Procès Verbal(06) [2014-01-28] - Commission scolaire des Hauts

PROVINCE DE QUÉBEC
Commission scolaire des Hauts-Cantons
06
Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts-Cantons,
tenue le 28e jour du mois de janvier 2014, à compter de 19 h à la salle des
commissaires, École du Parchemin, 162, rue Saint-Jean Est, East Angus.
Présences :
André Couture, Colette Lamy, Yves Louis-Seize, Gaétan Perron,
Hélène Prévost, Marjolaine Y. Roberge et Patricia Sévigny
Commissaires-parents : Bianca Lemieux, primaire
Jennifer Cupples, secondaire
Directeur général :
Bernard Lacroix
Directeur des services de l’enseignement :
Martial Gaudreau
Directrice des services éducatifs
complémentaires et de l’adaptation scolaire :
Lise Pouliot
Directrice du service des ressources
humaines :
Julie Morin
Directrice du service des ressources
financières et matérielles :
Véronique Fillion
Directeur des services de l’informatique et du
transport :
Gilbert Roy
Coordonnatrice au service des ressources
humaines :
Caroline Tondreau
Coordonnateur au service des ressources
matérielles :
Martin Voyer
Coordonnatrice aux services éducatifs
complémentaires et de l’adaptation scolaire
Isabelle Dagneau
Secrétaire générale et responsable des
communications :
Annie Garon
CE14-2931 - Ordre du jour
Sur la proposition de madame Colette Lamy, il est résolu d’adopter l’ordre du jour
suivant :
1.0
Adoption de l’ordre du jour
2.0
Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 décembre 2013
2.1.
Adoption.
2.2.
Suivi.
3.0
Période de questions réservée au public
4.0
Services des ressources humaines
4.1.
Abolition de poste
a) Personnel de soutien
1 - Ouvrier d’entretien, classe 2 – Régulier temps partiel –
13 h 45 min/s - École du Parchemin – Côté Collège
5.0
Services des ressources financières et matérielles
5.1.
Centre de formation professionnelle de Coaticook – CRIFA Achat d’équipements – Programme de mécanique agricole.
6.0
Autres sujets
7.0
Date et heure de la prochaine séance
Le mardi 25 février 2014 à 19 h.
8.0
Levée de la séance
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
CE14-2932 - Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 décembre 2013
Adoption et dispense de lecture
Considérant que le procès-verbal a été remis aux membres du comité exécutif au
moins six (6) heures avant le début de la présente séance;
sur la proposition de madame Marjolaine Y. Roberge, le procès-verbal de la
séance ordinaire du 17 décembre 2013 est adopté et la secrétaire générale est
par la présente dispensée d’en donner lecture.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Suivi
Rien à signaler.
Période de questions réservée au public
N/A
CE14-2933 - Abolition de poste – Concierge, classe 2 – Régulier temps
partiel – 13 h 45 min/s – École du Parchemin – Côté Collège
Considérant que le poste de concierge, classe 2 – régulier temps partiel –
13 h 45 min/s à l’école du Parchemin – Côté Collège est devenu vacant suite à la
nomination de madame Nicole Morin au poste de concierge à l’école Notre-Damedu-Sacré-Cœur;
Considérant l’article 7-3.09 d) de la convention collective du personnel de soutien
précise que la commission doit procéder à l’abolition d’un poste lorsqu’il y a
changement de quart de travail;
sur le proposition de madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d’abolir le poste
d’ouvrier d’entretien classe 2 – régulier temps partiel – 13 h 45 min/s à l’école du
Parchemin – Côté Collège et de modifier en conséquence le plan d’effectifs du
personnel de soutien 2013-2014 adopté le 28 mai 2013 (CC13-3805).
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
CE14-2934 - Centre de formation professionnelle de Coaticook – CRIFA –
Achat d’équipements – Programme de mécanique agricole
Considérant la nécessité d’acquérir de la machinerie agricole neuve ou usagée
dans le cadre de la mise à niveau des équipements pour le programme
« Mécanique agricole 5335 », offert au Centre de formation professionnelle de
Coaticook - CRIFA;
Considérant l’appel d’offres public #2013-757, suite auquel 2 équipements de la
liste n’ont pu être acquis, à cause du dépassement du budget accordé ou de l’âge
trop avancé des modèles proposés;
Considérant l’appel d’offres public #2013-757A, lancé pour ces 2 items, avec
cette fois-ci des tracteurs offerts en échange et une révision des critères;
Considérant les soumissions reçues et considérées individuellement pour chacun
des items :
Concessionnaire
Description
Machinerie
C + H inc.
- Tracteur système à frein pneumatique
New Holland 8870
- Tracteur transmission variable AGCO
DT180
Moins 10 000 $ pour le Landini Globus et
4 000 $ pour le John Deere 4440
JLD Lagüe
Centre agricole
Coaticook
- Tracteur système à frein pneumatique
John Deere 7820
- Tracteur transmission variable
John Deere 7920
Moins 11 000 $ pour le Landini Globus et
11 000 $ pour le John Deere 4440
- Tracteur système à frein pneumatique
Case Puma 195S
- Tracteur transmission variable
Case Puma 185CVT
Moins 9 500 $ pour le Landini Globus et
12 000 $ pour le John Deere 4440
Coût
Total
59 800,00 $
68 000,00 $ échange =
54 000,00 $
113 800,00 $
98 000,00 $
94 000,00 $ échange =
72 000,00 $
170 000,00 $
87 000,00 $
119 000,00 $ échange =
97 500,00 $
184 500,00 $
sur la proposition de monsieur André Couture, il est résolu de faire l’acquisition de
2 tracteurs, avec échange, selon la description ci-haut, chez Machinerie
C + H inc., au coût total non taxable de 113 800,00 $.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Autres sujets
N/A
Date et heure de la prochaine séance
Le mardi 25 février 2014 à 19 h.
CE14-2935 – Levée de la séance
À 19 h 10, sur la proposition de madame Hélène Prévost, la séance ordinaire est
levée.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
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Monsieur Gaétan Perron, président
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Madame Annie Garon, secrétaire générale