NOMENCLATURE DES PETITS PROJETS
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NOMENCLATURE DES PETITS PROJETS
اﻟـﺠـﻤـﻬـﻮرﻳـﺔ اﻟﺠـﺰاﺋـﺮﻳـﺔ اﻟﺪﻳـﻤـﻘـﺮاﻃـﻴـﺔ اﻟﺸـﻌـﺒـﻴـﺔ République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité Sociale Agence Nationale de Soutien à l’Emploi des Jeunes A.N.S.E.J وزارة اﻟﻌﻤﻞ و اﻟﺘﺸﻐﻴﻞ و اﻟﻀﻤﺎن اﻻﺟﺘﻤﺎﻋﻲ اﻟﻮآﺎﻟﺔ اﻟﻮﻃﻨﻴﺔ ﻟﺪﻋﻢ ﺗﺸﻐﻴﻞ اﻟﺸﺒﺎب NOMENCLATURE DES PETITS PROJETS COOUUTT DD’IINNVVEESSTTIISSSSEEM MEEN NTT : M MO OIIN NSS D D’U UN N M MIILLLLIIO ON N D DEE D DIIN NAARRSS Elaborée par Département Etudes Division des études, statistiques et informatique Février 2010 0 Introduction Devant les difficultés rencontrées par les jeunes promoteurs à mobiliser les apports personnels nécessaires à la concrétisation de leurs projets, une réflexion a été menée afin de trouver des solutions à ces contraintes. Celle-ci a eu pour résultat l’impératif d’orienter les promoteurs vers des projets à coûts modérés. A cet effet, une étude portant sur les activités ne nécessitant pas des moyens importants et dont l’exercice est accessible à un maximum de personnes en quête de projets d’investissement. Cette étude a permis d’identifier et de répertorier un certain nombre d’activités relevant aussi bien de l’artisanat et des métiers, de l’agriculture et de la pêche, des services ainsi que des professions libérales, éligibles au financement et dont les coûts ne devraient pas dépasser le million de dinars, soit un apport personnel ne dépassant pas la somme de DA 50.000,00 pour un financement triangulaire et DA 750.000,00 pour un financement mixte. L’élaboration de ce recueil s’appuie sur les nomenclatures des activités artisanales et des métiers, du CNRC et des activités agricoles. Il est utile de signaler que ce recueil est un document non limitatif et reste ouvert à toute mise à jour et/ou actualisation à chaque fois que nécessaire. 1 AGRICULTURE & PECHE 2 I – AGRICULTURE PRODUCTION ANIMALE Apiculture : Profession agricole 75 Toutes les activités liées à l'élevage d'abeilles en vue de récolter les produits de la ruche (le miel, la cire, etc.). Fabrication d'aliments pour abeilles. Accouvage : Profession agricole 71 Engraissement de volailles et accouvage. Production d'œufs. Elevage de dindes : Profession agricole 72 Elevage de dindes qui est une espèce rustique relativement facile à l’élevage, d’une croissance rapide et pouvant évoluer dans différents types d’élevage. Cuniculiculture (élevage de lapins) : Profession agricole 77 Activité relevant des petits élevages qui consiste à mener techniquement et à entretenir un élevage de lapins en clapiers d’élevage. Elevage ovin : Profession agricole 55 Elevage de moutons, brebis etc.……… Engraissement d’ovins : Profession agricole 56 Engraissement d’ovins en vue de l’abattage. 3 Elevage caprin : Profession agricole 60 Activité relevant des petits élevages qui consiste à mener techniquement et à entretenir un élevage de chèvres femelles essentiellement destiné à la production laitière et des chevreaux réservés après sevrage et une période d’engraissement à la commercialisation. PRODUCTION VEGETALE PEPINIERE: Profession agricole 34 Culture des jeunes végétaux destinés à être transplantés. Production de plantes ligneuses, semi-ligneuses et vivaces. SERRICULTURE (CULTURE SOUS-SERRE): Profession agricole 16 Culture de légumes, fleurs, etc. dans des conditions climatiques plus favorables que le climat local (protection du froid des plantes non rustiques). AUTRES PRODUCTION Sylviculture: Profession agricole 90 Profession artisanale 02.14.018 Entretien et exploitation des forêts. Travaux de reboisement. Abattage et coupe du bois en forêt; Gemmage des pins ou autres à base de résine. Travaux de défense et restauration des sols ; Travaux de protection contre l'incendie; 4 Mise en valeur de terres pour l’agriculture: Profession agricole 93 Tous travaux de labourage de préparation et fertilisation des sols, de plantation et culture industrielle, d'épandage d'engrais et produits phytosanitaires, Tous travaux de lutte anti-acridienne et contre les parasites des végétaux, comportant l'utilisation de tous moyens et matériels techniques. 5 II – PECHE Entreprise de pêche artisanale : Profession CNRC 202807 Tout exercice traditionnel de la pêche commerciale à proximité des côtes. Aquaculture : Profession CNRC 101205 Toutes les activités de pisciculture (élevage de poissons d’eaux douces), de conchyliculture (élevage de coquillages), de carcinoculture (élevage de crustacés), d'échinoculture (élevage d’oursins), d'algoculture (culture des algues), de prélèvement de juvéniles et des viviers. 6 ARTISANAT 7 Bijouterie traditionnelle artisanale : Profession artisanale 01.03.007 Profession CNRC 201303 Fabrication de bijoux, ouvrages sertis, ciselés en argent et en métaux communs, (bracelets, chaînes, chaînettes, bagues, pendulettes, boucles d’oreilles, broches, colliers, ceintures etc.…).Travail de l’ambre et du corail destinés à la bijouterie traditionnelle et la réparation des bijoux traditionnels. Fabrication de bijouterie et d’orfèvrerie en métaux précieux: Profession artisanale 02.16.001 Fabrication d’articles de bijouterie, d’orfèvrerie, de lapidairerie et de joaillerie en pierres et métaux précieux et réparation de bijoux. Entreprise artisanale de bonneterie : Profession CNRC 202501 Profession artisanale 02.13.001 Fabrication de tout article tricoté à usage vestimentaire (robes, manteaux, pull-over, gilets, bonnets, gants, layettes, etc.…). Broderie sur tissus: Profession artisanale 01.06.001 Profession CNRC 202506 Tous travaux d’articles brodés et travaux de broderie sur étoffe. Fabrication manuelle de dentelles et de petits ouvrages en dentelles. Vente d'articles brodés; Réparation de vêtements brodés. 