LOCATION de MATÉRIEL SON, LUMIÈRE

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
OBJET DU MARCHE
LOCATION de MATÉRIEL SON, LUMIÈRE,
BESOIN EN PERSONNEL
POUR LES VOCALES DE THONES 2013
CAHIER DES CHARGES
MODE DE PASSATION : PROCÉDURE ADAPTÉE
(Article 28 du Code des marchés publics 2012).
Personne Responsable du Marché
Monsieur le Maire de Thônes
MAIRIE DE THÔNES
Place de l’Hôtel de Ville – 74230 Thônes
Tél : 04 50 02 91 72 – Fax : 04 50 02 14 52
Renseignements administratif :
Mr Claude Vittupier
Renseignements technique :
Mr DAN ARAMA
Tél. : 04 50 02 93 25
Mobile : 06 75 07 79 97
Fax : 04 50 02 14 52
E - Mail : [email protected]
Mobile : 06 07 60 56 94
E-Mail : [email protected]
Dossier de Consultation des entreprises – Cahier des Charges
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ARTICLE 1 - OBJET de la CONSULTATION
LISTE DU MATÉRIEL SON, LUMIÈRE,
ET BESOIN EN PERSONNEL POUR
LES VOCALES DE THONES 2013
La présente consultation est passée en vertu de l’article 28 du Code des Marchés Publics,
procédure adaptée.
ARTICLE 2 - CONTRACTANTS
Je, soussigné
ou Nous, soussignés
M .........................................................................................................................................……….
Immatriculé à l'INSEE : ....................................................................................................………….
Numéro d'identité d'établissement (SIRET) .................................................................……………...
Code d'Activité Économique Principale (APE) ..............................................................…………….
Numéro d'inscription au :
- Registre de Commerce ................................................................…………………………………..
- Registre des Métiers ....................................................................………………………………….
M .........................................................................................................................................……….
Immatriculé à l'INSEE : ....................................................................................................………….
Numéro d'identité d'établissement (SIRET) .................................................................……………...
Code d'Activité Économique Principale (APE) ..............................................................…………….
Numéro d'inscription au :
- Registre de Commerce ................................................................…………………………………..
- Registre des Métiers ....................................................................………………………………….
- Après avoir pris connaissance du Cahier des Charges et des documents qui y sont mentionnés,
- et après avoir établi la déclaration prévue à l'article 45 du Code des Marchés Publics,
M'ENGAGE OU NOUS ENGAGEONS SANS réserve, conformément aux stipulations des
documents visés ci-dessus, à exécuter les travaux dans les conditions ci-après définies. L'offre
ainsi présentée ne nous lie toutefois que si son acceptation nous est notifiée dans un délai de
QUATRE VINGT DIX JOURS (90 Jours) à compter de la date limite de remise de l'offre.
L'entreprise ...................................……….. est le mandataire des entrepreneurs groupés conjoints.
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ARTICLE 3 – DESCRIPTIF TECHNIQUE DE L’ ÉQUIPEMENT DE LA SALLE DES FÊTE DE
THÔNES DANS LE CADRE DES VOCALES 2013
3-1 SON
Un système de diffusion pour une salle d’une capacité d’accueil d’environ 700 personnes
assises,
Un système de diffusion, un système de retour, un parc de micro, lumière et personnel. Le
détail technique est donné dans l’annexe n° 1
Régisseur général DAN ARAMA 06 07 60 56 94
3-2 TRANSPORT
Le matériel sera livré et enlevé à la salle des fêtes
Le montage s’effectuera le samedi 25 mai 2013 et le démontage le samedi 1er juin 2013.
Les risques afférents au transport et à la livraison des matériels incombent au Titulaire de
la consultation.
3-3 CONCERTS
Voir plaquette des manifestations à l’adresse suivante : http://www.vocales.fr/
3-4 DURÉE DE LA LOCATION :
Du samedi 25 mai au 1er juin 2013
ARTICLE 4 - DURÉE de la CONSULTATION
La durée de la présente consultation s'étend de sa notification jusqu’à son exécution en fin de
location.
ARTICLE 5 – ARTICLE DESCRIPTIF MATÉRIEL :
5-1 L’ensemble du matériel est décrit dans l’annexe n° 1
5-2 Lieu, date de livraison et installation du matériel :
A définir avec Régisseur général DAN ARAMA 06 07 60 56 94
5-3 CONDITIONS GÉNÉRALES de LIVRAISON :
Le fournisseur sera tenu d’effectuer sa livraison avec des véhicules pouvant accéder
jusqu’au lieu effectif de distribution des marchandises. En conséquence, il fera son affaire
personnelle de toutes les contraintes dues à l’accessibilité aux sites ainsi qu’à leur
utilisation (notamment pour les heures de présence des personnels).
Par ailleurs, il devra disposer d’un équipage suffisant pour mener à bien sa mission.
Il est rappelé que les règles de bienséances et de présentation du personnel devront être
scrupuleusement respectées. L’administration dégage toute responsabilité en cas
d’accident dû au transport ou à la manipulation des produits.
5-4 Bon de livraison :
Un bon de livraison devra accompagner la remise de la location du matériel. Le bon de
livraison sera numéroté et en deux (2) exemplaires. Il comportera le nom et adresse du
titulaire, la référence de la commande et la date de livraison.
Dossier de Consultation des entreprises – Cahier des Charges
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Le bon de livraison devra faire apparaître le libellé et le code article mentionné sur le bon
de commande. Les quantités demandées et livrées seront également transcrites.
Toutes anomalies, manquements, détériorations seront portés sur le bon de livraison avant
signatures du réceptionnaire et du livreur.
Toutes réclamations ne pourront être prises en compte qu’à partir d’un bon de livraison
dûment signé par les 2 parties. Les noms du livreur et du réceptionnaire devront apparaître
en clair avant leur signature.
ARTICLE 6 – BESOIN EN PERSONNEL POUR LES VOCALES DE THONES
Ceux ci sont décris dans annexe n° 1
Le titulaire du marché devra fournir une attestation sur l’honneur relative au travail
clandestin et dissimulé.
ARTICLE 7 – MONTANT de la CONSULTATION
Les prestations faisant l’objet de la présente consultation seront réglées par application des prix
unitaires dont le descriptif est donné dans l’annexe n° 1 selon les quantités réellement exécutées,
déterminées par attachements contradictoires.
Ces prix sont fixés dans le bordereau de prix en annexe n° 1. Les prix sont réputés fermes
pendant la durée de la consultation.
ARTICLE 8 – MODALITÉS DE RÈGLEMENT
8 -1 Facturation
Le Titulaire adresse une facture.
La facture est établie en un original et deux duplicata sur papier à en-tête.
La facture porte, outre les mentions légales, les indications suivantes :




La désignation de la personne publique contractante ;
Le numéro du compte bancaire ou postal tel qu’il est précisé à l’article 9;
La référence de la consultation ;
Le détail des matériels référencés livrés (désignation, quantité, prix unitaire du bordereau
des prix) ;
 Le montant total hors TVA de la facture ;
 Le taux de TVA et le montant total T.T.C de la facture ;
 La date de la facture.
Les factures sont libellées au nom et adressées à :
Mairie de Thônes
Service comptable
Place de l’Hôtel de ville,
74230 THÖNES
ORDONNATEUR :
Les mandats de paiement seront ordonnés par Monsieur le Maire ou son représentant
dûment habilité.
Dossier de Consultation des entreprises – Cahier des Charges
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COMPTABLE :
Les mandats de paiement seront assignés par le Receveur Percepteur de la Ville de
Thônes.
En cas de nantissement, tout acte de cession de créance doit être adressé au comptable
désigné ci-dessus.
8- 2 Garanties exigées du titulaire du marché
Retenu de garantie : Sans Objet (Dérogation à l’article 4 du CCAG / FCS)
8 - 3 Délai de paiement :
Chaque facture émise fait l’objet d’un paiement à titre de paiement définitif.
Les paiements sont effectués selon les règles de la Comptabilité Publique, conformément
à article 11 du CCAG/FCS de 2011, dans les trente (30) jours à compter de la réception
de la facture dans les conditions fixées ci-dessus. En cas de retard dans le paiement et en
l’absence de contestation, le titulaire est indemnisé selon le régime des intérêts moratoires
prévu au Code des marchés publics. Le taux est celui de l’intérêt légal en vigueur
augmenté de deux points.
ARTICLE 9 - PAIEMENTS
Le maître de l'ouvrage se libérera des sommes dues au titre du présent marché en en faisant porter
le montant au crédit du compte suivant :
- du compte ouvert au nom de : ..........................................................................................…………….
- sous le numéro ......................................................................................................................………….
- à : ............................................................................................................................................…
ARTICLE 10 - SOUS-TRAITANT
L'annexe n 2 au présent cahier des charges indique la nature et le montant des prestations que
j'envisage (ou nous envisageons) de faire exécuter par des sous-traitants payés directement, le nom
de ces sous-traitants et les conditions de paiement des contrats de sous-traitance; le montant des
prestations sous traitées, indiqué dans chaque annexe, constitue le montant maximal, non révisable
ni actualisable, de la créance que le sous-traitant concerné pourra présenter en nantissement.
Chaque annexe constitue une demande d'acceptation du sous-traitant concerné et d'agrément des
conditions de paiement du contrat de sous traitance, demande qui est réputée prendre effet à la date
de notification du marché
Le montant total des prestations que j’envisage (nous envisageons) de sous traiter conformément à
ces annexes est de :……………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………….€
En outre le tableau ci-après indique la nature et le montant des prestations que j’envisage (nous
envisageons) de faire exécuter par des sous traitants :
Nature de la prestation
Dossier de Consultation des entreprises – Cahier des Charges
Montant de la prestation
(TVA incluse)
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……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
TOTAL :………………………………….
Le montant maximal de la créance que je pourrai (nous pourrons) présenter en nantissement est
ainsi de :………………………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………..€
ARTICLE11 – MODALITÉS, DE RETRAIT ET DE REMISE DES PLIS
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à tout candidat qui en fera la
demande soit :
 Par courrier à l’adresse à l’adresse de la Mairie,
 Par fax au 04 50 02 14 52
 Par e - mail à l’adresse suivante : [email protected]
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l’adresse de la Mairie
du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 au bureau du courrier
DATE ET HEURE LIMITES DE RÉCEPTION DU PLI
Jeudi 18 avril 2013 à 17 heures
Les dossiers qui seraient remis ou ceux dont l'avis de réception serait délivré après la date et
l'heure limites, ainsi que ceux remis sous enveloppe non close ne seront pas retenus et seront
renvoyés à leurs auteurs.
Il est rappelé que c’est la date de réception du pli qui est prise en compte et non la date
d’expédition. Il appartient au candidat de se prémunir des éventuels retard dans la distribution du
courrier.
MODALITÉS DE TRANSMISSION DU PLI
 soit par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante :
MAIRIE de Thônes - Place de l’Hôtel de Ville - Service Marchés - BP 82 - 74230 Thônes
 soit en les déposants contre récépissé tous les jours ouvrés à l’adresse suivante :
Maire de Thônes - Place de l’Hôtel de Ville - Service Marchés publics
Le dépôt doit impérativement se faire aux jours et horaires indiqués ci-dessous :
Du lundi au vendredi de 9H00 à 12H00 et de 13H30 à 16H30.
PRÉSENTATION DES OFFRES SUR SUPPORT PAPIER
Les offres seront adressées impérativement sous pli clos à l'adresse suivante :
Mairie de Thônes - Service Marchés Publics - Place de l’Hôtel de ville - 74230 Thônes
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Elle comportera la mention suivante :
Consultation - LOCATION de MATÉRIEL SON, LUMIÈRE, ET BESOIN EN PERSONNEL
POUR LES VOCALES DE THONES – 2013 et identification de l’entreprise
Conformément aux articles 45 et 46 du code des marchés publics, le candidat devra fournir
les documents cités dans les paragraphes suivants.
Les candidats doivent remettre un dossier complet comprenant obligatoirement les pièces
suivantes :
La situation juridique du candidat :
 Une lettre de candidature (DC1), déclaration du candidat (DC2) et le pouvoir de la
personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, et le cas
échéant les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises.
Ces formulaires sont disponibles à l’adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches publics/formulaires/index.htm
 Si le candidat est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à
cet effet.
 Une déclaration sur l’honneur du candidat dûment datée et signée indiquant :
qu’il ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir ;
qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des
articles L143-3, L143-5, L341-6, L341-6-4 et L620-3 du Code du travail ;
o qu’il n’a pas fait l’objet au cours des cinq dernières années d’une condamnation
inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles
L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail.
Pour les personnes assujetties à l'obligation définie à l'article L323-1 du Code du Travail
(emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés) une attestation sur
l'honneur du candidat certifiant qu'il a souscrit au cours de l'année précédant celle au cours
de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation à la déclaration visée à l'article
L323-8-5 du Code du Travail ou à verser, s'il en est redevable, la contribution indiquée à
l'article L323-8-2 de ce même Code, au 31/12 de l'année précédant celle de l'avis d'appel
public à la concurrence (Nouvelle Disposition du Code des Marchés Publics, Article 44-1).
La capacité économique et financière du candidat :
Une déclaration concernant le chiffre d’affaires HT global réalisé au cours des trois
derniers exercices (sauf pour les entreprises nouvellement créées).
Les références requises relatives à la capacité professionnelle :
Un certificat de qualification ou des références équivalentes,
le candidat pourra également fournir une liste de références relatives à l’exécution de
prestations de même nature et de même importance.
Pour l’appréciation de ses capacités économiques, financières, professionnelles et
techniques, le candidat peut fournir les capacités économiques, financières,
professionnelles et techniques d’un ou plusieurs sous-traitants. Il doit alors justifier celles-ci
et produire une attestation signée par le ou les sous-traitants, éventuellement co-signée
par lui, selon laquelle le ou les sous-traitants s’engagent à mettre à disposition du candidat
ses capacités pour l’exécution du marché.
Extrait K bis.
Attestation d’assurance en cours de validité
o
o
o








 Le cahier des charges et son annexe n° 1
Dossier de Consultation des entreprises – Cahier des Charges
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 ARTICLE 12 – ANALYSE DES CANDIDATURES ET DES OFFRES
Analyse des candidatures :
L’ensemble des documents et renseignements demandés au présent règlement permettra
d’évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières des candidats.
Critères d’attribution :
La consultation sera attribuée au candidat ayant présenté l’offre économiquement la plus
avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants :
Critères
Pondération
Prix de l’ensemble des prestations
50 %
Valeur technique (respect de l’annexe n° 1)
50%
Principe de notation du critère « prix des prestations »
Pour la notation du critère prix la règle est la suivante : N = 20 x (Pm/Px)
N = note sur 20
Pm = Offre la moins disante
Px = Offre considérée
Principe de notation du critère « Valeur Technique »
C’est le régisseur général qui attribuera une note de 0 à 20.
Celui-ci analysera le respect technique de l’annexe n° 1 : descriptif technique de
l’équipement de la salle des fêtes de Thônes dans le cadre des vocales 2013.
Des précisions pourront être demandées au candidat :
 soit lorsque l’offre n’est pas suffisamment claire et doit être précisée ou sa teneur
complétée,
 soit lorsque l’offre paraît anormalement basse,
 soit en cas de discordance entre le montant de l'offre d'une part et les éléments ayant
contribué à la détermination de ce montant d'autre part.
Négociations
La personne responsable du marché se réserve le droit si nécessaire d’engager des
négociations avec les candidats avant d’attribuer le marché.
ARTICLE 12 – LANGUE UTILISÉE
Les offres seront rédigées en français.
ARTICLE 13 – UNITÉ MONÉTAIRE
La consultation sera conclue en €uro.
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ARTICLE 14 – DIFFÉRENDS ET LITIGES
Le Tribunal Administratif est seul compétent pour connaître des litiges qui surviendraient lors de
l'exécution du présent cahier des charges.
