17 Circulation sur les pistes. conseil d`administration 24 Interdiction

13 Chasse aux sangliers. (Ouverture le 15/08/16)
Le sanglier se chasse obligatoirement en batfue, pour pouvoir y participer faut avoir le
timbre sanglier, la carte de Marcheprime, ou d'Audenge. La battue sera sous la responsabilite
du chef de battue qui la déclanche, il dewa prévenir le président ou le vice-président.
il
14 Ramassage des douilles.
Elles doivent impérativement être ramassées.
1.5 Sanctions.
Collets, engins prohibés : procès verbal à tous ceux qui en font usage.
Chasse poursuite, action de chasse avec véhicule à moteur : transaction de 45 € la première
fois, 92 € la seconde fois avec retrait éventuel de la carte sans prejudice des poursuites
pénales.
16 Parking chasse. (ils doivent impérativement rester propres)
Obligatoire pour tous les véhicules dont les propriétaires sont en action de chasse.
Le stationnement est formellement interdit sur les pistes gravées.
Attention le stationnement aux parkings 19 et42. est interdit du l0/10 au 11/1Uz0rc.
17
Circulation sur les pistes.
La vitesse ne doit pas dépasser 40 km/h, les barrières doivent être systématiquement fermées
(sauf travaux forestiers), la circulation sur les pistes fraîchement refaites est interdite.
18 Les gardes de I'O.N.C, sont autorisés à faire ouwir les coftes des véhicules qui seraient
ou circuleraient sur les pistes forestières privées appartenant à notre société.
20 Tout déIit de chasse qui ne serait pas prévu dans le règlement intérieur sera sanctionné
d'une transaction sur intérêt civil de 60 €, la seconde fois retrait éventuel de la carte sans
prejudice de poursuites pénales.
Si un acte commis est considéré comme dangereux, une sanction sera prononcée par le
conseil d'administration
21 Divagation des chiens. première divagation avertissemenl, à la seconde divagation procèsverbal.
22 Réciprocité : les chasseurs de Marcheprime, pounont chasser sur le territoire du syndicat
de chasse d'AUDENGE, du dimanche et lundi de I'ouverture jusqu'au 25 septembre, les
samedi et dimanche et à partir du 26 septembre, tous les jours en respectant le règlement
intérieur du syndicat.
24 Interdiction des tirs.
Pendant la période de fermeture tous les tirs sur le territoire de la société de chasse sont
interdits, quelques motifs que ce soit (tir sur cible, essai de fusil, ball-trap sauvage, etc..)
25 Chasse à I'arc. La chasse à I'arc peut-être autorisée après accord du président, possibilité
de pratiquer le tir d'été du Brocard, prix du bracelet 100 € chasseur de Marcheprime 150 €
pour les autres. Ils devront respecter le règlement assujetti aux archers.
Plusieurs battues à L'ARC pourront être organisées courant décembre 20l6,janvier ou fevrier
2017, sur des parcelles de forêt proche de Marcheprimeo Croix d'hins ou Réganau, ces jours
là par sécurité toute autre forme de chasse sera interdite sur ces parcelles.