rapport sur la situation de la commune
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rapport sur la situation de la commune
Province de Liège Arrondissement de Waremme COMMUNE DE FAIMES BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2015 RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA COMMUNE Article L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation POPULATION Au 21 novembre 2014, la population faimoise comptait 3.897 habitants : 1.946 hommes et 1.951 femmes. Le nombre d’habitants de notre commune continue lentement sa progression : 31/12/2010 3.758 31/12/2011 3.771 31/12/2012 3.795 31/12/2013 3.831 En outre, notre commune compte 109 personnes d’origine étrangère : 30 français - 25 italiens – 13 espagnols – 6 roumains - 1 allemand - 1 anglais - 1 luxembourgeois - 2 grecs - 8 polonais - 1 tchèque - 8 portugais - 6 roumains - 1 serbe – 1 Bélarus - 1 ukrainien - 4 moldaviens - 1 Libanais - 1 marocain - 2 américains - 2 brésiliens Le tableau ci-après détaille les mouvements de population intervenus dans le courant de l’année 2014 : Nombre d'habitant 31/12 Entrées Sorties Mutations Naissances Décès Mariages Divorces 2014 3897 158 146 30 31 39 15 5 2013 3831 182 164 29 28 40 10 9 2012 3795 161 167 25 43 47 12 4 ETAT CIVIL Depuis le 1er janvier 2014, M Heer a repris la gestion de l’Etat Civil et s’occupe donc de la tenue des registres : Naissance, Mariages, Décès, Nationalité ; de la délivrance des extraits liés à ces registres, de l’établissement des dossiers de reconnaissance prénatale, des dossiers de mariage, des dossiers de décès, des dossiers d’adoption, des retranscriptions de divorce, des retranscriptions de mariage à l’étranger, des retranscriptions de naissance à l’étranger, des changements de régimes matrimoniaux et des dossiers liés à l’acquisition de la nationalité belge. Il assiste l’Officier de l’Etat Civil lors de chaque mariage. Il s’occupe également des dossiers de Noces d’Or (intentions des jubilaires, convocations des membres du Conseil communal, carnets de noces,…). A noter qu’à partir de 2015, des félicitations royales seront remises à tous les jubilaires. Depuis le 01/06/2014, une Loi relative au choix du nom est d’application. Cette Loi permet, durant une période transitoire qui se termine le 31/05/2015, à des parents, de modifier le nom de leurs enfants communs mineurs, en y ajoutant, par exemple, le nom de famille de la mère (plusieurs choix sont possibles). Après cette période transitoire, les parents auront 3 mois à dater de la naissance, pour décider du nom que portera l’enfant. Depuis la mise en vigueur de cette Loi, deux familles de Faimes ont décidé de faire porter le double nom à leurs enfants. Statistiques (au 21/11/2014) Registre des Mariages : Mariages : 15 actes - Divorces : 5 actes Registre des Déclarations de mariage : 15 actes Registre des Décès (décédés à Faimes) : 18 actes Décès hors de Faimes : 21 Registre des Naissances : - Reconnaissances prénatales : 15 actes - Choix du nom : 2 actes - Adoption plénière : 1 acte - Naissance à l’étranger : 1 acte Naissances : 31 Registre des Nationalités : pas d’acte mais deux dossiers en cours Noces d’Or : - en 2014 : Noces de Brillant : 1 Noces de Diamant : 2 dont 1 fêtée Noces d’Or : 10 dont 6 fêtées prévision 2015 : 3 noces de diamant (60 ans) et 8 noces d’or BÂTIMENTS COMMUNAUX Administration Le projet de réaménagement des bâtiments administratifs (administration, CPAS, Police) suit son cours : le dossier est actuellement à l’étude par l’architecte adjudicataire du concours d’architecture (soit le bureau Pilet). Un avant-projet a déjà été proposé au Collège communal ; il doit actuellement être remanié, diverses options doivent