ARTICLE 15 – RÉSILIATION
Au cas où le Titulaire ne s’acquitterait pas de tout ou partie de ses engagements, la consultation
sera résiliée aux torts de celui-ci par la ville de Thônes après une mise en demeure notifiée par
lettre recommandée avec accusé de réception. La consultation sera résiliée sans contrepartie
pour la part non exécutée.
J’AFFIRME, NOUS AFFIRMONS, sous peine de résiliation du marché, ou de sa mise en régie à
mes (nos) torts exclusifs, ne pas tomber sous le coup de l'interdiction découlant de l'article 50
modifié de la Loi 52/401 du 14 AVRIL 1952 (art. 49 du Code des Marchés Publics).
Fait un seul original,
à,
Mentions manuscrites "Lu et approuvé"
le
signatures des entrepreneurs
EST ACCEPTEE LA PRESENTE OFFRE.
THONES, le
Le Maire
Jean Bernard CHALLAMEL
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ANNEXE n° 1
DESCRIPTIF TECHNIQUE DE L’ÉQUIPEMENT DE LA SALLE DES FÊTE DE THÔNES DANS
LE CADRE DES VOCALES DE THÔNES - 2013
Les fiches techniques sont disponibles auprès du Régisseur général
Contact Dan ARAMA 06 07 60 56 94
BORDEREAU DE PRIX
SYSTÈME de DIFFUSION
Quantités
Montant TTC
Un système son en LACOUSTICS «Kara»composé de 6 Karas
clustés par côté et de 4x SB18 au sol et amplification, pour une
salle pouvant accueillir 700 personnes assises.
Une console façade M 7 C L 48 YAMAHA
Huit wedges Type12XT avec amplification
Deux sides + pieds Type 12XT avec amplification ( le 31 mai)
Deux lyres 12XT ou 112XT
Un lecteur cd
Un lecteur MD récent avec auto pause
Un DI BSS AR 133 (pour la contrebasse) (le 29 mai)
Un micro AKG C535 EB (pour la voix de Mayra) (e 29 mai)
Un micro SM 91 (cajon à l'intérieur) ( le 29 mai)
Un micro C 451 (cajon devant) ( le 29 mai)
Un micro SM 98 ou C 418 avec clip (pour l'accrocher au
"pandeiro", tambourin brésilien) ( le 29 mai)
Neuf kits casque hf + 1Spare, de qualité et en bon état (Types
UR4D-dpa/Beta 54) le 1er juin
Un parc micros + câblages et pieds de micro (demander les fiches
techniques au régisseur du festival)
Une console retour avec 1 régisseur (pour le 29 mai)
Alimentation électrique nécessaire au bon fonctionnement de
l'ensemble dont obligatoirement un câble 63A Tetra de 20m
avec pilote câblé.
TOTAL
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INSTRUMENT
Quantités
Montant TTC
Un piano à queue steinway D ou équivalent en yamaha avec
tabouret ( le 29 mai)
Un piano 1/4 de queue avec 2 tabourets grand concert( pour le
31mai)
Une contrebasse acoustique 3/4 (le 29 mai)
Un petit ampli GK ou Ampeg pour la contrebasse ( le 29 mai)
Un ampli basse trace éliot mini 200 w ( le 27 mai)
Six stand guitare hercule ( le 27 mai)
Quatre stand guitare hercule ( le 31 mai)
Deux pupitre éclairé (le 29 mai)
TOTAL
LUMIÈRE
Quantités
Montant TTC
Quantités
Montant TTC
Douze lyres à effet 575 hmi
Une console lumière chamsys magic q 200
Une console light commander ma lighting
Une machine à fumée MDG + ventilateur
Trois lumières noir (le 30 mai)
Un strobe (le 30 mai)
Quatre découpes 714 sx (le 27 mai)
Quatre découpes 713 sx (le 27 mai)
Une découpe 613 sx (le 27 mai)
TOTAL
PERSONNEL
Un régisseur lumières du 26 mai au 1er juin 2013 inclus
Un régisseur son du 26 mai au 1er juin 2013 inclus
Un assistant son le 1er juin 2013
Quatre roads pour le dimanche 26 mai 2013 (montage)
Quatre roads le samedi 1er juin 2013 (démontage)
TOTAL
Fait à :
Date
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Signature de l’entreprise
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