OBJET Tarifs 2015 LOCATIONS LOCATION DE

OBJET
LOCATIONS
LOCATION DE SALLE
Salle Iris ou Violetta
Dépôt de garantie
ESPACE CULTUREL "Bernard DAGUE"
Dépôt de garantie
Location salle complète 1er jour
2ème jour
A partir du 3ème jour
LOYER LOGEMENTS COMMUNAUX
- F2 / Mois
- F3 / Mois
- F4 / Mois
PARTICIPATION AUX CHARGES
- F2 / Mois
- F3 / Mois
- F4 / Mois
LOCATION HORAIRE EQUIPEMENTS SPORTIFS
Terrain Stade
Gymnase
Tarifs 2015
378,00 €
261,00 €
4 096,00 €
3 350,00 €
2 980,00 €
2 818,00 €
416,00 €
480,00 €
584,00 €
102,00 €
142,00 €
175,00 €
110,00 €
164,00 €
DROITS DE PLACE DU MARCHE
PRIX AU METRE
Place sous hallette avec table et électricité
Place hors hallette sans électricité
Camion-magasin/véhicule aménagé avec électricité
1,80 €
1,00 €
1,60 €
DIVERS
PHOTOCOPIES
A4 (noir et blanc)
A4 (couleurs)
A3 (noir et blanc)
A3 (couleurs)
CD-ROM (réglementé)
0,25 €
0,50 €
0,45 €
0,90 €
3,10 €
PUBLICATIONS
Louvres 50 ans d'images
Louvres 50 ans d'images édition numérotée
Le guide des promenades
VIDEOS
"LOUVRES EN PAROLES" Le film
CIMETIERE - COLOMBARIUM - JARDIN CINERAIRE
CONCESSIONS CIMETIERE
Perpétuelle
Cinquantenaire
Trentenaire
COLOMBARIUM
Cinquantenaire
Trentenaire
15 ans
10,00 €
12,00 €
3,00 €
12,00 €
1 446,00 €
656,00 €
399,00 €
1 306,00 €
781,00 €
591,00 €
JARDIN CINERAIRE (urnes et cavurnes)
15 ans
30 ans
50 ans
OBJET
Tarifs 2015
113,00 €
196,00 €
306,00 €
Tarifs au-delà de 10h/jour
ENFANCE - RESTAURATION- JEUNESSE - PETITE ENFANCE
ACCUEIL PERISCOLAIRE - ETUDES DIRIGEES (forfait)
Matin ou soir - Selon Quotient Familial :
Tranche A - QF< 670€
Tranche B - 670€ <=QF< 894€
Tranche C - 895€ <=QF< 1 119€
Tranche D - 1 120€ <=QF< 1 399€
Tranche E - QF>=1 400€
Tarif non lupariens
2,82 €
3,31 €
3,42 €
3,55 €
3,67 €
4,00 €
NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES NAP (forfait)
Enfant présent sans inscription préalable; tarif par mercredi
3,00 €
ACCUEIL DE LOISIRS ALSH (tarif à l'heure)
Tout dépassement d'un quart d'heure sera facturé une heure
Heure avec repas - Selon Quotient Familial :
Tranche A - QF< 670€
Tranche B - 670€ <=QF< 894€
Tranche C - 895€ <=QF< 1 119€
Tranche D - 1 120€ <=QF< 1 399€
Tranche E - QF>=1 400€
Tarif non lupariens
Tarif Extérieur - Pour remboursement C.A.R.P.F.
1,05 €
1,34 €
1,40 €
1,47 €
1,53 €
1,80 €
4,71 €
Heure sans repas - Selon Quotient Familial :
Tranche A - QF< 670€
Tranche B - 670€ <=QF< 894€
Tranche C - 895€ <=QF< 1 119€
Tranche D - 1 120€ <=QF< 1 399€
Tranche E - QF>=1 400€
Tarif non Lupariens
0,91 €
1,20 €
1,23 €
1,27 €
1,32 €
1,50 €
RESTAURANT SCOLAIRE
Prix du repas - Selon Quotient Familial :
Tranche A - QF< 670€
Tranche B - 670€ <=QF< 894€
Tranche C - 895€ <=QF< 1 119€
Tranche D - 1 120€ <=QF< 1 399€
Tranche E - QF>=1 400€
Tarif non lupariens
Repas adulte
3,65 €
4,08 €
4,20 €
4,33 €
4,58 €
4,80 €
7,07 €
ACTIVITE JEUNESSE (% du coût à la charge des familles)
Séjours et sorties - Selon Quotient Familial :
Tranche A - QF< 670€
Tranche B - 670€ <=QF< 894€
27,93%
33,89%
0,53 €
0,68 €
0,71 €
0,74 €
0,77 €
0,90 €
2,36 €
Tranche C - 895€ <=QF< 1 119€
Tranche D - 1 120€ <=QF< 1 399€
Tranche E - QF>=1 400€
Tarif non Lupariens
37,47%
39,86%
45,83%
46,50%
Pour calculer la tranche concernée par le tarif :
On prend le quotient familial indiqué sur le site CAF.PRO ou bien, on prend le montant indiqué sur la ligne "total des salaires et
assimilés" figurant sur l'avis d’imposition, que l’on divise par 12, puis par le nombre de parts.
Dans le cas où une famille n'aurait pas transmis ses justificatifs permettant le calcul de son Quotient Familial, application du tarif de
la tranche E, la plus élevée.
Si les éléments nécessaires au calcul sont transmis tardivement, un rappel rétroactif de deux mois maximum pourra être appliqué.
Stage BAFA
de 17 ans (au premier jour du stage) à 18 ans inclus
plus de 18 ans (au premier jour du stage)
Tarif non lupariens
Stage PSC1
jusqu'à 18 ans inclus (au premier jour du stage)
plus de 18 ans (au premier jour du stage)
Tarif non lupariens
160,10 €
223,40 €
372,30 €
11,20 €
21,40 €
35,00 €
CRECHE - ACCUEIL REGULIER ET OCCASIONNEL
Barème C.A.F. Taux d'effort horaire
Revenu plancher mensuel (en 2014 : 629,13€)
Revenu plafond mensuel (en 2014 : 4 811,83€)
Ces revenus suivront l'évolution du barème de la C.A.F. de l'année 2015
Accueil collectif
Famille de 1 enfant
Famille de 2 enfants
Famille de 3 enfants
Famille de 4 à 7 enfants
Famille de 8 enfants et plus
Tarifs extérieur - Pour remboursement C.A.R.P.F.
0,06%
0,05%
0,04%
0,03%
0,02%
6,93 €
Accueil familial
Famille de 1 enfant
0,05%
Famille de 2 enfants
0,04%
Famille de 3 à 5 enfants
0,03%
Famille de 6 enfants et plus
0,02%
Les familles ayant un enfant handicapé (bénéficiaires de l'AEEH) se verront appliquer le barème correspondant à leur composition
familiale réelle à laquelle on ajoute un enfant supplémentaire, que l'enfant fréquente ou non la structure.
Pour calculer le prix à payer :
- on calcule le revenu mensuel en divisant par 12 les ressources annuelles indiquées sur le site "CAF.PRO", ou le total de la ligne
"Total des salaires et assimilés" figurant sur l'avis d'imposition.
- on calcule le prix de l'heure en multipliant le revenu mensuel par le paramétrage ci-dessus.
- on calcule le prix à payer en multipliant le prix de l'heure par le nombre d'heures d'accueil.