un levier pour le développement économique des quartiers

Les Zones Franches Urbaines : un levier pour le développement
économique des quartiers ? 27 mars 2012
Dossier documentaire
Sommaire
PROGRAMME DE LA RENCONTRE
CIRCULAIRE DU MINISTRE
DECEMBRE. 07 MARS 2012
DE LA VILLE, PROROGATION DES ZONES FRANCHES URBAINES JUSQU’AU
RAOULT ERIC, RAPPORTEUR, « ZFU,
JUILLET 2011. 56 P.
LES
ZONES FRANCHES URBAINES
MARS
:
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI DANS LES QUARTIERS
QUEL EFFET SUR L’ACTIVITE ECONOMIQUE
»;
?, INSEE ANALYSES, N°4,
2012, 4 P.
REGIME D’EXONERATION EN ZONES FRANCHES URBAINES, EXTRAIT DU RAPPORT
ANALYSE DES DECLARATIONS UNIQUES D’EMBAUCHE SUR
DE LILLE LOMME HELLEMMES, 8 P.
TISSU ECONOMIQUE
HELLEMMES, 2 P.
DES ENTREPRISES
RESSOURCES
-
31
Bibliographie sélective
Liste des participants
LA
RAOULT
ZFU DE LILLE-LOOS 2010, MAISON DE L’EMPLOI
ZFU LILLE-LOOS 2011, MAISON
DE L’EMPLOI DE
LILLE LOMME
Ressources bibliographiques
Retrouvez ces éléments bibliographiques sur notre site internet :
http://www.irev.fr
Développement économique, Zones Franches urbaines
ALLEMAND Sylvain, BOISDET Nathalie, Entreprendre dans les quartiers sensibles : l'invention des
zones franches urbaines, Paris : Autrement, 2006, 197 p.
L’auteur est allé à la rencontre de 12 entrepreneurs dans différents domaines d’activité – industrie,
commerce, communication, services aux personnes, transports, nouvelles technologies- implantés dans
différentes zones franches urbaines (Vaulx-en-Velin, Marseille, Mulhouse, Lille-Tourcoing, Sevran,
Meaux). Il les interroge sur les motivations de leur installation, sur le recrutement du personnel, et le
quartier où ils se sont installés.
ANDRE Pierre, Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et
du plan sur les zones franches urbaines, Paris : Assemblée Nationale, 2002. - 71 p. (rapport
d'information)
Dans le cadre du Pacte de relance pour la ville, la loi du 14 novembre 1996 a créé quarante-quatre zones
franches urbaines (ZFU), dans lesquelles l'État a exonéré de charges sociales et d'impôts, pendant cinq
ans, les entreprises de moins de cinquante salariés exerçant une activité économique de proximité. Le
rapport établit une évaluation de ce dispositif destiné à lutter contre le chômage et la pauvreté et à
requalifier des quartiers très défavorisés, cinq ans après sa mise en œuvre. Il émet également des
propositions pour le relancer.
CARTEIRAC Jean-Marie, GUERIN Jean-Paul, OHL François, Collaborateur, Le développement
économique dans les projets de rénovation urbaine : mission nationale ANRU - CDC, rapport
de mission, Paris : Agence Nationale de la Rénovation Urbaine (ANRU), 2011. - 76 p.
Ce rapport est un guide de bonnes pratiques basé sur de nombreux retours d'expérience. Il propose une
série de neuf préconisations pouvant être exploitées dans le cadre de la refonte de la géographie
prioritaire de la politique de la ville afin d'améliorer la coordination entre projet urbain et projet
économique. Ces préconisations s'articulent autour de trois axes : l'ingénierie de projets,
l'accompagnement des acteurs et la mobilisation des financements. Ce rapport propose également une
série de repères méthodologiques qui balisent le mode de projet le plus adapté et le plus efficient en
associant les acteurs vers le "travailler ensemble".
Collectif, Rénovation urbaine : le mieux vivre ensemble, L'abécédaire des institutions, n°49 - 4ème
trimestre 2010 - 72 p. http://www.labecedaire.fr
Disqualifié et dégradés, les grands ensembles bâtis dans les années 1960 bénéficient depuis une dizaine
d’années d’un plan de rénovation d’envergure. La création, en 2003, de l’ANRU facilite la mise en œuvre
des projets urbains. Les politiques de la ville menées visent à casser les ghettos et à redynamiser les
quartiers. Des objectifs qui passent par une reconstruction durable, le développement d’une économie
locale, la création de lien social et la sécurisation des lieux. (Présentation éditeur)
Comité d'évaluation et de suivi de l'agence nationale pour la rénovation urbaine, Les quartiers en
mouvement : pour un acte 2 de la rénovation urbaine, Paris : Documentation française (La), 2011,
183 p.: bibliogr. 4 p., glossaire 4 p.