8 Couturier modéliste: Profession artisanale 02.13.006 Tous travaux de création de modèles destinés à la fabrication d’articles et produits de haute couture. Confection de vêtements traditionnels: Profession artisanale 01.06.003 Couture de vêtements traditionnels à base de tissus, coton, laine, poils de chameaux et soie. Confection et décoration des foulards et châles et raccommodage de vêtements. Entreprise artisanale de confection de vêtements Profession artisanale 02.13.005 Profession CNRC 202504 Confection de vêtements pour hommes et femmes sur commande à l’exception des vêtements en cuir. Confection de vêtements sur demi- mesure. Transformation et réparation de vêtements. Vente de chemises, cravates, chaussettes, pulls et robes d’habillement (ceintures, boutons de manchettes, cravates, foulards etc.). Fabrication d’articles d’ornement pour l’habillement et l’ameublement : Profession CNRC 202 502 Profession artisanale 01.08.001 Fabrication d'articles pour l'ornementation de l'habillement et l'ameublement (fleurs Artificielles, boutonnières, boucles, tulles, dentelles, guipures, etc.). Industrie divers de l’habillement : Profession CNRC 108122 Fabrication d'accessoires et articles divers de l'habillement (haïks, châles, cravates, gants, voiles, parapluies, boutons en tous genres autres qu'en verre. 9 Fabrication de protections sportives : Profession artisanale 02.17.013 Fabrication de genouillère, protège tibia, protège cheville etc. Profession artisanale 01.07.002 Profession CNRC 201601 Maroquinerie d’art : Fabrication de tous articles de maroquinerie traditionnelle, sacs, sacoches, portefeuilles, porte monnaie, étuis ouvragés, poufs, coffrets, ceintures, articles de bureau, de voyage et accessoires de chasse en cuir . Réparation d’articles de maroquinerie. Fabrication d’articles en cuir: Profession artisanale 02.13.012 Fabrication d’articles en cuir et succédanés de cuir (articles de voyages, de chasse, d’écolier, articles de bureaux etc). Vente d’accessoires (chaînettes, anneaux, boucles, courroies, fermeture à glissière etc). Tannerie traditionnelle: Profession artisanale 01.07.001 Tous travaux de tannerie et de préparation de cuirs et peaux. Production de toutes peaux tannées et préparées à des utilisations spécifiques. Vente de laine et de poils récupérés des peaux. Bourrellerie- Sellerie: Profession artisanale 01.07.003 Fabrication d’harnachement pour animaux. Fabrication de selles pour chevaux . Réparation d’articles de bourrellerie sellerie. 10 Stoppage et ravaudage: Profession artisanale 03.23.002 Tous travaux de stoppage, de ravaudage et de remaillage de vêtements, tissus, bas et articles de bonneterie. Fabrication de tapis : Profession artisanale 01.05.004 Profession CNRC 201503 Fabrication de tapis, couvertures et carpettes en laine. . Artisan poseur et réparateur de tapisserie : Profession artisanale 03.19.030 Tous travaux de réparation de pose de tissus garnissant les fauteuils, siéges et autres mobiliers domestiques. Pose de tenture et tapisserie. Réparation de sommiers et de matelas. Rempaillage et revêtement de matelas. Vente de sommiers et matelas récupérés. Tissage : Profession artisanale 01.05.005 Fabrication de tissus en laine et ou poils de chameaux pure ou mélangée pour habillement et ameublement. Fabrication de couvertures Fabrication de tissus en soie. Fabrication de vêtements tissés en laine et poils ou en poils de chameaux et d’autres poils d’animaux (burnous, kéchabias, haïk, fouta, foulards, écharpes). Fabrication de rideaux tissés. 11 Fabrication et confection de filets noués: Profession artisanale 02.13.004 Confection de filets noués en toutes matières destinés aux activités sportives et autres usages. Confection de filets de pêche. Profession artisanale 01.05.002 Profession CNRC 201501 Filature de laine et fils: Fabrication de fils et filés en laine, peignées pour tissage et bonneterie (écrus ou teints); Fabrication de fils et filés en laine, cardée pour tissage et bonneterie (écrus ou teints); Production de fils et filés à base d'effilochés. Vente de petits outillages et accessoires destinés au travail de la laine. Matelasserie: Profession artisanale 02.14.014 Profession CNRC 202606 Fabrication de matelas, oreillers, traversins rembourrés en laine et autres matières. Teinturerie traditionnelle: Profession artisanale 01.05.003 Teintures et apprêts de fibres, fils et autres produits textiles. Teinture des produits textiles et restauration des tapis. Cordonnerie : Profession artisanale 03.19.031 Tous travaux de cordonnerie, d’assemblage, talon minute vente d’accessoires pour la chaussure et d’articles chaussants. Réparation de tous produis de la maroquinerie. 12 Fabrication artisanale de chaussures : Profession CNRC 202510 Profession artisanale 02.13.013 Fabrication de chaussures sur commande et sur mesure; Fabrication de composants de chaussures (tiges, empeignes semelles, talons, etc.) en toutes matières. Fabrication de chaussures cousues (empeigne cuir). Fabrication de chaussures à semelle en bois. Fabrication de mules et d’espadrilles. Réparation de chaussures et vente d’accessoires et de produits d’entretien pour chaussures. Fabrication de pâte alimentaire : Profession CNRC 107102 Profession artisanale 01.01.003 Fabrication de différentes pâtes alimentaires traditionnelles et couscous. Conditionnement des pâtes alimentaires traditionnelles et couscous. Transformation & conditionnement du chocolat: Profession artisanale 02.12.010 Profession CNRC 202404 Tous travaux relatifs à la transformation, préparation du chocolat. Fabrication de produits chocolatés conditionnés, fourrés ou non Conditionnement du chocolat. Fabrication de crèmes glacées à emporter. Fabrication de produits de la confiserie : Profession CNRC 202404 Profession artisanale 02-12-007 Fabrication de tous produits de la confiserie; Préparation de poudres diverses (pudding, couvre pâtisserie, flan etc.) (N.C poudres à base de farine de fécules et extraits de malt). Fabrication de levure chimique alimentaire. 13 Confiserie de fruits: Profession artisanale 01.01.005 Confiserie traditionnelle des fruits et fabrication de confiture. Conditionnements des fruits confits et confitures. Fabrication de nougats: Profession artisanale 02.12.018 Fabrication de différentes formes de nougats. Conditionnement et emballage de nougats. Fabrication de « ASSILA »: Profession artisanale 02.12.025 Fabrication et conditionnement de miel artificiel ou interverti (ASSILA). Fabrication de glaces et cornets: Profession artisanale 02.12.016 Profession CNRC 202411 Production de glaces, crèmes glacées, gaufrettes et gaufres. Pâtisserie : Profession CNRC 501202 Profession artisanale 02.12.005 Production et vente au détail de tous produits de la pâtisserie, de la biscuiterie et de la boulangerie fine (croissants, brioches, petits pains fourres, gâteaux secs, biscottes, etc.); Service de cuisson (four banal); Vente de tous produits enrichis de céréales; Vente de crèmes glacées à emporter. 