séance du 2 novembre 2009 - Conseil départemental de la Nièvre

Principales décisions de la Commission Permanente
du Conseil général de la Nièvre – séance du 2 novembre 2009
Services généraux
Attribution d’une subvention à l’Association « l’Enfant de Sable » qui soutient les enfants
d’Algérie les plus démunis, pour l’accueil d’une délégation algérienne dans le département.
Dixième répartition du Fonds Départemental d'Animation Cantonale, pour un
montant total de 9.650 €, en soutien à l’organisation de diverses manifestations.
Enseignement
Attribution d’une dotation de fonctionnement à plusieurs collèges, d’un montant global de
12.333 €, pour le transport des collégiens dans le cadre de l’opération « Collèges au
Cinéma » au titre de l’année scolaire 2008/2009.
Culture, Vie sociale, Jeunesse, Sport et Loisirs
Politique culturelle
Aide aux Projets Culturels, pour un montant total de 7.000 € : Association « ACNE » ;
Orchestre d’Harmonie de la Ville de Nevers ; Association « Les Concerts Nivernais ».
Patrimoine
Attribution de subventions à plusieurs communes au titre de la restauration des
Monuments Historiques, pour un montant total de 109.694 € : commune de SaintBonnot pour la restauration de l’église Notre-Dame ; commune de Corbigny pour l’ancienne
abbaye Saint-Léonard ; commune de Guérigny pour les travaux de restauration des anciennes
forges royales ; commune de Varzy pour la toiture de l’église Saint-Pierre ; Commune de Marzy
pour le clocher de l’église Saint-André.
Aide au patrimoine rural non protégé, pour un montant total de 6.941 € : Commune de
Corvol d’Embernard pour la restauration de la toiture de l'église Saint-Gengoult ; Commune de
Thianges pour la restauration des façades de l'église Saint-Pierre.
Politique sportive
Signature de conventions d’objectifs avec plusieurs associations sportives du
département, dans le cadre de l’aide au développement des disciplines : A.S.P.T.T. Nevers
Tennis ; U.S.O. Nevers Tennis ; Comité Départemental des Sports Sous-Marins.
Attribution d’une subvention à l’Association de l’Union Sportive de l’Enseignement du
Premier degré (USEP) - Nièvre FOL pour l’organisation des manifestations organisées dans le
cadre de l’anniversaire de sa création (1939).
Soutien aux clubs et comités départementaux pour l’organisation de manifestations
sportives, pour un montant total de 4.600 € : A.S. Clamecy Karaté pour l’organisation de la Nuit
des Arts Martiaux ; M.J.C. d’Imphy pour l’organisation du Match de Gala de Tennis de Table ;
Comité Départemental de Judo pour l’organisation de l’OPEN de Bourgogne de Judo Cadettes
Cadets.
Politique jeunesse
Participation financière au fonctionnement de l’Association Départementale des Pupilles
de l’Enseignement Public au titre de l’année 2009.
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Action sociale
Attribution d’une subvention à Nièvre Habitat pour la construction de logements
individuels locatifs sociaux à Nevers, dans le cadre de l’opération de renouvellement urbain de
la Grande Pâture.
Réseaux et infrastructures
Voirie départementale
Signature de conventions de partenariat avec plusieurs communes du département afin de
renforcer la capacité d’intervention en matière de déneigement sur les routes départementales.
Eau et assainissement
Attribution de plusieurs subventions au titre de l’assainissement, l’adduction d’eau
potable et le traitement de l’eau, pour un montant total de 504.953,07 €.
Aménagement et environnement
Habitat
Attribution de plusieurs subventions au titre de l’aide départementale à la création de
logements locatifs publics, pour un montant total de 36.791,73 € : commune de Bazoches ;
Billy-Chevannes ; La Fermeté ; Neuilly et Saint-Firmin.
Attribution de plusieurs subventions au titre de l’aide à l’amélioration de l’habitat, pour
les primo-accédants à la propriété, pour un montant total de 9.249 €.
Développement local
Attribution d’aides à la Communauté de Communes du Pays Corbigeois dans le cadre du
projet de développement du territoire, pour un montant total de 101.344,64 €.
Environnement
Attribution d’une subvention à la commune de Garchy pour l’aménagement et la mise en
valeur des rives de l’Asvins.
Engagement du Conseil Général pour la réalisation d’un plan départemental de prévention
de production des déchets.
Dans le cadre du Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI),
attribution d’une subvention à la communauté de communes des Grands Lacs du
Morvan pour l’aménagement du tour du lac de Saint-Agnan.
Inscription de nouveaux sites au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires
(PDESI) : schéma de randonnée « balades et randonnées en Donziais » porté par la Communauté
de Communes En Donziais ; parcours éco-pagayeur de Nevers et Decize ; tronçon du chemin de
grande randonnée GR 654.
Développement économique
Tourisme
Aide au développement d’hébergements touristiques privés, pour la création de chambres
d’hôtes labellisées « Rando-Accueil » à Marigny-l’Eglise.
Signature d’une convention entre le Conseil Général et l’Agence de Développement
Touristique de la Nièvre, relative à l’organisation du concours départemental de
fleurissement pour l’année 2009, et attribution de prix pour un montant total de 18 999,65 € :
aux communes, particuliers, écluses et écoles fleuries.
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Développement économique
Attribution d’une subvention à la Communauté d’Agglomération de Nevers pour la
réalisation de la troisième tranche opérationnelle de création de la zone d’activités du Bengy à
Varennes-Vauzelles.
Attribution d’une aide financière pour la modernisation de la scierie de la SA BongardBazot et Fils, dans le cadre de l’aide apportée aux entreprises de la filière-bois.
Attribution du prix SEMA du Conseil Général, dans le cadre du Prix départemental
SEMA 2009 (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) dédié aux métiers de la création
contemporaine, à Madame Nathalie GOULIART, artiste bijoutière en métaux précieux à
Champvoux.
Attribution d’une aide à la société coopérative à responsabilité limitée NEVINOX à Nevers,
pour soutenir la création d’une dizaine d’emplois.
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