La rénovation urbaine se déploie depuis 2003, dans plus de quatre cents quartiers prioritaires de la
politique de la ville. Le bilan qu'en dresse le comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale de la
rénovation urbaine (ANRU) est contrasté : si le programme national de rénovation urbaine est une
réussite - amélioration du cadre de vie des quartiers, requalification massive du parc social, modification
de l'image des quartiers -, ses limites sont aussi atteintes, notamment en ce qui concerne les conditions
de vie des habitants, la mixité sociale, la construction d'infrastructures sans anticipation des moyens de
gestion et le modèle unique en matière de bâti a parfois prévalu au détriment de la prise en compte du
contexte local. Dans le cadre des travaux préparatoires à un nouveau programme national de rénovation
urbaine, le CES émet ici une soixantaine de propositions qui traversent les problématiques essentielles
des quartiers du PNRU et visant à favoriser l'articulation du volet social et du volet urbain (mixité sociale
et de mobilité résidentielle, de conditions de vie des habitants, d'aménagements adaptés aux contextes
locaux), mais aussi, par exemple, à faire une plus large place aux acteurs privés et notamment de
recourir à des opérateurs globaux, qui se chargeraient non seulement de faire l'aménagement mais aussi
la construction de logements et éventuellement leur gestion.
Conseil économique, social et environnemental; BENATSOU Fatiha, Rapporteur, Les entreprises dans
les zones franches urbaines : bilan et perspectives, Paris : Conseil économique, social et
environnemental, 05/03/2009. - 94 p. (Avis et rapports du Conseil économique, social et
environnemental) .
Disponible sur le site de la documentation française (Bibliothèque des rapports publics) :
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/094000121/0000.pdf
Depuis 1996 ont été implantées en France 100 zones franches urbaines (ZFU), dans le cadre de la
politique de la ville, afin de favoriser le développement économique et l'emploi au sein des quartiers
considérés comme étant les plus en difficulté. Ce rapport du conseil économique, social et
environnemental aborde les avantages et les contraintes pour les entreprises en ZFU, les compensations
d'exonérations de charges fiscales et sociales. Il dresse le bilan de dix ans de cette politique : résultats
encourageants en matière de croissance et d'emploi ; déploiement de l'activité économique ; coût des
exonérations ; profil des salariés ; retour sur l'investissement de l'Etat. Il constate les limites du
dispositif : mixité sociale et pouvoir d'achat faibles ; interrogations quant à une meilleure mise en oeuvre
du zonage pour l'emploi. Les auteurs proposent plusieurs axes de réflexion pour favoriser la cohésion
sociale au sein des ZFU : développement de l'emploi local, accès des femmes à l'emploi, amélioration du
cadre de vie, accompagnement des entrepreneurs...
Conseil national des villes (CNV), Développement économique et emploi dans la politique de la
ville Saint-Denis : Conseil national des villes (CNV), 2008. - 28 p.
Cet avis a été formulé dans le cadre du programme de travail 2006-2009 du CNV. Le travail de réflexion
sur le développement économique et l'emploi en politique de la ville a ainsi été engagé avant le plan
Espoir Banlieues, cependant, cet avis tient compte de l'actualité et prend donc en compte les dernières
dispositions connues pour l'accès à l'emploi des jeunes. Il s'articule autour de 4 ordres de préconisations
: consacrer la gouvernance locale, mettre l'accent sur ce qui contribue à améliorer l'employabilité des
jeunes en très grande difficulté, conduire des actions très volontaristes de rapprochement et
d'adéquation de l'offre et de la demande d'emplois, faciliter les conditions d'intervention des acteurs
privés et des entreprises.
Délégation interministérielle à la ville (DIV), Zones franches urbaines : une chance à saisir
ensemble, Paris : DIV, 2004. - 19 p. - (Les cahiers pratiques)
Les 44 ZFU ouvertes depuis le 1er janvier 1997 ont été prorogées jusqu'au 31 décembre 2007 inclus,
par la loi de finances rectificatives du 30 décembre 2022. De plus, 41 ZFU ont été créées, le 1er janvier
2004 par la loi n°2003-710 du 1er août 2003 et elles sont ouvertes pour 5 ans. Ce cahier présente dans
un premier temps ce qu'est une Zone franche urbaine (Zfu), où elles sont situées et qui est concerné.
Ensuite, les exonérations sociales et fiscales qu'elles permettent sont détaillées et pour finir, deux cas
pratiques sont donnés en exemple.