14 Fabrication de pâtisserie traditionnelle : Profession artisanale 01.01.004 Fabrication de gâteaux traditionnels : beignets, zalabias, makrout, kalbellouz et tous autres gâteaux. Vente des boissons chaudes ou froides à consommer sur place. Conditionnement de gâteaux traditionnels. Profession artisanale 01.01.008 Fabrication des produits à base de dattes: Fabrication de différents produits à base de dattes ( El gharsse ,confiture….). Traitement et transformation de la datte : Profession CNRC 107404 Transformation et traitement de la datte par tri, lavage, broyage, en vue de la préparation de la pâte de datte (ghers) et autres préparations à base de dattes ; Préparation de confiseries à base de dattes (dattes fourrées ou autres). Transformation légumes : et conservation de fruits et Profession CNRC 107609 Profession artisanale 02.12.012 01.01.006 Production de conserves de légumes par congélation ou surgélation, déshydratation, appertisation, lyophilisation etc. ... Production de conserves de pommes de terre (crues, précuites, cuites) par congélation ou surgélation, déshydratation, appertisation etc. Production de conserves de fruits par congélation, surgélation, déshydratation, appertisation etc. Tous travaux de préparation et conservation d’olives et légumes Conditionnement des olives et les légumes conservés. 15 Huilerie Artisanale: Profession artisanale 02.12.001 Extraction d’huile d’origine végétale. Huiles végétales brutes Résidus de l’extraction des huiles végétales (tourteaux, grignons etc…) Raffinage et traitement des huiles végétales alimentaires. Extraction d’huile de céréales. Profession artisanale 02.12.014 Entreprise artisanale de torréfaction et mouture: Profession CNRC 202406 Tous travaux de torréfaction et mouture intéressant le café, la chicorée, etc. Tous travaux de conditionnement et d'emballage des produits torréfiés et moulus ; Vente au détail de produits torréfiés et moulus. Laiterie : Profession artisanale 02.12.009 Fabrication artisanale de petit lait et produits laitiers (fromage,yaourt,beurre, smen,raib,…). Conditionnement de lait et ses dérivés. Distillerie artisanale: Profession CNRC 202409 Profession artisanale 02.12.026 Tous travaux de distillerie relatifs aux produits agricoles; Fabrication et conditionnement de jus de fruits et de légumes, sirops et arômes. Fabrication de vinaigre et eau de fleur d’oranger: Profession artisanale 02.12.027 Fabrication de vinaigre et eau de fleur d’oranger. 16 Préparation des plantes destinées à la cuisine: Profession artisanale 01.01.010 Tous travaux de collecte et de séchage et préparation des plantes destinées à la cuisine. Conditionnement des plantes. Profession artisanale 03.22.005 Artisan herboriste: Préparation et, séchage et classification des fines domestique et médicale …etc. Conditionnement des herbes. Fabrication de parfum pharmaceutiques: naturel et d’arômes Profession artisanale 02.17.017 Production de parfum naturels utilisés dans la fabrication des produits cosmétiques et pharmaceutiques. Fabrication de savon à base de pâte d’olives pressées : Profession artisanale 01.08.009 Fabrication du savon à base de pâte d’olives pressées. Prothésiste/ dentaire) : Mécanicien dentiste (prothèse Profession CNRC 602111 Profession artisanale 03.22.007 Exécution de prescriptions d’odontostomatologies; Réparation de dentiers et confection de jaquettes Réparation et vente des équipements destinés au renforcement des organes buccaux et remplacement des dents. 17 Coiffure et soins de beauté : Profession artisanale 03.22.002 03.22.003 03.22.004 Profession CNRC 614001 Tout travaux relatifs à la coiffure féminine et masculine. Esthétique : Profession CNRC 614001 Profession artisanale 03.22.001 Soins du visage, de la peau et épilation, soins de manucure et pédicure, massage etc. Coiffure pour hommes, femmes et enfants (coupes, shampooings coloration, ondulation, etc.); Vente de cosmétiques, Parfumerie, perruque. Fabrication de bougies et cire d’abeille: Profession artisanale 02.17.007 Fabrication de bougies simples ou décorées. Fabrication de bougies à base de cire d’abeille pour diverses utilisations. Fabrication de cirage de bougie pour chaussures. Vente des matières de préparation de cire animale ou végétale. Tournage sur bois : Profession artisanale 02.14.006 Fabrication de composants de mobiliers à l’aide d’un tour à bois ou de tout autre équipement ou outillage similaire. Vente d’ouvrages de tabletterie. Réparation de mobilier en bois. 18 Entreprise artisanale de menuiserie générale: Profession CNRC 202603 202605 Profession artisanale 02.14.008 Fabrication d'articles de menuiserie générale pour bâtiment et construction (portes fenêtres, persiennes, rideaux en bois, panneaux éléments de charpente en bois etc...); Fabrication d'échelles, d'établis, matériels et instruments en bois. Fabrication de meubles, d'ensembles mobiliers et accessoires en bois (ou associés à d'autres matières) à usage domestique ou collectif (équipements hôteliers, scolaires, etc.). Vente et réparation d’articles de menuiserie du bâtiment. Entreprise artisanale d'ébénisterie: Fabrication de meubles en bois; restauration Profession CNRC 201401 d'articles ouvragés, incrustés et tous articles d'ébénisterie; Fabrication de boiserie pour le revêtement intérieur des mûrs des immeubles à usage d'habitations et de bureaux. Entreprise de menuiserie de bois, d'aluminium et de toutes autres matières: Profession CNRC 106220 Profession artisanale 02.11.011 Fabrication et installation de tous ouvrages en bois, en aluminium ou toute autre matière à usage industriel, professionnel ou domestique. Charpenterie de marine: Profession artisanale 02.14.004 Fabrication et réparation de toutes charpentes en bois (marine). Fabrication artisanale d’embarcations de pêche et de plaisance en bois contre plaqué et plastique (palangrer, felouques planche à voile pédalos et autres petites embarcations). Fabrication d’accessoires en bois pour supports nautiques (avirons, pagaies etc…). 