encore être choisies. Dès que possible, la première esquisse des transformations à réaliser sera soumise à l’examen du Conseil communal. Salles communales Les différentes activités réalisées dans les salles communales par les comités locaux durant l’année 2014 ont été réparties comme suit : - 34 activités à la salle ‘la Forge’ + les stages extrascolaires - 44 activités à la salle du Cortil + plaine de jeux + judo (3x/semaine) + danse - 16 activités à la salle Patria + répétitions théâtrales + réunion cyclistes (1x/semaine) - 1 activité à la Chapelle de Saives ; La salle Patria est utilisée quotidiennement par les élèves de l’école communale de Les Waleffes pour les garderies et comme réfectoire pour le temps de midi. La salle La Forge est exclusivement réservée pour les comités reconnus de notre entité qui y organisent leurs activités (soupers, conférence, ...). L’accueil extrascolaire y est organisé tous les mercredis après-midi et durant les petits congés scolaires. Diverses activités prennent également place dans cette salle : conférences, débats dans le cadre d’enquêtes publiques, bourses aux jouets et aux vêtements organisées par le CPAS et par l’école communale, collectes de sang de la Croix Rouge (4x/an), bal du bourgmestre, … Le Calendrier culturel reprenant toutes les activités programmées par les différents comités pour l’année 2015 est disponible sur le site internet de la commune PASSEPORTS - Permis de conduire Passeports délivrés en 2014 : 114 Depuis le mois de mai, les passeports délivrés sont des passeports biométriques, comportant notamment : les empreintes digitales, une photo biométrisée (reprenant plusieurs points spécifiques sur le visage) et la signature électronique. La procédure d’obtention prend dès lors plus de temps (environ une quinzaine de minutes par demande), mais les délais de fabrication et de fourniture sont ramenés à 5 jours ouvrables. La durée du passeport est passée de 5 à 7 ans avec une diminution du coût de 6 euros par passeport. Permis de conduire délivrés en 2014 : 138 Soit : permis internationaux : 11 permis provisoires : 41 Mod 3 : 4 18 mois : 8 36 mois : 29 Statistiques diverses : (21/11/2014) Extrait du casier judiciaire : environ 350 Bulletins de renseignements judiciaires : 144 Changements de domicile traités (sorties) : 147 Changements de domicile traités (entrées) : Courrier entrant : 337 Courrier sortant : 321 158 PLAN D'URGENCE Une alerte efficiente et univoque est élémentaire dans de nombreuses situations d’urgence. Actuellement, la manière dont la population est avertie varie fortement en fonction des canaux disponibles et proposés au niveau communal, provincial et national. C’est la raison pour laquelle la Direction générale Centre de Crise (SPF Intérieur) travaille à la modernisation des canaux d’alerte. Le projet BE-Alert a été mis au point. Notre Commune a été désignée « commune pilote » dans l’élaboration de cette modernisation de la communication de crise, en qualité de représentante des communes rurales wallonnes (autres Communes pilotes : Antwerpen, Bruxelles, Raeren et Engis). Ce projet BE-Alert est toujours en phase de test. Un exercice a été effectué durant le mois de mai, il s’agissait d’envoyer un message audio à tous les habitants de Faimes (lignes fixes). La Commune élabore également un plan d’urgence pour le risque de délestage électrique. Les informations nationales en la matière sont régulièrement répercutées auprès de la population via la revue communale et le site internet. PERSONNEL COMMUNAL Personnel administratif : Deux agents administratifs ont été nommés en 2014. Un agent devrait être nommé en 2015, suite à l’accession à la pension d’un membre du personnel