DHOQUOIS, Anne, HATZFELD, Marc, Collaborateur, Banlieues créatives en France. 150 actions dans
les quartiers, Autrement, 2006, 208 p.
Ce guide recense 150 projets divers qui ont été portés dans des quartiers (majoritairement classés en
ZUS) et qui témoignent de leur créativité. Il se veut un outil de travail pour les porteurs de projet, et
regroupe des portraits, des documents, des fiches action, un lexique et des index pour agir, reproduire,
réfléchir et comprendre, autour de huit thématiques : apprendre, créer son activité, dialoguer, participer,
se distraire, s'exprimer, s'insérer, vivre au quotidien.
FROESSLER David, GEOGHEGAN Pauline, SOTO Paul, Economie et emploi dans les zones urbaines
en difficulté, Saint-Denis : délégation interministérielle à la Ville (DIV), 2008, 98 p (Collection Villes)
Cette étude réalisée par les experts du Secrétariat URBACT rend compte des nombreuses expériences
des villes engagées dans ce programme européen en matière de développement économique et
d’accès à l’emploi des populations issues des quartiers en difficultés. Cette étude aborde
successivement : Le rôle des villes dans le développement des entreprises ; Le rôle des villes en
matière d'emploi ; les perspectives offertes par la régénération urbaine , dans le cadre de projets
intégrés.
Profession Banlieue, Beaufils Marie-Laure, Emploi, insertion et développement économique.
Comment agir ? Saint-Denis : Profession Banlieue, juin 2008, 80 p.
Comment s’emparer de cette question du développement économique dans son lien avec l’emploi, en
mobilisant l’ensemble des dispositifs tels que les clauses d’insertion mises en œuvre dans le cadre des
projets de rénovation urbaine, les entreprises d’insertion ou encore les services à la personne ? Quels
outils les professionnels ont-ils à leur disposition ? Comment utiliser les ressources du territoire ?
Profession Banlieue, MARTIN Guillermo, Construire un projet territorial pour l’emploi et l’insertion,
Saint-Denis : Profession Banlieue, octobre 2009, 44 p.
Cet ouvrage est conçu comme un véritable guide méthodologique qui s'adresse prioritairement aux
responsables des collectivités locales susceptibles de concevoir, de piloter ou d'animer un projet
territorial pour l'emploi et l'insertion.
RAOULT Eric, Rapporteur, ZFU, développement économique et emploi dans les quartiers, Paris,
2011, 52 p, annexes 126 p.
Les ZFU ont été lancées en 1997 avec le souci de rétablir l'égalité territoriale. Les ZFU, nées sur trois
générations, sont en 2011 au nombre de 100 (93 en métropole) et emploient 300.000 salariés. Ce
dispositif autorise des exonérations fiscales et sociales exceptionnelles pour les petites entreprises (50
salariés au plus, CA annuel inférieur à 10 millions d'euros) déjà présentes ou qui s'implantent dans la
zone, en contrepartie d'une clause d'embauche au bénéfice des habitants des ZUS. Ce dispositif devant
prendre fin le 31 décembre 2011, le ministère de la ville a missionné un groupe de travail réunissant élus
et partenaires publics et privés. Présidé par Eric Raoult, ce groupe de travail recommande la prorogation
de ce dispositif en faveur du développement économique et de l'emploi des quartiers de la politique de la
ville, moyennant certaines adaptations : développement d'une offre immobilière d'activité, formalisation
des partenariats locaux et nationaux ; le relèvement de la clause d'embauche des salariés issus des
zones urbaines sensibles (ZUS) ; offrir aux collectivités territoriales la possibilité de conclure une
convention pour mettre en place des mesures d'accompagnement afin de renforcer l'efficacité des ZFU.
Insertion, accès à l’emploi
Insertion, accès à l’emploi
Centre d'analyse stratégique, MOURIER Pierre-François, Directeur, "Compétences transversales" et
compétences transférables" : des compétences qui facilitent les mobilités professionnelles,
La note de veille, n°219, Avril 2011, 11p.