19 Façonnage de cadres: Profession artisanale 02.14.011 Fabrication de cadres pour photos, tableaux, objets d’art en bois et autres matières (métal, matières plastiques etc.). Vente de tableaux et cadres. Fabrication d’emballages en bois: Profession artisanale 02.14.019 Fabrication de tonneaux, barils, tonnelets, fûts, caissettes, caisses en bois et autres récipients en bois utilisés pour la conservation des produits alimentaires solides (olives, anchois) ou liquides. Fabrication de ruches et accessoires: Profession artisanale 02.14.019 Fabrication de ruches et accessoires. Préparation de ruches. Brosserie: Profession CNRC 202607 Profession artisanale 02.14.015 Fabrication de brosses, plumeaux, pinceaux et autres articles de brosserie. Fabrication d’objets et meubles en osier et en rotin et roseau: Profession artisanale 01.04.13 Fabrication d’objets et meubles en osier, et rotin et en roseau Réparation d’objets et meubles fabriqués en osier et rotin et en roseau. 20 Vannerie, sparterie: Profession artisanale 01.04.012 Profession CNRC 201402 Fabrication de tous objets de vannerie et sparterie (nattes, tapis, paniers, corbeilles et autres récipients, cordes destinées au garnissage des siéges et dossiers de siéges, bardage, éventails, chapeaux de paille, balais et autres articles d’usage domestique). Fabrication d’objets divers à base de branches de palmiers: Profession artisanale 01.04.015 Fabrication d’objets à base de branches de palmier. Fabrication d’objets d’art en liége: Profession artisanale 01.04.016 Tous travaux de fabrication d’objets d’art en liége. Fabrication d’objets d’art en liége: Profession artisanale 02.14.016 Pulvérisation et concassage du liége. Fabrication de semi-produits en liége naturel sous forme de plaques, feuilles, bandes obtenus par débitage de planches du liége brut. Fabrication d’ouvrages en liége naturel tels que bouchons de toutes sortes, disques, joints ,rondelles, lamelles etc… Fabrication de paillassons pour l’huile d’olives: Profession artisanale 01.04.018 Tous travaux de fabrication de paillassons à base d’alfa et de raphia. 21 Façonnage de la corne : Profession artisanale 01.04.009 Fabrication d’articles en cornes destinés à la décoration et autres usages (peignes, chausse-pieds,etc.). Artisan potier (Poterie) : Profession artisanale 01.02.005 Fabrication de vaisselle et objets d’ornementation en terre cuite, poterie fine. Fabrication d’émaux non industriels. Céramique d’art: Profession artisanale 01.02.007 Profession CNRC 201102 Fabrication d’objets décoratifs ou de fantaisie en céramique. Fabrication d’émaux non industriels. Travaux de pose, restauration et entretien d’ouvrages en céramique. Mosaïque et faïence: Profession artisanale 01.02.006 Fabrication et composition de mosaïque et faïence (ouvrages décoratifs divers). Installation d’ouvrages décoratifs. Tous travaux de restauration portant sur les ouvrages d’art en mosaïque et faïence. Taillage de pierres et d’ardoises: Profession artisanale 01.02.008 Taille, façonnage et polissage de pierres et d’ardoises. Fabrication de pavés, dalles, bordures de trottoirs en pierre, meules en pierre à moudre et à aiguiser. Fabrication des moulins en pierres destinées à l’utilisation domestique ou à la décoration. 22 Fabrication d’objets en plâtre destinés à la décoration intérieure: Profession artisanale 02.15.013 Tous travaux de fabrication d’objets en plâtre destinés à la décoration intérieure. marbre: PoseGravure d’objets sur en plâtre. Profession artisanale 01.02.009 Profession CNRC 201202 Fabrication d’ouvrages gravés en marbre, granit et pierre pour bâtiments, décoration, monuments, tombes, sépultures etc.… Taille, façonnage, sculpture, gravure et polissage de marbres. Soufflage du verre: Profession artisanale 01.02.001 Façonnage du verre par soufflage ou la fabrication d’ornementation et d’objets en verre. Fabrication, façonnage et transformation du verre plat, miroiterie: Profession artisanale 02.15.006 Façonnage et transformation du verre plat : Verre poli ou durci Verre de sécurité Verre découpé, etc… Fabrication de briques, dalles, pavés et autres ouvrages en verre pour le bâtiment. Soufflage du verre. 23 Entreprise artisanale de miroiterie: Profession artisanale 02.17.001 Profession CNRC 202802 Fabrication de miroirs, glaces, simples ou ouvragés. Montage et réparation de glaces. Fabrication d’articles de décoration en verre. Etamage de glaces avec le zinc . Récupération et broyage du verre: Profession artisanale 02.17.014 Récupération et broyage de verre Vente de verre récupéré. Dinanderie: Profession artisanale 01.03.003 Profession CNRC 201302 Fabrication d’articles travaillés en cuivre et laiton (vases, plateaux, théières, cafetières et verres à thé etc) Fabrication d’articles en cuivre ciselé et sculpté de décoration et d’ameublement. Forge traditionnelle: Profession artisanale 01.03.008 Fabrication d’outils et matériels agricoles et de tous ouvrages ou articles en fer forgé (portes, grilles, barreaux, etc.…). Soudage, Ferrage d’animaux et réparation d’outils et matériels agricoles. Fabrication de mobilier métallique : Profession CNRC 110105 Fabrication de meubles, d'ensembles mobiliers et d'accessoires en métal (sièges, tables, meubles de bureau et d'ateliers, lits métalliques, ensembles mobiliers en métal...), destinés à l'usage des ménages et des collectivités. 