VIDE GRENIER organisé par ALPE le dimanche 5

Dossier reçu le :
(Réservé à l’organisateur)
VIDE GRENIER
organisé par ALPE
le dimanche 5 juin 2016
à Morsang sur Orge
N° exposant :
(Réservé à l’organisateur)
Bulletin d'inscription
Exposant
.
Nom : ........................................................
Qualité :
Particulier
Prénom : .............................................................
Association
(
Professionnels non autorisés)
Adresse: .....................................................................................................................................
.....................................................................................................................................
Contact mail et/ou mobile*:.........................................................................................................
*obligatoire pour l’envoi de l’accusé réception de dossier
Pièce d’identité présentée : ........................................................................................................
N° de la pièce d’identité : ...........................................................................................................
Date de délivrance : ...................................................................................................................
Autorité qui l’a délivrée : ............................................................................................................
Réservation d'un emplacement
.
Objets proposés à la vente : ..........................................................................................................
...............................................................................................................................................
18 €
Emplacement (3 m linéaire)
…… €
Métrage supplémentaire (3 m maximum)
5 € le mètre - Nombre de mètre : ........... m
Stationnement véhicule* N° immatriculation :..................................................
…… €
*sous réserve de places disponibles ; véhicule hors gabarit : nous contacter
-
Place (3 m x 5 m) attenante à l’emplacement : 15 €
Place (2,5 m x 5 m) éloignée de l’emplacement : 6 €
TOTAL DÛ :
…... €
Je reconnais avoir pris connaissance du règlement intérieur (notamment l'art.10).
Fait à : ............................................. Le : ...................................... Signature :
Association Libre des Parents d’Elèves du Groupe Scolaire Ferdinand Buisson
Enregistrée sous le n° W912013644
Siège social : 6, allée des Maisonneraies - 91390 Morsang sur Orge - Tél : 06.51.31.37.98 - Site : www.alpebuisson.fr
VIDE GRENIER organisé par ALPE
le 5 juin 2016 à Morsang sur Orge
Attestation sur l'honneur
Je soussigné(e), ...........................................................................................................................
domicilié(e) à Morsang-sur-Orge ...................................................................................................
exposant(e) au vide-grenier organisé par ALPE (Association Libre des Parents d'Elèves du groupe
scolaire Ferdinand Buisson) le dimanche 5 juin 2016 à Morsang-sur-Orge, Place F. Buisson et
atteste sur l’honneur :
 de ne pas être commerçant (e)
 de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code du Commerce)
 de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile.
(Article R321-9 du Code Pénal)
Fait à : ............................................. Le : ...................................... Signature :
Ci-joint le règlement de .............. € pour l’emplacement d’une longueur de .............. mètres.
Attestation devant être remise à l’organisateur qui la joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d’organisation
Liste des pièces à fournir

Bulletin d’inscription dûment complété, signé avec la mention « lu et approuvé »

Attestation sur l’honneur datée et signée

Photocopie d’une pièce d’identité en cours de validité (recto verso).

Justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture EDF, France Telecom, etc.)

Règlement par chèque à l’ordre de ALPE BUISSON

Chèque de caution de 10€ (encaissé si non respect de l'article 10 du règlement intérieur)
TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA REFUSE
A déposer ou à retourner - avant le 25 mai 2016 - sous réserve de places disponibles
dans la boîte aux lettres des Associations de Parents d’Elèves des Ecoles Ferdinand Buisson
ALPE BUISSON
Ecole Elémentaire
4 Place Ferdinand Buisson
91390 Morsang sur Orge
Association Libre des Parents d’Elèves du Groupe Scolaire Ferdinand Buisson
Enregistrée sous le n° W912013644
Siège social : 6, allée des Maisonneraies - 91390 Morsang sur Orge - Tél : 06.51.31.37.98 - Site : www.alpebuisson.fr
VIDE GRENIER organisé par ALPE
le 5 juin 2016 à Morsang sur Orge
Règlement intérieur
1. Tout exposant s’engage à respecter l’arrêté municipal en cours et les termes de l’autorisation donnée pour ce
vide grenier, ainsi que ce règlement intérieur.
2. Selon le Décret nº 2009-16 du 7 janvier 2009 relatif aux ventes au déballage et pris en application de l’article
L. 310-2 du Code du Commerce (Journal Officiel du 9 janvier 2009), les particuliers non inscrits au registre du
commerce et des sociétés sont autorisés à participer aux ventes au déballage en vue de vendre uniquement
des objets personnels et usagés deux fois au plus au cours de l’année civile.
Les professionnels ne sont pas autorisés à exposer. Pour tout manquement à cette condition, le stand ne
pourra être exposé et aucun remboursement ne sera effectué.
3. Le vide-grenier est réservé aux particuliers et associations morsaintois. Les mineurs devront être
accompagnés des parents et devront fournir une autorisation parentale. Pour les hébergés, ils devront fournir
une attestation du logeur validant la copie de facture justifiant du domicile.
Les chèques ne seront encaissés qu’après acceptation de votre dossier.
4. Toutes ventes d’objets autres que personnels ou d’objets neufs sont interdites, ceci pour éviter toute
concurrence au commerce local. Les collections de bijoux anciens ou modernes, les armes, les animaux et les
denrées alimentaires ne sont pas acceptés.
5. Pour le bon fonctionnement de ce vide grenier, la sécurité et le respect de chacun, il est impératif de suivre
les horaires suivants :
Arrivée des exposants de 6 h 00 à 8 h 30
aucun véhicule ne pourra circuler
Ouverture au public de 9 h à 18 h
entre 8 h 30 et 18 h
Repli des exposants à partir de 18 h
Les lieux devront impérativement être libérés pour 20 h précises, heure de réouverture de la rue à la
circulation.
6.
Les exposants devront garer leur véhicule en dehors du lieu d’exposition sauf emplacements loués avec
véhicule (15€ et/ou 6€). L’accès à la rue Jean Renoir sera interdit sauf aux riverains.
7.
Les emplacements réservés qui ne seraient pas occupés à 8 h 30 seront remis à la disposition des
organisateurs et pourront éventuellement être loués. Aucun emplacement non occupé ne sera remboursé.
8.
En cas d’intempéries, les locations d’emplacements ne seront pas remboursées.
9.
Tout exposant, qui provoquerait des désordres pendant cette journée, encourt une expulsion sans être
remboursé de sa location.
10. Les organisateurs fourniront un sac poubelle à chaque exposant. Les exposants sont tenus de procéder
soigneusement, en fin de vide-grenier, au nettoyage de leur emplacement et d’emporter leurs détritus,
objets non vendus, déchets, cartonnages, papiers et autres emballages. Tout manquement à cet
article entraînera l’encaissement du chèque de caution de 10€.
11. Une buvette, avec restauration payante, sera à votre disposition sur place.
Pour toutes informations complémentaires, veuillez contacter :
ALPE Buisson par téléphone : 06.51.31.37.98 ou par e-mail : [email protected]
Association Libre des Parents d’Elèves du Groupe Scolaire Ferdinand Buisson
Enregistrée sous le n° W912013644
Siège social : 6, allée des Maisonneraies - 91390 Morsang sur Orge - Tél : 06.51.31.37.98 - Site : www.alpebuisson.fr