Le monde du travail est en grande mutation compte tenu des transformations du contexte économique
en cours et prévu par les spécialistes. De ce fait, de nouvelles données bouleversent en profondeur tous
les organismes et acteurs en lien avec l'emploi (entreprises, organismes de formation, de recherche
d'emploi, centres de bilan professionnel, éducation nationale) ainsi que les projets des individus. Ce
numéro explique en quoi le repérage et la mise en valeur de « Compétences transversales et
transférables » devraient être un des vecteurs de ces changements avec l'objectif de faciliter les
mobilités professionnelles et de « sécuriser » les parcours individuels. Cette révolution passe
notamment par la nécessité d'inventorier ces compétences (ex : les compétences clés déjà proposées
par l'Europe), l'élaboration de nouveaux outils pour identifier ces compétences (ex : Le Référentiel des
Compétences clés de l'ANLCI), de nouvelles certifications les prenant en compte (ex : Le DILF Diplôme
initial de langue française, le B2I Brevet Informatique et Internet... ), de nouvelles formes de
reconnaissance de celles-ci (ex : la VAE Validation des Acquis de l'expérience), de nouveaux parcours de
formations (ex : la formation tout au long de la vie, le Programme Compétences clés mis en œuvre par
l'Etat). Des difficultés et critiques apparaissent dans le même temps en ce qui concerne certaines
compétences comportementales dites de « savoir-être » : celles-ci sont en effet difficiles à évaluer car
elles dépendent du contexte de travail et pas seulement des personnes. Ce tour d'horizon permet de
comprendre les enjeux actuels du monde du travail et de la formation ; des propositions sont formulées
à la fin de la note.
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), Coordinateur, Les nouvelles
ségrégations scolaires et professionnelles, Paris : Centre d'études et de recherches sur les
qualifications (Céreq), 2011. - 396p.
Les textes des différents intervenants de ces journées traitent des ségrégations à l'école et dans
l'emploi. Une première partie analyse plus spécifiquement les ségrégations liées aux espaces
territoriaux, relevant des effets plus marqués dans les villes et à l'intérieur de certains quartiers. Cellesci conduisent à une grande difficulté pour les personnes d'accéder à l'emploi. La deuxième partie étudie
les mêmes types de ségrégation et ses effets inégalitaires en termes de scolarité. La troisième partie se
penche sur le marché du travail et son organisation comme vecteur de ségrégation sociale ou
inversement. La dernière partie pose le problème d'un phénomène récurrent constatant que malgré les
législations en faveur de la mixité filles/garçons dans les établissements scolaires, la discrimination de
genre demeure du monde scolaire à celui du travail. Elle est analysée dans le système d'orientation et à
travers les filières techniques, entre autres.
Collectif, Des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité, Saint-Denis : Editions de la DIV
(Les), 2011. - 171 p. (Rencontres des acteurs de la ville)
Depuis 2009, l'appel à projets "des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité" soutient des projets
d'amélioration de l'offre de services à la mobilité, destinés à accompagner les populations des quartiers
vers l'accès à l'emploi. Cet ouvrage rend compte des bonnes pratiques relevées et des débats qui se
sont tenus lors de la journée du 2 juillet 2010, organisée par le secrétariat général à la Ville. Après avoir
présenté les enjeux et les projets lauréats de l'appel, il restitue les débats et les témoignages des
lauréats autour des questions relatives à la réussite, au suivi et à l'évaluation d'un projet, au pilotage
des démarches intégrées pour les offres de transport et services à la mobilité, et à l'articulation du
projet avec les autres politiques locales.
Conseil économique, social et environnemental, 25 ans de politiques d'insertion des jeunes: quel
bilan ?, Paris : Direction des Journaux Officiels, 2008. - 114 p. (Avis et rapports du Conseil économique
et social).
L'insertion sociale et professionnelle des jeunes est une composante récurrente des politiques publiques.
Depuis la création des missions locales en 1982, cette action publique s'est diversifiée. Tandis que le
niveau général de diplôme s'est élevé, certains jeunes rencontrent cependant de plus en plus de
difficultés à trouver un emploi. Le Conseil économique, social et environnemental propose, dans cet avis,
un ensemble de mesures pour améliorer l'orientation des jeunes ; lever les freins sociaux à la réussite
scolaire, universitaire et professionnelle ; coordonner et évaluer les politiques publiques d'insertion.
Conseil économique, social et environnemental, LIENEMANN, Marie-Noëlle, Rapporteur, Bilan et
perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU), Les avis du
Conseil économique, social et environnemental, n°41111-0010, Septembre 2011 52 p.
Alors que le ministre de la ville doit présenter à l'automne 2011 des orientations quant à la poursuite du
Programme national de rénovation urbaine lancé en 2003 (loi du 1er août et création de l'ANRU), et au
lancement d'un éventuel PNRU II, le conseil économique, social et environnemental s'est auto-saisi de ce
sujet. Le Conseil émet ainsi dans cet avis des propositions pour remédier aux insuffisances du PNRU I,
dont la moitié reste à exécuter, notamment en ce qui concerne la reconstitution de l'offre de logements,
la diversification, la mixité sociale, l'insertion, le désenclavement, l'association des habitants et la
coordination avec le "volet social" de la politique de la ville. Il formule également des préconisations pour
le lancement rapide d'un PNRU II qu'il juge indispensable et qui devrait résolument être inscrit dans une
logique d'aménagement urbain durable.