24 Profession CNRC 202305 201301 Profession artisanale 02.11.007 Ferronnerie et menuiserie métallique : Fabrication de ferrures et d'articles de ferronnerie et ouvrages de menuiserie métallique: portes, fenêtres, rideaux, panneaux et façades, fermetures métalliques etc. Fabrication de chandeliers, bougeoirs lustres, lampadaires etc; Tous autres ouvrages ou articles en fer forgé : grilles, rampes, balustrades .... Pose des ouvrages de menuiserie métallique Vente des déchets de toutes natures et en toutes matières résultant d'activités propres, de production ou de transformation. Réparation des équipements des aires des jeux. Entreprise artisanale de production de charpentes métallique: Profession CNRC 202 303 Profession artisanale 02.11.004 Fabrication d'éléments de charpentes métalliques (pylônes, échelles de secours et accessoires métalliques). Pose de charpentes et autres constructions métalliques. Soudure : Profession artisanale 02.11.012 Tous travaux de soudure sur différents métaux. Profession artisanale 02.14.002 Fabrication d’articles de coutellerie : Profession CNRC 202311 Fabrication artisanale de couteaux et autres instruments tranchants tels que sécateurs à main, couperets, haches, hachoirs, ciseaux, coupe-papier etc. Vente d'articles de coutellerie; Aiguisage et affûtage d'articles tranchants. 25 Mécanique générale : Profession CNRC 613207 Profession artisanale 03.20.001 03.20.002 Réparation de pièces mécaniques; Activités de fraisage, tournage, alésage et soudage (rectification de vilebrequins, rabotage de culasses, alésage de cylindres...). Réparation des pots d'échappement. réparation des pièces mécaniques, tournage, fraisage ajustage. etc. production de pièces mécaniques sur commande selon modèle Fourniture de pièces détachées et accessoires; Vulcanisation; Remorquage et dépannage. Réparation mécanique de véhicules automobiles: Profession artisanale 03.19.015 Profession CNRC 613204 Tous travaux de réparation de tous moteurs et organes automobiles. Maintenance et mise au point de tous moteurs. Recharge d’accumulateurs. Remorquage et dépannage. Vente de pièces de rechange et accessoires pour véhicules. Réparation d’électricité automobile : Profession CNRC 613209 613208 Profession artisanale 03.19.051 Installation et réparation d'appareils et accessoires électriques pour automobiles y compris bobinage. Vente d'eau distillée, glacéol. Installation de postes radiocassettes sur véhicules et montage d’alarme automobile. 26 Tôlerie et peinture automobile: Profession CNRC 613210 Profession artisanale 03.19.052 Tous travaux de tôlerie et de peinture automobile. Réparation des pots d'échappement. Tous travaux de redressement de carcasse d’automobile. Rechange de pièces de carrosserie. Vulcanisateur (Poseur réparateur de pneus): Profession artisanale 03.19.027 Tous travaux de réparation de chambres à air Equilibrage et parallélisme des roues de train de véhicules Contrôle de réglage des phares Rechapage des pneus Vente de pneus et chambres à air et jantes Vente des pneus rechapés. Réparation et garnissage de sellerie automobile: Profession artisanale 03.19.032 Profession CNRC 202206 Tous travaux de garnissage, réparation des siéges et intérieurs d’automobile. Vente de housses et tapis véhicules. Travaux de revêtement des siéges automobile. Fabrication de clés minute et plaques d’immatriculation automobile : Profession artisanale 02.15.002 Toute fabrication de clés-minute. Reproduction et adaptation de clés pour toutes serrures. Fabrication plaques d’immatriculation automobile. Vente de clés, serrures et tous systèmes de fermeture de sécurité. Vente de poignées, loquets de portes, œil de bœuf. 27 Réparation et montage de pare-brises : Profession artisanale 02.19.019 Tous travaux de réparation et montage de pare-brises des véhicules. Vente de rétroviseurs. Bobinage: Profession artisanale 03.19.008 Tous travaux de bobinage de tous moteurs électriques, alternateurs transformateurs etc. Vente de pièces détachées et accessoires y afférents. Décoration de jardins: Profession artisanale 03.21.017 Aménagement, décoration et entretien de jardins, parcs et autres espaces verts. Artisan jardinier: Profession artisanale 03.21.024 Tous travaux de plantation, tailles désherbage et greffage Arrosage et protection des arbres. Fabrication d’aliment de bétail : Profession CNRC 202403 Profession artisanale 02.12.002 Fabrication de toutes matières pour nourrir le bétail et les volailles. Fabrication d'aliments simples (caroube concassé ou composés) pour animaux Fabrication de levures fourragères et condiments pour animaux Fabrication de concentrés minéraux vitaminés (CMV) compléments servant à équilibrer la composition des aliments de volaille et de bétail. Fabrication de farine de poissons. 28 Fabrication d'emballages en plastique : Profession CNRC 111310 Profession artisanale 02.17.012 Fabrication de bouteilles, flacons, boites, et tout autres contenants en matière plastique. Fabrications de produits de blanchiment et d’entretien et connexes: Profession CNRC 202801 Profession artisanale 02.17.002 Fabrication d'eau de Javel, crésyl, esprit de sel, eau distillée, eau acidulée, etc.; Conditionnement de tous produits chimiques (eau de Javel, crésyl, produits lessiviels, récurant, détergents etc.). Fabrication de matière abrasive: Profession artisanale 02.09.010 Fabrication de matière de grattage avec abrasif naturel ou préparé sous forme de poudre ou de grains. Fabrication de roulements: Profession artisanale 02.10.004 Profession CNRC 202204 Fabrication de roulements de butées et leurs parties et pièces (roulements à billes, à aiguilles et rouleaux etc…).et de roulements en toutes autres matières, pour tous usages. Horlogerie: Profession artisanale 02.10.006 Fabrication et montage de montres, chronomètres, horloges, pendules, réveils et autres articles similaires. Fabrication de fourniture d’horlogerie, mouvement, et boite de montres, horloges, pendules, réveils et autres fournitures. 29 Fabrication de jeux de société et jouets: Profession artisanale 02.17.005 Profession CNRC 202804 Fabrication de jeux de société (échecs, dames, dominos); Fabrication de jeux éducatifs en toutes matières( jeux de construction, puzzle ...); Fabrication de jouets en toutes matières. Réparation des jouets. Boulonnerie Visserie: Profession artisanale 02.11.006 Profession CNRC 202304 Fabrication de boulons et écrous, vis pour métaux, vis à bois, rivets pleins, clous et visserie décolletée et autres articles similaires. Fabrication d’accessoires de pêche: Profession artisanale 02.17.004 Fabrication d’hameçons, émerillons, aiguilles, leurres, filets, épuisettes, nasses, plombs de pêche, cannes à pêche, palangres et autres articles destinés à la pêche. Fabrication d’hameçons, émerillons, aiguilles, leurres, filets, épuisettes, nasses, plombs de pêche, cannes à pêche, palangres et autres articles destinés à la pêche. 