EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE - Saint

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE DE LA COMMUNE DE
SAINT-MARCEL
Raymond BURDIN, Maire de la Commune de SAINT-MARCEL,
ADM-47/2015
ESPERANCE
PETANQUE
Vu les articles L 2211-1, L 2212-2, L 2212-5, L 2213-1 à L 2213-4
du Code Général des Collectivités Territoriales,
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CHAMPIONNATS
-------------Le 19 avril 2015
Le 23 avril 2015
Les 9 et 10 mai 2015
Les 24 et 25 mai 2015
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Diffusion de messages
par hauts parleurs
Vu l'article 2 du l'arrêté préfectoral en date du 30 Juillet 2001,
Vu la demande déposée par Monsieur GANDREY Jean-Claude,
Secrétaire de l'Association ESPERANCE PETANQUE, en date du 16 Avril
2015,
Considérant que la diffusion de messages par hauts parleurs
permanents à l'occasion de championnats et de concours risque de causer
des nuisances sonores.
ARRÊTE
Article 1er : L'association ESPERANCE PETANQUE de SAINT-MARCEL est
autorisée à utiliser pour le championnat et le concours, les hauts parleurs du
terrain du Breuil, les :
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•
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Dimanche 19 Avril 2015 de 8h00 à 20h00 Ö Qualificatif Ligue
Jeudi 23 avril 2015 de 13h30 à 21h00 Ö Concours Officiels
Vétérans
Samedi 9 mai 2015 de 13h00 à 22h00 et dimanche 10 mai 2015 de
8h30 à 21h00 Ö Championnats de Saône-et-Loire – Triplettes
Promotion
Dimanche 24 mai 2015 de 13h00 à 22h00 et lundi 25 mai 2015 de
8h30 à 21h00 Ö Championnat de Saône-et-Loire – Triplettes
Mixtes
Article 2 : Cette sonorisation fonctionnera uniquement sur le terrain du
Breuil.
Article 3 : Toute disposition devra être prise pour assurer la sécurité
auditive des usagers.
Pour copie conforme,
Article 4 : Le service de la Police Municipale, et Monsieur le Commissaire
de Police de la Circonscription de CHALON SUR SAONE, sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera
publié par voie de presse.
Article 5 : En application des dispositions du décret n° 65-25 du 11 janvier
1965 modifié le 28 Novembre 1983, cet arrêté peut faire l'objet d'un recours
en annulation devant le Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à
dater de sa publication.
Fait à Saint-Marcel, le 16 avril 2015
Le Maire,
Signé : R.BURDIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE DE LA COMMUNE DE
SAINT-MARCEL
ADM-45/2015
30ème ANNIVERSAIRE
DU COMITE DE
JUMELAGE
Raymond BURDIN, Maire de la Commune de SAINTMARCEL,
Vu les articles L 2212-1 à L 2213-6-2 du Code Général
des Collectivités Territoriales,
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Défilé
-------------Réglementation
temporaire de la
circulation
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Grande Rue
Rue Abélard
Rue de la Mairie
Place de Romentino
--------------Le 02 Mai 2015
Vu les dispositions du Code de la Route,
Vu la demande présentée par les organisateurs,
Considérant qu'il faut assurer la sécurité des participants
au défilé organisé à l'occasion du 30ème anniversaire du Comité
de Jumelage, qui empruntera le trajet suivant :
-
Départ : Salle des Fêtes
Grande Rue
Rue Abélard
Place de l'Eglise
Arrivée : Place de Romentino.
ARRÊTE
Article 1er : Le Samedi 2 Mai 2015 de 10h30 à 12h00, la
circulation sera momentanément interrompue :
-
Grande Rue (dans le sens Saint-Marcel Ö Chalon-surSaône et inversement)
Rue Abélard
Place de l'Eglise
Place de Romentino.
Article 2 : la circulation sera rétablie suivant le déplacement du
défilé.
Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par
le service technique communal.
Pour copie conforme,
Article 4 : Le service de la Police Municipale, et Monsieur le
Commissaire de Police de la circonscription de CHALON-SURSAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse.
Article 5 : En application des dispositions du décret n° 65-25 du
11 janvier 1965 modifié le 28 Novembre 1983, cet arrêté peut
faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal
Administratif dans le délai de deux mois à dater de sa
publication.
Fait à Saint-Marcel, le 7 avril 2015
Le Maire,
Signé : R. BURDIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE DE LA COMMUNE DE
SAINT-MARCEL
ADM-46/2015
COMMEMORATION DU
8 MAI 1945
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Réglementation
temporaire de
circulation
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Le 8 Mai 2014
Raymond BURDIN, Maire de la Commune de SAINTMARCEL,
Vu les articles L 2212-1 et L 2212-2 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Considérant que pour assurer la sécurité des participants
à la cérémonie de commémoration du 8 Mai 1945, il convient de
réglementer la circulation sur le parcours du défilé,
ARRÊTE
Article 1er : Le Vendredi 8 mai 2015, à partir de 11h15, la
circulation sera momentanément interrompue :
-
Place des Droits de l'Homme
Rue du 11 Novembre 1918,
Grande Rue
Route de Dole (jusqu'au cimetière)
Article 2 : La circulation sera rétablie au fur et à mesure du
déplacement du défilé.
Article 3 : La Police Municipale, et Monsieur le Commissaire de
Police de la circonscription de CHALON-SUR-SAONE, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent
arrêté qui sera publié par voie de presse.
Article 4 : En application des dispositions du décret n° 65-25 du
11 janvier 1965 modifié le 28 Novembre 1983, cet arrêté peut
faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal
Administratif dans le délai de deux mois à dater de sa
publication.
Fait à Saint-Marcel, le 7 avril 2015
Pour copie conforme,
Le Maire,
Signé : R.BURDIN