Conseil national des villes (CNV), Colloque "Espoir Banlieues : une nouvelle impulsion pour la
Politique de la ville" : synthèse des interventions, Saint-Denis : Conseil national des villes (CNV),
2008. - 61 p.
Ce colloque a été l'occasion de présenter le plan Espoir Banlieue autour de 2 tables rondes : le plan
Espoir Banlieue et l'interministérialité, le plan Espoir Banlieues et les maires. Il a aussi été question de
l'expérience du Havre et de la mise en œuvre de la politique de la ville au plan local, et plus
particulièrement les applications aux dispositifs et actions en accompagnement des opérations de
renouvellement urbain : amélioration du cadre de vie avec la Gup, tranquillité publique grâce aux cellules
de veille, de terrain ou de sécurité, la lutte contre l'échec scolaire et l'absentéisme, l'accès à l'emploi et à
la formation des habitants des quartiers.
COUPPIÉ Thomas, GASQUET Céline, Les jeunes des ZUS inégalement pénalisés au moment de
l'insertion, Net.Doc, n° 79 - Février 2011, 31 p.
Le lieu de résidence des jeunes à la fin de leur étude influe sur leurs conditions d'accès à l'emploi.
L'observation de leurs parcours professionnels montre qu'il existe un "effet quartier" : les jeunes qui
habitaient dans des zones urbaines sensibles (ZUS) à la fin de leurs études ont plus de difficultés que les
autres à trouver un l'emploi. Cependant, cet effet n'est pas homogène et peut être qualifié d'hétérogène
car toutes les catégories de jeunes ne sont pas touchées, comme les femmes, ou les jeunes d'origine
immigrée dont le père est né au Maghreb.
JEANNET Agnès, CAILLOT Yves, CALVES, Yves, L'accès à l'emploi des jeunes des quartiers
prioritaires de la politique de la ville, Paris : Inspection générale des Affaires Sociales, 2010, 177 p.
Ce rapport fait par l'IGAS (inspection générale des affaires sociales) sur la situation devant l'emploi des
jeunes des quartiers prioritaires permet de s'interroger sur les modes d'intervention mobilisés auprès de
ce public. Basé sur une enquête menée en 2008/2009, ce rapport, constate l'aggravation des écarts
entre les situations devant l'emploi des jeunes des quartiers et les cohortes de jeunes en dehors des
périmètres politique de la ville et du plan espoir banlieue. Il analyse ensuite les processus de prise en
charge de ces jeunes, plus souvent que d'autres, en situation de déscolarisation, de sorties scolaires sans
diplômes. Alors que les caractéristiques de ce public devraient inciter les acteurs de l'emploi à le
considérer prioritairement et leur consacrer tous les moyens, les rapporteurs remarquent que ce public
est renvoyé au droit "spécifique" (dispositifs politique de la ville). Ici encore est rappelé que les
dispositifs de la politique de la ville doivent renforcer les actions du droit commun mais ne les remplacent
pas. C'est ainsi que les missions locales moins pourvues en moyens que le pôle emploi prennent le relais
et jouent le rôle de « sous-traitant ». Les auteurs souhaitent donc que l'emploi des jeunes en ZUS soit
une priorité nationale, qu'une articulation plus efficace soit construite entre les acteurs de l'emploi pour
que les dispositifs (contrats d'autonomie par exemple ou le CIVIS) soient réellement efficaces, que les
accès aux formations soient ouverts aux jeunes des quartiers (formations des conseils régionaux).
Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), Prévention des
discriminations dans l'emploi. Guide pour les PME, les TPE et l'artisanat, Paris : Haute autorité
de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde), 2008. - 18 p.
Cette brochure à destination des PME (petites et moyennes entreprises), des TPE (très petites
entreprises) et de l'artisanat, a été réalisée par la HALDE avec les organismes professionnels
représentatifs du secteur. Outre le rappel à la loi, cet outil expose les principaux enjeux à prévenir les
discriminations dans les entreprises, au moment du recrutement mais aussi dans la gestion du
personnel, quelques exemples de bonnes pratiques menées par des PME en faveur de l'égalité et des
ressources complémentaires. Ce guide est disponible sur le site de la HALDE et a vocation à être diffusé
à 100 000 exemplaires à des dirigeants de PME, notamment dans le cadre de formations dispensées par
les organismes partenaires.
