Document annuel d`information 2016

DOCUMENT ANNUEL D’INFORMATION
Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée – Société Coopérative à Capital
variable, agréée en tant qu’établissement de crédit – 440 242 469 RCS Nantes – Société de courtage
d’assurance – N° TVA FR 57 440 242 469 – Siège soci al : Route de Paris – 44949 Nantes Cedex 9
Ce document annuel d’information est établi en application de l’article 451-1-1 du code monétaire
et financier et de l’article 221-1 du règlement général de l’AMF
Le document annuel d’information ci-dessous recense les informations publiées ou rendues publiques
du 11 avril 2015 au 10 avril 2016 par la Caisse Régionale Atlantique Vendée pour satisfaire aux
obligations législatives ou réglementaires en matière d’instruments financiers, d’émetteurs
d’instruments financiers et de marchés d’instruments financiers.
1.
Prospectus et note d’opération
Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique
Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposé auprès de l’Autorité des Marchés
Financiers.
Date de
Publication
21.07.2015
2.
Nature des documents
Prospectus relatif aux émissions de parts sociales – Visa AMF n° 15-392
Communiqués
Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique
Votre Caisse régionale > Informations Financières) et déposés auprès de l’Autorité des Marchés
Financiers via le diffuseur agréé « Les Echos Wire».
Dates de
Publication
Nature des documents
Rapport financier annuel 2015
01.04.2016 (Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires
aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des Commissaires aux comptes)
01.04.2016 Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel 2015
21.03.2016
Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée devant être
autorisé par l’Assemblée Générale Mixte du 30 mars 2016
15.03.2016
Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’Assemblée Générale Mixte du 30
mars 2016
26.02.2016
Communiqué sur la fixation du dividende des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au titre de
l’exercice 2015
17.02.2016 Communiqué sur le projet de simplification du Groupe Crédit Agricole
01.02.2016 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale au 31 décembre 2015
08.01.2016
Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au
31 décembre 2015
02.11.2015 Information financière trimestrielle au 30 septembre 2015 : résultats de la Caisse régionale
31.08.2015 Rapport financier semestriel au 30 juin 2015
31.08.2015
Modalité de mise à disposition du rapport financier semestriel au 30 juin 2015
27.07.2015 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale au 30 juin 2015
07.07.2015
Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit Agricole Atlantique Vendée au
30 juin 2015
27.04.2015 Information financière trimestrielle au 31 mars 2015 : résultats de la Caisse Régionale
17.04.2015 Document annuel d’informations 2015 du Crédit Agricole Atlantique Vendée
3.
Autres publications
• Publiées sur le site internet de la Caisse régionale (www.ca-atlantique-vendee.fr – rubrique Votre
Caisse régionale > Informations financières)
Nature des documents
- Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs d’Investissements propres
- Avis de réunion au Balo et documents destinés à être présentés à l’Assemblée
• Transmises à l’Autorité des Marchés Financiers
Nature des documents
Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs d’Investissements propres
4.
Publications effectuées au BALO
Dates de
publications
Nature des documents
02.03.2016
Bulletin n° 27
Avis de réunion valant avis de convocation à l’Assemblée Générale
Mixte du 30 mars 2016
06.05.2015
Bulletin n° 54
Comptes annuels 2014 et rapports des commissaires aux comptes