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20111122 - 11 EXTRAIT du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L’an DEUX MILLE ONZE et le 22 NOVEMBRE à 18 heures, le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de DAX, convoqué le 16 NOVEMBRE 2011, s’est réuni en séance publique dans la salle du CONSEIL MUNICIPAL, sous la présidence de Monsieur Gabriel BELLOCQ, Maire. ETAIENT PRESENTS : Mme Elisabeth BONJEAN - M. Jacques PENE - M. André DROUIN - M. le Dr Stéphane MAUCLAIR - Mme Viviane LOUME-SEIXO - M. Bernard LAUGA - Mme Carmen LESPARRE - M. Serge BALAO, Adjoints - Mme Claudine DAGES - Mrs Jésus SIMON - Michel BREAN - Jean-Marie VIGNES - Jean-Pierre LALANNE - Dr Philippe DUCHESNE - Henri JOBARD - Mmes Sylvie LAULOM Maryse BARADA - Patricia NUNES - Mrs Laurent POULAIN - Francis PEDARRIOSSE - Alain DUPERIER Mmes Gisèle CAMIADE - Marie-José CAU - Mrs Jean-Michel LABORDE - Claude CAULLET ABSENTS ET EXCUSES : Mmes Marie-Josée HENRARD - Francine SANSON - M. Michel LAPEGUE Mmes Christine BASLY - Géraldine MADOUNARI - M. Edmond CAUBRAQUE - Me José ARDANUY POUVOIRS : Mme Marie-Josée HENRARD donne pouvoir à M. Jean-Pierre LALANNE Mme Francine SANSON donne pouvoir à Mme Elisabeth BONJEAN M. Michel LAPEGUE donne pouvoir à M. Laurent POULAIN Mme Christine BASLY donne pouvoir à Mme Patricia NUNES Mme Géraldine MADOUNARI donne pouvoir à M. Stéphane MAUCLAIR M. Edmond CAUBRAQUE donne pouvoir à Mme Marie-José CAU Me José ARDANUY donne pouvoir à M. Alain DUPERIER SECRETAIRE DE SEANCE : M. Laurent POULAIN OBJET : ETUDES SUR LA PHYSICO-CHIMIE DU PELOIDE DE DAX ET LA REALISATION D’UN PILOTE DE BAIN DE BOUE : CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE DAX ET L’INSTITUT DU THERMALISME La boue thermale « Terdax, le péloïde de DAX » est utilisée dans le cadre des soins thermaux dispensés dans les établissements thermaux de la station. Dans le cadre des travaux du Cluster animé par la Communauté d’Agglomération, la commission « recherche et innovation du Cluster » projette de mener des études sur la physico-chimie des péloïdes et sur la mise au point d’un pilote de boue. La Ville de DAX et l’Institut du Thermalisme de l’Université de Bordeaux Segalen souhaitent se rapprocher pour mener une partie des études associées à ces programmes de recherches et définir les conditions de publication des résultats des études. L’institut du Thermalisme est responsable de la conduite des recherches sur la physicochimie du péloïde de DAX. Pour mener les essais et tests associés à ces recherches, il lui est nécessaire de disposer de ce produit. Ainsi, la Ville de DAX accepte de mettre gratuitement à la disposition de l’Institut du Thermalisme, les quantités de péloïde présentées dans des sachets actuellement utilisés (1 000 kg de péloïde dans 5 caisses de 20 sachets de Terdax). Page 1 20111122 - 11 Afin de finaliser ce partenariat, il est proposé de signer une convention entre la Ville de DAX et l’Institut du Thermalisme pour une durée d’un an. SUR PROPOSITION DE MONSIEUR HENRI JOBARD, CONSEILLER MUNICIPAL APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE, APPROUVE la convention relative à la collaboration entre la Ville de DAX et l'Institut du Thermalisme, AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention. Identifiant Unique (A.R. Sous-Prefecture) 040-214000887-20111122-11-DE Affichée le : 24 Novembre 2011 DELIBERE EN SEANCE, Les jours, mois et an que dessus, Suivent les signatures au registre POUR COPIE CONFORME, LE MAIRE, Gabriel BELLOCQ Vice-Président du Conseil Général des Landes « La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat ». 2