Institut régional de la Ville (IREV), JAULIN, Aurélie, Coordinateur, Prévenir les discriminations en
PME/TPE. Guide pratique, Tourcoing : Institut régional de la Ville (IREV), 2008. - 40 p.
Ce guide pratique destiné aux chefs d'entreprises ou responsables des ressources humaines de PME/PMI
et TPE est le fruit d'un travail collectif initié par le centre de ressources politique de la ville en Nord Pasde-Calais et ayant réuni un groupe de chefs d'entreprises implantés en Zone Franche Urbaine (ZFU).
Dans le but d'accompagner ces dirigeants vers une évolution des pratiques professionnelles en vue du
respect de l'égalité de traitement à toutes les étapes de la gestion des ressources humaines, ce guide
propose de répondre à leurs questions à travers 4 parties : comment recruter sans discriminer ? ;
Intégrer les nouveaux salariés ; Garantir l'égalité de traitement dans la progression des carrières ;
Comment prévenir le racisme au travail. Un rappel législatif préalable et des ressources notamment
bibliographiques complètent le document.
Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS), Enquête sur le pilotage de la politique
de la ville dans le cadre des Cucs, Les documents de l'ONZUS, n°2, juillet 2010, 27 p.
Une enquête a été adressée aux 553 instances locales d'évaluation des contrats urbains de cohésion
sociale entre mai et octobre 2009, afin de dresser un premier bilan des démarches d'évaluation locale
des Cucs, d'en recueillir des éléments sur leur organisation et leur contenu. Il s'agit d'en tirer les points
forts et les points faibles afin de lancer la réflexion pour la prochaine contractualisation. Ce document
présente les résultats de cette enquête. Ainsi, sont abordés les problématiques telles que la complexité
de l'évaluation, la place du soutien aux associations dans le Cucs, le Cucs vecteur d'expérimentation, une
gouvernance perfectible, les financements.
Pluricité, L'analyse de l'impact de l'IAE dans les quartiers prioritaires : rapport final, Saint-Denis
la Plaine : Secrétariat général du Comité interministériel des villes, 2010. - 152 p.
Cette étude, remise le 4 mai 2010, s'est basée sur des données nationales mais aussi départementales
et locales pour analyser l'impact de l'insertion par l'activité économique (IAE). Des investigations de
terrains ont ainsi été menées sur quatre départements (Nord, Gironde, Seine Saint-Denis, Bouches-duRhône), dont une vingtaine de quartiers prioritaires, via des entretiens individuels ou collectifs
notamment auprès des acteurs de l'emploi et de l'insertion (PLIE, missions locales, SIAE...), d'acteurs
publics (Etat, Région, Département, EPCI, communes, CUCS...), d'acteurs économiques (entreprises,
réseaux d'entreprises, bailleurs) ou encore salariés en insertion. Ce rapport dresse tout d'abord plusieurs
constats, notamment que :- les statistiques à l'échelle des quartiers prioritaires sont rares ;- l'IAE dans
ces quartiers a une lisibilité institutionnelle "très limitée et partielle" mais une présence significative ; les SIAE renforcent "l'égalité des chances face à l'emploi déjà existant" ; - l'IAE a pour effet de valoriser
les personnes en difficultés par un "déblocage de la trajectoire professionnelle". Enfin, au vu du contexte
socio-économique et politique actuel, ce rapport éclaire sur la place que pourra prendre l'IAE dans la
"future" politique de la ville, notamment dans son volet Emploi Insertion et Développement Economique,
en proposant six axes d'interventions pour "renforcer durablement l'impact de l'IAE dans les quartiers
prioritaires".
TALLARON Aude (CR-DSU), DESJONQUERES, Thibaut (Pluricité), Emploi-insertion. Quelles
expériences innovantes en Rhône-Alpes ?, Les échos des ateliers permanents du CR-DSU, n°2, mars
2008, 16 p.
