Séance du 14 janvier 2011

COMMUNE D'OFFWILLER
Extrait du procès-verbal
des délibérations du Conseil Municipal
sous la présidence de Monsieur Patrice HILT, Maire
Séance du 14 janvier 2011
(Convocation datée du 30 décembre 2010)
Composition :
Conseillers élus : 15
Conseillers en fonction : 15
Conseillers présents : 13
Vote :
Pour : 13
Contre 0
Abstention : 0
Membres présents :
Lucie BALTZER, Dominique DIFFINE, Christophe DOHRMANN, Pierre FLAMANT, Bernard HAEHNEL,
Séverine HAMANN, Irma HILT, Christian JUND, Charles JUNG, Gertrude LEJEALL, Luc SAEMANN,
Philippe VOEGELE.
Membres excusés :
Thierry FISCHBACH, HOFMANN Pascal.
Membres absents :
NEANT
1- Droits de place messti 2011
Sur proposition de M. le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de maintenir les tarifs
des droits de place à l’occasion du messti qui aura lieu le 30 octobre 2011 à savoir :
Stand de Confiseries jouets
Stand de tir
Saut à l’élastique
Pêche aux canards
Mini-skooter
Stand de grues
Manège enfantin UFO-JET
Circuit de Squat enfantin
Pêche à l’épuisette
Auto-skooter
Autre stand de jeux
42 Euros
42 Euros
42 Euros
42 Euros
95 Euros
42 Euros
91 Euros
95 Euros
42 Euros
183 Euros
42 Euros
L’attribution d’un emplacement fera l’objet d’une demande écrite de la part des forains et d’une
confirmation par la collectivité.
Une majoration de la moitié des droits sera appliquée pour toute occupation dépassant 2 week-ends
2- Subvention pour un voyage pédagogique en Ardèche
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que les élèves du collège Charles Munch désirent partir pour
un voyage pédagogique en Ardèche.
L’enseignant sollicite une subvention exceptionnelle pour les élèves d’Offwiller concernés par ce séjour.
Après en avoir délibéré, et conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, le
Conseil Municipal décide :
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d’accorder une subvention exceptionnelle de 6 euros par élève par jour ;
d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces concernant cette subvention.
3- Travaux complémentaire sur le site de la Brück «Aménagement de la
plateforme pour tri sélectif ».
Monsieur le Maire soumet au Conseil municipal le devis de l’entreprise SETAP de 67340 Ingwiller pour les
travaux complémentaires sur le site de la Brück, afin de l’assainir complètement (mise en place de 470 tonnes
de matériau recyclé, mise en place de drainages) pour un prix HT de 13 736,00 euros.
Après en avoir délibéré, et conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, le
Conseil Municipal décide :
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d’approuver l’avenant de l’entreprise SETAP pour un montant HT de 13 736,00 euros ;
d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives au dossier.
4- Acquisition des vêtements de travail pour le personnel technique.
Monsieur le Maire soumet au Conseil municipal le devis de l’entreprise DIFAC de 67038 Strasbourg pour
l’acquisition, à destination du personnel technique de la commune, des vêtements de travail (pantalons,
bermudas, polo ; t-shirts, gillet, pull, veste, chaussures, bottes) pour un prix HT de 579,64 euros.
Après en avoir délibéré, et conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, le
Conseil Municipal décide :
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d’approuver l’offre de prix de l’entreprise DIFAC de Strasbourg pour un montant HT de 579,64 euros ;
d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cet achat.
Ont signé les Conseillers présents. Pour copie conforme, Le Maire, Patrice HILT.
OFFWILLER le 14 Janvier 2011.