prêts immobiliers

PRÊTS IMMOBILIERS
Concrétisez
vos projets
immobiliers !
TOUTES
NOS BANQUE
SOLUTIONS
UNIVERS
POUR VOTRE
PROJET
IMMOBILIER
IMMOBILIER
Vous prévoyez l’achat d’un bien
immobilier ? Avec Groupama Banque,
vous pouvez le concrétiser dans
les meilleures conditions.
UN PLAN DE FINANCEMENT SUR-MESURE
Vous souhaitez acheter ou faire construire votre résidence
principale ou secondaire, réaliser un investissement locatif
ou encore acheter un bien avant d’avoir vendu le vôtre ?
Un Conseiller Groupama Banque vous accompagne tout
au long de votre projet afin de vous proposer un plan de
financement adapté à votre situation.
DES ASSURANCES EMPRUNTEUR COMPÉTITIVES(1)
Groupama Banque vous propose des assurances
emprunteur qui s’adaptent à vos besoins avec des tarifs
et des garanties très compétitifs. En cas de perte
brutale de revenus (décès, perte totale et irréversible
d’autonomie, invalidité...), l’assurance emprunteur garantit
le remboursement de votre prêt.
SOMMAIRE
Prêt Clé de Sol ........................................................................................................ 3
Prêts Épargne Logement ................................................................. 4
Prêt à taux zéro + ......................................................................................... 5
Prêt relais ........................................................................................................................... 6
Mieux comprendre le crédit immobilier .. 7
PRÊTS
IMMOBILIERS
PRÊT CLÉ DE SOL (2)
U ne gamme de solutions et de montages
performants qui s’adaptent à votre projet
immobilier.
UN FINANCEMENT AVANTAGEUX
• Un plan de financement personnalisé intégrant
vos différents prêts (PEL, CEL, PTZ+, prêt relais…).
• Des assurances emprunteur compétitives(1).
• Des conditions avantageuses pour les investisseurs : possibilité
d’emprunter sans apport et de financer les frais de
notaire.
DES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT ADAPTABLES
• Vos mensualités peuvent, à votre demande, augmenter ou
diminuer dans le temps (paliers de remboursement) en fonction
des hausses ou des baisses de budget déjà prévues (fin d’études
des enfants, retraite...)(3).
Un crédit vous engage et doit être
rem bo u rs é . Vé rifiez v o s c ap ac it és de
remboursement avant de vous engager.
En 2016, le prêt immobilier Clé de Sol de Groupama
Banque est récompensé par les Dossiers de
l’Épargne : « Un positionnement tarifaire attractif.
Les coûts (hors assurance) des emprunts sont
nettement inférieurs aux moyennes observées dans
l’ensemble des régions étudiées (…) ».
Assurance décès/invalidité souscrite auprès de Groupama Gan Vie, option perte d’emploi
souscrite auprès de Groupama SA, dans la limite des garanties prévues au contrat.
L’emprunteur peut proposer les assurances de son choix si elles présentent des garanties
équivalentes. (2) Sous réserve d’acceptation par Groupama Banque. L’emprunteur dispose
d’un délai de réflexion de 10 jours pour accepter l’offre de prêt. La vente est subordonnée
à l’obtention du prêt et si celui-ci n’est pas obtenu, le vendeur doit rembourser à l’acheteur
les sommes versées. Aucun versement de quelque nature que ce soit ne peut être exigé
d’un particulier avant l’obtention d’un ou plusieurs prêts d’argent. (3) Suivant les modalités
prévues dans les Conditions générales et sous réserve d’acceptation par Groupama Banque.
(1)
3
PRÊTS
IMMOBILIERS
PRÊTS ÉPARGNE
LOGEMENT
V ous détenez un Plan d’Épargne Logement
(PEL) ou un Compte d’Épargne Logement (CEL) ?
Vous pouvez obtenir, après la phase d’épargne,
un prêt immobilier à taux préférentiel*.
UN PRÊT IMMOBILIER À DES CONDITIONS
PRÉFÉRENTIELLES
• 0 € de frais de dossier pour ce prêt.
• Un taux fixé dès l’ouverture du PEL ou du CEL.
• Le montant emprunté est déterminé par les intérêts perçus
durant la phase d’épargne.
• À la rémunération garantie de votre
épargne logement s’ajoute une prime
d’État en cas de demande de prêt
immobilier(1).
• Vous pouvez obtenir un montant de
prêt plus important pouvant atteindre
92 000 € si vous détenez un PEL
et un CEL(2).
• Vous pouvez également bénéficier
des droits à prêt du PEL et du CEL des
membres de votre famille(3).
* Pour les PEL souscrits depuis le 01/02/2015 : votre épargne est rémunérée au taux nominal
annuel brut de 2 % (hors prime d’État). En cas de prêt d’épargne logement, le taux brut peut
atteindre 3 % incluant le versement d’une prime d’État de 1 %. La prime est accordée après
4 ans minimum d’épargne et conditionnée par la réalisation d’un prêt PEL d’un montant
minimum de 5 000 €. La prime d’État est plafonnée à 1 000 € (1 525 € dans le cas d’un
logement énergétiquement performant). Les intérêts du PEL sont soumis aux prélèvements
sociaux en vigueur dès la première année. Les intérêts sont exonérés d’impôt sur le revenu
durant les douze premières années du plan. Taux et seuils réglementés, au 01/02/2015,
susceptibles de modifications à l’initiative des Pouvoirs Publics.
(1)
Remplissant les conditions de la réglementation sur l’épargne logement. Se reporter aux
Conditions générales du PEL et/ou du CEL. Après 4 ans d’épargne minimum pour le PEL et
18 mois minimum pour le CEL, si le prêt est demandé entre la 3ème et la 4ème année du PEL,
la prime d’épargne versée par l’État est réduite de moitié. (2) PEL et CEL d’un même titulaire
doivent être ouverts dans un même établissement. (3) Modalités selon Conditions générales.