Le CR-DSU a mis en place, à l'automne 2007, un cycle de cinq ateliers d'échanges de pratiques autour
d'expérimentations et expériences locales favorisant l'insertion socio-professionnelle, à partir d'une
approche opérationnelle. Ces ateliers ont permis de présenter des démarches novatrices et d'identifier
des repères pour l'action, autour de questions clé : Accueillir et accompagner les publics en difficulté ;
Rapprocher l'offre et la demande d'emploi; Soutenir la création, la reprise et le développement d'activités
; Promouvoir la mobilité pour dynamiser les parcours d'insertion ; Combiner formation et emploi pour
sécuriser les trajectoires d'insertion professionnelle. Ce document fait retour de ce travail et des
expériences présentées, des contacts pour faciliter la mise en réseau, et des points de méthode ou
éléments 'transférables'. Disponible en format électronique sur le site du CR-DSU : http://www.crdsu.org
Sitographie
http://www.ville.gouv.fr
Dossiers thématiques sur « Développement économique » et « insertion professionnelle »
Voir aussi les rapports annuels de l’ONZUS : www.onzus.fr
http://i.ville.gouv.fr
Base de données documentaire sur la politique de la ville
http://sig.ville.gouv.fr/Atlas/ZFU/
Atlas des Zones Franches Urbaines
http://www.citeslab.fr/
Dispositif de la Caisse des Dépôts d’accompagnement des collectivités pour la création d’entreprises dans
les quartiers sensibles
http://www.ville-emploi.asso.fr/
Alliance villes emploi : Association nationale des collectivités territoriales pour la formation, l'insertion et
l'emploi, réseau national des Maisons de l'Emploi (MDE) et des Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi
(PLIE)
En région :
http://www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi en
Nord Pas-de-Calais
http://www.nordpasdecalais.fr/economie/intro.asp
La Région a compétence en matière de développement économique et l’exerce dans le cadre d’une
politique d’aménagement du territoire et d’un partenariat avec les acteurs institutionnels de ce
développement. La construction et l’animation de ces partenariats, la mise en place d’outils de
développement, la territorialisation des politiques régionales constituent la base des missions de la
direction à partir de services opérationnels tels que la création d’activité ou le développement territorial,
l’innovation et compétitivité des entreprises. L’action économique se déploie autour de programmes
stratégiques (Schéma régional de développement économique, Plans locaux de développement
économique, soutien à l’économie sociale et solidaire…).
http://www.cg59.fr (les actions et compétences : développement économique)
Le département déploie sa compétence en articulation avec le plan stratégique régional. Ses
interventions portent notamment sur le développement économique et le soutien à la création d’activités
(ruches d’entreprises, accompagnement de porteurs de projets), mais aussi soutien à l’économie sociale
et solidaire…
www.reseaudesentrepreneurs-zfulille.org
Réseau des entrepreneurs de la Zones franche urbaine de Lille (objectif sud)
…Institut Régional de la Ville www.irev.fr
 Centre de Documentation spécialisé, Consultation sur rendez-vous du lundi au vendredi
Contact : Morgane PETIT, Tél. : 03.20.25.10.29 / E-Mail : [email protected]
PARTICIPANTS
du mardi 27 mars 2012
«Echanges autour des Zones Franches Urbaines»
Prénom
Nom
fonction
Nom Organisme
ABBASSI
Monique
Déléguée du préfet dans les
quartiers
Sous-préfecture de Dunkerque
ALLEGRAUD
Juliette
chargée de mission politique de
la ville
mairie de Lens
BAMBOU
Sarah
Chargée de mission
Mission Bassin Minier
Nord - Pas de Calais
BOULANGER
Natacha
Responsable Projets RH
Communauté d'Agglomération
du Douaisis
BRIKI
Abdelsamir
Chargé de mission
Communauté d'Agglomération
Hénin-Carvin
CACHEUX
Denise
Présidente
Centre Social Lazare Garreau
CHARLES
Bernard
Adjoint au Maire en charge de
l'Emploi
Président de la maison de
l'emploi de Lille-LommeHellemmes
Ville de LILLE
CHIVET
Amélie
Chargée de projets
CAPH
CHOVET
François
Directeur
GIP IREV
CHRUSZEZ
Jean-Pierre
Directeur
Communauté d'Agglomération
