Règlement Intérieur2015 - Judo Jujitsu Presles

- REGLEMENT INTERIEUR INTRODUCTION
Ce présent règlement a pour objectif de compléter les statuts de l'association JUDO JUJITSU PRESLES
dont l'objet est la pratique du judo et du jujitsu, disciplines sportives régies par la F.F.J.D.A. Il est affiché
de façon lisible et disponible au lieu d’entraînement. Il est fourni à l'ensemble des membres sur simple
demande.
L'adhésion à l’association implique l'approbation des statuts et du règlement intérieur.
TITRE I - FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
Art. 1 - Constitution du bureau
Conformément à l'article 6 des statuts de l'association, le conseil d’administration élit en son sein un
bureau dont la composition est d’un président, d’un ou deux vice-président, d’un secrétaire, d’un
trésorier, et, éventuellement d’un secrétaire adjoint et d’un trésorier adjoint.
Art. 2 - Ce vote a lieu à la majorité des membres du conseil d’administration présents ou représentés.
TITRE II - L’ADHESION
Art. 3 - Seuls sont membres du JUDO JUJITSU PRESLES les personnes qui sont à jour de leur
cotisation (Art. 4), possèdent une licence FFJDA et fournissent un certificat médical (Art. 5).
Art. 4 - COTISATION.
Le versement de la cotisation doit être effectué à l’inscription.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement ne peut être
exigé par un adhérent en cours d’année.
Art. 5 - CERTIFICAT MEDICAL.
Il doit attester de la non contre-indication à la pratique du JUDO JUJITSU. La mention “EN
COMPETITION” devra être ajoutée à partir de la catégorie Benjamin.
TITRE III - ACCES AU DOJO
Art. 6 - Il est demandé aux adhérents de respecter les horaires des cours. Seul le port du tee-shirt blanc
sous le kimono est autorisé pour les filles. Les judokas ne peuvent quitter le cours sans l'autorisation du
professeur, ou d’un responsable.
Art. 7 - Toute personne présente dans le dojo se doit de respecter le calme et le travail des pratiquants.
Les parents qui désirent assister au cours de leur enfant doivent le faire en silence et ne pas intervenir
pendant le cours.
Art. 8 - Les adhérents doivent respecter les locaux, installations et matériels mis à leur disposition, ainsi
que le règlement du CSL
TITRE IV - RESPONSABILITES
Art. 9 - Avant de déposer les enfants dans les locaux, les parents doivent s’assurer de la présence d’un
responsable pour les accueillir.
Art. 10 - L’enfant ne sera sous la responsabilité du Club qu’après son entrée effective dans les locaux (cf.
Art. 10)
, dans la limite des horaires d’entraînement.
Art. 11 - La présence des enfants aux cours est vérifiée par un appel systématique. Le judoka mineur ne
peut en aucun cas quitter son cours avant la fin de celui-ci, sauf avec l’accord oral ou écrit de ses
parents.
SIRET: 534 067 087 00021 N° Agrément Ministériel: 95-­‐12-­‐S-­‐03 APS N°: 09512ET0026 Art. 12 - En cas d’accident pendant les cours, le professeur et le responsable présent prendront toutes
les dispositions nécessaires.
Art. 13 - En cas d’annulation d’un cours les adhérents seront prévenus oralement, par voie d’affichage,
courriels, où tout autre moyen disponible.
Art. 14 - Les cours ne seront pas assurés durant la période des congés scolaires et les jours fériés, sauf
cas exceptionnel.
Art. 15 - L’association décline toute responsabilité en cas de perte, de vol, de détérioration d'objets de
valeur, d'affaires personnelles ou de matériel et ce, pendant et hors des heures de cours.
TITRE V - HYGIENE ET SECURITE
Art. 16 - Des chaussons, tongs ou sandalettes sont obligatoires pour passer des vestiaires au dojo.
Art. 17 - Le kimono doit être propre. Les ongles doivent être coupés courts. En cas de verrue ou de
blessure une protection est indispensable.
Art. 18 - Le port de bijoux, bagues, boucles d'oreilles etc. est interdit pendant les cours. Les piercings
devront être impérativement protégés (pansement, sparadrap, etc.) Le non respect de cette clause
engage la responsabilité de l’adhérent.
TITRE VI - RESPECT DE LA VIE PRIVEE - DROIT A L’IMAGE
Fichier informatique des adhérents.
Art. 19 - Les organismes à but non lucratif sont dispensés de déclaration à la CNIL. Le fichier des
adhérents ne contient que les informations données par ceux-ci lors de l’inscription. Il ne peut être ni
cédé, loué ou vendu à quelque organisation que se soit, publique ou privée, à des fins commerciales ou
non.
Le droit à l’image (photo/vidéo)
Art. 20 - Les photographies ou vidéos réalisées, sont destinées uniquement à paraître dans le bulletin
municipal et sur le site Internet http://judo.jujitsu.presles.free.fr/.
L’adhésion à l’association implique la renonciation du droit à l’image dans les conditions décrites cidessus. Tout refus d’autorisation devra être fait par écrit, daté et signé.
TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 21 - Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association JUDO JUJITSU PRESLES est établi par le conseil
d’administration, conformément à l'article 13 des statuts.
Il peut être modifié par le bureau après approbation du conseil d’administration.
TITRE VIII - APPROBATION ET APPLICATION
Art. 22 - Ce présent règlement intérieur a été approuvé par le conseil d’administration lors de la séance
du 12 mars 2011, modifié lors de l’assemblée générale du 26 juin 2015.
Art. 23 - Il sera affiché de façon lisible et disponible au lieu d’entraînement. Il est fourni à l'ensemble des
adhérents sur simple demande.
A Presles, le 26 juin 2015.
Le président du JUDO JUJITSU PRESLES :
Arnaud BERRUELLE
SIRET: 534 067 087 00021 N° Agrément Ministériel: 95-­‐12-­‐S-­‐03 APS N°: 09512ET0026