30 BTPH 31 préfabrication d'éléments en béton et fabrication du béton prêt a l'emploi: Profession CNRC 109106 Production d'éléments préfabriqués pour bâtiments en béton ordinaire prêts au montage. Fabrication du béton prêt à l'emploi (centrale à béton). Fabrication de poutrelles en béton et en hourdis : Profession artisanale 02.15.008 Profession CNRC 202702 Fabrication de carreaux, poutrelles hourdis, éléments de plafond, plaques iso phoniques en plâtres, siphons, coudes, raccords, buses etc.; Fabrication de carreaux, poutrelles hourdis, etc. ; en béton dit agglomérés. Fabrication industrielle de carreaux et dalles en ciment et granito : Profession CNRC 109105 Fabrication de carreaux, dalles et pavés en ciment; Fabrication de carreaux, dalles et pavés en granito. Entreprise artisanale de maçonnerie: Profession CNRC 202704 Profession artisanale 03.21.001 Tous travaux de maçonnerie. plâtrerie : Profession artisanale 01.02.010 Tous travaux de platerie d’art et sculpture sur plâtre. Travaux de petite maçonnerie et peinture. Carreleur : Profession artisanale 03.21.002 Tous travaux de pose de carrelage, de faïence, de marbre et de mosaïques de bâtiments. Travaux de revêtement de murs et parquets et travaux d’étanchéité. 32 Ferraillage: Profession artisanale 03.21.003 Tous travaux de ferraillage relatifs à la construction immobilière et autres ouvrages de travaux publics Artisan terrassier: Profession artisanale 03.21.005 Tout petits travaux de fouille, de nivelage, déblaiement et de remblai effectués sur un terrain. Entreprise de peinture de bâtiment: Profession CNRC 109204 Profession artisanale 03.21.013 Travaux de peinture de bâtiment. Pose de papier peint. Installation et réparation d’électricité du bâtiment : Profession artisanale 03.21.020 Tous travaux d’installations électriques concernant le bâtiment (électricité domestique). Tous travaux de réparation et poses d’enseignes lumineuses. Tous travaux d’installation et de raccordement d’appareils électroménagers. Entreprise de travaux d'étanchéité du bâtiment et de plomberie : Profession artisanale 03.21.008 03.21.009 Profession CNRC 202705 109203 Travaux d'isolation, d'étanchéité et d'insonorisation du bâtiment. Travaux de plomberie sanitaire et chauffage central Travaux de couverture des bâtiments. Tous travaux d’étanchéité sur tous autres ouvrages (piscines, bassins) Vente d’articles sanitaires. Vente d'articles et accessoires de robinetterie. 33 Aménagement de périmètres irrigués et de drainage agricole : Profession CNRC 101102 Aménagement de périmètres irrigués et drainage agricole : installation de canalisation en vue de l'écoulement des eaux et tous autres travaux d'assèchement des surfaces agricoles humides. Restauration d’ouvrages d’art: Profession artisanale 01.08.011 Restauration d’ouvrages d’art (porte, fenêtre, mosaïque, dallage, murs, plafonds,..). 34 SERVICES 35 Profession CNRC 605021 Agence de communication: Toutes les prestations publicitaires : conception, réalisation et diffusion sur tous supports multimédias, audiovisuels, graphique…. . Conception graphique et traitement du texte et de l’image (dessins, affiches, prospectus, brochures, logos, emballages, création et réalisation de maquettes et revues) ; conseil en communication ; organisation de colloques. Agence de publicité : Profession CNRC 605001 Acquisition et gestion des espaces publicitaires; Conception et réalisation de campagnes publicitaires en utilisant les média; Distribution de prospectus et d'échantillon, promotion des ventes et publicité sur lieu, par mailing, par téléphone, etc. Bureau d’études et de réalisations de toutes branches d’activités du BTPH : Profession CNRC 109222 Etudes et réalisations de tous travaux relatifs au B.T.P.H. Bureau d’études et réalisation d’ouvrages électriques et gaz : Profession CNRC 109221 Entreprise d'études et de réalisation d'ouvrages électriques et gaz. Installation et la maintenance. Profession CNRC 612205 Bureau d’affaires : Toutes activités d'intermédiaires intéressant le domaine économique et commercial. Représentation de commerce et agence commerciale et Centre de télémarketing. Bureau de conseil juridique : Profession CNRC 607004 Conseils juridiques et fiscaux. 36 Profession CNRC 109219 Bureau d’études en génie civil: Entreprise d'études et réalisation de tous travaux de génie civil. Profession CNRC 607007 bureau d'ingénierie et d'études techniques: Toutes sortes d'études techniques et d'ingénierie dans le domaine industriel (génie minier, chimique, mécanique, etc.); Génie logistique, lutte contre la pollution, génie civil, etc. Suivi et contrôle des réalisations. Bureau d’études en organisation, études de marchés et sondages : Profession CNRC 607006 Conseils et assistance des entreprises en matière de gestion, de planification, de contrôle, de relations publiques et de communication, etc. Réalisation de toutes études sur le marché et le comportement de la clientèle. Supervision et réalisation de centre de recherches et assurer sa mise en oeuvre et son fonctionnement. Suivi et contrôle de réalisation. Bureau d’études et de conseil en informatique (consulting) : Activités d'études et de conseils Profession CNRC 607001 en matières de systèmes informatiques (matériels et logiciels); Activités de développement, production, fourniture et documentation de logiciels standards, (progiciels, utilitaires d'application), ainsi que leur édition; Conseil et suivi des applications. Assistance à l'installation ou à la mise en place d'équipements et matériels informatiques. Mise à la disposition de la clientèle de matériels et fournitures. Bureau d’études et réalisation de programme de prévention et d’assainissement et de l’environnement : Profession CNRC 607024 Etudes et réalisation de tous programmes de prévention et d'assainissement de l'environnement. 