Hénin-Carvin
COUSIN
Christophe
Directeur de projet
GIP LMRU
DAVID
Jérémy
Chargé de mission
Espace Picard pour l'Intégration
DE CHAMPRIS
Arnaud
Directeur
Cabinet ECS
DE GROOT
Jean-Michel
Chargé de Mission
MIE ROUBAIX
DECAUX
Hervé
Directeur
AIRE métropolitaine
DELCAMBRE
Juliette
Responsable UF Relations
entreprises
LMCU
DELCROIX
Dominique
Directeur délégué ESS
Réussir en Sambre
DELOBES
Bernard
Chef d'entreprise - Président
d'Objectif Sud
Objectif Sud
DESCAMPS
STEPHANE
Consultant Développement
Entreprise
CCI GRAND LILLE
DESUMEUR
Jean-Jacques
Chargé de l'emploi, insertion et
développement
Ville de Beuvrages
DORPE
Catherine
Directrice
Maison de l'Emploi de Roubaix
DUBOIS
Florence
Chargée de Mission ZFU
Agglomération Maubeuge
Val de Sambre
DUCROCQ
Christophe
Chargé de mission - Service
Action économique
Ville de Lille
DUMORTIER
Frédéric
Chef de projet
Ville de LOOS
DUPLAY
Jean-Philippe
Directeur Adjoint du Travail
DIRECCTE
DUSSART
Dominique
Directrice
Pôle Emploi Port Fluvial Lille
FIERFOL
Nathalie
Agent de développement
Lille Sud Insertion
FORCONI
Marie-Anne
Chargée de mission
Emploi/Formation
C.C.C.O
GERAERT
Valérie
Chargée de mission
Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais
HAMOIGNON
Lucile
Chargée de mission SCoT
Agence d'urbanisme de la Sambre
HINCELIN
Céline
Chargée de territoire
LILLE METROPOLE
HOURDEL
Bernard
Chef service améngt, ville, RU
DDTM 59
JOSELON
Georges
Responsable
Club de prévention
JUMA
Naël
Chargé de partenariats
Lille Sud Insertion
KEBBAR
Amar
Educateur
Club prevention lomme
KOROGHLI
Fatima
Chef de Projets
Ville de Lille
KOSTRZ
Jeanne
Chargée d'études
ADULM
LAOUADI
Saïd
Directeur Adjoint
MDE
LARCY PEREIRA
Murielle
Chargée de mission politique de
la ville
Mairie d'Onnaing
LARIVIERE
François
Chef d'entreprise
Cabinet d'Etude en Environnement
LAVENSEAU
Danièle
Chef de service Adjoint Etudes
INSEE
LECLERCQ
Alexandre
Conseiller CCI Grand Lille
CCI Grand Lille
LECOIN
Christine
Assistante dév éco
Communauté d'Agglomération
du Douaisis
LECOMTE
Vincent
Chef du bureau de la cohésion
sociale
Sous-préfecture de Lens
LEMAN
Philippe
Directeur
Centre Social et Culturel
Jacques Yves Cousteau
LEPERS
Fabienne
Coordonnatrice DRE
Mairie de Wattrelos
LIENART
Fanny
Conseiller developpement
entreprise
CCI GRAND LILLE
LIETAER
Amaury
CSP
Lille Sud Insertion
LLORENTE
Marie
Chercheur
CSTB
LOOSVELDT
Stéphane
Référent territorial
DDTM
LOUARN
Eric
Chargé de projet ZFU
Maison de l'Emploi
Lille-Lommes-Hellemmes
MAIRESSE
Lydie
Responsable Plateforme de
Mobilité
association Voiture&Co
MANDON
Olivier
Responsable clu zfu Île-deFrance
IAU Île-de-France
MARTEL
Mickael
MARTINEAU
Magali
Chargée de mission clauses
sociales
Département du Nord
M'BAYE
Sedyou
Responsable
communauté de l'agglomération
creilloise
MERESSE
Luc
Chargé de Mission ZFU - NéOval
CCI-GH et Valenciennes Métropole
MEURANT
Pascal
Rénovation urbaine + devt éco
Ville de Hem
NOGE
Gianni
Chargé de mission
MDE
ORMAN-RAGUENET
Isabelle
Chargée de mission
C.A. D'Hénin-Carvin
OUAHBI
Zine Dine
Chef de projet SAP/citéslab
C.A. du Douaisis
OZOU
Jean
Directeur
ILEP-CIRFTEN
PEREIRA
Sandrine
Conseillère CITESLAB
BGE LILLE
PETIT
Morgane
Chargée de mission
GIP IREV
PINEL
Véronique
Chef de projet renouvelement
urbain
Lille métropole
SALOME
Arnaud
Chargé de mission
Communauté urbaine Dunkerque
SECQ
Rose
Directrice générale
GIP LMRU
SECQ
Rose
Directrice Générale
GIP LMRU
SEVRIN
Geneviève
Directrice DEPIR
Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais
SHAHROUR
Isam
Professeur - Vice Président
"Recherche et Valorisation"
Université Lille1 Sciences et Technologies
SHEIKH
Hussain
Chargé d'affaires financières
GIE Eurasanté
SIOEN
Marie
Chargée de mission
GIP IREV
SOUMET
Amelie
Chargée de développement
économique
Lille Métropole Communauté rbaine
THIBAUT
Aurélie
Chef de projets politique de la
ville de Lille Sud
Ville de Lille
TINELLI
Dorothée
Directrice
SPAM
TRAVERS
Cécile
Chargée d'études sociodémographe
Agence d'urbanisme et de
développement de la région FlandreDunkerque
TURBAN
Nicolas
Chargé d'études
INSEE
MIE ROUBAIX
VANDEWIELE
Anne
Chargée d'études
ADULM
YACOUBI
Samir
Chargé de mission
GIP IREV