Convention de partenariat

Convention de partenariat
CONVENTION DE PARTENARIAT
Entre :
La société : ....................................................................................................................
inscrite au Registre du commerce et des sociétés de .……………………………..........
sous le numéro ………………………………………………………………………………..
et dont le siège social est situé à ……………………………………………………………
……..……..……………………………………..……..……………………………………..…
représentée par M. ……………………………………………………………………………
agissant au nom de la société en qualité de ……………………………………………….
ci-après dénommée «la Société»,
d’une part,
Et :
La Jeune France de Lambersart, régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901,
déclarée en préfecture de Lille, le 25 novembre 1920, sous le numéro 1024 ,dont le
siège est situé 83 Rue de l’Abbe Lemire à Lambersart et représentée par son président
en exercice, Monsieur Dominique Deliege
ci-après dénommée «la J.F.L.»,
d’autre part,
Il est préalablement exposé ce qui suit :
A)La J.F.L. est un club de basket-ball rassemblant plusieurs équipes de niveau et de
moyenne d’âge différents, dont l’équipe première évolue en Pré-Nationale.
Les matchs à domicile des compétitions organisées par la Ligue se dérouleront à Lambersart, salle Pierre de Coubertin.
B)La Société, désireuse de s’associer aux valeurs d’image liées à la pratique du
basket-ball et plus particulièrement à celles liées à la J.F.L., a souhaité apporter son
concours à la J.F.L.
Ceci ayant été exposé, il est convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT
Par ce contrat, la Société apporte son soutien à la J.F.L. pour les saisons sportives(*)
……………………...... dans le cadre de sa participation à la Ligue Masculine de Basket
selon les modalités et conditions définies ci-après.
*saison sportives : 1 septembre au 30 juin de l’année suivante.
ARTICLE 2 - OBLIGATIONS DE LA SOCIETE
La société s’engage à verser à la Jeune France de Lambersart pour les supports listés ci-dessous :
Support 1 : ……………………………….
Support 2 : ……………………………….
Support 3 : ……………………………….
Support 4 : ……………………………….
durée de ... saison(s)
durée de ... saison(s)
durée de … saison(s)
durée de … saison(s)
montant ……….… €
montant ……….… €
montant …….…… €
montant …….…… €
Conditions particulières: …………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………
Sauf conditions particulières spécifiées ci dessus, le versement de ces sommes s’effectuera,
dès réception de la facture qui sera émise à la suite de la signature de la présente convention.
Fournir un fichier vectoriel avec indications des références Pantone des couleurs ou fichier
image avec résolution mini de 600 DPI au 1/10°, les polices doivent être vectorisées. A défaut
fournir les coordonnées de l’agence de communication ou les coordonnées de l’imprimeur habituel.
ARTICLE 3 - OBLIGATIONS DE LA J.F.L
En contrepartie du soutien de la Société, la J.F.L. s’engage à :
- Réserver un emplacement publicitaire à la société
- Mentionner le nom de la société lors de toute opération médiatique par voie de presse écrite.
- Mettre en évidence le matériel de la société utilisé par l’association.
- S’interdire de participer, directement ou indirectement, à toutes actions de caractère publicitaire ou promotionnel relatives à un service ou un produit concurrentiel de ceux proposés par la
société.
ARTICLE 4 - DUREE DU CONTRAT
La convention prend effet à la signature du présent document pour se terminer :
au 30/06/20…… pour le support 1 désigné à l’article 2.
au 30/06/20…… pour le support 2 désigné à l’article 2
au 30/06/20…… pour le support 3 désigné à l’article 2
au 30/06/20…… pour le support 4 désigné à l’article 2
A ces dates, elle prendra fin de plein droit.
ARTICLE 6 - EXPIRATION DES DROITS
A la fin du contrat, l’association devra retirer ou effacer le logo de la société, son nom et tous
ses autres signes distinctifs des supports suivants.
Fait à …………………………………………..
Le ……………………………………………..
En 2 originaux.
Pour la Société,
Pour la J.F.L
Monsieur Deliege Dominique
JEUNE FRANCE LAMBERSART
83 RUE ABBE LEMIRE 59130 LAMBERSART
T é l : 0 3 . 2 0 . 92 . 08 . 13
Email : partenaires-jfl@cegetel.net
Site : http://jfl-basket.com