Ordre du jour

1
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 7 OCTOBRE 2016 – 20 H 45
Ordre du jour
Approbation de la séance précédente
Ordre du Jour (rapports joints)
I – FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
1 - Décision Budgétaire Modificative n°2 du Budget Principal
2 - Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables
3 - Dépenses à imputer aux comptes 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
4 - Prestation Service Enfance-Jeunesse 2015 relative à « La Maison des Enfants » Reversement aux communes
5 - Mandat spécial
6 - Transfert de la compétence « Eau » au profit de l’Agglomération de la Région de
Compiègne
7 - Régime d’autorisation de travail le dimanche dans les commerces de détail : choix des
dates autorisées pour l’année 2017
8 - Rapport annuel sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale
pour l’année 2015
9 - Renouvellement de la convention entre la Ville, l’OPAC de l’Oise et l’association ELAN
CES
10 – Tarifs du studio d’enregistrement de l’atelier de répétitions
11 – Subventions accordées aux associations dans le cadre du fonds d’initiative locale
PERSONNEL
12 - Paiement à trois agents des préjudices au titre de la protection fonctionnelle
13 - Modification du tableau des effectifs
14 - Police Municipale – Mise en place d’astreintes
2
AFFAIRES IMMOBILIERES
15 - Compiègne - Cession du Grenier à Sel
16 - Compiègne – Projet Villa Margny – Acquisition d’une parcelle rue du Chemin de Fer
17 – Compiègne – Rue Clément Bayard – Cession d’une bande de terrain à la Société PRO
RENOVA
II – TRAVAUX, BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS
18 - Travaux de gros œuvre pour le réaménagement du bâtiment communal Dubillot avec la
société R.C.A. - Avenant N°1 au marché n° 40/2016 PA
19 - Lancement d’une consultation pour les travaux de rénovation de la carrière en dôme
pour les compétitions et activités organisées au stade équestre du Grand Parc
20 - Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Oise pour les travaux de
rénovation de la carrière en dôme pour les compétitions et activités organisées au stade
équestre du Grand Parc
21 - Demande de subvention au fonds « EPERON » pour les travaux de rénovation de la
carrière en dôme pour les compétitions et activités organisées au stade équestre du Grand
Parc
22 - Demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport (C.N.D.S.)
pour les travaux de rénovation de la carrière en dôme pour les compétitions et activités
organisées au stade équestre du Grand Parc
III – VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN
23 - Travaux de réfection de la passerelle MALRAUX - Avenant N°1 au marché N°73/2015
24 - Projet de convention de maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Départemental de l’Oise
pour la réalisation d’un plateau surélevé dans la rue du Bataillon de France
25 - Nettoyage de divers sites lors des jours de marchés de la Ville de Compiègne
26 – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour l’acquisition d’une
désherbeuse de voirie
IV – AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ET PETITE ENFANCE
27 – Création d’un groupe de travail et d’études des projets de structures de garde de jeunes
enfants
28 - Crèches collectives municipales – Intervention d’un professionnel en psychomotricité
3
29 - Convention de partenariat entre la Ville et la société 1001 crèches du groupe Babylou
4
V – AFFAIRES CULTURELLES
30 - Subvention pour l’extension du Mémorial de la Clairière de l’Armistice
31 - Modalités de soutien de la Ville au projet d’extension du Mémorial de la Clairière de
l’Armistice : recrutement de 4 vacataires et fixation des tarifs afférents
32 - Nouveaux tarifs des établissements culturels municipaux
33 - Renouvellement de la convention avec l’Etat relative aux Contrats Locaux d’Etudation
Artistique (CLEA)
VI – ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
34 - Rapport d’activité 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’eau
35 - Rapport d’activité 2015 sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain
36 - Syndicat d’Energie de l’Oise (SE 60) – Modification statutaire
37 - Mise en œuvre du Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T) – Demande de
subvention FREME
38 - Schéma directeur du réseau de chaleur – Lancement d’une consultation
39 - Marché d’entretien et d’exploitation des équipements de chauffage avec la société
DALKIA – Avenant N°5
40 - Gestion et exploitation des installations énergétiques du complexe sportif de l’avenue de
Huy à Compiègne – Avenant N°1 au marché N°22/2014 du 3 juillet 2014
VII – QUESTIONS DIVERSES
41 - Décisions du Maire