Cela implique la clôture du PEL.
4
PRÊT À TAUX ZÉRO +
Conditions en vigueur au 01/11/2015*
L e PTZ+ (prêt à taux zéro +)(4) est un prêt
réglementé par l’État. Il peut constituer
un complément très intéressant pour
votre financement.
UN PRÊT TRÈS AVANTAGEUX
• 0 % d’intérêt.
• 0 € de frais de dossier.
LES CONDITIONS D’ACCÈS
• Accessible, notamment, sous conditions de ressources
pour l’acquisition de votre résidence principale dans le neuf ou
l’ancien(5).
• Réservé aux primo accédants et aux personnes n’ayant pas été
propriétaires de leur résidence principale depuis plus de 2 ans.
Groupama Banque étudie avec
vous les meilleures conditions
pour associer le prêt Clé de Sol de
Groupama Banque et le PTZ+.
* Conditions susceptibles de modifications à tout moment à l’initiative des Pouvoirs
Publics. Renseignez-vous auprès de votre Conseiller.
(4)
Prêt réglementé soumis à des conditions d’éligibilité.
(5)
Sous conditions de financement d’un logement ancien avec travaux dans l’une des
communes rurales éligibles ou de la revente d’un logement social à son locataire.
5
PRÊTS
IMMOBILIERS
PRÊT RELAIS(1)
L orsque vous achetez un nouveau logement
avant d’avoir vendu l’ancien, le prêt relais(1)
vous permet de faire la transition sereinement.
LA SOLUTION SÉRÉNITÉ
• Vous empruntez la somme nécessaire à votre acquisition et la
remboursez partiellement ou totalement grâce à la vente de
votre ancien logement.
• Ce prêt peut être accordé seul ou avec un prêt
complémentaire, dans le cas où la valeur du bien acquis est
supérieure à celle du bien vendu.
• Vous disposez de 24 mois prolongeables jusqu’à 36 mois,
pour vendre votre ancien logement.
Assurez votre nouveau logement
en toute tranquillité avec Privatis,
l’assurance habitation(2) de Groupama :
• de l’essentiel au tout compris, vous
avez le choix entre 3 formules
adaptées à votre budget,
• l’accès à des services d’assistance en
cas de sinistres ou pour vous faciliter
le quotidien.
(1)
Sous réserve d’acceptation par Groupama Banque. L’emprunteur dispose d’un délai
de réflexion de 10 jours pour accepter l’offre de prêt. La vente est subordonnée à
l’obtention du prêt et si celui-ci n’est pas obtenu, le vendeur doit rembourser à l’acheteur
les sommes versées. Aucun versement de quelque nature que ce soit ne peut être exigé
d’un particulier avant l’obtention d’un ou plusieurs prêts d’argent. (2) Voir conditions et
limites de garanties au contrat.
6
MIEUX COMPRENDRE
LE CRÉDIT IMMOBILIER
APPORT PERSONNEL : sommes apportées pour financer une
acquisition en complément de celles provenant de prêts. Certains
prêts sociaux ou prêts employeurs sont parfois assimilés à un apport
personnel.
ÉPARGNE LOGEMENT : dispositif qui permet, au terme d’une
période d’épargne, d’obtenir un crédit dans des conditions privilégiées,
pour le financement d’une résidence principale (acquisition,
construction, travaux). Il existe deux formules d’épargne logement : le
Compte d’Épargne Logement (CEL) et le Plan d’Épargne Logement (PEL).
PRÊT AMORTISSABLE : prêt dont les mensualités comprennent
les intérêts, une partie du capital à rembourser et, le cas échéant,
la cotisation d’assurance. La majorité des prêts sont amortissables.
Cependant, certains emprunteurs peuvent préférer un prêt “in fine“
(voir ci-dessous).
PRÊT IN FINE : prêt dont les mensualités comprennent les intérêts
et la cotisation d’assurance, le cas échéant, et dont le capital sera
remboursé intégralement au terme du prêt, en une seule fois.
PRIMO ACCÉDANT : personne réalisant un premier achat. Dans
certains cas, les personnes qui n’ont pas été propriétaires de leur
résidence principale depuis au moins deux ans entrent dans la
catégorie des primo accédants.
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DES QUESTIONS ? UN CONSEIL ?
Connectez-vous sur www.groupama.fr
ou appelez le 09 69 32 20 20 (appel non surtaxé)
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- Épargne bancaire, placements
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- Assurance auto
- Assurance habitation
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez
vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Coordonnées
de votre
conseiller
Édition : novembre 2015
*Après accord de Groupama Banque et expiration des délais légaux. Aucun versement de quelque
nature que ce soit ne peut être exigé d’un particulier avant l’obtention d’un ou plusieurs prêts d’argent.
Les instruments financiers et services d’investissement, ainsi que les produits bancaires
sont commercialisés par les Caisses Régionales d’Assurances Mutuelles Agricoles
Groupama, entreprises régies par le Code des assurances, agissant également en
qualité d’agents liés et de mandataires en opérations de banque et en services de
paiement de Groupama Banque, SA au capital de 120 825 712 euros - 67 rue Robespierre
93107 Montreuil Cedex - 572 043 800 RCS Bobigny - Immatriculée à l’ORIAS sous le n° 07 006
369 - www.groupamabanque.com - filiale du groupe Groupama.
Document et visuels non contractuels. Réf. : 60311 - 112015
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Groupama participe à la protection de l’environnement en sélectionnant des imprimeurs
référencés “Imprim’Vert” ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement.