant du bout de l’anneau d’attelage à l’essieu 1: 4,122
2.11. Porte-à-faux arrière de l’arrière du véhicule à l’essieu 3 : 1,080
2.11.1 Porte à faux arrière maximal avec caisson : 1,898
2.12. Longueur hors tout :
2.12.1. Sans la flèche d’attelage : 6,482
2.12.1.1 Maximale avec caisson : 7,300
2.12.2. Totale : 8,042
2.12.2.1 Maximale avec caisson : 8,860
2.13. Largeur hors tout :
Configuration
Configuration
« Pneumatiques normaux »
« Pneumatiques larges »
2,550
2,600
3. MOTEUR : Sans objet
4. TRANSMISSION DU MOUVEMENT : Sans objet
5. SUSPENSION :
5.1 Avant : A lames sur la flèche d’attelage de marque COLAERT et de type
R120P226
5.2. Arrière : Pneumatique de marque BPW et de type A0-56.72.01.0479
7. FREINAGE :
7.1. Frein de service : Freinage pneumatique à un circuit agissant sur les
quatre freins des deux essieux avant et actionné par l’intermédiaire de
quatre biellettes et de quatre récepteurs pneumatiques, par la commande
du tracteur.
Freins à tambours - Marque : ADR - Type : 420x180
- Diamètre : 420 mm
- P.V d’homologation N° : 14083
- Longueur des biellettes (m) frein de service : 0,152
Récepteurs
- Marque : WABCO - Type : 30
7.2. Répartiteur de freinage : Sans objet
7.3. Frein de secours :
7.3.1. Frein en cas de rupture d'attelage : Mécanique à tambour
7.4. Frein de stationnement : Mécanique à tambour
- Longueur des biellettes (m) frein de stationnement : 0,203
7.5. Mode de transmission des efforts aux roues :
7.5.1. Frein de service : pneumatique, en utilisant l'énergie pneumatique
fournie par le véhicule tracteur et transmise à un réservoir
d’air comprimé agissant sur les récepteurs de frein
pneumatique agissant sur les leviers de freinage des freins à
tambour.
7.5.2. Frein de secours :
7.5.2.1. Frein en cas de rupture d'attelage : Par un relais
pneumatique. En cas de rupture d’attelage l’alimentation en
air se coupe. Le relais d’urgence utilise la pression du
réservoir d’air pour agir sur les quatre récepteurs de frein
pneumatiques agissant sur les leviers de freinage des freins
à tambour.
7.5.3 Frein de stationnement : Mécanique par un dispositif de
commande à vis de marque KPC et de type KPC-4363 T et d’un
rapport de 48,83 agissant sur un câble transmettant l’effort aux
leviers de freinage de l’essieu n°2.
7.8. Type de freins :
7.8.1. Frein de service : à tambours
7.8.2. Frein de secours :
7.8.2.1. Frein en cas de rupture d'attelage : à tambours (identique au
frein de service)
7.8.3. Frein de stationnement : à tambours (identique au frein de service)
8. CARROSSERIE
8.1. Carrosserie : BEN AMO
8.2. Matériaux constituant la carrosserie : tôles d'acier
9. ECLAIRAGE ET SIGNALISATION
9.4. Feux de position :
9.4.1 Avant : 0
9.4.2 Arrière : 2
9.5. Feux indicateurs de changement de direction :
9.5.2. Arrière : 2 groupés avec les feux de position arrière
9.6. Feux stop : 2 groupés avec les feux de position arrière
9.7. Eclairage de la plaque d’immatriculation : 2 feux indépendants
9.8. Dispositifs réfléchissants
9.8.1. Catadioptres avant : Néant
9.8.2. Catadioptres arrière : 2 groupés avec les feux de position arrière.
9.8.3. Catadioptres latéraux : 3 indépendants de chaque côté.
9.9. Feux de détresse : 2 par fonctionnement simultané des feux
indicateurs de changement de direction commandé par le véhicule
tracteur
9.10. Feux de marche arrière : non
9.12. Feux d'encombrement : 2 feux rouges visibles de l’arrière du véhicule
et deux feux blancs visibles de l’avant du véhicule.
9.14. Feux spéciaux : Un feu tournant orangé.
10. DIVERS
10.2. Marques d’identité :
10.2.1. Emplacement de la plaque constructeur : sur le châssis à l’avant
droit
10.2.2. Emplacement de la frappe à froid du numéro d'identification : sur
le châssis, à l'avant droit
10.2.3. Structure du numéro d’identification : HL0001
HL :
Type machine
0001 :
4 chiffres d’Incrémentation
10.2.4. Le numéro d’identification commence à : HL0001
11. VISITES TECHNIQUES : Sans objet
www.ahva.fr
PROCES VERBAL DE RECEPTION PAR TYPE
Il résulte des constations effectuées à la demande du Mandataire, AVL, Chambourg, 49350 Les Rosiers sur Loire
Que les véhicules de catégorie internationale: Ra4 - Genre : SREA - Marque : STRONGA
dont les types-variantes-versions suivent : Type(s) : HL250
Variante(s) : /
Version(s) : /
Livrés carrossés, satisfont aux dispositions des articles R.311-1 à R.318-5, R321-20 et R.413-3 du code de la route et des arrêtés ministériels
pris en application, pour la catégorie du type de véhicule concerné.
NOTA:/
MENTION PARTICULIERE A FAIRE APPARAITRE SUR LE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION:/
Fait à Saint Barthèlèmy d’Anjou
Le 12/07/2011
Vu et approuvé sous le numéro N-0028-11-00
Fait à Nantes, le 29 juillet 2011
Le Technicien supérieur en chef de l’industrie et des mines
Pour le Directeur régional Pays de la Loire
L’ingénieur divisionnaire de l’industrie et des mines.
André PERRIER
Christian NAUBRON
CERTIFICAT DE CONFORMITE
Je soussigné, AVL, Chambourg, 49350, Les Rosiers sur Loire, France - Représentant accrédité de UAB STRONGA
Certifie que le véhicule prêt à l’emploi :
(2) Dénomination
(D1)
Marque...............................................................................................................................
STRONGA
(D2)
Type..................................................................................................................................
HL250
(D3)
Dénomination commerciale...............................................................................................
HL250AT
(E)
Numéro d'identification ou numéro d'ordre dans la série du type.................................(1)
HL____
(F1)
Masse en charge maximale techniquement admissible (kg).............................................
32000
(F2)
Masse en charge maximale admissible en service dans l'Etat (PTAC) (kg).....................
32000
(F3)
Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat (PTRA) (kg)......
n.c
(G)
Masse en service (G1 + 75) (kg).......................................................................................
n.c
(G1)
Poids à vide national (PV) (kg)..........................................................................................
6999
(J)
Catégorie international ....................................................................................................
Ra4
(J1)
Genre national ....................................................................................................................
SREA
(J3)
Carrosserie (désignation nationale)...................................................................................
BEN AMO
(K)
Numéro de la réception par type.......................................................................................
N-0028-11-0
(P1)
Cylindrée (cm3)..................................................................................................................
n.c
(P2)
Puissance nette maximale (kW)........................................................................................
n.c
(P3)
Source d'énergie................................................................................................................
n.c
(P6)
Puissance administrative (CV)...........................................................................................
n.c
(Q)
Rapport puissance/masse (uniquement pour motocycle) (kW/kg)....................................
n.c
(S1)
Nombre de places assises (y compris celle du conducteur).............................................
n.c
Niveau sonore à l'arrêt (dB[A])...........................................................................................
(U1)
n.c
(U2)
Régime de rotation du moteur lui correspondant (mn-1)....................................................
n.c
(V7)
CO2 (g/km).........................................................................................................................
n.c
(V9)
Classe environnementale..................................................................................................
n.c
- est entièrement conforme au type variante version dont le prototype a fait l’objet du procès-verbal de réception ci-dessus et peut, de ce fait,
être immatriculé sans réception complémentaire (voir nota) :
- sort de nos usines (magasins), le................................
pour être livré à............................................................
(Nom et adresse de l'acheteur ou à défaut du concessionnaire).
Fait à............................................................, le........................................................
(1) A compléter
(2) Référence communautaires de la directive 1999/37/CE relative aux documents d'immatriculation
NOTA 1: Pour obtenir l'immatriculation du véhicule désigné ci-dessus, il doit être joint au présent certificat le procès verbal de réception du
type.
NOTA 2 : Circulation des SREA dont la largeur est supérieure à 2,55 m et inférieure ou égale à 3,00 m : L’utilisateur doit respecter les
dispositions réglementaires prévues à l’article R. 435-1 du code de la route.
Rappel : Toute transformation de ce véhicule susceptible de modifier sa situation en regard des articles R.312-1 à R.312-25, R.314-1 à
R.317-7, R.317-15 à R.317-17 et R.318-1 à R.318-5 du code de la route ou toute modification du véhicule à la suite de laquelle il cesserait
d'être conforme aux indications portées sur le certificat de conformité (en particulier pour les organes qui font l'objet d'une prescription de
conformité à un texte réglementaire) doit faire l'objet :
- D'une déclaration à la préfecture.
- Le cas échéant, d'une réception à titre isolée par le service en charge des réceptions.
www.ahva.fr