communal. Un agent supplémentaire a été engagé en 2014. Le personnel administratif compte donc actuellement 8 agents administratifs, parmi lesquels 2 sont à temps partiel et 3 sont nommés à titre définitif (dont 1 qui sera pensionné en 2015). Le personnel de voirie compte 10 ouvriers dont 3 sont nommés à titre définitif. Le personnel d’entretien compte 9 personnes à temps partiel. Parmi le personnel communal on compte également les éducateurs et surveillants scolaires, soit 10 personnes à temps partiel, ainsi que la coordinatrice pour l’accueil extrascolaire. Permanences du samedi : Des permanences sont assurées au service population - état-civil qui est accessible le samedi matin, de 10 à 12h00. Les permanences sont effectuées par Mme Bure et M Heer. Ces permanences rencontrent un franc succès, de nombreux citoyens s’y rendent afin de retirer des documents de toutes sortes, passeports, cartes d’identité, permis de conduire, ...., ou pour y faire une déclaration de cohabitation légale, une reconnaissance prénatale, une déclaration de don d’organes, une déclaration de mariage, … URBANISME Ce lundi 15 septembre 2014, le décret réformant le CWATUPE et portant création du Code du développement territorial (CoDT) a été publié au Moniteur belge. L’entrée en vigueur de ce nouveau code, prévue initialement pour le 1 er janvier, a été reportée au 1er juillet 2015. Entretemps, le Cwatupe reste pleinement d’application. Cette période devrait permettre à la Région wallonne de former et d’informer les pouvoirs locaux des éléments essentiels de la réforme. Le PCA de Les Waleffes est en bonne voie. Des réunions ont été organisées à plusieurs reprises avec l’Urbanisme de Liège et les services de l’Aménagement territorial de la Région wallonne dans le cadre de l’élaboration de ce plan. Le bureau Pissart, auteur du projet, a déposé un avantprojet de PCA. Cet avant-projet a été présenté à la CCATM et aux propriétaires des parcelles reprises dans le périmètre du PCA. Dès que le projet sera prêt, il sera soumis à enquête publique et à l’avis du Conseil communal. Statistique des différents permis délivrés en 2014 : Permis d'environnement : 18 Classe 2 : 2 Exploitation d'un puits. Exploitation de 4 forages géothermiques Classe 3 : 16 Agriculture, chasse, services annexes Antenne GSM Tank a gaz – citerne à mazout Unité d'épuration individuelle Produits phyto Transformateur électrique Permis d'urbanisation : 1 Modification d'un lotissement 1 1 1 1 9 2 2 1 1 Déclarations urbanistiques préalables : Placement d'une palissade 2 Construction d'une annexe 2 Construction d'une véranda 2 Isolation d'une façade 2 Aménagement d'un box 1 Fermeture d'un car-port 1 10 Permis d'urbanisme : 39 Nouvelle construction (23) Construction d'une maison unifamiliale Construction d'une habitation, et un hangar agricole Construction d'un ensemble de 2 maisons Construction d'un hangar Transformation (16) 15 1 1 6 Construction d'une annexe Transformations d'une habitation unifamiliale Création d'un logement Mise en peinture des façades Panneaux photovoltaïques au sol Démolition d'annexes Construction d'une terrasse couverte Aménagement d'un salon de dégustation 4 3 4 1 1 1 1 1 TRAVAUX Travaux réalisés par entreprise durant l’année 2014 : Travaux aux bâtiments : - Rénovation des sanitaires de l’école de Les Waleffes par l’entreprise Alium - novembre 2014 / +- 37000€ tvac/ décompte final à produire - Fourniture et pose portes RF à l’école de Les Waleffes par l’entreprise Chasseur - attribution septembre 2014 - à réaliser - offre : 3714 € tvac Travaux routiers : - Trottoir rue Warnotte – par l’entreprise David Lucas/ Mars-mai 2014/ +- 175000€tvac décompte final à produire - Curage des