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Responsables des Commissions Droit des Personnes François DAUPTAIN [email protected] Procédures Collectives Pascal NEVEU [email protected] Droit des Sociétés Pascal HUGUENIN [email protected] Droit du Sport Olivier VIBERT [email protected] Commerce et Finances Stéphane ASENCIO / Chrystelle MARION [email protected] / [email protected] Droit Immobilier Jean-Rémy DRUJON D'ASTROS / Thibaut CRASNAULT [email protected] [email protected] Droit Public Vincent LAHALLE [email protected] & Brigitte CHARLES-NEVEU [email protected] & Thomas DROUINEAU [email protected] Propriété Intellectuelle et Industrielle François HERPE [email protected] Droit Fiscal Michel VITROLLES [email protected] Droit de l'Environnement Jean-Philippe RUFFIE [email protected] Droit Pénal Hubert GUYOMARD [email protected] Droit de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire Julien DERVILLERS [email protected] Droit Social Procédure Civile Laurent BABIN [email protected] Jean-David CHAUDET [email protected] Responsables des Groupes de travail Outils de travail Européens Caroline HORNY : [email protected] Modes Alternatifs de Règlement des Conflits Sophie CREPIN : [email protected] Exception d’inconstitutionnalité Eric Fortunet : [email protected] CALENDRIER FORMATION SECOND SEMESTRE 2010 Responsable Formation : Brigitte CHARLES-NEVEU (Cabinet NEVEU, CHARLES & Associés) Calendrier élaboré sous la direction de Marie-Christine VINCENT-ALQUIE (Cabinet ALQUIE- VINCENT-ALQUIE), Présidente d’EUROJURIS France Directeur Scientifique : Cyril NOURISSAT, Professeur à l’Université Jean-Moulin – Lyon III Calendrier des formations du second semestre 2010 16 septembre : La loi mobilité en matière de fonction publique (NB : Formation à Poitiers) Commission Droit Public Animé par Jean-Paul DENIZET, Président de chambre au Tribunal Administratif de Poitiers & Emmanuel AUBIN, Professeur à l’Université de Poitiers 17 septembre : Actualités en Droit Fiscal Commission Droit Fiscal Animé par Jean-Pierre CASIMIR, Professeur à la Faculté de Droit de Bourgogne 15 octobre : Petits règlements de compte entre « ex-amis » ou les sorties douloureuses de l’indivision Commission Droit des Personnes Animé par Stéphane DAVID, Maître de Conférences à l’Université de Paris XII, Expert près la Cour d’Appel de Paris 5 novembre : Les avocats en droit du travail à l'épreuve de la QPC : actualité, outils et perspectives Commission Droit Social Animé par Christophe RADE, Professeur à l’Université de Bordeaux IV, & Laurent BABIN, Avocat au Barreau de Bordeaux (cabinet KPDB) & Guillaume BOULAN, Avocat au barreau de Nanterre (cabinet CRTD & associés) La médiation L’arbitrage La fiscalité du droit du patrimoine & Sophie CREPIN, Avouée à Pau Et Jean DU PARC, Avocat honoraire au Barreau de Dijon & Catherine SITRI-FARGE, Avocat au Barreau du Val-d’Oise Et Michel VITROLLES, Avocat au Barreau de Saint-Etienne 26 novembre : Le risque pénal pour l’entreprise et ses dirigeants Commission Droit Pénal Animé par Gaëtan DI MARINO, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille III 26 novembre : Recouvrement de créances transfrontières Groupe de travail outils de travail Européens Animé par Olivier FRADIN, Huissier de justice & Maître de Conférences Associé à l’Université de Lyon III 3 décembre : Urbanisme et environnement / Espace agricole et urbanisme Commissions Droit de l’Environnement & Droit de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire Animé par Jérôme TREMEAU, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille III & Jean-François ROUHAUD, Avocat au Barreau de Rennes (Cabinet Druais Lahalle & Associés) , Spécialiste en Droit de l’Urbanisme 3 décembre : Point jurisprudentiel sur la question prioritaire de constitutionnalité Groupe de travail sur l’Exception d’Inconstitutionnalité Animé par Brigitte VINCENT, Maître de Conférences à l’Université de Bordeaux IV 10 décembre : Actualité jurisprudentielle et législative en procédure civile Commission Procédure Civile Animé par Gaëtan DI MARINO, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille III 15 octobre : L’économie des titres de propriété industrielle Commission Propriété Intellectuelle et Industrielle Animé par Corinne CHAMPAGNER-KATZ, Avocat au Barreau de Paris (Cabinet Champagner-Katz), & Jérôme LEROUX, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine (Nanterre) – Cabinet FIDAL & Laurence MAZEVET, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine (Nanterre) – Associé du Cabinet FIDAL 19 novembre : ATELIERS TECHNIQUES SPECIALISES EUROJURIS Animé par Christine SEGARD-DELEPLANQUE, Avocat au Barreau de Lille Et Claude DUVERNOY, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine 8 octobre : La réforme du CCAG Commissions Droit Immobilier & Droit Public Animé par Michael KARPENSCHIF, Professeur agrégé à l’Université de Lyon III & Avocat associé & Maurice NUSSENBAUM Président de Sorgem Evaluation, Professeur à l’Université de Paris IX- Dauphine Expert financier près la Cour d’Appel de Paris, agréé par la Cour de Cassation