KIOSQ`N VINYLES 2016 MIRANDE (32) – 06 août 2016

KIOSQ’N VINYLES 2016
MIRANDE (32) – 06 août 2016
Nom : ……………………………………….……………Prénom : …………………………………………………..
Adresse : …………………………………………………………………….…………………………………………..
Ville : ……………………...………………………… Code Postal : ……..………………………………………….
Téléphone : …………………………………………………E-Mail : ………………………………………………….
VINYL
CD
BD
Autres (préciser) ……...…………………………………………….
Pour tous :
Nature de la pièce d’identité :
CNI
Passeport
Permis de conduire
Numéro (chiffres et lettres) : ………………………………………………
Délivrée par (la sous-préfecture) de : ………………………………………………
Délivrée le : ………………………………………………
Pour les professionnels uniquement :
Raison Sociale : …………………………………………………………………………………………………………
N° RCS, SIRET, RM : ……………………………………………………..……………………………………………
Date de délivrance : ……………………………………………………………………….……………………………
Commune et département : ……………………………………………………………………………………………
Pièces à fournir :
Particuliers :
Photocopie de votre pièce d’identité recto verso
Professionnel :
Photocopie de votre pièce d’identité, recto verso
Photocopie d’un extrait de Kbis
Je déclare sur l’honneur ne mettre à la vente que des biens personnels et usagés. Je déclare avoir pris
connaissance du règlement intérieur du marché et en accepter les termes :
Lu et approuvé
Signature :
Date : ………………………………………………
Nombre de mètres réservés : …………..…m x10 € = ……………………………….. (1m = 10€ / 3m = 20€)
Votre inscription devra être obligatoirement accompagnée de votre règlement établi à l’ordre de : OMA et
être envoyée à l’adresse suivant : (date limite sous réserve de place le 31 juillet 2016)
O.M.A – Square de l’Europe – 32300 Mirande
REGLEMENT GENERAL – KIOSQ’N VINYLES
Article1 :
Lieux et horaires : Kiosq’NVinyles se déroulera à Mirande Place d’Astarac
Horaires Publics : 11h00 – 20h00
Horaires exposants : 10h00 – 20h00
Article2 : Inscription – Admission – Emplacement
Seuls les dossiers d’inscription complets et parvenus avant la date limite d’inscriptions seront pris
en compte. Un dossier est considéré complet s’il comporte : le contrat de location dûment complété
et signé et le paiement de stand à l’ordre d’O.M.A. L’organisateur se garde le droit de refuser une
location de stand sans pour autant avoir à se justifier.
L’obtention d’un stand doit être confirmée par l’organisateur.
Le droit résultant de l’inscription est personnel et incessible.
Le paiement du stand doit être effectué en euro et au plus tard à la date d’échéance indiquée sur le
contrat de location, sans acompte. Tout retard entrainera de plein droit des pénalités d’un montant
de 1,5 fois le taux d’intérêt légal.
Les prix sont en euro, pas de TVA facturée.
L’organisateur effectue la répartition des emplacements en fonction de la nature des produits et/ou
des services et en tenant compte le plus largement possible des souhaits exprimés par l’exposant.
Article3 : Stand
Toute dégradation du stand, sera facturée à la valeur de remplacement.
L’exposant prends l’engagement express de ne pas exposer ou vendre d’objets ayant un caractère
raciste ou incitant à la haine raciale sous peine d’expulsion immédiate de la manifestation sans
préjudice de voie de recours pour l’organisateur.
L’organisateur rappelle aux exposants que la vente de produits dites « pirates » et de contrefaçons
est strictement interdite en France en vertu des différents articles relatifs à la propreté Intellectuelle
qui précise les sanctions possibles aussi bien pour les revendeurs que pour les acheteurs.
L’organisateur décline toute responsabilité en cas de saisie de tels produits dans l’enceinte de la
manifestation.
Les produits à caractères érotique sont tolérés dans la mesure où ils ne sont ni accessibles ni
vendus aux mineurs de moins de 18ans.
Article4 : Installation & démontage
Horaires montage et démontage : cf. acticle1.
Démontage : Tous stands doivent être démonté au plus tard à 20h00.
Article5 : Assurance
L’O.M.A. est assurée en Responsabilité Civile « organisateur ». L’organisateur n’est pas
responsable du vol, de la casse, du bris, des incendies et des dégâts des eaux pendant toute la
durée de la manifestation (montage, démontage, pendant l’ouverture au public).
L’exposant s’engage à s’assurer pour les dommages qu’il pourrait occasionner à des tiers et pour le
vol, la casse, le bris des objets et matériels qu’il expose.
Article6 : Annulation
En cas de force majeure nécessitant l’arrêt du festival, le contrat sera résilié de plein droit sans
indemnité. Les sommes disponibles, après paiement des dépenses engagées sont réparties entre
les exposants au prorata des sommes versées par chacun d’eux.
En cas de désistement, d’absence ou cas de non occupation du stand pour une cause quelconque
aucun remboursement ne sera effectué au titre du contrat de location (stand, services…) même en
cas de relocation à un autre exposant.