bassins d’orage de Borlez et de Celles / septembre 2014 par les Ets Sotter +-12.835 € tvac - décompte final à produire - Amélioration et égouttage de la rue Mignolet à Viemme par l’entreprise Cop & Portier mars-décembre 2014 – offre : 775.856 € tvac – travaux toujours en cours Acquisitions - Acquisition matériaux de voiries/ éléments linéaires – Ets Ebéma / octobre 2014 3.612,94 € tvac/ réceptionné - Acquisition de matériaux de signalisations : Ets Poncelet signalisation/ avril 2014 5.594,91 € tvac / réceptionné - Acquisition matériaux de voirie/ égouttage : Ets Dextexhe/ novembre 2014/ 37.392,81 € tvac / à recevoir - Acquisition matériaux de voiries/ éléments en fonte : Ets Collinet/ novembre 2014/ 11.828,13 € tvac/ à recevoir - Acquisition potelets de sécurité - A attribuer/ offre moins chère : 7.500 € tvac - Acquisition de caves urnes et ossuaires - A attribuer/ offre pour 10.000 € tvac - Acquisition par convention SRWT abribus/ novembre 2014/ +- 6.000 € tvac/ à fournir Divers - Campagne de dératisation - Entreprise Animal Pest Control / octobre 2014 / 1.452 € tvac - Gestion impétrants - Belgacom, Tecteo, SWDE - Etudes plaine de jeux du Cortil/ conseil communal novembre 2014/ estimation +- 150.000 € tvac / subsides infrasport 75% - Gestion des raccordements aux égouts (particulier), gestion de différents dossier d’assurance, gestion du stock de sel de déneigement avec la Province, édition de fiches pour le plan triennal/plan d’investissement, relevé d’implantation avec le service d’urbanisme, gestion du chauffage des différents bâtiments communaux, suivi des dossiers du remembrement……etc Travaux réalisés par les ouvriers communaux : Outre les travaux récurrents d’entretien des voiries et des bâtiments communaux … le service communal de voirie a effectué les travaux suivants : - Réparation de dalles de béton rue Braas et Warnotte Pose de conduites - canalisation pvc et béton rue d’Aineffe et rue Albert 1er (+- 250m) Pose de conduites - canalisation pvc rue de Liège (entre 14 et 24 ; +- 100m) Pose conduite canalisation béton rue du Chenay (+- 20m) Pose conduite canalisation béton rue Basse voie (+- 35m) Remise en peinture des sanitaires salles Patria et salle La Forge Remise en peinture des barrières et garde-corps des cimetières et de la Chapelle de Saives Placement de signalisations de voirie – balisages des nouveaux chemins de promenade de l’ADL - placement des radars préventifs Taille et abattage d’arbres rues Braas, Warnotte, Cortil Jonet, Saint-Georges et bassins d’orage de Borlez et Celles Curage de fossés, pulvérisations, fauchage accotements Pose de tarmac à froid Entretien des cimetières CIMETIERES Nombre d’inhumations effectuées en 2014 : 8 inhumations en pleine terre 22 inhumations dans des caveaux 2 dispersions de cendres 2 inhumations en columbarium 1 exhumation du caveau d’attente de Viemme Octroi de concessions : 6 nouvelles concessions ont été accordées : 3 pour la construction de caveaux et 3 en pleine terre. 5 taxes d'inhumation ont été réclamées (x 300 €) 3 renouvellements de concessions ont été accordés(x 50 €) 2 cellules de columbarium ont été concédées (500 €) Renouvellement de concessions : 190 concessions n’ont pas été renouvelées et pourront être récupérées par la Commune lorsque les ossuaires seront placés dans les cimetières. Travaux effectués dans les cimetières : Affichage en vue de renouvellements de concessions. Une nouvelle « tour columbariums » a été placée par les services communaux début d’année dans le cimetière de Celles. Les grilles des cimetières ont été remises en couleur par les ouvriers. Un pré fleuri a été semé à Celles 2015 Une demande de rachat d’un ancien caveau est en cours, mais le prix défini pour la vente et les modalités d’exhumation n’ont pas encore été fixées avec les fossoyeurs. Les caves-urnes et ossuaires commandés seront placés début de l’année 2015 par les services communaux, il faudra aussi en définir le prix. 17 caves-urnes (mini caveaux pouvant accueillir de 4 à 6 urnes) ont été commandés vu le taux de remplissage des columbariums et donc la demande dans les différents villages. 