37 Bureau d’études consulting et assistance dans le domaine agricole : Profession CNRC 607029 Toutes sortes d’études consulting et assistance dans le domaine agricole.* Profession CNRC 607010 Cabinet de géomètres métreurs : Profession libérale Tous travaux de levés topographiques et de bornage des propriétés, de métrage et vérification d'implantations diverses, etc. Commissionnaire en douanes : Profession CNRC 604617 Opérations de transit douanier; toutes opérations relatives aux formalités douanières pour le compte de tiers. Société d’expertise technique et de commissariat d’avaries : Profession CNRC 607015 Tous travaux d'expertise technique y compris l'expertise pour les assurances; Tous services de constatation d'avaries. Entreprises d'enseignements divers: Profession CNRC 607014 Toute activité d'enseignement pour adultes ou enfants; des langues; d’informatique; Artistique (danse, musique, art dramatique, etc..), de couture et broderie; de coiffure et esthétique; de pâtisserie, etc. Enseignement par correspondance; Organisation de séminaires, conférences et journées d'études; Diffusion de documentation technique et scientifique. Auto-école : Profession CNRC 604612 Activités des auto-écoles préparant à l'examen de permis de conduire tous véhicules automobiles. 38 Garderie d’enfant et crèche : Profession CNRC 605018 Activité d'accueil et de garde des enfants en bas âge (non scolarisés) pendant la journée. Pharmacie : Profession CNRC 602101 Exécution des prescriptions médicales et vente de médicaments; Toutes les préparations médicales. Vente d'articles et produits pour l'hygiène des bébés; Vente de produits cosmétiques et d'hygiène corporelle spécialisés. Prothèse médicale : Profession CNRC 602106 Exécution de prothèses médicales (appareils orthopédiques et prothétiques autres que dentaires). Réparation et vente d'appareils prothétiques divers. Douches : Profession CNRC 614003 Fourniture de services d'hygiène corporelle par douches. Vente d'articles de toilette (savon, shampooings, gants...) et de boissons chaudes ou fraîches. Entreprise de nettoyage, d'entretien et de désinfection : Profession CNRC 606201 Profession artisanale 03.21.022 Entretien et nettoyage de tous types de locaux y compris salles informatiques et blocs opératoires; activité de désinfection, dératisation, etc. Nettoyage des véhicules de transport, de vitres, ramonage. Nettoyage d’espaces publiques, plages et jardins. 39 Nettoyage les façades des bâtiments : Profession artisanale Tous travaux de nettoyage des façades et murs des bâtiments (vitrines,03.21.025 murs) Nettoyage de vitres et murs. Nettoyage et entretien des voies et réseaux divers (VRD): Profession artisanale 03.21.021 Vidange de fosses, de caves, de canaux d’évacuation des eaux usées et autres canalisations. Profession CNRC 604622 Profession artisanale 03.21.026 Station de lavage : Station de lavage et de graissage de véhicules. Recharge de batteries. Vulcanisation, rechapage, équilibrage et parallélisme. Diagnostic technique de l'état du véhicule par scanner. Forage de puits: Profession artisanale 01.08.010 Forage artisanal de puits d’eau Entretien et nettoyage des puits et canalisation d’eau Construction des puits. Profession CNRC 101105 Conditionnement de produits agricoles : Tous travaux de triage, de conditionnement et d'emballage de produits agricoles. Conditionnement et emballage de produits chimiques et engrais : Profession CNRC 608003 Conditionnement et emballage de tous produits chimiques et engrais, destinés à tous usages. 40 Conservation de poisson : Profession CNRC 107 604 Profession artisanale 02.12.023 Conserverie de poissons et crustacés; Préparation de poissons séchés, salés, fumés, congelés; Production de farine de poissons et de déchets de poissons. Boucherie : Profession CNRC 501304 Découpe des carcasses en quartiers, pièces et morceau Préparation des abats Vente au détail de viande bovine, ovine, caprine et de camélidés ainsi que leurs abats; Vente de merguez, cachère et pâté. Installation de réseaux et de centrales électriques et téléphoniques : Profession CNRC 109214 Installation de centrales électriques; lignes de transport d'énergie électrique;. postes de transformation de haute, moyenne et basse tension; centraux téléphoniques; lignes et autres infrastructures. Installation de réseaux et traitement de données : Profession CNRC 607002 Installation de réseaux informatiques; Traitement de données pour les tiers, saisie de données, conversion de fichiers, etc. Mise à disposition de matériels et fournitures à la clientèle. Vente au détail de consommable et fourniture à la clientèle.* Installation électrique industrielle et maintenance : Profession CNRC 613110 Tous travaux d'installation en électricité industrielle, entretien et réparation. Fourniture de pièces détachées; Bobinage de tous moteurs électriques (alternateurs, transformateurs, etc.). 41 Installation et réparation d’équipement réfrigération et de climatisation : de Profession CNRC 613117 Profession artisanale 03.19.054 Tous travaux d'installation, de réparation et de maintenance intéressant les équipements et matériels frigorifiques (armoires frigorifiques, comptoirs, comptoirs et vitrines frigorifiques, réfrigérateurs...); Installation et maintenance de chambres froides. Installation des équipements de traitements d'air (climatiseurs...). Réparation d’appareils électroménagers : Profession artisanale 03.19.024 Profession CNRC 613217 Tous travaux d'installation et de réparation des appareils électroménagers : cuisinières, lave-vaisselle, lave-linge, etc. Fourniture de pièces détachées et accessoires. Vente d’appareils récupérés ou d’occasion en état de fonctionnement. Réparation de TV poste radio et autres appareils reproducteurs de sons : Profession artisanale 03.19.025 Tous travaux de réparation de téléviseurs, postes radio, magnétoscopes et tous appareils reproducteurs de son et images etc. Installation et réparation des paraboles. Vente d’appareils récupérés en état de fonctionnement. Réparation de matériels agricoles: Profession artisanale 03.19.025 Tous travaux de réparation de matériels et machines agricoles et matériels annexes. Vente de pièces de rechange et matériels agricoles. 