8 d’entre-eux seront placés à Celles, 4 à Viemme et 4 à Les Waleffes. Les autres villages pourraient être équipés l’année suivante. Nous garderions un cave-urnes dans le stock communal en cas de demande urgente. Les ossuaires seront respectivement placés à Celles, Les Waleffes, Viemme et Aineffe. Un caveau abandonné a été récupéré à Borlez mais devrait être désacralisé et les inscriptions effacées. La sacralisation des pelouses de dispersion est recommandée par la région, et les pelouses d’honneur devraient être réaménagées en lieux recueillement. Plus personne ne doit y être inhumé. ENSEIGNEMENT Le nombre d’enfants fluctue légèrement d’une année à l’autre, mais le nombre d’élèves à tendance à rester relativement stable. Celles - rue A. Braas 2010 2011 2012 2013 2014 Enseignement maternel 56 53 47 50 56 Enseignement primaire 144 144 148 147 153 Enseignement maternel 37 33 31 31 34 Enseignement primaire 49 48 50 46 49 286 278 286 292 Les Waleffes - rue de Celles TOTAL 276 Des travaux ont été réalisés à l’implantation de Les Waleffes afin de garantir plus de confort aux élèves : réfection totale des sanitaires et remise en couleurs. Il conviendra encore de prévoir la rénovation des cours de récréation. La salle de gymn de l’école de Celles est occupée après l’école pour diverses activités : cours de gymnastique, tennis de table, entraînements foot durant la période hivernale. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE DE L’ENFANCE L’accueil extrascolaire couvre un grand nombre d’activités proposées aux enfants : - Les stages de vacances : Stage de carnaval : La cuisine du monde. Nombre de participants : 18 petits – 19 grands Stage de pâques : 1ère semaine : Roller, trottinette et bricolage - 10 petits - 8 grands 2ème semaine : Nature et jardinage - 12 petits et 12 grands Stage de toussaint : Percussions pour les grands - Magie et sorcellerie pour les petits : 20 petits – 16 grands Stage de noël : 1ère semaine : Cuisine – bricolage - Inscription en cours : pour le moment 3 inscrits 2ème semaine : Moi, moche et méchant - Inscription en cours : 10 inscrits - Les activités après l’école : Cours de néerlandais : le mercredi de 13h30 à 14h30 et de 14h30 à 15h 30. Les enfants sont regroupés selon leur niveau : 1er groupe : 13 enfants de 2,5 ans à 10 ans 2ème groupe : 13 enfants de 2,5 ans à 10 ans Arts plastique : le jeudi de 13h 45 à 16h45 -10 enfants de 8 à 12 ans Danse : le jeudi de 13h 45 à 16h45 - 11 enfants de 4 à 6 ans Atelier théâtre : le lundi de 15h40 à 17h20- 16 enfants Eveil musical : le mardi de 15h40 à 16h30 - 9 enfants - Les garderies avant et après l’école : Les Waleffes : - matin : +/- 10 enfants : 6 primaires et 4 maternelles - soir : +/- 15 enfants : 7 primaires et 8 maternelles Celles : - matin : +/- 20 enfants : 15 primaires et 5 maternelles- soir : +/- 32 enfants : 18 primaires et 14 maternelles Viemme : - matin : 1 ou 2 enfants - soir : 8/9 enfants Garderie du mercredi après-midi – activités à la salle la Forge : tous les mercredi d’école, de 12h à 18h Activités diverses : Bricolage, cuisine, coloriage,…. Et sieste pour les petits (6 enfants) Exemple d’activités : Etiquettes pour porte-manteaux, nourriture pour oiseaux, bricolage pour SaintNicolas, pour Halloween, peinture, chenille, mousse au chocolat, salade de fruits, Jeux de pistes,…. 