42 Réparation d’équipements électroniques: électriques et Profession CNRC 613116 Installation et réparation d'équipements et matériels : de télécommande, télémétrie, et télécommunication (émetteurs, récepteurs, systèmes de signalisation etc.); de téléphonie et télégraphie; de radio et télévision (cameras, pupitres, consoles etc.); de guidage et détection et autre équipements électroniques à usage professionnel. Autres appareils électroniques pour utilisation professionnelle. Installation et réparation d'équipements électrique et électroniques. Fourniture de pièces détachées et accessoires. Réparation d’équipements bureautique: et matériels de Profession CNRC 613201 Profession artisanale 03.19.045 Réparation, maintenance et service après-vente de machines à écrire, à calculer, de reproduction et toutes autres machines de bureaux. Réparation et maintenance de Matériels de traitement de l'information, d'archivage et assimilés. Réparation de micro-ordinateurs et de leurs accessoires. Vente d’accessoires et pièces détachées. Réparation de matériel et équipements de lavage – graissage: Profession artisanale 03.19.017 Réparation de matériel et équipements de lavage –graissage. Réparation d’appareils de chauffage: Profession artisanale 03.19.033 Réparation et entretien de tous appareils de chauffage (chauffage central, fourneaux) et d’équipements de buanderie. Installation de tuyauterie, vannes pour chauffage central. Tous travaux de conversion de brûleurs. réparation de pompes et valves de chaudière. Vente de pièces et accessoires d’équipements de chauffage. 43 Réparateur d’horlogerie. Profession artisanale 03.19.026 Toutes réparations d’articles d’horlogerie. Vente d’horloges et montres récupérées, bracelets pour montres Taxiphone : Profession CNRC 610005 Tous services de téléphone, fax et télex. Photocopie, vente de timbres-poste. Tirage de Plans et Photocopies Diverses : Profession CNRC 609002 Tous travaux de tirage de plans, photocopie et plastification de documents, tirage de stencils. Travaux de secrétariat. Travaux de administrative : Tous travaux secrétariat et assistance Profession CNRC 609001 de secrétariat et de reproduction de tous documents (non officiels) ; Tous travaux de traduction autres que ceux réalisés par des traducteurs et interprètes officiels (officiers publics : profession libérale); Préparation et exécution d'envois postaux ; Assistance auprès des administrations publiques et privées; Photocopie, tirage de documents. Imprimerie minute: Profession artisanale 03.24.001 Tous travaux de petites, imprimerie et de duplication rapide. Photocopie, reliure, plastification, petits travaux de sérigraphie, confection de cachets et de griffes. 44 Sérigraphie : Profession CNRC 202806 Profession artisanale 03.24.003 Travaux de sérigraphie sur toutes matières y compris lettres peintes de façades et enseigne; Gravure laser sur toutes matières (bois, verre, métal, plexiglas, tampon et enseigne). Petits travaux d’impression sur divers objets ou articles. Brochage, reliure: Profession artisanale 03.24.007 Tous travaux de brochage et de reliure Restauration de livres. Reliure et dorure d’art: Profession artisanale 01.07.006 Travaux de reliure et dorure de livres, ouvrages, albums, registres Restauration d’anciens manuscrits et vieux ouvrages. Studio photographique : Profession artisanale 03.24.011 Profession CNRC 605020 Toutes activités de photographie, prise de photos, développement, etc. Impression des photos numériques en self service. Photos minutes. Tous travaux de réalisation de reportages vidéo. Vente au détail de pellicules, cadres, etc. Plastification de documents. Vente d’albums photos, cadres, posters. 45 Restaurant : Profession CNRC 601208 Activités de restauration avec un service à table, restaurants à thème ou spécialisé offrant un choix entre plusieurs types de plats ; Cafés restaurant associant les activités de restauration et de vente de boissons non alcoolisées. Restauration rapide (fast - food): Profession CNRC 601202 Fournitures d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables, tels que : pizza, hamburgers, casse-croûtes, préparations culinaires légères, gâteaux et boissons non alcoolisées, etc. Vente de crèmes glacées et de sorbets; Consommation de boissons chaudes, cafés, thé, etc. (Petites machines de café ou distributeur automatique). Crèmerie glaces et sorbets : Profession CNRC 601204 Activités de vente ou de consommation sur place de produits laitiers, glaces, crèmes et sorbets. Café : Profession CNRC 601301 Boissons non alcoolisées chaudes ou froides à consommer sur place; Gâteaux, pâtisseries, croissants, et produits similaires. Vente de crèmes glacées. Salle de Jeux : Profession CNRC 605019 Exploitation de salle de loisirs et divertissements (jeux électroniques, flipper, baby-foot, etc.). Vente de boissons non alcoolisées (la vente de café non concerné); Vente au détail de glaces, crèmes glacées, sorbets, etc. Animation de fêtes (disc jockey): Profession CNRC 605023 Toute activité d'animation de fêtes (circoncision, fiançailles, mariages, ...). 46 PROFESSIONS LIBERALES 47 Les professions libérales désignent toute profession exercée sur la base de qualifications appropriées, à titre professionnellement personnel, sous sa propre responsabilité et de façon indépendante, en offrant des services intellectuels et conceptuels dans l’intérêt du client. La profession libérale est exercée par des personnes ayant reçu un diplôme reconnu dans leur métier, sont tenues par un code déontologie, et sont soumis au contrôle d’instances professionnelles. A cet effet, nous citons à titre indicatif certaines de ses activités sans donner les descriptifs de ses derniers : Du droit : Avocat, huissier de justice, notaire. De la médecine : médecin généraliste, pédiatre, vétérinaire, psychologue et psychiatre. De l’architecture : architecte, géomètre métreur. De la Comptabilité : expert comptable/Commissaire aux comptes. De l’assurance : agent général d’assurance. De traduction: interprète/ traducteur. 48