15 enfants : 8 primaires et 7 maternelles - Plaine de jeux 2014 Juillet : 1ère semaine : 375 présences 2ème semaine : 371 présences Moyenne journalière : 20,8 enfants par jour (grands) - 20,6 enfants par jour (petits) Août : 1ère semaine : 223 présences 2ème semaine : 271 présences : 14 jours=) Moyenne journalière : 15,9 enfants par jour (grands) - 19,3 enfants par jour (petits) Les diverses activités organisées dans le cadre de l’accueil extrascolaire sont subventionnées par l’ONE qui accorde des subsides pour l’organisation de diverses activités, pour l’encadrement, ainsi qu’une subvention de coordination de 21.000 € pour la coordinatrice. Les parents participent également aux frais : - surveillance du matin et du soir 0,50 € par heure (gratuit ½ h avant les cours du matin et ½ h après les cours du soir) - Stages extrascolaire : +/- 20 € par semaine - Plaine de jeux : 4 € par jour pour les enfants de Faimes (8 € hors Faimes). COMMUNICATION Mlle Hauspy, entrée en fonction le 1er septembre dernier, a pris en main la gestion du site internet de la Commune. Une première actualisation des données du site a été effectuée. Une nouvelle version devrait être installée en 2015 et nécessitera de revoir entièrement l’organisation des contenus. Comme on peut le constater, le site internet est bien suivi par les internautes : Mlle Hauspy est également en charge de la revue Communale. Cette dernière devrait être éditée à 4 exemplaires par an. Le Collège communal a décidé d’éditer une carte de la Commune. Cette carte, reprenant diverses vues de Faimes, le tracé des chemins de promenade, ainsi que des informations sur le patrimoine de notre Commune est en cours de finalisation. Elle devrait être disponible durant le 1er trimestre 2015. A.D.L. La commune participe à l’asbl ADL de Berloz, Donceel, Faimes et Geer. L’association a pour but le développement local des communes, à savoir la promotion du développement durable à l'échelon local qui consiste en l'amélioration de la qualité de vie sur le plan économique et la création d'emplois. L’ADL a déjà de belles créations à son actif, et a réalisé un excellent travail en 2014 : - durant l’année 2014, l'ADL a mis en place un certain nombre d'actions dont la 1ère édition de "Starter Drink", l’occasion pour tout porteur de projet, toute personne désireuse de créer sa propre entreprise, d’aller à la rencontre d’indépendants qui ont lancé leur activité avec brio. Le tout dans un cadre convivial et détendu. - Un annuaire des entreprises, commerces et professions libérales a été également mis en place (l’édition 2015-2016 sera distribuée début janvier). - L'ADL a également développé de nouveaux circuits de balades et procédé au balisage de celles-ci. (9 circuits dont 3 sur la commune de Faimes). On peut y rencontrer des panneaux didactiques créés il y a trois ans. Ces panneaux seront prochainement équipés de QR code permettant de trouver des informations on-line sur les promenades et leurs intérêts touristiques, naturels, architecturaux,… - Actions en partenariat avec La Maison du Tourisme (promotion des produits de bouche locaux), avec Intradel (collecte de pneus agricoles), avec le Groupement d'Achat de Geer (Action jus de pommes), avec ALPI (Cravane des Indépendants ALPI). L'ALD dispose d'un réseau de partenaires vastes (Créajob, MCH, Conférence des Elus, réseau ADL, Maison du Tourisme, MIRRHE, FRW, Promogest,…) grâce auquel ils peuvent monter des projets mais aussi récolter des informations pour les porteurs de projets. - Enfin, la « Rur’Active Box » a été livrée et inaugurée. Elle a pu être utilisée dans diverses manifestations organisées par les Communes partenaires.